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Forum > Thèmes > Formalités administratives > Vol Montréal-Londres-Lyon: instrument de musique neuf aux douanes?
 

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dexterage
Vals les Bains, France

6 mai 2008 à 14:44

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Vol Montréal-Londres-Lyon: instrument de musique neuf aux douanes? Répondre

Bonjour,

Je vis en France et je vais prochainement partir au Quebec, où je voudrais acheter une basse à Montreal, les prix étant moins élévés qu'ici.
J'ai différente questions au sujet des douanes :

- sachant que je prenne la basse avec moi dans l'avion, et non en soute, suis je obligé de passer en douane avec, ou est ce possible de passer "l'air de rien"?
- si un douanier me demande, est ce que je risque quelque chose pour n'avoir rien dit a la douane?
- faisant Montreal > Londres > Lyon, ou vais je passer la douane et etre controlé pour la basse ?
- est ce possible de dire "c'est pas la mienne, mais celle d'un pote que je raméne en France", tout ceci sans facture?

Bref, savoir si ca vaut vraiment le coup de le tenter cette affaire? et savoir si quelqu'un a deja passer des instrument comme ca?

Merci

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Nikky
Montréal, Québec (Canada)

Photo/image personnelle du membre Nikky.

Description de la photo/image: Bain de soleil à Hanauma Bay, Hawaii, septembre 2006.


6 mai 2008 à 15:20

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Re: [dexterage] Passer la douane avec un instrument neuf ?! [En réponse à] Répondre


 En réponse à 
sachant que je prenne la basse avec moi dans l'avion, et non en soute, suis je obligé de passer en douane avec, ou est ce possible de passer "l'air de rien"?


Mais non, tout ce que tu transportes doit être dédouanés, que ça soit en soute ou pas ne change absolument rien.


 En réponse à 
si un douanier me demande, est ce que je risque quelque chose pour n'avoir rien dit a la douane?



Tout à fait. Confiscation et/ou amendes.


 Citation 
Lors de votre arrivée en France, vous pouvez être contrôlé par les services douaniers, mais aussi sur l'ensemble du territoire national ou du territoire douanier communautaire. Ces contrôles sont avant tout effectués dans le but de sauvegarder votre sécurité et votre santé et de protéger l'environnement.

Vous résidez hors de l'Union européenne, à votre arrivée en France :

Vos affaires personnelles sont admises librement en France à l'exception des marchandises soumises à formalités particulières ou interdites. Leur nature et leur nombre ne doivent pas revêtir de caractère commercial.

Les agents des douanes peuvent vous demander de justifier la situation régulière de certains objets (bijoux, appareils photos, caméscopes, téléphones portables, etc.). Vous devez prouver que vous les avez achetés dans l’Union européenne taxes comprises, ou, si vous les avez achetés dans un pays tiers, que vous avez déjà payé les droits et taxes éventuellement dus dans l’Union européenne en fournissant les factures ou quittances douanières.

Vous pouvez transporter avec vous des marchandises achetées ou qui vous ont été offertes dans un pays tiers, sans avoir de déclaration à effectuer, ni de droits et taxes à payer. La valeur de ces marchandises ne doit pas excéder au total 175 euros. (90 euros si le voyageur a moins de 15 ans).

ATTENTION. Certaines formalités doivent être accomplies à votre arrivée en France, quel que soit votre pays d'origine.

Vous devez absolument vous renseigner, avant votre départ, et obtenir les autorisations éventuellement nécessaires. A défaut, les marchandises seront conservées par le service des douanes en attente de régularisation auprès d'un bureau de douane française. Toute fausse déclaration, ou absence de déclaration, implique le paiement de droits et taxes ainsi que d’éventuelles pénalités, avec remise aux voyageurs d’une quittance et/ou d’un procès-verbal des douanes françaises.


http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=45




 En réponse à 
est ce possible de dire "c'est pas la mienne, mais celle d'un pote que je raméne en France", tout ceci sans facture?



Pfff...ne prend pas les douaniers pour des cons non plus!

Il me semble que le plus logique est de tout déclarer pour être un citoyen en règle et honnête. Paie la TVA sur ta basse et c'est réglé.

Hawaiienne de coeur!
Vous pensez y aller un jour?
Visitez mon blog pour en savoir plus sur cet archipel


slasherfun
Paris 13e, France

6 mai 2008 à 15:29

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Re: [dexterage] Vol Montréal-Londres-Lyon: instrument de musique neuf aux douanes? [En réponse à] Répondre

Le risque est effectivement de te faire prendre, et donc confiscation et poursuites. Mais si elle n'a pas l'air neuve (emballage ancien par exemple) et qu'il y a forte affluence, le douanier ne dira absolument rien. J'avais rapporté une fois deux iPod des USA, il y avait tellement de monde dans le terminal que les douaniers faisaient sortir les gens qui avaient leur valise le plus vite possible...

 
 

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