Bjr

Nous roulons à 4 dans un fourgon 3 places CG....et nous avons nous-même rajouté une banquette (une vraie, de la marque ) installé une fenêtre, tout bien fait mais sans modif de la CG
Deux aspects à prendre en compte, cöté assurance et côté gendarmerie
Côté assurance (et je tiens les propos d'un ami assureur), peu importe le nombre de personnes transportées, ils couvriront en cas d'accident... Côté loi, ils suffit que toutes personnes transportées soit attachées, ils ne peuvent rien dire - Voir le dernier N° de Camping Car magazine, il y a un papier là-dessus

 
Côté assurance (et je tiens les propos d'un ami assureur), peu importe le nombre de personnes transportées, ils couvriront en cas d'accident... Côté loi, ils suffit que toutes personnes transportées soit attachées, ils ne peuvent rien dire - Voir le dernier N° de Camping Car magazine, il y a un papier là-dessus

pour les assurances, approfondie bien tu seras surpris. un accident oui sera couvert, mais s'il y a blessure corporelle ou decès, là tu regrettera de ne pas avoir fait le necessaire, l'assurance ne couvrira pas les blesses. il suffira que les gendarmes, en cas de blessure, marquent qu'il y avait 4 personnes a bord et ce sera l'enfer pour toi,

pour le reste c'est archi-faux, un gendarme qui verra 4 personnes dans un vehicule homologué 3 pl carte grise, fera descendre la 4 e personne, verbalisera le proprietaire pour non conformité. et pourra immobiliser le vehicule.
de plus tout rajout de banquette et ceintures doit faire l'objet d'une réception de la DRIRE, toute ceinture rajoutée doit l'être par un professionnel avec facture pour conformité, tu n'as pas le droit de le faire toi meme.
allez sur legifrance transport, code de la route .gouv.

 
Nous avons été arrêté par la Gendarmerie française et le preposé a cherché au moins dix minutes dans ses bouquins quelle amende il pourrait bien nous coller (et ils étaient là pour aligner, ils arrêtaient tout ce qui était fourgon ou véhicule de société) - Comme nous étions 4 (parents + 2 enfants ) sur la banquette AV ( à 3 places donc ) il n'y avait pas de ceintures pour tout le monde et il a fini par nous verbaliser pour défaut de port de ceinture - On a poussé le vice à lui demander comment faire à 4 avec 3 ceintures (les enfants comptant 1/2 part CG) il n'a pas trouvé d'autre solution que de nous inviter a attacher les 2 enfants avec la même ceinture...

Pour l'installation de la banquette, c'est vrai il y a les textes qui stipulent la visite à la Drire...Il y a les livres et le reste...Nous sommes allé chez Mercedes (puisque le véhicule en question est un Sprinter) et il nous ont indiqué un carrossier accrédité pour réaliser cette modif - Nous nous y sommes rendu y faire établir un devis - Comme nous attendons tjrs ce papier (depuis début Janv !!) nous avons nous-même effectué la modif mais en réalisant un travail tel qu'il aurait été fait d'origine chez MB si on leur avait demandé un fourgon double cabine avec des ceintures intigrées (et donc d'origine) sur la banquette

Et entre nous, crois-tu que le carrossier emmène le véhicule à la Drire le faire contrôler ?? Bien sûr que non ... Je m'étais procuré il n'y a pas si longtemps le bouquin spécial pour aménager un fourgon en CC, avec tous les articles de loi qui vont bien - Je me souviens d'une phrase de l'auteur en préambule que j'avais adoré : " IL FAUT ETRE EN PHASE AVEC L'ESPRIT DE LA LOI " - Trop fort !!! Donc il faut être en phase, c'est à dire à peu prêt se trouver, avec l'esprit ( alors l'esprit .... chacun interprètera) de la loi - En gros et en français dans le texte, faites ce que vous voulez du moment que c'est cohérent...
Donc si nous avons 4 ceintures pour 3 places CG, utilisons la 4éme ceinture et cessons d'être moutonné à mort ..................!!!!!!!!