Salut expat,

voilà je vois que tu es trés au courant des formalités en tous genre. J'ai des questions:
je suis sur le point d'acheter une vedette OWENS type concorde 41 de 1986, elle est actuellement sur le lac Léman du côté français. Elle est immatriculée à LYON en eau interieure.L'actuel proprio me dit qu'elle a été construite au Canada... J'ai un doute. Lui l'a acheter en deuxieme main en Suisse et n'a fait aucune modif, elle est dorigine...
Pour moi elle vient des états unis via le canada..peut-être?
L'histoire n'est pas clair !
voilà ma question: Vu quelle est déja imatriculé en france ( à LYON en eau interieure )
si je veux la déclarer en mer il me faudra un acte de francisation à ce mament là on va pas me demander de la mettre en conformité en normes CEE ? De plus je voudrais changer ses deux énormes moteurs mercruser de 350 cv essence par des diesels plus résonables.
quels changements pour être aux normes ? moteurs, circuit élecrique en 220 v, réservoir de carburant... y a t-il autres choses ?
Tu connais OWENS ? je ne trouve aucune adresse ni en france ni aus usa.
Cette vedette n'a pas l'air de naviguer depuis longtemps... C'est peut-être qu'on le lui a interdit ? Je voudrais pas être le dindon de la farce... Merci si tu peux maider a y voir plus clair!
Comment être sur que la tva a été payée ?

 
Salut.

En fait, quand on achète un bateau, on doit avoir connaissance de la chaîne des propriétaires. L'idéal est d'avoir la facture d'achat du premier proprio, ainsi on peut voir si la TVA a été payée ou pas.

Egalement, il n'y aura aucune exigence de la part de l'Etat du Delaware quant à l'acquittement d'une TVA pour passer sous pavillon US, car la TVA (sales tax) au Delaware n'existe tout simplement pas.

Changer une partie du moteur pour le passer en diesel ne pose aucun problème, l'Etat du Delaware ne vous posera aucune question à cet effet, et en Europe, vous ne pourrez être inquiété dans la mesure où le pays où vous battez pavillon est le seul à vous imposer des règles. Le tout est que le bateau soit fonctionnel en Europe et que les droits de passeport en France soient acquittés. Il n'y aura aucune obligation de le mettre aux normes CEE. Aucune personne ne pourra vous obliger à changer le voltage à bord (passer en 220 v par exemple), ce sera considéré comme votre propre choix personnel vu que vous ne serez pas sous pavillon d'un Etat européen.

Je ne connais par contre pas OWENS. J'espère avoir apporté les précisions souhaitées et vous souhaite une très bonne journée.

 
Bonjour

Je dois aller au Etats Unis début novembre pour acheter un voilier.J"aimerais si c'est possible que tu me donne les coordonées d'une agence au Delawere qui parle francais pour créer une société pour le bateau.
Mon mail: duboist19@yahoo.fr
Merci
Salutations
Julien