Bonjour à tous,

Je cherche également à acheter un bateau d'occasion aux Etats-Unis. Etant probablement le moins fortuné de vous tous , j'aimerai éviter la TVA.

J'ai lu sur un vieux forum (de 2004) qu'il est plus interessant de ne pas franciser le bateau et de le conserver sous son pavillon d'origine, ce qui permettrait entre autres de ne pas avoir à payer de taxes mais seulement un droit de passeport.
Lien sur site des douanes :(http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=3349).

J'ai regardé le site uscg mais pas trouvé d'infos ni compris grand chose...

Comment fait-on ? Avez-vous des infos ?
Merci par avance.

 
bonjours, alors des nouvelles??

même cas de figure, en plus d'être l'achat de mon premier bateau!
donc a voir avec les gardes cotes américains
coté papier, en plus de l'acte de vente(de préférence devant un notaire non?)que faut-il demander?
pavillon américains est-ce un problème? pour les assurances?
droit de passport ok mais idem a tous les pays???(belgique, espagne, angleterre.....)

merci (oui, je galère, je n'ai jamais rien compris faute d'expérience en ce domaine, désolé..)
Pas trop d'argent de coter, je vais être vite limite, éclairer moi sur les frais éventuelles SVP (frais relatif au bateau, charge en sup pour quitter leur pays? assurance plus docile dans quelles conditions?)

 
viens de juste d'acheter un voilier au usa.

le bateau appartenait a un autrichien installe au usa et qui l'avait lui meme achete a un americain qui l'avait achete a un francais.

tout cela pour dire qu'il etait sous pavillon francais, est passe sous pavillon americain, ensuite sous pavillon autrichien et enfin belge.

ce n'est pas tres complique. le seul probleme : un bateau americain ne peut appartenir qu'a un americain( ou a une societe americaine).raison pour laquelle, l'autrichien pourtant habitant regulierement au us depuis une vingtaine d'annee l'avait immatricule sous pavillon autrichien. et un bateau etranger n'a droit qu'a un an de permis de sejour. ( le mexique 1O ans)
raison pour laquelle, le voilier etait a ensenada, 70 miles en dessous de san Diego. L'autrichien n'avait eu aucune peine a immatriculer le bateau en autriche vu qu'il avait ete sous pavillon europeen ( en France, c'est pas pareil ).

acheter, tres facile un bill of sale devant le notaire, le certificat de desimmatriculation. ( tout est tres facile et pas cher. ) tu n'as pas besoin toi d'aller chez le notaire, c'est le proprietaire qui s'en chargera de meme que desenregistrer le bateau .

apres deux possibilites: l'immatriculer au us ( faire une societe a delawaere et l'immatriculer la . pas tres chere, tres rapide ) grosso, 400 US
Pour la societe, 300 euros pour l'immatriculer et environ 100 dollars de frais annuellement ) avantage, pavillon us, limitation de la responsabilite
au capital de la societe . et possibilite de l'assurer avec une assurance us.
l'immatriculer en europe ?
tout depent du bateau.

• Si c'est un ex bateau europeen tva payee, pas de probleme pour l'immatriculer en belgique etc.

• si c'est un bateau construit en europe et qui a la certification cee . pas de problemes, juste la tva a payer lors de l'importation en europe

• si c'est un bateau qui n'a pas la certification europeenne, c'est beaucoup plus complique et cher. Il faut trouver un arrangement ave le proprio pour qu'il te le loue ou quelques choses de ce genre et tu peux garder le pavillon us. il y a des trucs de ce genre parce que le manque de place dans les marinas du cote de san diego est similaire qu'en france et lors d'une vente, tu perds le droit a la place qu'il occupait dans la marina.
  

Ceci dit, on trouve de magnifique bateau a des prix tres itres interessants ( sur la cote ouest ) et le climat californien fait qu'il resiste tres bien a l'outrage du temps . Il y a de magnifiques voiliers us surperequipes, supercostauds
tout depend de ce que tu comptes faire avec le bateau . un francais sera victime de son administration s'il entre dans ses eaux territoriales avec un bateau de delawaere ( les autres pays europeens pas de problemes, ) tu peux par exemple, le mettre en tunisie et la mediterranee t'est ouverte sauf la france.

pas de frais supplementaire, a part ton billet d'avion, et les frais de marinas.
l'assurance, ( tres difficile de s'assurer en europe a un prix normal ) mais n'est pas obligatoire. et vu le prix des bateaux pour quelqu'un avec des euros, on peut s'en passer .

Avec un plus en France, le vendeur particulier ou professionnelle va te mentir, te rouler, cacher tous les vices du bateau, te rouler dans la farine, au Etats unis, le proprietaire n'hesitera pas a te dire la verite.  

Image attachée: Image postée par thierry gerard (membre zwalobe) dans la discussion «Démarches administratives pour l'achat d' un voilier aux Etats-Unis».