fenua (en ligne!)
somewhere... between the earth, France
15 février 2007 à 13:05
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Les franchises sont les memes dans tout le territoire douanier de l'union européene (notion qui englobe principalement l'union européene, avec quelques territoires exclus et qques territoires hors union européene inclus) donc l'aéroport de Francfort. Les fomalités sont édictées selon un reglement européen
Par contre, les formalités sont à faire dans LE PREMIER POINT D'ENTREE dans l'union européene, soit Francfort dans ton cas. En effet, sur ton vol Francfort Paris (avec Lufthansa je présume) arrivera en zone hors douane, pas de controle de douane systématique, tu seras considéré comme un voyageur intracommunautaire. Ce qui veut dire que pour les marchandises n'ayant pas le statut communautaire seront considérées, une fois les franchises déduites, tu pourras être considéré en infraction si tu as un controle de la douane francaise. De plus les douanes allemandes peuvent, au passage du filtre douane de Francfort, demander à voir tes bagages.
Les droits de douane sont identiques que tu dédouanes tes marchandises en Allemagne ou en France, y compris les préférences tarifaires avec certains pays d'origine. Cependant, tu acquiteras la TVA locale, donc dans ce cas la TVA allemande et non francaise. Comme tes marchandises sont à titre personnel et non commercial, tu n'auras pas à acquiter de nouveau la TVA francaise. Dans ton cas, tu gagneras un petit peu vu que la TVA allemande, meme si elle vient d'être augmentée récemment, est de 19% (au lieu de 16% auparavant et 19,6% en France, taux normal). Par contre, conserver PRECIEUSEMENT les quittances de la douane servant de justificatif de dédouanement.
Pour dédouaner tes marchandises à Francfort, présentes toi au filtre rouge lors du passage en douane, muni de tes factures (pour prendre en compte la valeur de tes marchandises, en cas d'absence de valeur fournie, la valeur de revente sur le marché communautaire fait foi), fais le uniquement si tu as des marchandises qui excedent les franchises. En cas de doute, présentes toi spontanément.
Pour répondre à ta deuxieme question, meme procédure si tu débarques dans n'importe quel aéroport douanier de l'union européene, Londres, Madrid, Rome ou autre.
Pour ce qui est d'une escale extra communautaire :
Si tu n'es qu'en transit sans récupérer tes bagages en dehors de la zone sous douane tes bagages devraient rester normalement sous transit (couvert par ton billet de continuation).
Si tu sors de l'aéroport (par exemple pour passer un jour ou plus sur place) en récupérant tes bagages, tu devrais devoir faire des formalités de transit, avec consignation des droits et taxes, et rembourssement lors du réembarquement pour ta destination finale. Cela pourrait être également le cas aux Etats Unis ou tu dois récuperer tes bagages meme pour un vol UE - USA - CANADA.
Cependant chaque pays a des reglementations douanieres particulieres, mais normalement ca devrait etre la marche à suivre de maniere générale. Pour des informations précises pour un pays, le mieux est de se renseigner aupres de la compagnie aérienne, de l'ambassade ou de l'administration des douanes du pays.
Enfin, il peut bien sur y avoir des controles douaniers, meme dans le cas d'un transit. Des controles douaniers peuvent etre effectués des que l'avion est arrivé à l'aéroport, avant meme le débarquement.
En esperant avoir répondu à tes questions...
Qu'il est bon d'avoir la tete dans les nuages. S'envoler, LX MADE
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