Bonjour à tous et toutes
Après avoir parcouru et reparcouru nombreux forums sur le net et avoir cherché des réponses à mes questions je me permets de vous exposer ma situation et de vous les poser.
- Résident au SENEGAL depuis octobre 2008, je suis propriétaiire d'un véhicule 4*4 de 2004, imatriculé en FRANCE, je suis entré au Sénégal le 06/10/09 sous carnet ATA valable un an. J'ai demandé au directeur des douanes à Dakar, si je pouvais faire sénégaliser mon véhicule du fait qu il etait entré sur le sénégal avant sa 5eme année. La réponse a été positive du fait que mon véhicule n'était pas ressorti du pays depuis.
La somme demandée pour le dédouaner étant de 4.6 Mf CFA m'a rebuté de le faire.
J'ai décidé d'essayer de vendre donc ce véhicule avant la date butoir du carnet ATA qui est au 15/09/09, s'il n est pas vendu avant cette date je remonterai le véhicule par la route jusqu en France, car me casser la tête avec un passe avant, non pas pour moi.
Mes questions sont tres simples ;
- Quelles sont les pièces à demander au nouvel acquéreur pour lui vendre ?
- Quelles sont les pièces à fournir à l acquereur ?
- Comment cela va t il se passer pour mon carnet ATA, car je pense que je vais devoir lui
donner pour qu il puisse le faire dédouaner ?
- Que dois je faire avec ma CCI en France concernant la non-restitution du carnet ATA ?
- Faut il que je fasse un certificat de cession en 3 exemplaires pour, quand même prévenir ma préfecture en France de la vente de ce véhicule ?
- Les formalités de vente sont elles les mêmes qu'en France ?
Voilà en espérant que mes propos ont été clairs, je ne demande qu'à avoir des réponses claires car entre ce que l'on lit et ce que l'on entend on se perd un peu
Merci à tous et toutes, j'attends vos commentaires.
PATRICK SILVESTRE
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