Douane française: valeur des objets

Bonjour, Il y a quelque chose que je ne comprends pas au niveau du site de la douane (http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=16).

En effet, vous n'avez pas à déclarer les marchandises (y compris les cadeaux) si leur valeur totale ou si leur quantité ne dépasse pas les franchises autorisées.

La valeur marchande globale des biens ne doit cependant pas excéder les montants suivants : Voyageurs de 15 ans et plus : 175 euros Voyageurs de moins de 15 ans : 90 euros

Tout objet dont la valeur est supérieure à la franchise devra être déclaré et vous acquitterez la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et les droits de douane normalement exigibles. Ces droits et taxes s'appliquent sur la totalité du prix mentionné sur la facture d'achat ou sur la valeur des marchandises estimées au gré à gré.

Lorsqu'ils parlent de 175 euros, c'est la somme de tous les objets ou juste la somme maximale qu'un objet ne doit pas dépasser ?

Merci pour vos réponses.

Bonjour, Il y a quelque chose que je ne comprends pas au niveau du site de la douane (http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=16).

En effet, vous n'avez pas à déclarer les marchandises (y compris les cadeaux) si leur valeur totale ou si leur quantité ne dépasse pas les franchises autorisées.

La valeur marchande globale des biens ne doit cependant pas excéder les montants suivants : Voyageurs de 15 ans et plus : 175 euros Voyageurs de moins de 15 ans : 90 euros

Tout objet dont la valeur est supérieure à la franchise devra être déclaré et vous acquitterez la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et les droits de douane normalement exigibles. Ces droits et taxes s'appliquent sur la totalité du prix mentionné sur la facture d'achat ou sur la valeur des marchandises estimées au gré à gré.

Lorsqu'ils parlent de 175 euros, c'est la somme de tous les objets ou juste la somme maximale qu'un objet ne doit pas dépasser ?

Merci pour vos réponses.

Je ne suis pas un connaisseur en douane-voleur légal mais apparament c'est pour l'ensemble de tes biens ...

Personnellement et beaucoup d'entre nous ont toujours rapportés 10 fois plus et peu de douane pour nous faire .... .

Voial sinon je trouve ca inadmissible de fixé une limite aussi ridicule et payé cette taxe de voleur à l'arrivée soit 19.6% dans la tete !

Mais sache que les controles sont pas trop fréquents, o pire tu arrache toutes les etiquette meme si ca fait grave chié car je marque pour qui c'est ... et tu envoie toutes les factures via la poste des USA ... chez toi

Bref encore uen maniere pour se faire volé : la douane !

Qu est ce qu ils ont en foutre qu on ramene 1000€ de fringues plus des souvenirs !😠

Pour le moment, j'ai que quelques livres, quelques revues et le seul objet de valeur (30$) est une horloge avec California - UC Berkeley inscrite dessus. J'avoue être un peu vert par la limitation à 175 euros.

J'ai un listing de toutes les marchandises, il tourne autour de 200$ donc je n'ai rien à déclarer à proprement parler. Mais le truc hallucinant, c'est de trouver ceci : "Tout objet dont la valeur est supérieure à la franchise devra être déclaré". Ça veut dire que tout objet inférieur à 175 euros ne devra pas être déclarée ... donc comment estiment-ils les 175 euros ?

Bref, France de merde :)

Qu est ce qu ils ont en foutre qu on ramene 1000€ de fringues plus des souvenirs !

Ce qu'ils en ont à foutre, c'est que c'est un manque à gagner pour les rentrées fiscales en France, rentrées fiscales qui permettent de payer ton école (ou celle de tes enfants), les routes sur lesquelles tu circules, les hopitaux où tu te feras soigner s'il t'arrive un pépin, etc.

La somme est certes faible (175 euros, ce n'est pas beaucoup), mais l'argument des "souvenirs" ne tient pas la route. La somme suffit si on veut ramener des "vrais" souvenirs : pour avoir besoin de 175 euros de tee-shirts Monument Valley ou "I love NY", il faut quand même avoir une grande famille. En revanche, il est vrai que tu aura du mal à expliquer aux douaniers que l'iPod flambant neuf que tu ramènes de Los Angeles est un "souvenir", alors qu'on trouve exactement le même modèle dans toutes les boutiques Apple du monde et que cet achat ne vise qu'à profiter du taux de change actuellement favorable. Et l'explication sera encore plus difficile à trouver si tu en ramènes 10 pour toute ta famille, ton quartier, tes collègues de bureau. Idem pour les "1.000 euros de fringues" dont tu parles...

Tout ceci étant dit, il ne faut pas se faire de mourron inutilement. Si tu restes dans des proportions raisonnables, les 175 euros (par personne, donc 350 si tu voyages à deux) ne sont pas un couperet au centime près.

Mlaurent, tu as très bien répondu.

J'ajoute que c'est aussi pour des raisons économiques, si tout le monde commence à acheter des biens à l'étranger pour les ramener sans payer aucune TVA, ça nuit à l'économie française.

Moins d'achats locaux de produits français = moins de production = fermetures d'usines = moins d'emplois = plus de taux de chômage (qui est déjà assez élevé en France!).

Éventuellement, diminution des salaires français car les entreprises voudront concurrencer par rapport à ceux des autres pays. Vous avez envie de voir vos salaires diminués? Moins d'argent dans les services sociaux? Diminution de votre qualité de vie?

Hélas, les gens veulent toujours le beurre et l'argent du beurre. Mais ça ne fonctionne pas comme ça. Il y a toujours un prix à payer quelque part.

Ceci dit, 175 euros comme exemption c'est assez peu, au Canada c'est 750$ CAD par personne (séjour de 7 jours et +).

Ils estiment les 175 euros sur la facture, ou si elle est manifestement sous estimée, sur la base du prix de vente habituel de l'objet.

Les 19, 6% ne sont pas une taxe douanière, mais juste la TVA que tu aurais normalement payé sur l'objet si tu l'avais acheté en France. En l'achetant à l'étranger tu peux le payer hors-taxe, donc sans TVA, il est normal que tu la payes à l'entrée en France, non ? Et je te rassure, il y a des pays où la TVA est plus élevée que 19, 6%...

Les vraies taxes douanières sont beaucoup plus basses; et généralement réservées à des importations de type particulier, ou à des pays fortement concurrent (comme la Chine par exemple), en tout cas sauf exception elles ne dépassent pas quelques pourcent de la valeur du bien.