Se servir d'un passeport retrouvé?

Bonjour,

Je viens de faire une declaration de perte de passeport hier au consulat. Je devais partir d'Espagne en Amerique du Sud ce samedi. J'avais fait une croix dessus(n'ayant pas de raison professionnelle je n'etais pas eligible au titre du passeport d'urgence😏😏)!

Aujourd'hui je l'ai retrouve...la ou je ne m'y attendais. . Je voudrais savoir si je peux utiliser ce passeport, je suppose que legalement c'est interdit, mais je souhaite ne pas avoir a reperdre une journee de travail pour aller a Madrid. Etant donne que je dois rentrer d'Amerique du Sud en semaine, j'aurais l'occasion de faire une declaration au consulat le jour de mon retour a madrid, stipulant que je l'ai retrouve.

La question est: est ce que les douaniers espagnols ou argentins verifient le numero de mon passeport pour savoir si il a ete vole ou perdus? Si oui alors est ce qu'il est possible par une simple declaration telephonique au consulat de remettre en circulation mon passeport? Si non alors quel serait votre solution😐😐😐?

Merci de votre aide,

Est ce que les douaniers espagnols ou argentins verifient le numero de mon passeport pour savoir si il a ete vole ou perdus? Oui

Si oui alors est ce qu'il est possible par une simple declaration telephonique au consulat de remettre en circulation mon passeport? Je l'ignore.

Il m'a bien été précisé (lorsque j'ai déclaré le mien perdu pour pouvoir le garder intact) que si une personne l'utilisait, elle allait avoir quelques ennuis...

Michel

SALUT !!

Du moment ou tu fait ta déclaration de vol ou de perte d'un document de l'importance du passeport, celuici devient caduque !! même si tu le retrouve il est définitivement exclus de tout poste frontiére du monde possédant l'informatique !! Tu peu le faire encader et l'acrocher sur ta cheminée !! ça restera un souvenir !! Cordialement de http://papyetmamyenvoyage.oldiblog.com/

PAPY

Bonjour,

Il est hors de question de s'en resservir pour passer une frontière ; par contre, le laisser pour satisfaire un hôtelier qui tiendrait à te confisquer un document d'identité ou l'avoir pour donner du grain à moudre à un éventuel agresseur, éventuellement....

Michel

Bon j'ai appelé le consulat aujourd'hui en leur disant que j'avais retrouve mon passeport.

Je leur ai dit que je n'en avais pas demande de nouveau lors de ma déclaration de perte(ce qui est faux).

Ils m'ont dit qu'il n'y avait pas de problème pour le réutiliser si il n'avait pas été remplace et qu'il n'y avait pas a leur faire une quelconque déclaration de "fin de perte", mais qu'il serait bon au cas ou d'avoir la déclaration de perte faite a la police avec moi si je devais l'utiliser a l'avenir.

Je ne leur ai pas dit que j'avais fait une demande pour un nouveau passeport car je ne voulais pas qu'ils me transfèrent vers la personne s'occupant de mon dossier-comme ils l'avaient fait lors de mes précédents appels-(pour éviter que celle ci me fiche et me dise que je ne pouvais plus utiliser mon passeport et qu'il faille que je le rende au consulat...j'ai pas vraiment envie de laisser tomber ce voyage et le billet aller retour que j'ai paye!) .

Donc a priori je vais tente le coup avec ma déclaration de vol en poche. Je ne pense pas que le fait que j'ai demande un autre passeport change quoique ce soit au contrôle aux frontières, ils veulent simplement éviter a mon avis que des passeports retrouves alors qu'on en a un nouveau ne soit pas détruit.

Enfin voila mon ressenti si vous avez une opinion plus ferme je l'accueillerai avec bonheur🙂 ...surtout si elle emane d'une personne travaillant en consulat ou aux frontieres🙂

Tu demandes des avis, et tu n'en tiens pas compte🙁 A tes risques et périls🏴‍☠️

Tu fais ce que tu veux, mais ton passeport n'est plus valable étant donner déclarer perdu, si jamais ils contrôlent la bande magnétique tu vas vers les ennuis là .

Le consulat(pas l'hôtesse d'accueil mais le service passeport) me dit le contraire de ce que vous me dites...qui dois je croire? le consulat qui doit traite régulièrement ce type de problème ou quelqu'un qui, a priori, suppose😇🤪?

Comprenez ma position, ce n'est pas contre vous. Si quelqu'un sur ce forum me dit qu'il a ete douanier dans une seconde vie ou qu'en tant que voyageur il a ete confronte au même problème ou quasi et qu'on lui a dit le contraire alors je demanderai confirmation au consulat une 2e fois avant de prendre ma décision.

😇😇😇

Je leur ai dit que je n'en avais pas demande de nouveau lors de ma déclaration de perte(ce qui est faux). Je ne leur ai pas dit que j'avais fait une demande pour un nouveau passeport car je ne voulais pas qu'ils me transfèrent vers la personne s'occupant de mon dossier-comme ils l'avaient fait lors de mes précédents appels-(

Oui je comprends très bien, mais le problème c'est que si la demande de ton nouveau passeport est en circuit ton passeport actuel est caduc, étant donner que tu ne leurs a pas dit de ta demande d'un nouveau passeport, mais bon si tu n'as pas de contrôle approfondi ça passe, enfin ceci n'est que mon avis .

Oui c'est vrai mais je ne comprends pas pourquoi les systemes informatiques ne détecteraient pas les passeports voles mais sans demande de remplacement et ils detecteraient les passeports retrouves mais ayant une demande de remplacement. Cela voudrait dire que les systemes ne s'appuieraient pas sur le fait que les passports aient ete declare voles mais sur le fait qu'ils ont ete remplace...cela me parait quand meme bien bizarre😐😐😐 ...si la lutte anti terroriste s'appuie sur ce type de systemes on peut se poser de serieuses questions😇😇😇

En réponse à

Je leur ai dit que je n'en avais pas demande de nouveau lors de ma déclaration de perte(ce qui est faux). Je ne leur ai pas dit que j'avais fait une demande pour un nouveau passeport car je ne voulais pas qu'ils me transfèrent vers la personne s'occupant de mon dossier-comme ils l'avaient fait lors de mes précédents appels-(

Oui je comprends très bien, mais le problème c'est que si la demande de ton nouveau passeport est en circuit ton passeport actuel est caduc, étant donner que tu ne leurs a pas dit de ta demande d'un nouveau passeport, mais bon si tu n'as pas de contrôle approfondi ça passe, enfin ceci n'est que mon avis .

Bon une update pour ceux qui seront amenés a se poser cette question ds le futur:

Je suis revenu hier de mon voyage de 15 jours que j'aurais du oublier(et mes 700€ investis ds le voyage avec) si j'avais ecoute certains sur ce forum...je ne les blame pas mais j'aurais aime que ces forumeurs ne s'expriment que si ils avaient ete sure de leur fait😇😇😇,

Je suis passe en douanes a l'aéroport sans aucun problème a l'aller comme au retour avec mon passeport declare vole que j'avais retrouve. Donc si vous etes ds la meme situation que moi vous saurez que c'est possible (C'est interdit donc je ne vous encourage pas a agir ainsi mais c'est une information utile quand on n'a pas le choix...vivement qu'on supprime ces frontières comme ds l'Europe de Shengen!). Par contre pour être plus sure j'avais pris avec moi ma déclaration de vol que j' avais fait a la police et je l'aurai sorti si il y avait eu un quelconque problème. 😉😉😉mais encore une fois le numéro de passeport n'est pas controlle a l'aéroport...maintenant c'est dit et j'espère que cela sera utile a certains!🙂🙂🙂

Bonjour,

Le numero de passeport n'est pas toujours controle a l'aeroport, mais vous ne pouvez pas encourager les voyageurs a faire ca. Pas plus tard qu'hier j'ai voyage pour istanbul sans montrer mes papiers a la police des frontieres. ni a Paris ni dans l'aeroport de transit, ou par ailleurs je n'ai pas non plus repasse de controle de securite. Mais les voyageurs avaient toutes les raisons de penser qu'ils auraient a le faire, et donc le controle remplissait tout de meme sa fonction dissuasive. Donc, une update sur laquelle se fier, je ne crois pas ; juste un coup de chance.....

Michel

Ce n'est certainement pas un coup de chance: les douaniers m'ont prit mon passeport et ont enregistre certaines informations sur leur ordi(dont peut etre le numero de passeport) mais le fait est qu'ils ne controlent pas si le passeport a ete vole. Et ils ont fait cela en Argentine comme en Espagne.😎😎😎😎

Encore une fois c'est tout a fait illegal de passer une frontiere avec un passeport declare comme vole mais si je t'avais ecoute, j'aurais perdu mes 700€investis ds mon billet et mes 15 jours de vac...la question posee n'etait pas de savoir si c'etait legal ou pas mais si cela passait...tu ne connaissais pas la reponse et tu as suppose tout en ecrivant comme si tu etais sure a 200%. Je n'etais pas venu sur le forum pour avoir un cours de morale mais pour avoir une solution et une reponse a une question.🙂🙂🙂

Aujourd'hui j'ai recupere mon nouveau passeport et a priori je ne devrais plus avoir a utiliser cette methode ds le futur mais certains peuvent etre amene a le faire et en connaissance de cause on peut leur dire vu mon experience que cela passe sans probleme😛😛😛

Bonjour,

Cela devrait moderer un peu tes ardeurs. Tu as risque deux ans de prison et 30000 euros d'amende pour sauver un billet a 700 euros. Je suis ravi que cela soit passe, mais il conviendrait peut-etre de menager le diable a l'avenir. Personne n'aurait pu te dire 'si ca passait', car personne n'en sait rien et la generalisation, dans ce cas, est franchement dangereuse.

Par ailleurs, puisque tu dis que les numeros de ton passeport ont ete notes et enregistres, je te signale que pour ce genre d'infraction le delai de prescription est de 3 ans, meme si on ne t'a rien dit sur le moment. (Pour te rassurer quand meme, c'est a mon avis tres improbable qu'on vienne t'ennuyer, sauf concours de circonstances particulier)

Michel

Ne sois pas aussi sévère ! Quand on pose une question de ce genre, il est certain que l'on ne peut te répondre que par ce qui est légalement correct. Maintenant, tu a risqué, tu as gagné, tant mieux pour toi, mais tu n'as pas le billet gagnant à tous les coups. Si tu ne veux pas de conseils contraires à tes souhaits, ne pose pas de questions, et fonce !

Bonjour, je viens hier d'expérimenter le fait que le passeport retrouvé ne passe pas la douane....j'ai été victime d'un vol en février 2015 et mon passeport était dans le lot des effets volés stimulés sur le dépôt de plainte...j'ai retrouvé quelques jours plus tard par l'intermédiaire d'un sdf tous mes papiers, passeport compris....j'ai utilise ce dernier pour plein de choses, entre autres aller passer un week-end à Londres (nous avions d'ailleurs fait l'objet d'un contrôle serre de la PAF sans soucis, récemment, j'ai acheté des billets air France pour CUBA, toujours aucun souci, mieux j'ai obtenu les cartes de voyage(visas) pour cuba toujours avec ce passeport...il n a coince qu' hier au moment d'embarquer.....la je dis chez moi au lieu d'être sur une plage de la Havane....ma question, c'est quel recours puis je avoir auprès de tous ceux qui ont laisse passer mon passeport sans rien dire. Notamment la compagnie aérienne...? Merci de me faire part de vos expériences éventuelles sur le sujet....

Ressortir un sujet vieux de 10 ans, quand même... Tu aurais pu créer le tien tu sais ! 🙂

Tu n'as aucun recours car nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude. On ne peut pas voyager avec un document déclaré perdu ou volé, point barre. www.service-public.fr/...ers/vosdroits/F18704 et www.interpol.int/...gement/SLTD-Database

Les conditions de transport demandent au passager de vérifier lui même s'il est en règle.

En outre tu parles d'embarquement, c'est le personnel au sol de la compagnie qui t'a empêché de partir ou bien le contrôle de police à l'aubette ?

C'est la Police de l'Air et des frontières qui m'a confisqué mon passeport.

Donc tu souhaiterais faire un recours contre l’État français pour avoir voulu voyager avec un document déclaré perdu ou volé ?...

La compagnie ? Elle n'a aucun moyen de contrôler que ton passeport ne soit pas déclaré volé ou perdu et de toute manière ce n'est pas son rôle.

Et imagine une seconde que cela te soit arrivé dans l'autre sens...

Je ne souhaite pas faire un recours contre l'état Français, je suis pas fou... J'ai en main un document du consulat de CUBA qui m'a délivré les visas carte de tourisme qui commence ainsi: Nous avons vérifié vos informations passeport, il vous appartient maintenant de compléter les cartes de tourisme avant de prendre l'avion....Avoue quand même qu'on voudrait t'induire en erreur, on ne s'y prendrait pas autrement....Alors, bien sur, nul n'est censé ignorer la loi et , bien entendu c'est de ma faute, OK.....Mais un petit rappel sur un document quand tu achètes tes billets qui dirait, Vous sortez du territoire national, Vérifiez si votre passeport ne fait pas l'objet d'un rejet administratif, ça nous mettrait peut être la puce a l'oreille.....

Allez, maintenant c'est la faute de l'état cubain... 😉

Ce que tu appelles petit rappel c'est juste les conditions de transport, tu sais la petite case que tu cliques, attestant ainsi que tu en as pris connaissance...

Comment voulez vous que le consulat Cubain sache que vous avez perdu votre passeport puis retrouver. Dans votre , le tord vous revient puisque vous utilisez un passeport déclaré volé . Les autorités Françaises ont peux être pris du temps pour le mettre dans la base de donnée , mais bon .

Vous n'avez pas le droit d'utiliser un passeport déclaré volé ou perdu.

Juste un détail, que j'ai appris a mes dépens.....Lorsqu'un passeport est déclaré volé, il l'est dans le monde entier....Donc, l'état cubain, comme les autres est au courant et doit en tenir compte...Comme m'ont indiqué les policiers hier, il vaut mieux être refoulé a Paris que de l’être a LA HAVANE....Tous les policiers du monde, cubains compris doivent interdire l’accès aux touristes avec des passeports déclarés volés...Ce qui me parait logique... Pour ce qui est de la mise a jour de la base de données, j'ai déclaré le vol en Février 2005, j'ai été refoulé 3 ans après (avant hier)....Un peu long pour mettre a jour , non? Je ne dis pas que c'est de la faute des autres, je dis simplement que les autorités (la compagnie aérienne, la police, les douaniers), ne mettent pas assez l'accent sur ce fait pour rappeler au voyageur de se méfier. Je viens de retrouver la plainte déposée en 2015, rien ne figure dedans indiquant , qu'au cas ou je récupère mes papiers, ils sont inopérants et doivent être refaits..... Je pense qu'on pourrait prévenir un peu avant, ça éviterait de se retrouver dans ma situation. D'autant plus que la plupart des gens que j'interroge pour ne pas dire 95% ne savent pas qu'un document volé même retrouvé par son propriétaire doit être refait.... Sur ce, Bonne soirée...

Bonsoir,

Ce qui vous est arrivé est désagréable, mais j'avoue avoir un peu de mal à ne pas trouver candide de conserver comme si de rien n'était un passeport déclaré volé. Vous dites que pendant trois ans vous n'avez pas été refoulé, c'est tout simplement que pendant cette période le statut de votre passeport n'a pas été vérifié.

Michel

Juste un détail, que j'ai appris a mes dépens.....Lorsqu'un passeport est déclaré volé, il l'est dans le monde entier....Donc, l'état cubain, comme les autres est au courant et doit en tenir compte...Comme m'ont indiqué les policiers hier, il vaut mieux être refoulé a Paris que de l’être a LA HAVANE....Tous les policiers du monde, cubains compris doivent interdire l’accès aux touristes avec des passeports déclarés volés...Ce qui me parait logique... Pour ce qui est de la mise a jour de la base de données, j'ai déclaré le vol en Février 2005, j'ai été refoulé 3 ans après (avant hier)....Un peu long pour mettre a jour , non? Je ne dis pas que c'est de la faute des autres, je dis simplement que les autorités (la compagnie aérienne, la police, les douaniers), ne mettent pas assez l'accent sur ce fait pour rappeler au voyageur de se méfier. Je viens de retrouver la plainte déposée en 2015, rien ne figure dedans indiquant , qu'au cas ou je récupère mes papiers, ils sont inopérants et doivent être refaits..... Je pense qu'on pourrait prévenir un peu avant, ça éviterait de se retrouver dans ma situation. D'autant plus que la plupart des gens que j'interroge pour ne pas dire 95% ne savent pas qu'un document volé même retrouvé par son propriétaire doit être refait.... Sur ce, Bonne soirée...

Je ne souhaite pas faire un recours contre l'état Français, je suis pas fou.....

Bonne initiative je dirais mm tu devrais passer en profil bas sinon tu pourrais avoir quelques problèmes pour l'utilisation d'un document administratif devenue "frauduleuse" - un passeport perdu /volé... est invalidé d'une façon irréversible informatiquement - un passeport perdu/volé retrouvé doit être restitué a l'Etat qui en est le propriétaire (c'est clairement écrit sur la dernière page ) en le retournant a la Préfecture ...

N'exagérez pas quand même. La France s'illustre déjà par son manque de confiance envers ses ressortissants en leur interdisant de conserver leur ancien passeport en souvenir, je pense que cette incongruité est suffisante. 🙂

Michel

Je ne souhaite pas faire un recours contre l'état Français, je suis pas fou.....

Bonne initiative je dirais mm tu devrais passer en profil bas sinon tu pourrais avoir quelques problèmes pour l'utilisation d'un document administratif devenue "frauduleuse" - un passeport perdu /volé... est invalidé d'une façon irréversible informatiquement - un passeport perdu/volé retrouvé doit être restitué a l'Etat qui en est le propriétaire (c'est clairement écrit sur la dernière page ) en le retournant a la Préfecture ...

Bonsoir Michel On peut garder son passeport mais il doit être annulé , de même le passeport est la propriété de l’état Français.

Avec le système français, on a un mal fou à le conserver : il y a la loi, il y a la couche de précaution qu'ajoutent les préfectures, puis la couche de précaution qu'ajoutent les mairies. C'est un peu comme le fait de conserver ses lunettes sur les photos d'identité : La loi dit qu'on le peut, sous réserve qu'on puisse voir clairement le regard, les fonctionnaires zélés de préfectures refusent à leur guise, alors les mairies ne veulent plus entendre parler de rendre le risque. Ouverture de parapluie à tous les étages d'un système ultra étatique et hiérarchisé : affaiblissement des libertés en dépit des lois. Mieux vaut être Suisse ou Belge pour être respecté...

Michel

Bonsoir Michel On peut garder son passeport mais il doit être annulé , de même le passeport est la propriété de l’état Français.

Tu as lu mon post je parle pas de "garder en souvenir" Encore quelqu'un qui en doit pas savoir lire lorsqu'il a perdu / retouvé mais mais poster sur un forum et si en 2015 il avait cherché sur internet https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F18704

Il ne vient pas ici pour se faire engueuler. Sois compréhensif.

Michel

Tu as lu mon post je parle pas de "garder en souvenir" Encore quelqu'un qui en doit pas savoir lire lorsqu'il a perdu / retouvé mais mais poster sur un forum et si en 2015 il avait cherché sur internet www.service-public.fr/...ers/vosdroits/F18704

Attendez vous avez déclaré votre passeport comme volé donc pour la police il est déclaré comme volé .Vous auriez dû retourner au commissariat pour leur déclaré que vous aviez retrouvé votre passeport et la police vous aurait indiqué de ne plus l’utiliser. Quand un passeport est déclaré volé , un long processus se met en place pour l’ Inscrire dans les fichiers . Cuba est il destinataire des fichiers de passeport perdu ou volé ?peut être pas. La prochaine fois que vous faîte un passeport demandé la notice explicative, tout est dessus .