Back to the discussion

in Autres › Travailler, étudier et vivre à l'étranger

Formalités pour quitter le Québec pour la Suisse

Discussion started by Caribou65 on 2008-01-10

7 replies

English translation pending — showing the original.


Formalités pour quitter le Québec pour la Suisse

Caribou65 · 2008-01-10

Bonjour à toutes et tous, Il y a quelques mois j'ai rencontré un Québécois (pure laine comme ils disent là-bas) et après avoir l'un et l'autre visité nos pays respectif, nous avons opté pour que ce soit lui qui vienne s'établir en Suisse. Moi j'ai 4 enfant de 4 à 11 ans et rien que les billets d'avion pour tous (sans compter le chien et les 3 chats) coûteraient une fortune. Mes questions sont les suivantes:

1. Les montants cottisés à la Régie des Rentes du Québec sont-ils perdus à tout jamais ou existe-t-il comme en Suisse une possibilité de partir avec. Si non, que devient cet argent?

2. Il a deux enfants qui ne sont pas majeurs qui restent au québec avec leur maman et on lui a dit que si il partait il devrait payer des impôts sur son revenu en Suisse, en Suisse ET au Québec. Je me suis renseignée de mon côté et une convention entre la Suisse et le Canada a été signée pour justement éviter la double imposition?

3. Si après un certain temps, nous décidions de revenir vivre au Québec, pourrions nous nous y installer sans passer par le service d'immigration (parrainage et tout le tintouin)? D'ici là, nous nous serons mariés en Suisse.

Merci a toutes et tous pour vos précieux renseignements.

Et bien sûr, Bonne année à tous les voyageurs de tous poils 😉

Formalités pour quitter le Québec pour la Suisse

Nemo1001 · 2008-01-10

1. il faut aller voir l'organisme et leur poser la question

2. si il y a une convention, il n y a pas de double imposition

3. pour repartir au quebec, il n y aura pas de probleme pour lui

Pour qu'il puisse aller vivre en suisse, il faut vous marier. Et ensuite, tu demandes la double nationalité pour que si vous decidez de repartir au quebec vous puissiez aller sans probleme.

Formalités pour quitter le Québec pour la Suisse

Caribou65 · 2008-01-10

Merci "nemo", j'ai vu que tu était très actif sur ce forum. Je ne savais pas qu'une fois mariée, je pouvais demander la double nationalité. Es-tu sur de ça?

Formalités pour quitter le Québec pour la Suisse

Nikky · 2008-01-10

Désolée Nemo, mais le mariage ne change absolument et strictement rien en ce qui concerne la nationalité!

Pour devenir canadien, il faut être soit :

1) né au Canada OU

2) soit né à l'étranger d'un parent canadien OU

2) habiter pendant 3 ans au Canada comme résident permanent. Après les 3 ans, il faut faire une demande de citoyenneté canadienne comme tout immigrant.

Au Canada, le mariage avec un Canadien ne change rien point de vue citoyenneté.

http://www.cic.gc.ca/francais/citoyennete/devenir-admissibilite.asp

Formalités pour quitter le Québec pour la Suisse

Nikky · 2008-01-10

1. Les montants cottisés à la Régie des Rentes du Québec sont-ils perdus à tout jamais ou existe-t-il comme en Suisse une possibilité de partir avec. Si non, que devient cet argent?

Il faudrait contacter la Régie des rentes du Québec. Allez voir ce lien:

http://www.rrq.gouv.qc.ca/fr/travail/situation_emploi_change/travaillez_etranger/

Il a deux enfants qui ne sont pas majeurs qui restent au québec avec leur maman et on lui a dit que si il partait il devrait payer des impôts sur son revenu en Suisse, en Suisse ET au Québec.

L'impôt se calcule en fonction du lieu de résidence. Si une personne ne vit plus au Québec et qu'elle n'a pas de résidence là-bas, elle ne paie pas d'impôt...À moins que cette personne souhaite toucher certaines prestations.

http://www.revenu.gouv.qc.ca/fr/particulier/impots/production.asp

Si après un certain temps, nous décidions de revenir vivre au Québec, pourrions nous nous y installer sans passer par le service d'immigration (parrainage et tout le tintouin)?

Non, seul votre conjoint canadien pourra revenir sans faire les formalités d'immigration. Vous et vos enfants devrez absolument faire une demande d'immigration dans le cadre du programme de regroupement familial (parrainage).

Comme je l'ai dit, le fait d'être mariée avec un Canadien ne change rien au processus d'immigration.

http://www.cic.gc.ca/francais/immigrer/index.asp

Je vous recommande d'obtenir les informations pour des questions de ce genre uniquement auprès des organismes officiels. Sur les forums, les infos sont souvent inadéquats, à moins d'être prouvés par un lien vers l'organisme officiel qui confirme l'info.

Formalités pour quitter le Québec pour la Suisse

SeniorCH · 2008-01-10

Bonjour,

Pour la partie suisse de votre question, je ne crois pas qu'on puisse partir avec l'AVS avant l'âge de la retraite en Suisse, si voulez toucher une rente complète. Mais j'ai peut-être mal compris la question !

Il y a beaucoup d'infos sur ce site: www.avs-ai.ch/Home-F/Generalites/MEMENTI/10.01-F.pdf

Je n'ai pas vraiment approfondi mais il semble y avoir un accord entre la Suisse et la Canada.

Je crois que le meilleur renseignement sera celui de l'office AVS/AI de votre ville. J'ai toujours obtenu des renseignements très détaillés par lettre, avec des brochures explicatives.

Danielle

Formalités pour quitter le Québec pour la Suisse

Caribou65 · 2008-01-10

Merci, c'est bien ce que j'avais compris pour la citoyenneté. Je trouvais ça bien étrange de pouvoir obtenir la double nationalité comme ça.

Pour les rentes, je vais aller les appeler demain et je laisserai les informations que j'aurais reçues ici. On ne sait jamais, ça pourra toujours servir à quelqu'un 😉

En tous les cas, un grand merci à vous pour vos réponses

Salutations chocolatées de Suisse

Formalités pour quitter le Québec pour la Suisse

Bravado · 2009-12-24

Salut,

Je suis Québécois (pure laine...) qui vit en Suisse marié avec une Suissesse depuis bientôt 3 ans. Pour devenir Suisse, tout comme le Canada, il faut passer par la procédure de naturalisation. La seule chose qui est "facilité" d'être marier ensemble est l'obtention d'un permis B pour travailler en Suisse, sinon tu dois trouver un employeur qui à besoin d'un Québécois dans son domaine de travail... mais après avoir prouvé qu'il (l'employeur) ne trouve pas de Suisses pour faire ce travail et ensuite ni une personne de l'Union Européenne... et aucun employeur ne fait cette démarche trop compliqué et pour un étranger en plus !

Après 3 ans je peux entamer la procédure de naturalisation Suisse, qui en tout devrait se terminer après 5 ans (si la loi ne change pas entre-temps). Ensuite autant du côté Suisse que du Canada tu peux posséder la double nationalité.

Même chose pour ma femme si on décide de retourner au Québec, je dois la parrainer (responsable de tout pour elle) pendant 3 ans, ensuite elle peut faire la demande de naturalisation du Canada.

Voilà, j'espère que ça t'éclaire un peu.

Bonne chance et bon succès.

VoyageForum — the largest community of French-speaking travellers.