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in Thèmes › Formalités administratives

Formalités pour le passage en douane de dons (vêtements et fournitures scolaires) pour le Maroc?

Discussion started by Poulic64 on 2008-06-14

5 replies

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Formalités pour le passage en douane de dons (vêtements et fournitures scolaires) pour le Maroc?

Poulic64 · 2008-06-14

Bonjour à tous,

Nous prévoyons avec quelques amis de nous rendre au Maroc en fourgons, dans des villages du Haut-Atlas, dans la région de Setti fatma, pour faire don de vêtements et de fournitures scolaires. Avez-vous des informations concernant les formalités pour le passage en douane ? Y a-t-il des déclarations particulières à effectuer ? Merci d'avance

Formalités pour le passage en douane de dons (vêtements et fournitures scolaires) pour le Maroc?

Fayd · 2008-06-14

Salut poulic64 Consulter http://www.douane.gov.ma/EDouane/DFranchises/menu-dons1.htm @+ fayd

Formalités pour le passage en douane de dons (vêtements et fournitures scolaires) pour le Maroc?

Sidiifni · 2008-06-15

bonjour, nous faisons dans le cadre d'une association loi 1901 la meme chose, en camping car, en voiture particuliere ( 4 en avril dernier en meme temps ) et une fois en fourgon. La seule fois ou nous avons fait des démarches auprès du consulat, avec documents officiels de leur part a l'appui..........nous avons été taxé ! 600 euros au départ, après discussion 300 euros. donc, maintenant, on ne dit plus rien, on fait les " bêtes " ah, on ne savait pas, excusez nous...... et on ne parle plus d'association. Bien sur, il ne faut pas que les quantités soient trop importantes. Voila, c'est ce qu'il résulte de mon expérience, chaque passage en douane est un peu la loterie. Bon voyage

Formalités pour le passage en douane de dons (vêtements et fournitures scolaires) pour le Maroc?

Mezgarne · 2008-06-15

Les dons qui ne sont pas taxés sont ceux qui passent d'association à association. Il faut donc qu'une association française fasse un certificat de dons à une association marocaine, l'association marocaine la transmet au caïd qui la valide et qui l'envoie au directeur des douanes à Tanger, avec une demande d'exonération, et vous en avez une copie.

Le certificat de dons doit être détaillé, en reprenant la liste des colis et de leurs contenu.

Votre initiative est généreuse, mais pour les fournitures scolaires, ne pensez vous pas qu'il serait mieux de les acheter sur place : pas de transport, (consommation de carburant, tout ça), et soutien aussi à l'économie locale. Les petits papetiers aussi ont besoin de vivre. Pour les vêtements, faites attention : ils sont de plus en plus souvent refusés, pour des raisons d'hygiène notamment. J'ai déjà vu des cargaisons bloquées à Tanger (et dans ce cas, bien sûr, ce n'est pas perdu pour tout le monde).

Formalités pour le passage en douane de dons (vêtements et fournitures scolaires) pour le Maroc?

Moha66 · 2008-06-15

Bonjour, pour passer des dons soit d'association à association, soit de particulier à association, ilfaut faire des démarches simultaniées des deux côtés:le donateur auprès des services consulaires du maroc, l'association ciblée auprès de la délégation de l'entraide nationale de la ville la plus proche et quant le dossier est est réuni, il est envoyé par voie administrative(ou pris en main propre, pour gagner du temps, par le responsable de l'association destinataire du don) à la direction de l'entraide nationale de rabat qui à son tour va interceder auprès des services concernés du minestère du commerce exterieur qui à son tour va demander pour l'association une franchise de droit douaniers à titre de dons auprès de la direction des douanes du port ou de l'aèroport en question.Surtout, le caid ou les pachas n'ont rien à avoir ladedans. Les démarches sont longues et doivent etre baclées 45 jour avant la date d'arrivée des dons sur le sol nationale alors la deuxième méthode me parait plus simple:arriver à la douanes mais pas trop chargée et tenter sa chance, en periode de grande saison, on ne fait pas trop d'histoire et si on doit etre taxer, c'est l'association qui bénéficie qui doit payer c'est logique, si non qu'elle s'occupoe des démarches c$oté marocain, c'est lme plus pénible.J'espère que j'ai été clair.

Formalités pour le passage en douane de dons (vêtements et fournitures scolaires) pour le Maroc?

Chahid · 2008-06-16

bonjour

moi aussit l'année derniere sui passé en voiture particuliere plein le coffre plus sur le toit sans papiers officiel, que se soit douane espagne, ou marocaine tout a passer regarder par les vitres le coffre idem au petit bonheur voila a toi de voir aller a plus de te lire et bon voyage Marcel

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