Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée?

J'ai une petite question: Une de mes amies, enceinte, s'apprête à effectuer une croisière en méditerrannée... Si elle accouche à bord du bateau, quelle sera la nationalité de son bébé??

* *** Si elle accouche à bord du bateau, quelle sera la nationalité de son bébé?? ****.............. et si elle est autorisée à embarquer .......

C'est une devinette 'carambar" ?? 😉😉

lol non, mais on pourrait la suggérer^^ non non je suis sérieuse.... Comme à bord d'un avion d'ailleurs! Imaginons une femme accouche au dessus de L'océan, sur un vol Paris New York, la nationalité dépendra-t-elle de la compagnie de l'avion?

je suppose que dans les eaux internationales, c est la nationalité du bateau (ou de l avion) qui compte, non?

N'as tu pas l'impression que c'est un peu simpliste??

C'est un coup à se retrouver panaméen ou libérien ?? avec tous ces pavillons de complaisance.

Peu de pays appliquent la loi de "la terre", par contre la loi "du sang" s'applique presque partout !

Le bébé sera déclaré au premier consulat venu et dans 99, 99 % des cas aura la nationalité de ses parents, avec une infime proportion de doubles nationalités.

simplistes? peut etre oui mais pas dénué de bon sens quand meme lol Et en partie vrai donc. La loi du sang j ai tendance à l oublier celle là, mais c est vrai que ca existe, comme en Suisse. Faut pas compter sur la marine suisse non plus.

en fait, c'est la nationalitè du bateau qui fera celle du bebe ( EX:si bateau sous pavillon norvegien l'enfant nèe sur une parcelle du territoire norvegien) et c'est le commandant qui redigera l'acte de naissance (il prendra alors sa casquette d'officier d'etat civil comme il le fait d'ailleurs pour les actes de decès qui sont plus nonbreux ) c'est du droit maritime, dans les faits on evite l'embarquement des femmes enceintes pour des raisons de securitè, mais cela arrivait souvent à l'epoque ou de nombreux transatlantiques faisaient la navette entre les bords europeens et americains

Bonsoir,

Alors comme ça en cas d'accouchement sur un navire sous pavillon de complaisance, le bébé se trouve panaméen ou libérien ? Je peine à croire ça... 🙂 A l'époque de la marine à voile, déclarait les enfants aux escales, aux consulats.

Ah.... Raoulx m'a précédé pour répondre de manière voisine....

Michel

j'ai naviguè comme chef de quart, des annèes dans la marine marchande, d'abord sous pavillon francais puis helas, sous pavillon de complaisance ou le capitalisme à outrance à fabriquè des esclaves modernes payès 100 euros par mois et qui rentrent chez eux une fois par an, mais pour en revenir a notre sujet je me rappele bien des actes de deces etablis par le comandant et d'un acte de naissance apres un accouchement mouvementè a bord du "ville de majunga "dans le detroit du mozambique ( le bèbe avait etait appelè moise) par contre l'acte, est un acte provisoire sans nationalitè etablie ou provisoire .Je sais qu'il y avait des demarches a faire au debarquement. je ne pretend pas savoir connaitre le sujet à fond mais ce qui est sur, c'est que le bateau est une parcelle du territoire dont il bat pavillon, et par la meme possede les lois du pays . le sujet, chers amis a le merite de nous faire disserter et de repartir sur ces mers ou j'ai tant ... aimè notre terre

Yonn a raison, la nationalité de l'enfant est celle du bateau + celle des parents (cas que j'ai déjà vu moi-même).

http://books.google.ca/books?id=ZtZByTt-bpgC&pg=PA460&lpg=PA460&dq=natonalit%C3%A9+bebe+ne+navire&source=web&ots=RUPMUWctzE&sig=S8gchID95ezlrpPMn4trDUNbAQM&hl=fr&sa=X&oi=book_result&resnum=2&ct=result

Bonjour,

"Yonn a raison, la nationalité de l'enfant est celle du bateau + celle des parents (cas que j'ai déjà vu moi-même)".

Je lancerais bien un petit business de croisières sur un vague bateau battant un pavillon bleu blanc rouge, avec pub ciblée sur les femmes enceintes de l'Afrique de l'ouest, par exemple... Juste quelques jours de stand by dans les eaux internationales, et retour au pays pour aller chercher le passeport français du petit au consulat. 😏

Michel

Vous pouvez refuser d'y croire mais les faits sont les faits.

Je ne refuse pas d'y croire.... Je trouve même que c'est un bon filon ; on s'associe sur le coup ? 🙂

Michel

Je lancerais bien un petit business de croisières sur un vague bateau battant un pavillon bleu blanc rouge, avec pub ciblée sur les femmes enceintes de l'Afrique de l'ouest, par exemple...

Seul soucis, la fiscalité française étant une des plus démotivantes qui soit pour une compagnie, les bateaux battent souvent pavillon panaméen, bahaméen voire... libérien ! Ce sera donc un retour à la case départ ! 😇

bonjour tatra et nykki, l'idèe de nikki me fait sourire parce quelle est finalement tres pertinente ( embauche moi ! suis pas encore à la retaite)), mais chut ... car si nykki est bien incapable de se faire du fric avec la misere des autres, certains aujourd'hui comme hier, n'ont aucuns scrupules Quand ont navigue à la marchande on est bien placè pour se faire une idèe de l'hypocrisie des hommes et meme des etats.Mais bon je vous apprend rien, moi sur cette vie en marge sur l'ocean ou meme aimer est risquè j'ai appris qu'il ny à qu'une seule libertè, celle d'etre soit meme, heu je crois que je suis hors sujet mais je vous salut sincerement à tous.

euh...c'était l'idée de Tatra, pas la mienne...🤪

c'est vrai, je m'en suis rendu compte a peine avoir cliquè sur "envoyer", , c'est une erreur frequente chez moi, mais j'ai des circonstances attenuantes, je suis basque et de plus un peu "reveur" comme si la vie etait ailleurs;

bonjour,

malheureusement le lieu de naissance ne donne pas la nationalité du lieu. Comme exemple la france!

un enfant né en france et de parents non francais ne peut devenir francais que sous des conditions contraignantes 😏

en general on a la nationalité des parents (plus souvent celui du pere d'ailleurs) et optionnellement celui du pays sous reserve de le vouloir et d'avoir satisfait la reglementation du pays!

et si le bébé nait dans l'avion il sera de natinalité ???????????

hein, c'est quoi ces débilités ?

t si le bébé nait dans l'avion il sera de natinalité ???????????

hein, c'est quoi ces débilités ?

BONJOUR,

On se le demande mais vous avez l'air de connaître la réponse, alors donnez-là:

1. de l'avion 2. de la destination de l'avion 3. du pays survolé au moment de la naissance 3. des parents 4. du commandant de bord

Moi, franchement, je n'en sais rien.

Danielle

une amie (française) et son mari (français)ont eu deux enfants: l'un es né en Colombie, le deuxième en Autriche.Les deux ont la nationalité français et rien d'autre.Pourquoi ce serait différant parce qu'on naît dans un avion où sur un bateau. Les internautes confondent le lieu de naissance et la nationalité qui s'en suit. Ce que je me demande par contre, c'est l'intitulé exacte sur l'acte de naissance.Né dans un Boing américain au-dessus de la Mongolie ???? Faudrait demander à des hôtesses de l'air. C'est mystérieux tout ça

Pourquoi ce serait différant parce qu'on naît dans un avion où sur un bateau.

Mais évidemment que c'est différent ! Un avion ou un bateau a une nationalité et le fait de naître à bord n'a rien à voir avec vos exemples !

Danielle

bonsoir,

je suis navré de vous contredire!

le fait d'etre né sur un bateau ou un avion ne change rien a la natioanlité de l'enfant car c'est la nationalité des parents et en particulier celui du pere 😏

Une chose est sûre: à l'atterrissage, le bébé doit être déclaré au consulat du pays de ses parents. Mais si l'avion appartient à un pays reconnaissant le droit du sol, il semble que le bébé ait également cette nationalité.

Danielle

le bébé a la nationalité si le pays reconnait le droit du sol au sens simple comme les etats-unis mais cette nationalité ne vous ai pas imposé mais choisi par vous

En france ce n'est plus possible car ce n'est pas le droit du sol au sens simple

Bonjour,

Je pense que tu as raison sur cette affaire de droit du sol ; un enfant né sur un navire de croisière étasunien de parents non étasuniens sera peut-être étasunien, mais un enfant né de parent étrangers sur un navire français - si ça existait encore - ne sera pas pour autant français.

Michel

Combien de bateaux de croisière avec pavillon étasunien ??? De plus en méditerannée ??

Doivent pas se bousculer ?

Bonjour,

Je ne sais pas ; mais je sais en avoir déjà aperçus.

Michel

Pour les naissances en mer, le lieu de naissance est SS nom-du-navire.

Pour l'avion, je ne sais pas, mais c'est de toute façon extrêmement rare.

Bonjour,

Comment ça "SS" ?......

Michel

Et si c'est un navire à voiles ???

C'est pour désigner le navire, un peu de culture, voyons.

Et si c'est un navire à voiles ???

Mais j'en sais rien, contactez la mairie en France qui émet les passeports, ils vous le diront.

Moi je sais qu'au Canada, c'est inscrit de cette manière pour les naissances en mer (très rare, mais je l'ai vu pour un homme plutôt âgé qui était né sur un navire américain, dans les années 30 je crois).

Bonjour,

Le Canada (comme d'autres pays à forte immigration) connaissant le droit du sol, un bébé né sur sol canadien acquiert automatiquement la nationalité canadienne.

Un avion canadien, un bateau battant pavillon canadien (SS ou autre), éventuellement un avion non canadien mais dont la destination est le Canada semblent répondre au critère susmentionné.

Bien sûr, la nationalité canadienne s'ajoute à celle des parents pour autant que celle-ci ne comporte pas de clause d'exclusion d'une double nationalité (Itallie jusqu'à récemment, par exemple).

Danielle

Oui, je suis parfaitement au courant de ça senior 😉

Mais le droit de sol n'existe que depuis 1977...Le cas dont je parle plus haut était particulier, l'homme étant né dans les années 30 et les règles concernant la citoyenneté canadienne n'étaient pas les mêmes à l'époque.

Bonjour,

" C'est pour désigner le navire, un peu de culture, voyons."

Pas en français.

Michel

Bonjour Nikky...

"Mais j'en sais rien, contactez la mairie en France qui émet les passeports, ils vous le diront. "

J'apprécie, sans moquerie, le décalage qu'il y a entre ta conception de l'administration et la réalité en France, et quand j'imagine aller poser cette question dans une mairie française, je m'étouffe par avance de la tête que fera la secrétaire... 😏 Sans compter qu'elle sera absolument incapable de répondre, assurément.

Pour le "SS", c'est à dire "Steamship", ce n'est pas utilisé en France, ni en français ; pas plus que HMS ou MS par exemple.

Michel

Bonjour Nikky,

Grâce à cette question, j'ai trouvé un site super intéressant du gouvernement canadien. En effet, j'y apprends que le cas du Canada est vraiment spécial et que tout a changé en 1977.

C'est un très long texte et je n'ai pas encore tout lu, mais je retiens que la citoyenneté canadienne n'existait pas jusqu'en 1947 !

Danielle

Quelle importance tout ça de toute façon?

Grâce à cette question, j'ai trouvé un site super intéressant du gouvernement canadien. En effet, j'y apprends que le cas du Canada est vraiment spécial et que tout a changé en 1977.

Oui, c'est effectivement intéressant. 🙂

Avant l'adoption de la Loi sur la citoyenneté canadienne, loi de 1947, (celle de 1977 est la plus récente) les Canadiens étaient en fait considérés comme des sujets britanniques.

Bonjour,

" Quelle importance tout ça de toute façon?"

C'est un sujet théorique assez intéressant. 🙂

Michel

Nikky, vous rigolez dans votre coin, mais je vous assure que je me régale d'apprendre tous les jours autre chose ! J'ai 65 ans et je me rends compte que si Internet avait existé dans ma jeunesse, je n'aurais pas toutes ces lacunes que je n'ai plus le temps de rattraper.

Bon, j'ai aussi un peu travaillé dans le droit et j'aime toujours ça, alors pour moi c'est un plaisir de surfer.

Et Tatra aussi se fiche de moi avec son 🙂 mais je persévere😛

Danielle

Ne vous méprenez pas Danielle: je ne rigolais pas du tout!

Mes 🙂 sont toujours sincères...pas comme ceux de Tatra.

Bonjour,

'Mes 🙂 sont toujours sincères...pas comme ceux de Tatra. '

Si si, ils sont sinceres.

Michel

J'ai pris bonne note et continuerai donc à faire profiter le forum - de gré ou de force - de mes apprentissages ...😛