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Adolescent mineur...autorisation du parent? (voyage en République Dominicaine)
Discussion started by Doudoune2 on 2009-02-15
40 replies
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Adolescent mineur...autorisation du parent? (voyage en République Dominicaine)
Doudoune2 · 2009-02-15
Bonjour à tous,
J'aimerais avoir une réponse à un quesitonnement, mais ca ne me concerne pas personnellement...
Je vais essayer de faire une histoire courte...
Ma soeur est séparée, et a un ado de 17 ans. Ce dernier part en RD avec son père la semaine prochaine, et ma soeur a de bonnes raisons d'ètre inquiète que son fils parte avec son père (irresponsable +++...) . Elle se demande s'il y a quelque chose qu'elle peut faire pour que son garcon n'aille pas en voyage...à noter que mème lui n'est pas certain de vouloir partir, mais les billets sont déja achetés.
Mais le hic...tout calculé par Monsieur....l'ado en question aura 18 ans dans la semaine où il sera parti...
Croyez vous que ma soeur doit signer une lettre d'autorisation assermenteé comme quoi elle accepte la sortie du pays de son garcon??...vu que son gars sera majeur dans la semaine?? Si jamais il y a problème en rapport avec l'absence de cette lettre, à quel endrroit ce sera problématique...au départ? à l'arrivée là bàs??
Un grand merci à vous!!
Adolescent mineur...autorisation du parent? (voyage en République Dominicaine)
Rochoa · 2009-02-15
Salut,
Cela ne changera rien car dans la semaine meme il aura 18 ans il deviendra ainsi majeur si elle sait que le pere est irresponsable c'est deconseille son fils de ne pas se rendre en expliquant les dangers du voyage. Mais difficile de refuser une telle offre quand on va dans le sud. Elle devrait lui proposer de l'enmener en rep dominicaine mais 'a une autre date pour qu'il desiste sans oublier aussi que cela ne devrait pas affecter la relation du pere avec son fils.
A+
Adolescent mineur...autorisation du parent? (voyage en République Dominicaine)
Doudoune2 · 2009-02-15
Merci pour ta réponse!!
Ils s'en vont à Sosua, j'ai lu quelques commentaires, ca semble pas très safe...Mais elle ne peut rien faire de plus...on se croise les doigts...
bonne soirée!
Adolescent mineur...autorisation du parent? (voyage en République Dominicaine)
Lilarose · 2009-02-16
Bonsoir,
Pour le Québec, j'ignore comment ça se passe. Je sais qu'en France, dans un cas comme celui-ci, l'enfant ne pourrait pas sortir du pays sans une autorisation de sortie de territoire signée par la mère.
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Tatra · 2009-02-16
"Pour le Québec, j'ignore comment ça se passe. Je sais qu'en France, dans un cas comme celui-ci, l'enfant ne pourrait pas sortir du pays sans une autorisation de sortie de territoire signée par la mère."
Sauf s'il a son propre passeport.
Michel
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Lilarose · 2009-02-16
Absolument pas.
Dans la mesure où les parents ont l'autorité parentale partagée, passeport ou pas, il faut l'autorisation de sortie du territoire de l'autre parent, dans la mesure où l'enfant est mineur et là ce sera le cas pour son départ.
Adolescent mineur...autorisation du parent? (voyage en République Dominicaine)
Tatra · 2009-02-16
"Dans la mesure où les parents ont l'autorité parentale partagée, passeport ou pas, il faut l'autorisation de sortie du territoire de l'autre parent, dans la mesure où l'enfant est mineur et là ce sera le cas pour son départ."
Vous êtes mal informée.
Michel
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Lilarose · 2009-02-16
Pas du tout, puisque pour ma ville, c'est moi qui m'occupe de délivrer des sorties de territoire... Donc, je sais très bien ce dont je parle.
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Tatra · 2009-02-16
"Pas du tout, puisque pour ma ville, c'est moi qui m'occupe de délivrer des sorties de territoire... Donc, je sais très bien ce dont je parle."
Et bien vous devriez réviser vos textes 😏.
Michel
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Lilarose · 2009-02-16
Ben voyons....
Ne soyez pas ridicule !!!
Adolescent mineur...autorisation du parent? (voyage en République Dominicaine)
Tatra · 2009-02-16
Si je vous le dis c'est que j'en suis certain - et l'ai souvent expérimenté.
Un mineur qui détient son propre passeport n'a besoin de RIEN d'autre. RIEN.
Michel
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Lilarose · 2009-02-16
Je maintiens que c'est faux.
Vous avez eu de la chance alors que ce document ne vous soit pas réclamé à la Douane.
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Tatra · 2009-02-16
La douane s'en fiche bien... 🙂
C'est l'affaire de la police.
Non seulement ce document n'est pas réclamé aux mineurs détenteurs de leur propre passeport, mais je doute même que vous ayiez le droit d'établir des AST à des mineurs qui détiennent un passeport.
Par ailleurs je n'ai pas sur VF franchement la réputation d'un plaisantin sur les questions administratives...
Michel
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Tatra · 2009-02-16
L'affaire est réglée dès la ligne 2 du Principe :
"S'il se rend dans un des pays de l'Union européenne sans être accompagné de ses parents (ou sans la personne titulaire de l'autorité parentale), un mineur français, qui ne possède pas de passeport valide personnel, doit être muni d'une autorisation de sortie du territoire, ainsi que d'une carte nationale d'identité en cours de validité. Un mineur français en possession d'un passeport en cours de validité n'a, par contre, pas à être muni d'une autorisation de sortie du territoire, cette autorisation étant recueillie lors de la demande de passeport. "
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1359.xhtmlCa ira comme ça ?
Michel
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Iradium · 2009-02-16
🙂Cessez de raconter des âneries!
Tatra a parfaitement raison.
Pour l'obtention d'un passeport, il faut l'accord des parents...Ensuite, le mineur peut voyager librement avec ce passeport.
J'ai 2 enfants qui n'ont plus leur mère, ils voyagent en ma compagnie: je n'ai jamais eu une demande de papier en plus du passeport..En outre, mes enfants portent le nom de leur mère!
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Nemo1001 · 2009-02-16
Bonsoir,
On comprend les difficultés qu'ont les personnes pendant leurs demarches administratifs lorsque les "fonctionnaires" ne maitrisent meme plus les regles administratives
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Tatra · 2009-02-16
"On comprend les difficultés qu'ont les personnes pendant leurs demarches administratifs lorsque les "fonctionnaires" ne maitrisent meme plus les regles administratives"
N'enfonçons pas trop le clou quand même.... L'erreur est humaine.
Michel
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Doudoune2 · 2009-02-16
Bon, bon, bon....je ne voulais pas semer la zizanie, moi là!!
Personnellement, au Québec, je viens de faire faire le passeport pour mes jumeaux de 15 ans, et je ne suis plus avec leur `père depuis 14 ans...et il a abandonné ses enfants depuis presque 11 ans. Par contre, sur le jugement, j'ai la garde légale, mais il a encore un droit de visite, je n'ai jamais fait refaire le jugement.
Pour la demande de passeport, j'ai dù me faire assermenter comme quoi je ne pouvais pas demander au père la signature du passeport des jumeaux, car je n'ai aucune idée où il se trouve. Jusque là, c'Est correct....J'ai bien recu les passeports de mes enfants...
En me renseignant ici, sur le forum, je croyais aussi que suelement avec le passeport, je pourrais partir à Cuba en toute confiance. Mias aux douanes, on m'a fortement recommande de m'amener une lettre (encore assermentée!!) pour expliquer que le père ne peut donner son autorisation, vu que je ne peux le retrouver et lui demander...
Merci pour votre commentaire!!
Et maintenant, plus de chicane!!
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Tatra · 2009-02-16
Bonsoir,
Ce ne sont pas des chicanes.
" Mias aux douanes, on m'a fortement recommande de m'amener une lettre (encore assermentée!!) pour expliquer que le père ne peut donner son autorisation, vu que je ne peux le retrouver et lui demander..."
Une spécialité canadienne. Sans objet en France.
Michel
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Nikky · 2009-02-16
je ne suis plus avec leur `père depuis 14 ans...et il a abandonné ses enfants depuis presque 11 ans. Par contre, sur le jugement, j'ai la garde légale, mais il a encore un droit de visite, je n'ai jamais fait refaire le jugement.
Vous devriez faire modifier votre jugement, ce sera plus facile à l'avenir et pas uniquement concernant les voyages! Quoique maintenant ils ont 15 ans...
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Nikky · 2009-02-16
Alors pourquoi intervenir alors que la discussion concerne des Canadiens?? 😏
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Doudoune2 · 2009-02-16
Le but de mon dernier message était simplement d'informer....et non de contredire qui que ce soit....Je me doute bien que les règles ici ne sont pas les mêmes que chez vous....
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Nikky · 2009-02-16
Tu sais comment sont les Français Doudoune...ils doivent toujours donner leur opinion sur tout, même quand ils ne sont pas concernés 😛
* * HUMOUR ** 😉😉
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Nemo1001 · 2009-02-16
tatra est assez grand pour se defendre mais il me semble qu'il repondait a lilarose où elle fesait reference au cas francais
😏
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Cuneo · 2009-02-16
Je suis divorcé et je suis en garde alternée pour ma fille mineure
Ma fille est sur mon passeport
Ai-je besoin d'autres papiers pour me rendre avec elle en europe et hors d'europe
Mon passeport arrivant à terme l'année prochaine pourrais je continuer à voyager avec elle juste avec sa pièce d'identité
merci de me répondre
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Nikky · 2009-02-16
Possible n'empêche que c'est vrai un peu 🙂
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Nikky · 2009-02-16
Je suis divorcé et je suis en garde alternée pour ma fille mineure
Ma fille est sur mon passeport
Ai-je besoin d'autres papiers pour me rendre avec elle en europe et hors d'europe
Mon passeport arrivant à terme l'année prochaine pourrais je continuer à voyager avec elle juste avec sa pièce d'identité
merci de me répondre
Demandez à Tatra 😏
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Doudoune2 · 2009-02-16
Merci Nikky!!
Je venais justement inscrire la mème chose que tu viens de dire....merci de l'avoir fait!
Au tout début, Lilarose ne venait que donner son opinion, pour partager, et c'est tout à fait louable et correct. Mais il y en a qui vienne mettre leur grain de sel et ne làche pas le morceau...
Dommage!!
Tu as raison, je devrais retourner faire une modification pour le jugement, mais ca m'a déja`couté tres cher, alors je remets ca`....De toute facon, comme tu le dis, ils vont avoir 16 ans cet été....Mais peut etre vais-je retourner en cour....j'y pense.
Bonne fin de journée!!
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Doudoune2 · 2009-02-16
J
Hi hi hi!!! 😉
Demandez à Tatra 😏
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Doudoune2 · 2009-02-16
Demandez à Tatra 😏
hihihi!!!😉
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Nemo1001 · 2009-02-16
avec votre nouveau passeport vous ne pourrez pas rattacher votre enfant dessus donc elle doit avoir son propre passeport
donc aucun probleme pour voyager
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Nemo1001 · 2009-02-16
Je venais justement inscrire la mème chose que tu viens de dire....merci de l'avoir fait!
Au tout début, Lilarose ne venait que donner son opinion, pour partager, et c'est tout à fait louable et correct. Mais il y en a qui vienne mettre leur grain de sel et ne làche pas le morceau...
Non c'etait faux ce que lilarose affirmait! 😏 on dirait que tu as du mal a comprendre
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Nemo1001 · 2009-02-16
on dirait que tu en veux a tatra!
😏
j'attend de voir la suite
😛
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Doudoune2 · 2009-02-16
Mais non, voyons, je n'en veux à personne!!
Et j'ai bien compris, lylarose était peut etre dans l'erreur. Je crois simplement qu'il y a une facon de remettre les choses en perspective sans entrer dans le manque de diplomatie ou de tact, c'est tout!!
On a tous droit à l'erreur, et tout se dit, mais il y a toujours une facon de le dire...
Sans rancune!!
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Nemo1001 · 2009-02-16
Et j'ai bien compris, lylarose était peut etre dans l'erreur. Je crois simplement qu'il y a une facon de remettre les choses en perspective sans entrer dans le manque de diplomatie ou de tact, c'est tout!!
ah bon, il a manqué de tact??? 😮 tu me dire où??? je crois que tu devrais relire les messages de tatra.
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Iradium · 2009-02-17
Je suis divorcé et je suis en garde alternée pour ma fille mineure
Ma fille est sur mon passeport
Ai-je besoin d'autres papiers pour me rendre avec elle en europe et hors d'europe
Mon passeport arrivant à terme l'année prochaine pourrais je continuer à voyager avec elle juste avec sa pièce d'identité
merci de me répondre
Dans ce cas là, le passeport ressemble à une CI, donc évidemment il faut une autorisation auprès de la mairie!
Faut pas oublier que les pays hors d'Europe exigent que chaque personne détient son propre passeport!
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Tatra · 2009-02-17
Bonjour Nikky,
"Alors pourquoi intervenir alors que la discussion concerne des Canadiens?? "
Si les débuts de la discussion concernait des canadiens - et d'ailleurs je n'ai rien dit à ce moment-là - l'intervention de lilerose portait sur les formalités pour des français. C'est dans cette perspective que nous avons échangé.
Michel
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Tatra · 2009-02-17
Bonjour,
" En réponse à Je suis divorcé et je suis en garde alternée pour ma fille mineure
Ma fille est sur mon passeport
Ai-je besoin d'autres papiers pour me rendre avec elle en europe et hors d'europe
Mon passeport arrivant à terme l'année prochaine pourrais je continuer à voyager avec elle juste avec sa pièce d'identité
merci de me répondre
Demandez à Tatra "
C'était déjà fait en MP ; j'ai demandé de poster en public pour que les avis puissent être multiples.
Michel
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Tatra · 2009-02-17
Bonjour,
"Et j'ai bien compris, lylarose était peut etre dans l'erreur. Je crois simplement qu'il y a une facon de remettre les choses en perspective sans entrer dans le manque de diplomatie ou de tact, c'est tout!! "
Il est vrai que les informations fausses, les légendes, les idées reçues sur les questions administratives cela m'agace.
J'attire votre attention néanmoins sur le message 17 de la discussion, où j'interviens en écrivant :
"N'enfonçons pas trop le clou quand même.... L'erreur est humaine. "
Il me semble donc que je fais plutôt preuve de tact et de pondération dans ce débat.
Michel
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Tatra · 2009-02-17
Bonjour,
"Je suis divorcé et je suis en garde alternée pour ma fille mineure
Ma fille est sur mon passeport
Ai-je besoin d'autres papiers pour me rendre avec elle en europe et hors d'europe
Mon passeport arrivant à terme l'année prochaine pourrais je continuer à voyager avec elle juste avec sa pièce d'identité"
Tant que le passeport est valide - ça ne devrait plus durer longtemps - vous pouvez voyager ainsi dans beaucoup de pays du monde - pas aux Etats-Unis par exemple.
Quand vous devrez renouveler votre passeport demandez-en un pour elle, elle pourra, même mineure, voyager sans aucune autre autorisation. Si vous ne le demandez pas pour elle, elle voyagera avec une CNI, et donc avec une autorisation de sortie du territoire du parents qui a l'autorité parentale si celui-ci n'est pas du voyage.
Michel
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Doudoune2 · 2009-02-17
Mes excuses, Tatra...En effet, je n'avais pas vu votre intervention "17"...
Je suis peut etre juste "à pic", donc j'ai j'ai probablement percu votre message comme un peu accusateur.
C'est vrai qu'En début de discussion vous n'avez rien dit, ...
Bon, maintenant que j'ai fait mon mea-culpa, je dois aller travailler!!
Bonne journée!!