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in Thèmes › Formalités administratives

Travailler en Suisse et revenir en France avec le véhicule d'entreprise: comment?

Discussion started by Nougatigra on 2009-05-06

3 replies

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Travailler en Suisse et revenir en France avec le véhicule d'entreprise: comment?

Nougatigra · 2009-05-06

bonjour a tous, je m explique : je travaille en suisse en tant que dépaneur en électroménager pour ce faire, l entreprise met a ma disposition un fourgon ( immatriculé dans le canton de Vaud ) Mon rayon d action est geneve, je rentre chez moi tous les jours ( en france ) et je voudrais savoir comment faire et quelle démarches a effectuer pour passer la frontiere ?

Sachant que mon fourgon possede des pieces détachées neuves, j ai également une caisse a outil et un pc portable et que l entreprise serai d accord pour que je rentre avec le fourgon en france

j ai eu l occasion aujourd hui de me renseigner a la douane de bardonnex, et coté suisse, apparament ca ne pose pas de probleme ( il faut faire un listing complet de ce que contient le fourgon pieces + pc + caisse a outil et une autorisation signée de la boite )

mais coté francais, le discours n est pas le meme : apparament je ne peux pas rentrer en suisse avec des pieces détachées neuves

est ce que c est vrai ????

Travailler en Suisse et revenir en France avec le véhicule d'entreprise: comment?

Raoulx · 2009-05-06

Bonsoir,

Tu n'as d'ailleurs pas le droit, en tant que résident francais, à conduire en France un véhicule immatriculé en Suisse, à moins que la TVA n'ait été aussi payée en France pour ce véhicule !!

J'ai donné !!

Travailler en Suisse et revenir en France avec le véhicule d'entreprise: comment?

Yves68550 · 2009-05-07

salut,

j'ai travaillé sur Bâle, menuisier ébéniste, je n'ai jamais eu de soucis, quelques contrôles, mais très rares.

Travailler en Suisse et revenir en France avec le véhicule d'entreprise: comment?

Nougatigra · 2009-05-20

voila donc un peu de news sur ma question il faut remplir : : 1 liste détaillée de toutes les pieces détachées que le véhicule transporte 1 attestation de l employeur qui m autorise a faire le trajet travail-domicile (de suisse a france ) 1 papier qui stipule l immatriculation, le type mine ect ...

avec tout ca, ca devrai etre bon je pense ( c est la douane ui me les a donnés ) quelqu' un a eu des déboires quand meme apres tous ces papiers fournis ?

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