Taxe douanières

Bonjour,

J'aurais aimé savoir, si quelqu'un est bien renseigné sur le sujet, comment se passe les douanes lorsque l'on ramène des marchandises des pays hors union européenne. Je parle pas de faux mais de vrai marques que l'on trouve moins cher ailleurs. Est-ce que l'on doit payer une taxe à la douane ?? y a-t-il des quantités à respecter ?? merci de m'apporter ttes les infos que vous possédez !!!

Pour les douanes Françaises tout est très bien expliqué sur les sites suivants:

http://www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particulier/droitdouane.htm&cusnum=1451

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N230.xhtml?&n=Imp%C3%B4t, %20taxe%20et%20douane&l=N13

Merci beaucoup pour les liens. Je vais essayer de voir directement avec les douanes car les quantités paraissent dérisoires par rapport à ce que j'aimerais ramené.

Merci de l'aide en tout cas.

Salut,

Si tu veux contacter les douanes, bon courage... 🙁

Si ton importation est a caractere commercial, tu auras les reponses chez un transitaire en douane (c'est les personnes qui s'occupent de dedouaner les marchandises). Si ton importation est a caractere personnel, ben... tu ne contactes personne et tu passes la douane.

Quels sont les produits que tu veux ramener et en quelle quantite?

bah j'aimerais ramener des souvenirs pour ma famille et belle famille mais o total ça fais bcp de monde ( 30-40 personnes )donc meme si je ramene un petit objet à chacun ( montre sac à main ou autre ) les douanes risquent de prendre ça pour de la contre-bande ou je ne sais quoi et je n'est pas très envie d'avoir d'histoires. Surtout que je pense tout le monde doit leur dire cette excuse alors......

Je crois que tu ne devrais pas trop te poser de questions.

Si tu ne ramenes pas de contre-facon, pas de probleme. Bien sur, il ne faut pas ramener 40 fois le meme article.🤪. Si c'est evident que c'est des cadeaux, les douaniers ne te ferons pas de probleme.

Si tu passes par les douanes, tu vas deja payer 20% de TVA + d'eventuels droits de douane. En plus, tu risques de tomber sur des articles qui sont soumis a quota (textile chinois, j'ai cru comprendre que c'etait d'actualite 😛) et la, bonjour la galere!

ouais je pense que tu as raison j'essaie juste d'etre en conformité avec la loi mais après tout certains ne se gène pas pour en faire un commerce alors moi qui suit en règle je ne sais pas pourquoi je m'inquiète :)

Je ferais emballer les cadeaux et puis c'est tout :)

Merci des conseils en tout cas.

Bonjour jeune homme je viens de lire tes posts, pour les douanes, pas de problèmes si tu n'as pas de faux, seulement des taxes à payer (suivant le douanier qui te contrôle), mais par contre, si tu as beaucoup de bagages, attention à l'aéroport de départ, car certaines compagnies sont intransigeantes sur le poids des bagages autorisés, et là, si tu est en surcharge de poids de bagage autorisé, ça chiffre très vite et la facture peut devenir très lourde. Donc, attention au poids des objets quand tu choisis tes cadaux.

bonjour;😇 Les franchises sont quand même assez élevées, et tu ne paies les taxes qu'au delà des franchises (franchises communes à toute la CEE)

pour les taxes douaniéres 3 choses

droits de douanes commun à toute l'union europééenne taxes para fiscales, (tissus, tabacs, ....) TVA pour chaque pays de l'union France 19.6

le calcul se fait en prenant le prix de la marchandise et on rajoute au fir et à mesure les taxes correspondantes

pour le textile pas de quota pour les particuliers

au delà de 10 mêmes articles cela peut être considéré comme commercial

les taxes sont pour tout le monde pareil

cela ne dépend pas du douanier mais du monde à la douane

file verte ou file rouge / tu déclares ou tu ne déclares pas

si tu déclares : suivant les valeurs que tu ramenes rien à payer sinon taxation normale (voir ci dessus) ou forfaitaire (pour aller plus vite 20 +10 %) lorsqu'il y à de nombreux articles

A toi de demander la formule la plus avantageuse

si tu ne déclares pas tu risques en plus des pénalites (voir article 410 à 414 du dode des douanes sur légi france)

en plus des contrefaçons, stupéfiants, armes, convention de wasingthon,

bon retour et bonne douane 🙂