Back to the discussion

in Thèmes › Formalités administratives

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Discussion started by Chuquimaa on 2010-03-03

46 replies

English translation pending — showing the original.


Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Chuquimaa · 2010-03-03

Bonjour,

Ayant déménagé, j'ai la possibilité de faire renouveler mon passeport gratuitement (?) et en plus il sera biométrique ! MAIS .... ai-je le droit pour si peut et surtout pourrais je toujours conserver mon ancien passeport ?

Merci !!

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Khunfred · 2010-03-03

Bonjour, je ne comprends pas bien la totalité du message, mais de toute façon on vous reprendra l'ancien passeport (français?). les cas de remplacement gratuits sont répertoriés ci-dessous:

http://vosdroits.service-public.fr/N360.xhtml

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Magne2 · 2010-03-03

sauf cas spéciaux qui se reconnaitront on ne peux pas avoir 2 passeports ton ancien sera annulé et tu pourra le garder comme souvenir coins coupés mention annulé dessus

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Kujila · 2010-03-03

Oui tu peux demander de conserver ton ancien passeport. Il sera rayé, avec une inscription "annulé" et coupé sur le côté, donc plus valable, mais tu pourras le conserver.

Certaines professions (journaliste notamment) peuvent disposer de deux passeports valides en même temps.

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Khunfred · 2010-03-03

bonjour! ca y est! J'ai compris. Une forme de souvenir sentimental, en quelque sorte?🙂

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Raoulx · 2010-03-03

Bonjour,

Conserver l'ancien , c'est une loterie, cela dépend des préfectures, ou n'importe quel petit chefaillon fait son propre règlement. Le dernier , je voulais le garder pour ses beaux tampons. signalé à la mairie , qui a joint au dossier un beau post it, le post it a été retourné avec en bas , la mention que ça ne se faisait que dans certaines conditions (sans indiquer lesquelles !) Alors que j'en ai 4 dans mon tiroir avec la mention ""annulé"" soit en tampon , soit en perforé. Mais malheureusement pas le plus beau ! avec les traversées de Sahara en voiture.

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Tokala · 2010-03-03

Oui tu peux demander de conserver ton ancien passeport. Il sera rayé, avec une inscription "annulé" et coupé sur le côté, donc plus valable, mais tu pourras le conserver.

Ce n'est pas toujours le cas... Quand j'ai fait refaire mon passeport en 2006 (pour avoir un biometrique), je n'ai pas pu garder l'ancien. Meme chose quand je l'ai à nouveau fait refaire en 2008 après mon mariage (même en ayant comme argument que je voulais garder le tampon du Pérou, où j'ai passé mon voyage de noces 😉)

Du coup, avant de les rendre, j'ai arraché les pages avec les tampons des différents pays visités ! 🙂

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Kujila · 2010-03-03

Ben oui khunfred, quand t'as plein de beaux visas et tampons sur ton passeport, t'as envie de le garder...

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Eltopo · 2010-03-03

Bonjour, tu peux demander a garder l'ancien pour souvenir, on coupera un angle ou on tamponnera la première page pour qu'il ne soit pas utilisable. Je dois en avoir une douzaine dans mes documents souvenirs.

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

1sourire · 2010-03-03

😊😊et si on fait une fausse déclaration de perte ça marche😊😊?

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Eltopo · 2010-03-03

Bonjour, avec les controles par ordinateur c'est inutile, dès le premier controle ils vont voir que le passeport a été annulé et a toi les problèmes.

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Tatra · 2010-03-03

Bonjour, avec les controles par ordinateur c'est inutile, dès le premier controle ils vont voir que le passeport a été annulé et a toi les problèmes.

Il ne veut pas dire pour s'en servir encore, il veut dire pour le conserver.

Michel

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Eltopo · 2010-03-03

Bonjour, pour le garder sans l'utiliser inutile de faire une déclaration de perte, tu demandes de garder ton ancien passeport neutralisé par le service consulaire, j'ai toujours gardé mes anciens passeports comme cela.

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Tatra · 2010-03-03

tu demandes de garder ton ancien passeport neutralisé par le service consulaire, j'ai toujours gardé mes anciens passeports comme cela.

Quelquefois, souvent même, ça ne marche pas, et les cas de zèle dans l'administration en France sont devenus fréquents.

Michel

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

1sourire · 2010-03-03

Bonjour, avec les controles par ordinateur c'est inutile, dès le premier controle ils vont voir que le passeport a été annulé et a toi les problèmes.

Il ne veut pas dire pour s'en servir encore, il veut dire pour le conserver.

Michel

🙂 c'est bien ça, juste pour pouvoir le conserver.

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Mariecurry · 2010-03-03

Bonjour,

Mon passeport est presque plein, il me faut donc en refaire un nouveau. Je souhaite bien évidemment conserver l'ancien passeport, j'étais même prête à faire une fausse déclaration de perte ou plutôt déclaration de fausse perte afin de ne pas le leur céder. La mairie de Nantes m'assure qu'ils ne veulent absolument pas de mon passeport Delphine, je peux le garder si bon me semble.

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Tatra · 2010-03-03

Bonjour,

La mairie de Nantes m'assure qu'ils ne veulent absolument pas de mon passeport Delphine, je peux le garder si bon me semble.

Cela n'est pas de leur compétence mais de celle de la préfecture.

Michel

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Mariecurry · 2010-03-03

Bonjour,

La demande se fait en mairie. Sur rendez-vous. On me demande juste d'amener mon passeport actuel, pas de leur laisser.

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Tatra · 2010-03-03

Je sais bien que la demande se fait en mairie ; mais normalement il faut joindre l'ancien. Il semble qu'il y ait eu extrêmement récemment des consignes pour moins de rigidité dans la délivrance des documents, élections oblige...

Michel

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Mariecurry · 2010-03-03

J'ai appelé la mairie la semaine dernière et je leur ai posé la question. Que je conserve mon ancien passeport ne leur pose aucun souci.

J'ajoute que je peux bénéficier gratuitement d'un nouveau passeport valable jusqu'en juin 2012, date d'expiration du passeport actuel. Je ne trouve pas ça très intéressant...

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Tatra · 2010-03-03

J'ajoute que je peux bénéficier gratuitement d'un nouveau passeport valable jusqu'en juin 2012, date d'expiration du passeport actuel. Je ne trouve pas ça très intéressant...

Ça ne vaut pas vraiment le coup, pour être à nouveau embêtée dans deux ans.... Changer de passeport, c'est toujours un tracas.

Michel

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Chmahy95 · 2010-03-03

JE SUIS SURPRIS DE VOIR QUE TANT DE MONDE NE SE FASSENT PAS RENDRE LEUR PROPRE PASSEPORT LORSQUE ILS LE FONT RENOUVELLER CAR: LE PASSEPORT EST ENCORE PLUS PERSONNEL QUE N IMPORTE TE QUOI ET EST NOTRE PROPRIETE ET EST BIEN UNE DES CHOSES QUI NE PEUT SERVIR QU A SOIS MEME ET EN PLUS ON LE PAYE TRES CHERRE ET COMME BEAUCOUP RASSEMBLE SOUVENT DES SOUVENIR DE VOYAGE .MAIS COMME LE DIT UN CORRESPONDANT PLUS HAUT DES CHEFFOUILLARDS DE PREFECTURES DE TEMPS EN TEMPS DECIDENT COMME CELA ALORS QU IL EST SI SIMPLE DE TAMPONNER LA OU LES PAGES D ENCRE INDELIBIBLE DU TAMPON ANNULE ALORS POURQUOI LE RENDRE AUTANT LE PERDRE DE TOUTE FACON LORSQUE L ON VEUT REFAIRE SON PASSEPORT MEME SI L ANCIEN EST ENCORE VALLABLE QUELQUES MOIS LES PREFECTURE DEMANDE UNE FICHE D ETAT CIVIL OU LE LIVRET DE FAMILLE DES JUSTIFICATIF DE DOMICIE ENFIN A CROIRE QUE LE PASSEPORT LUI MEME N EST PAS VALABLE COMME PIECE D IDENTITE...CELA M A TOUJOURS AGACE CAR ETANT FRANCAIS NE A L ETRANGER IL M EST PLUS COMPLIQUE D OBTENIR UNE FICHE D ETAT CIVIL CAR POUR ME LA PROCURE FAUT QUE A 48 ANS JE DEMANDE A MES PARENT LEUR LIVRET DE FAMILLE ET ECRIRE A NANTES POUR JUSTIFIER QUE JE SUIS QUI JE SUIS ALORS QUE JE VIENS AVEC LE PASSEPORT QUE JE VEUX RENOUVELLER ALORS JE SAIS PAS SI C EST LEGAL MAIS LA PROCHAINE FOIS POUR PAS PRENDRE DE RISQUE JE NE LE REND PAS ET JE LE DECLARE PERDU CAR SI JE NE LE CHERCHE PAS DANS TOUT MON BAZAR IL EST TOUJOURS PERDU ET COMME CELA J AURAIS MES TAMPONS QUI SONT DES SOUVENIRS AUSSI IMPORTANT QUE MES PHOTOS DE VOYAGE...LE SAVIEZ VOUS OU VOUS EN RAPPELEZ VOUS AUTREFOIS ILS ETAIENT BLEU NOS PASSEPORT BIENTOT DES COLLECTIONNEURS LES COLLECTIONNERONS A TOUS SALUT

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Trashspam · 2010-03-04

Bonjour,

LE PASSEPORT EST ENCORE PLUS PERSONNEL QUE N IMPORTE TE QUOI ET EST NOTRE PROPRIETE ET EST BIEN UNE DES CHOSES QUI NE PEUT SERVIR QU A SOIS MEME ET EN PLUS ON LE PAYE TRES CHERRE ET COMME BEAUCOUP RASSEMBLE SOUVENT DES SOUVENIR DE VOYAGE

Il faudrait savoir lire, en dernière page de votre passeport, les recommandations importantes. Le premier point stipule que "le passeport est la propriété de l'Etat français, il est remis à titre rigoureusement personnel au porteur pour lui permettre de voyager librement à l'étranger" Par conséquent vous n'en êtes que le détenteur et non le propriétaire (comme pour une CB qui reste propriété de la banque émettrice)

CELA M A TOUJOURS AGACE CAR ETANT FRANCAIS NE A L ETRANGER IL M EST PLUS COMPLIQUE D OBTENIR UNE FICHE D ETAT CIVIL CAR POUR ME LA PROCURE FAUT QUE A 48 ANS JE DEMANDE A MES PARENT LEUR LIVRET DE FAMILLE ET ECRIRE A NANTES POUR JUSTIFIER QUE JE SUIS QUI JE SUIS ALORS QUE JE VIENS AVEC LE PASSEPORT QUE JE VEUX RENOUVELLER

Contrairement à une idée reçue, le passeport n'est pas une preuve de nationalité. C'est pour cela que présenter un ancien passeport pour en refaire un nouveau n'est pas suffisant. Il faut justifier de sa nationalité avec un acte de naissance de moins de trois mois par exemple. Ce qui est idiot, je vous l'accorde, puisque pour obtenir le premier il a fallu prouver sa nationalité alors pourquoi le refaire ? Peut-être l'aurions-nous perdue entre-temps ?

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Domayeux · 2010-03-04

j'ai réussi à conservé tout mes passeports ... annulés bien entendu 😛

lorsqu'il me semblait que le "préposé", ou la "préposée" au renouvellement ne présentait pas une aptitude "évidente" à me laisser mon ancien document,

prenant mon air le plus "idiot" possible ... je sais certain(e)s diront que je n'ai pas à me forcer ... 😇

je disais qu'il contenanit des visas, qui allaient "encore" me servir, et qu'il fallait que je le produise

... ET LE TOUR ÉTAIT JOUÉ .... 😎

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Tatra · 2010-03-04

Bonjour,

Il faudrait savoir lire, en dernière page de votre passeport, les recommandations importantes. Le premier point stipule que "le passeport est la propriété de l'Etat français, il est remis à titre rigoureusement personnel au porteur pour lui permettre de voyager librement à l'étranger" Par conséquent vous n'en êtes que le détenteur et non le propriétaire (comme pour une CB qui reste propriété de la banque émettrice)

Oui, bien sûr ; c'est pourquoi d'ailleurs il n'est pas possible de le laisser pour la nuit à la réception d'un hôtel. Ceci dit, ils n'en font rien, ils n'ont aucune raison d'interdire aux gens de cultiver des souvenirs, où est le problème ?

Contrairement à une idée reçue, le passeport n'est pas une preuve de nationalité. C'est pour cela que présenter un ancien passeport pour en refaire un nouveau n'est pas suffisant. Il faut justifier de sa nationalité avec un acte de naissance de moins de trois mois par exemple. Ce qui est idiot, je vous l'accorde, puisque pour obtenir le premier il a fallu prouver sa nationalité alors pourquoi le refaire ? Peut-être l'aurions-nous perdue entre-temps ?

Exact, mais on peut avoir un passeport d'un pays sans en avoir la nationalité, même si c'est rare. Il faut donc à chaque fois clarifier les choses. La plupart des gens vivent ces exigences comme du zèle voire de l'acharnement ; ils n'ont pas vraiment tort à mon avis....

Michel

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Chmahy95 · 2010-03-04

bravo et merci je ne l avais jamais lu d ailleurs j ai ete oblige de mettre mes lunettes pour le faire cependant cela est inscrit ; mais ce matin aux infos ils ont dit que a partir de ce jour il ne sera plus necessaire certain document comme le livret de famille ou la fiche d etat civile enfin j ai pas tout memoriser je dormais un peu a 7 HOO PUISQUE J AI POSTE LE MESSAGE PRECEDENT VERS 3HOO...A CROIRE QUE NOS MINISTRES LISENT NOS FORUM...HA BEN Y MANQUERAIT PLUS QUE CELA ALORS BONJOUR MONSIEUR LE MINISTRE ET A QUAND LA SUPRESSION DE LA TAXE POUR L AFFRIQUE SUR LES LONG COURRIER TIEN METTEZ LA SUR LES BILLETS DE TRAIN YA PLUS DE MONDE QUI PREND LE TRAIN ET CONTRAIREMENT A CE QUE L ON DIT LE TRAIN POLLUE CAR Y FAUT CONSTRUIRE UNE CENTRALE NUCLEAIRE TOUT EN BETTON POUR FAIRE L ELECTICITE QUI FAIT AVANCE LE TRAIN ET LE BETTON CELA EST FAIT AVEC DU CIMENT ET POUR FAIRE DU CIMENT FAUT DU PETROLE POUR CHAUFFER LA MATIERE PREMIERE ET COMME LES CENTRALES NUCLEAIRES SONT CONSTRUITE LA OU Y SE PASSE RIEN ALORS YA PAS D USINE DE BETTON SUR PLACE ET ALORS FAUT TRANSPORTER LA CENTRALE NUCLEAIRE LIQUIDE EN CAMION DEPUIS LES USINE DE BETTON NON C INCROYABLE HEIN SI ON Y REFLECHIT ALORS BONNE JOURNEE A VOUS ET BONJOUR A NOS DEPUTES QUI NOUS REPRESENTENT ET QUI PARLENT A NOTRE PLACE AU PARLEMENT CAR EUX AUSSI Y PRENNENT LE TRAIN OU L AVION ET Y NOUS VOTE DES TAXES ECOLOGIE DE CARBONNE PARCE QUE PEUT ETRE Y PAIE PAS LEUR TICKETS AVEC LEUR ARGENT CAR YA D AUTRE MOYEN DE FAIRE L ECOLOGIE QU EN METTANT DES TAXES PARTOUT.YA QU A METTRE UNE TAXE SUR LE CUL DES VACHES A CHAQUE FOIS QU ELLES PETES COMME CA CELA RESOUDRAIS UNE PARTIE DU CHOMAGE EN EMBAUCHANT DES SANS EMPLOIES POUR CONTROLER CHAQUE VACHE ET CELA REPEUPLERAIS LES CAMPAGNES ET LES PAYSANS CA LEUR FAIRAIT DES HISTOIRES DE CITADIN A RACONTER

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Kujila · 2010-03-04

Si tu écris tout en majustcules sans jamais un retour à la ligne ni de point, c'est nous qui allons devoir mettre des lunettes...

Merci de ne pas écrire en majuscules... Désolé mais ton message est pratiquement incompréhensible....

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Raoulx · 2010-03-04

Bonjour,

Aurais tu une version , lisible et en francais de ton message ... il se pourrait qu'il y ait quelque chose d'interessant dedans , mais sans décodeur .... on voit pas !

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Micmag · 2010-03-04

oui ca marche je ne rends jms mes passeports (tampons historiques de DDR, entre autres!) ou je fais une declaration de perte, ou bien ds ma petite mairie on me croie sur parole(ben oui, j'ai pas de parole!)

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Torrens1988 · 2010-03-04

salut

si on fait une déclaration de perte, meme si le passeport n est pas périmé : il faudra payer de nouveau, je crois !

pour ma part, mon passeport était plein au bout de cinq ans, je l ai renouvellé gratuitement et je suis allé le chercher, il y a 15 jours impossible de garder l ancien, ce sont les préfectures qui décident m a t on répondu a la mairie mais peut etre qu en province c est différend ? je doute !

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Tatra · 2010-03-04

Bonsoir,

si on fait une déclaration de perte, meme si le passeport n est pas périmé : il faudra payer de nouveau, je crois !

Oui.

impossible de garder l ancien, ce sont les préfectures qui décident m a t on répondu a la mairie mais peut etre qu en province c est différend ?

Non, il se trouve que l'application des règles se fait depuis quelques années de manière particulièrement rigide et aveugle, et aussi variable selon les préfectures. Il y a un très gros problème à ce niveau : exigences de performances et de sans faute, encouragées par l'exécutif.

Michel

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Romgre38 · 2010-03-05

Pourquoi devrais tu refaire ton passeport parce que tu demenages. Quel est le rapport ?

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Tatra · 2010-03-06

Bonjour,

Ça avait échappé... 😏

Aucune raison de refaire son passeport quand on déménage, aucun droit non plus de le refaire dans ce cas gratuitement.

Michel

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Chuquimaa · 2010-03-06

Pas le droit quand on change de résidence et que l'adresse est donc erronée sur le passeport ?

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Kimy6791 · 2010-03-06

aucun droit non plus de le refaire dans ce cas gratuitement.

Bonjour,

Pourquoi ?

Tu vas sur le site Service-Public :

« Il est possible d'établir ou de remplacer gratuitement son passeport dans les cas suivants : · Le titulaire a changé d'adresse et la page concernée ne comporte plus de place pour indiquer la nouvelle adresse »

http://vosdroits.service-public.fr/F1709.xhtml

Le changement d'adresse n'étant plus possible sur les nouveaux passeports, c'est comme si "la page concernée ne comportait plus de place".....🤪

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Tatra · 2010-03-06

Bonjour,

Pas le droit quand on change de résidence et que l'adresse est donc erronée sur le passeport ?

On se fiche de l'adresse sur le passeport.

Michel

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Yodalf · 2013-02-08

Bonjour à tous

Désolé de déterrer un post vieux de 2 ans, mais je pense que c'est toujours un sujet d'actualité... Je voudrais juste vous faire part de mon expérience. J'ai dû renouveler mon passeport qui arrivait à expiration et je voulais garder l'ancien. Je suis allé faire ma demande à la mairie du 14ème arrondissement à Paris (attention maintenant il faut prendre RDV mais c'est très facile, sur internet). La procédure normale est la suivante : - 1er rdv pour apporter tous les documents et photos, et montrer son passeport actuel - 2ème visite à la mairie pour aller chercher son passeport, et rendre l'ancien à ce moment-là 😕

En théorie on ne vous donne le nouveau passeport qu'en échange de l'ancien, sauf dans deux cas : - il y a des visas en cours de validité sur le passeport, et on a le droit de le garder - ou comme par hasard 😉, on a justement perdu son ancien passeport dans l'intervalle de 2 semaines entre la demande et la récupération du nouveau... Il faut donc donner à la place du passeport une déclaration de perte, faite en 5 minutes sur le site service-public.fr. Et le tour est joué ! C'est l'employé de la mairie qui m'a suggéré ce système 😉 - apparemment certains ont réussi à négocier avec la mairie de pouvoir au moins garder quelques pages du passeport, ça peut se tenter aussi, mais pas garanti.

Yoann

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Kujila · 2013-02-08

En effet, maintenant, l'imbécilité de l'administration française fait que l'on ne peut plus conserver son ancien passeport 🙁.

Il faut donc le déclarer perdu avant de le refaire... Ça va leur en faire, du boulot en plus 😏 !

Si tout le monde fait ça, ils permettront peut-être de nouveau de conserver l'ancien 😛 ! (bon, il faut le temps qu'ils comprennent hein, ça peut prendre des années 😉 !)

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Ninjadanny · 2013-05-29

Salut Tokala, je voulais savoir, as tu vraiment coupé les pages des tampons ou visa du passeport avant de le remettre ? Est-ce que ca marche et ne vont-il pas regarder et te poser des questions ?? Je tente de garder mon ancien passeport avant de le renouveller :) En passant je suis canadien.

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Jackfack · 2013-05-29

Bonjour, attention quand même : les règles ont été durcies courant 2010 avec la mise en place de passeports électroniques puis biométriques. Pour éviter que des passeports non-utilisés trainent dans la nature, les procédures sont en effet plus strictes. C'est fortement lié à tout ce qui touche de près ou de loin au terrorisme, etc.

Je pense sincèrement qu'il y a peu de risque que l'administration intervienne, mais il me semble que les États disposent d'outils de répression au cas où ils voudraient agir. (Je vais répondre pour la France mais c'est certainement vrai pour le Canada).

Un passeport est un document d'identité qui reste propriété de l’État qui le délivre et qui sert à établir des droits . Donc attention, le fait de déchirer des pages pourrait facilement être assimilé à une dégradation de biens publics. En plus, s'agissant d'un acte ouvrant des droits, un fonctionnaire ultra-tâtillon (ou agissant sur ordre) pourrait juger qu'un s'agit d'un "faux" (Article 441-1 du Code Pénal : "Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité (...) qui peut avoir pour effet d'établir la preuve d'un droit ou d'un fait ayant des conséquences juridiques").

Il faut savoir aussi que le fait de mentir en déclarant un faux vol de passeport pour le garder n'est pas neutre non plus : Article 441-6 du Copde Pénal - "Le fait de se faire délivrer indûment par une administration publique ou par un organisme chargé d'une mission de service public, par quelque moyen frauduleux que ce soit, un document destiné à constater un droit, une identité ou une qualité ou à accorder une autorisation est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende."

Encore une fois, on est bien d'accord qu'une administration a d'autres chats à fouetter, je veux juste attirer l'attention que si l'envie lui en prend, les outils sont là.

Personnellement, j'ai pu garder mon ancien passeport parce que j'avais un visa multi-entrée pour l'Inde (dont je n'avais plus besoin en fait) qui n'était pas échu à la date de renouvellement du passeport...

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Domayeux · 2013-05-29

Un passeport est un document d'identité qui reste propriété de l’État qui le délivre et qui sert à établir des droits .

Bonjour un passeport n'est pas à priori, juste un document d'identité, mais avant tout, un document de voyage

- Un passeport est un document de circulation délivré par le gouvernement d'un État à ses citoyens, pouvant aussi servir de justificatif d'identité — mais ne constituant pas toujours une preuve de nationalité. (extrait Wikipédia)

effectivement, j'ai pu constater que des passeports français avaient été délivrés (circonstances exceptionnelles) à des "non Français" en fait le gouvernement français s'engager à assurer la sécurité des détendeurs durant leur trajet d'un point A à un point B il s'agissait de garantir la sécurité physique de population francophone (Libanaise) prise dans la tourmente du Koweit lors de l'attaque des Irakiens en 90 cela pour ce que j'ai pu alors constater, mais je suis certain qu'il ne s'agit pas d'un cas d'exception, sans aller à la généralité

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Abonga · 2014-04-14

bonjour, j'ai un problème un peu plus complexe, j'ai fais reconstitué mon acte de naissance par jugement juste pour qu'il soit authentique en 2012, mais seulement je possède encore le passeport de 2007 espiré et qui qui a été fait avec l'ancien acte de naissance.que fait-t-on dans ces cas? Je ne compte pas voyager bientot , comment faire annuler ce passeport sans forcément en faire une demande de renouvellement? vos conseils me seront très utiles

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Kujila · 2014-04-15

Va te renseigner du côté administratif (mairie, préfecture), plutôt que sur un forum de voyage pour une telle question...

En revanche, en attendant éventuellement un nouveau passeport, je ne vois pas l'intérêt d'annuler l'actuel ! Pour quoi faire ? Ça n'a pas de sens...

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Jackfack · 2014-04-15

Bonjour, c'est un passeport français ?

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Abonga · 2014-04-15

bonjour, merçi pour le renseignement, je voulais juste savoir si le passeport étranger fait avec l'ancien acte de naissance étranger devait etre signalé pour pas que j'ai des problèmes si un jour je me fais faire un nouveau passeport français, j'irai me renseigner à la préfecture , je voudrai juste etre sans taches, merçi, merçi encore

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Jackfack · 2014-04-15

Bonjour,

votre passeport étranger n'a aucune importance à mon avis pour la délivrance d'un passeport français. Vous serez dans le cas d'une première délivrance de passeport français.

Renouveler gratuitement son passeport français, possibilité de garder l'ancien?

Abonga · 2014-04-15

bonjour Fabrice, merçi pour l'info.

VoyageForum — the largest community of French-speaking travellers.