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États-Unis: payer des taxes sur la valeur ajoutée à l'aller-retour?
Djouby · 2010-05-14
bonjour
pouvez vous m'aider?
j'ai acheté un instrument de musique de seconde main a un particulier
pour plus de 3500usd il y a plus de 2 ans.
je souhaite le revendre et un acheteur basé au états unis souhaite l'acquérir
cet instrument a été fabriqué artisanalement par un luthier situé au état unis.
il a du facturer les taxes applicables aux états unis lors de la premiere vente en 2003.
j'ai aussi payé la tva sur cet instrument a la réception en France, ce qui m'a revenu a 3500euros avec les taxes!
ma question est la suivante ;
est ce que le futur acquéreur va devoir payer a nouveau les taxes applicables sur le sol américain?
sachant que ces taxes ont déjà été payée a l'origine?
merci de m'éclairer
États-Unis: payer des taxes sur la valeur ajoutée à l'aller-retour?
Nikky · 2010-05-14
est ce que le futur acquéreur va devoir payer a nouveau les taxes applicables sur le sol américain?
sachant que ces taxes ont déjà été payée a l'origine?
Non. Les taxes ne sont payables qu'une seule fois. Il faudra éventuellement prouver l'origine américaine de la marchandise à la douane.
États-Unis: payer des taxes sur la valeur ajoutée à l'aller-retour?
Djouby · 2010-05-15
merci pour votre reponse
mais
en etes vous certain?
ne faut il pas etre le meme proprietaire pour eviter cela?
y'a t il une durée limitée pour que cela fonctionne?
car un des acheteurs insiste sur le afait qu'il y aura des taxes.
et les douanes americaines ne sont pas aptes a repondre...ou plutot a comprendre mon anglais!!!
merci d'avance
États-Unis: payer des taxes sur la valeur ajoutée à l'aller-retour?
Nikky · 2010-05-15
Bien sûre, j'en suis certaine.
ne faut il pas etre le meme proprietaire pour eviter cela?
Absolument pas. Il n'y a pas de notions de propriété en douane. Les taxes ne sont payables qu'une seule fois, à moins que le produit ai subi des modifications avec des pièces d'origine étrangère (ex: voiture modifiée)
États-Unis: payer des taxes sur la valeur ajoutée à l'aller-retour?
Djouby · 2010-05-15
je ne maets pas tes competances en doutes nikki,
c'est qu'il insiste l'americain....et lui dis le contraire
🤪
je cite :
That's not my understanding of tax law or my personal experience. I bought an Alembic from Germany a while back when I was still living in the US and I paid import duties. If you buy it overseas and import the item, you can owe taxes.
I have moved overseas and I can tell you how it works - you get a one time exemption on items you have owned more than a year because they are your property. You get a limited customs allowance on items you buy abroad when you travel (I don't recall the customs limit, but it's only a few hundred dollars). I don't believe that there is any customs allowance for items you order from abroad.
It is always possible that they let a package through without charging import fees, but a large item like a guitar is rarely missed.
The general policy on 'made in the USA' goods, or for that matter, goods covered by NAFTA, is that they are exempt if they are both made in the USA (or a member state) and purchased in the USA (or a member state). But they are not exempt of all taxation since there is still sales tax. Items of US (Canadian/Mexican) origin purchased abroad would need to be subject to local taxation by law, as far as I understand.
bref...il commence a me courir de chez courir!!!!!!!!
États-Unis: payer des taxes sur la valeur ajoutée à l'aller-retour?
Nikky · 2010-05-15
Le mieux à faire est qu'il contacte le service à la clientèle du service de douane américaine.
Ya rien d'autre que je peux te dire de plus, à part que je suis pas mal sûre qu'au minimum, il n'y aurait pas de droits à payer. Pour les taxes de vente, ce n'est habituellement pas requis sur la marchandises usagées. Mais bon, à la lumiere de ce qu'il te raconte, peu importe ce que tu lui diras il le mettra en doute, alors qu'il se renseigne directement à la douane, ils sont là pour ça.
Tu nous feras un suivi stp.