Contravention en Californie non reçue et majorée

Bonjour,

Je sais que ce sujet a été traité plusieurs fois mais je souhaite avoir une réponse claire.

J'ai commis une excès de vitesse en septembre 2010 en Californie (65 mph vs 50 mph autorisé). Mon cas devait passé en jugement et je devais recevoir une contravention avant la mi octobre.

Ne voyant rien arrivé, je me suis dit que le policier avait "bluffé" et que l'histoire avait été oubliée.... Cela n'a bien sûr pas été le cas puisque j'ai reçu une relance mi décembre m'indiquant que je n'avais pas payé la contravention (jamais reçue !) et que l'amende était majorée à 550 $. Je dois la payer avant mi janvier par chèque ou liquide...

Questions :Quels sont les vrais risques si je ne la paye pas (impossible de rentrer à nouveau aux US ? impossible de reconduire aux US ?) ?Comment faire si je souhaite la payer ? Je ne vais tout de même pas envoyer 550 $ en liquide dans une simple enveloppe...Merci pour votre aide.

Quels sont les vrais risques si je ne la paye pas (impossible de rentrer à nouveau aux US ? impossible de reconduire aux US ?) ? des recours sont possibles jusque chez vous donc attention..... si vous voulez revenir aux US, vous aurez des problemes voire y serez interdit... et même en taule....Comment faire si je souhaite la payer ? Je ne vais tout de même pas envoyer 550 $ en liquide dans une simple enveloppe...il est dit aussi par cheque donc vous envoyez un cheque..... et il vous est conseillé de payer...

Bonjour,

des recours sont possibles jusque chez vous donc attention..... si vous voulez revenir aux US, vous aurez des problemes voire y serez interdit... et même en taule....

Je suis curieux de savoir de quels recours dispose une institution qui ne peut pas prouver - par des traces de courriers recommandés par exemple - avoir soumis ses demandes et factures à l'intéressé. En France en tous cas, aucun. C'est un peu facile de dire qu'une personne n'a pas payé sans pouvoir le prouver par les traces de courriers recommandés.

Michel

salut tu rêves, c'est a celui qui doit payer de prouver qu'il l'a fait, si l'autorité dit que non...

bonnes fêtes, gérard.

salut tu rêves, c'est a celui qui doit payer de prouver qu'il l'a fait, si l'autorité dit que non...

Quelle "autorité" ? On est là en présence d'un litige qui en France n'implique aucune "autorité".

Michel

l'autorité c'est les etats unis, ils peuvent faire une action envers le contrevenant..... bonnes fetes.....

l'autorité c'est les etats unis, ils peuvent faire une action envers le contrevenant.....

Par les voies légales, oui ; et là, c'est une autre affaire. Une procédure internationale pour un excès de vitesse, tu me permettras de douter... 🙂

Michel

* *** l'autorité c'est les etats unis, *** Un exces de vitesse n'est surement pas un crime fédéral, A mieux l'autorité qui réclame est soit l'état de Californie, un conté, ou la ville ou a été commise l'infraction, ou même un organisme privé qui sous traite le recouvrement. FAudrait savoir qui réclame !

FAudrait savoir qui réclame !

Oui, j'allais écrire à Cathago que c'était très possiblement juste un litige commercial, et que la procédure internationale, il pouvait toujours l'attendre....

Michel

Merci pour vos réponses.

Existe-t-il un vrai risque d'être "refoulé" à la frontière lors d'un prochain voyage ?

Merci.

Existe-t-il un vrai risque d'être "refoulé" à la frontière lors d'un prochain voyage ?

Refoulé, non, je ne crois pas ; retenu, oui, c'est imaginable.

Michel