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Emmener ses meubles de France au Québec en tant que touriste?

Discussion started by Godger on 2011-08-25

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Emmener ses meubles de France au Québec en tant que touriste?

Godger · 2011-08-25

Bonjour à tous,

Je suis un nouveau membre à la recherche d'informations, que je n'ai pas encore trouvées, aussi bien sur ce forum que sur le net en général. Ma situation est la suivante : Mon épouse et moi sommes en attente d'une RP, par le biais d'un parrainage de notre fils(il vit au Québec depuis 5 ans et a la double nationalité franco-canadienne). Dans l'attente de cette RP, nous voudrions nous rapprocher de nos enfants et petit-enfant, au Québec dans le cadre d'un visa touristique à renouveler. Tout en gardant un point de chute en France, nous avons prévu, dans un premier temps de prendre une location, et d'amener l'essentiel de nos meubles, pour pouvoir chercher tranquillement une maison à acheter sur place. Pensez-vous que ce soit réalisable ? Y a-t-il d'autres conditions à respecter ? Merci d'avance pour toutes vos réponses qui, nous l'espérons, pourront nous éclairer. Gérard et Catherine

Emmener ses meubles de France au Québec en tant que touriste?

Nikky · 2011-08-25

Le problème, c'est que pour emmener vos meubles gratuitement (c'est à dire sans payer de tarifs douaniers et de taxes) il vous faut un visa immigrant...Les immigrants sont exemptés de payer ces taxes quand ils arrivent au pays (ou pour toute marchandise à suivre ultérieurement).

De plus, pour avoir votre visa, il vous faut fournir le passeport à l'ambassade lorsqu'on vous le demandera.

Je ne sais pas combien de temps vous prévoyez venir comme touriste, mais je vous déconseille fortement d'apporter vos meubles avant de devenir résidents permanents, car cela va vous coûter cher.

Emmener ses meubles de France au Québec en tant que touriste?

Godger · 2011-08-25

En navigant sur internet nous sommes tombés la dessus : http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/pub/bsf5120-fra.html#s1

Ils stipulent bien que "Si vous êtes un résident saisonnier et que vos marchandises peuvent toutes bénéficier de l'exemption de droits et de taxes accordée aux résidents saisonniers, vous n'êtes pas tenu de payer de droits, de taxe sur les produits et services (TPS), de taxe de vente provinciale ou de taxe de vente harmonisée sur ces marchandises, quelle que soit votre destination prévue au Canada".

Quelle est la différence entre un résident saisonnier et un touriste?

Emmener ses meubles de France au Québec en tant que touriste?

Nikky · 2011-08-25

Un résident saisonnier, c'est une personne qui possède un chalet, maison de vacance, au Canada, et qui y va seulement pour prendre temporairement des vacances. Souvent, les résidents saisonniers importent temporairement leur bateau ou motorisé, par exemple, mais doivent les ramener dans leur pays (exporter) après leurs séjour.

Emmener ses meubles de France au Québec en tant que touriste?

Nikky · 2011-08-25

Autre chose.

Il faut distinguer la douane de l'immigration.

Un résident saisonnier est un terme relatif à la douane.

Un touriste (résident temporaire) est un terme relatif à l'immigration.

Un résident saisonnier, au niveau de l'immigration, ça n'existe pas. C'est un résident temporaire (touriste), tout simplement.

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