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in Thèmes › Voyager avec des enfants

Canada: responsabilité de voyage avec une mineure

Discussion started by Achouffe on 2006-04-22

3 replies

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Canada: responsabilité de voyage avec une mineure

Achouffe · 2006-04-22

allo ..

nous somme 4 personnes a partir dans l'ouest canadien cette été.il y a une mimeure.ses parent la laisse partir avec nous. je voulais savoir si il lui arrivait quelque chose, est-ce que nous les majeures pouvont etre poursuivi par la famille?

est-ce que l'on doit signer un papier nous enlevant toute responsabilité.

bref j'espere que vous avez compris

merci

Canada: responsabilité de voyage avec une mineure

HJ61 · 2006-04-23

😎 SALUT !!

Le fait de partir "volontairement" avec un (ou une) mineure est déjà une responsabilité morale !!!! Même si vous avez des papiers signés et contre-signé par une autorité légale, s'il arrive quelque chose de grave, ça vous sera toujours reproché !! verbalement bien sur, puisque côté paperasse vous vous étes couverte du côté de la loi Canadienne !! ne pas partir si vous n'avez pas de papier qui vous enléve toutes responsabilités civile, morale et physique !!! c'est a dire que le mineur ne vous acompagne pas, il vous suit, c'est tout !!

PAPY

Canada: responsabilité de voyage avec une mineure

Canardsauvag · 2006-04-25

C'est pas comme ca que ca marche ici.

Le propriétaire de l'auto est responsable de ses passagers.

Les adultes sont responsables des mineurs qui les accompagnent papiers ou non.

Il faut que tu puisse prouver aux policiers sur demande que la fille n'est pas en fugue ni enlevée.

Des photos de vous et de ses parents avant le départ peuvent les rassurer.... cela prouve que ce n'est pas un coup de tête...

Si vous avez des papiers qui vous donnent la permission des parents, ils doivent être clair, définir vos responsabilités et la délégation de pouvoir. Surtout tout doit être en anglais et francais.

Canada: responsabilité de voyage avec une mineure

Danduc · 2006-05-03

Comme dirais l'annonce: "Consultez un notaire". Il n'y a pas de meilleur personne placé pour rédiger une tel lettre. Et quel que soit les papiers signés, rien n'enpêche de se faire poursuivre en cas de négligence.

Danduc

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