Contrôle des pièces d'identité à l'embarquement

Bonjour,

Si une compagnie aérienne laisse embarquer un passager sans passeport, avec sa seule CNI, et que ce dernier est refoulé à l'arrivée à destination dans un pays où le passeport est exigé à l'entrée , à qui incombent les frais de retour ? - au passager en situation irrégulière ? - ou à la compagnie qui a laissé voyager sans contrôle ?

Je pensais que c'était la compagnie aérienne qui était responsable, mais le cas s'est présenté récemment à l'embarquement à Marseille par Ryanair, où une personne, en voyage individuel, a été embarquée à destination du Maroc où le passeport est exigé. On lui a dit à l'embarquement que c'était à ses risques et périls, car maintenant le rapatriement n'était plus à la charge des compagnies... Est ce vrai ou est-ce de l'esbroufe ?

Vrai.

Je découvre (et je vous sais bien informé). Il me semblait que certains pays infligent une amende dissuasive à un transporteur qui aurait transporté un PAX dépourvu de documents de voyage adéquats. Quid ? Evidemment, chaque pays est probablement un cas particulier; je me souviens tout particulièrement du Royaume Uni.

Tout à fait cher Marathon, certains pays infligent au transporteur des amendes plutôt lourdes (plusieurs milliers d'euros/cas) afin de les "forcer" à effectuer les contrôles adéquats. Maintenant, le passager sans bagage qui s'enregistre sur une borne ou sur internet aura répondu "oui" à la question "êtes-vous en règle vis à vis des autorités de votre destination ?" (phrase tournée différemment). Donc s'il n'est pas en règle, certes la Cie se voit infliger une amende, mais le retour du sieur sera à ses frais (comprendre : on prélève son billet retour pour assurer le retour au pays). Et ce, sans contrepartie. Parmi les pays qui infligent des amendes, vous avez tout bonnement la France : un passager qui n'est pas en règle à son arrivée à CDG/ORY sera renvoyé d'où il vient et la Cie transporteuse sera amendée d'environ 5000 à 7500 euros, le nombre varie suivant les sources.

Le problème, pour prendre mon exemple, c'est que parfois c'est ambigü Pour des Français se rendant au Maroc, le passeport est obligatoire. Mais ... si la réservation est opérée par un TO, la CNI est tolérée.

Là c'était l'embarquement d'une Française qui avait réservé directement son billet d'avion et qui n'avait pas de passeport, seulement une CNI, avec risque de se faire refouler à l'arrivée, si à la police des frontières marocaine on respectait strictement la réglementation...

Ryanair a tiqué, mais l'a quand même laissée passer. Je pense que si cette compagnie l'a fait, c'est que le retour en cas de refus ne devait pas être à sa charge, ce qui m'étonnait...

Pour le mot de la fin, tout s'est bien passé : il n'y a pas eu de refoulement.😏

Ryanair a tiqué, mais l'a quand même laissée passer. Je pense que si cette compagnie l'a fait, c'est que le retour en cas de refus ne devait pas être à sa charge, ce qui m'étonnait...

Article 13.3 des conditions générales de Ryanair (que tout passager déclare expressément avoir lu et accepter):

Si votre admission sur un territoire vous est refusée, vous devrez payer tous les frais ou amendes qui nous seraient imposés de ce fait par les autorités concernées, ainsi que le coût de votre transport depuis ce territoire. Le prix acquitté pour le transport jusqu´à la destination où l´entrée sur le territoire aura été refusée ne sera pas remboursé.

Merci de cette précision... J'avais cherché sur leur site mais n'avais pas trouvé cet article. Voilà qui est clair et précis !