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Achat de maison en Thaïlande

Discussion started by Araki on 2012-10-25

6 replies

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Achat de maison en Thaïlande

Araki · 2012-10-25

Bonjour a tous, Je suis mariée avec une Thailandaise et avons déjà acheter une maison sur Chiang mai, nous n'avons eu aucun soucis pour mettre le titre de propriété a notre nom marital, la maison nous appartient bien a tout les deux, maintenant nous aimerions acheter une autre maison mais avec un couple d'amie dont la femme est Thailandaise également, nous désirons savoir si il est possible de mettre l'acte de propriété aux noms des deux familles? Merci pour les pistes a étudier que vous pourrez me fournir, Cordialement,

Achat de maison en Thaïlande

Lukmee · 2012-10-25

maison et terrain sont 2 choses a clairement différencier

la maison peut appartenir aux 2 mais le terrain reste la propriété unique de votre épouse thaie (avec les reserves et restrictions prévues par la loi ) ; la propriété intégrale et exclusive du terrain etant la première chose a verifier ( notamment que le terrain n'est pas hypothéqué ou la propriété contesté par un héritier, une banque, un créancier de l'ancien propriétaire ... ) ou sujet a un droit de passage , un reglement foncier ou un POS ou tout autre contrainte

contrairement au terrain - bien foncier -(qui doit appartenir a un thai ou a une SCPI thaie a majorité des actionnaires thais dont vous pourriez etre actionnaire minoritaire ) , la maison est un bien immobilier donc pas de probleme insurmontable pour acter par ecrit les regles de propriété, de gestion , d'usufruit et de cession ou de revente

et les règles de gestion du bail pour le terrain , sans lesquelles la propriété d'un bien immobilier sur un terrain qui ne vous appartient pas n'a pas de sens ;

Achat de maison en Thaïlande

Asiawis · 2012-10-25

le mieux est de contacter un avocat surplace, le votre =)

deja en nom de couple ca cree des problemes, mais 2 couples lol

Achat de maison en Thaïlande

Araki · 2012-10-27

Bonjour, Merci pour ces reponse, j'ai quand meme du mal a comprendre comment on peut avoir la maison a titre egal et non le terrain, le chanot etant etablie pour l'ensemble du bien (maison + terrain) a notre nom marital, ma femme a fait changer ses papiers ( passeport et carte identite), on nous a bien signaler au ministere du cadastre que rien ne pouvais etre fait sans l'accord et signature des deux epoux. Mais toutes ces infos me sont bien utile, l'idee d'acheter a plusieurs nous a traverser l'esprit mais je pense que l'on va y renoncer, qui sait de quoi est fais l'avenir, amie aujourd'hui et demain? Merci encore pour l'aide precieuse de renseignement. Cordialement,

Achat de maison en Thaïlande

Lukmee · 2012-10-27

bonjour

regardez la première page du "chanote ti din" le seul document officiel actant de la propriété du terrain (et du terrain uniquement) et regardez le nom du propriétaire uniquement celui de votre épouse , ou bien explicitement le votre aussi ???

lors de l'achat du terrain et de la maison vous avez surement signé des dizaines de pages de documents libellés en thai, dont notamment ceux indiquant l'origine des fonds ,

dissocier propriété du terrai et de la maison est quelqueque chose de tout a fait "normal" en Thailande , et a fortiori lorsqu'il s'agit d'un immeuble de plusieurs étages ou d'un batiment commercial la moitié des immeubles construits a Bangkok appartient a des sociétés , ou a la Couronne par exemple ; les immeubles sont construits sur un terrain avec un bail en général de 30 ans c'est le cas par exemple d'une tres grande majorité des grands magasins (MBK Paragon .. ) des grands hotels ...des marchés ..

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Lukmee · 2012-10-28

voila a qui doit ressembler le titre de propriété "chanote ti diné document original avec le garuda en rouge

s'il est d'une autre couleur ( noir = photocopie, original étant détenu par le vrai propriétaire ou le debiteur, ; vert = en cours d'enregistrement ...)

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Henridusud · 2012-10-28

+1 Toutes les explications de limée correspondent à la realite.

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