Sortir d'un territoire sous un jugement de deux mois de prison?

Bonjour, bonsoir SVP SVP SVP c'est urgent je voudrai savoir quelque chose je suis condamné a 2 mois de prison lors d'une conduite sous l'emprise d'alcool et je voudrai aller a l'étranger d'urgence donc est ce que je pourrai passer la frontière ou cela me posera un souci au niveau de la douane quelque soit veuillez me repondre rapidement SVP cordialement..

si tu es en prison pour deux mois, il faut commencer par faire une demande de sortie auprès du juge de remise de peines .. Si tu es sursis, il faut voir le jugement et si le juge demande une interdiction de quitter le territoire nationale. En cas d'interdiction ...le greffier du Tribunal envoie le nom à tous les points de sortie de l'espace européenne. Un fichier communautaire est en application depuis quelques années. La PAF, police d'air et de frontières qui s'occupe de le vérification et non la douane.

Bonne chance

bonsoir avant tout merci pour votre reponse mais je vais vous préciser mon cas alors moi je suis libre et je suis condamné a 2 moi de prison et c'est mon avocate qui ma annoncé ca par mail donc je c'est pas grand chose et je c'est pas c'est quand je passerai en prison mais je voudrai aussi savoir si entre temps je pourrai aller l’étranger et revenir car c'est urgent donc c'est pour ca et moi mon cas ce n'est pas un crime ou quoi mais une conduite sous l'emprise d'alcool et défaut d’assurance voila donc pourriez vous bien m'éxpliquer ce cas svp je compte sur vous car je suis l’intéressé cordialement

et aussi je voudrai savoir si cette condamnation est a exécuter de suite ou je doit recevoir une convocation!!! et j'éspere que je vous dérange pas!!! merci

et aussi je voudrai savoir si cette condamnation est a exécuter de suite ou je doit recevoir une convocation!!! et j'éspere que je vous dérange pas!!! merci

Pour ça, je pense que ton avocat est plus à même de te répondre.

donc la seul personne a savoir c mon avocate c'est bien ca!!!! et dite moi MR andré est ce que je pourrai sortir du territoire francais ou pas avant de faire cette peine!!! veuillez agrée...

Sur un site de voyage, je peux te dire ce que je sais au niveau de passage à la frontière. Un fois devant le guichet, le policier pose ta carte d'identité ou ton passeport et il consulte ton dossier. S'il y a lieu d'interdiction ou même demande de vérification, tu seras retenu pour le temps proportionnellement nécessaire. Il se peut que l'agent (rarement) consulte seulement le document sans passer par le scanne.

Pour le reste, c'est le greffier du Tribunal ainsi que ton avocat qui détiennent les informations sur tes conditions de libre circulation.

Bonsoir

Tu es condamnés donc tu peux passer en prison d'un moment à l'autre, donc à la frontière ils ont toutes les informations... vue ton prénom, tu es certain que tu souhaiteras revenir ??? Peut-être une fuite ??? C'est bête pour deux mois de prison mais c'est encore plus bête d'avoir écoper de 2 mois pour conduite en état d'ivresse et défaut d'assurance ! Si tu avais blessé ou tué quelqu'un tu l'aurais payé toute ta vie !

LILI

bonsoir lili essayez de comprendre ce que je veux dire c'est un cas urgent et je suis pas pour etre juger de votre part donc soit une simple reponse soit pas la peine sans rajout de votre part avec tout mes respect... et d'ailleur ct mon jour d'anniversaire que je me suis fais arreter voila et sinon ne vous en faite pas car je suis pas un criminel tout simplement essayer de comprendre cordialement

les réponses à tes questions sont chez ton avocat. Personne ici connait ton dossier. Demande a ton avocat si tu peux sortit du territoire durant quelques jours. Si cela peut te rassurer, ton avocat est tenu au secret. Il ne "mouchardera" pas à la police ce que tu peux lui dire.

Personnellement, j'en doute fort car comme la dit Tassili: "tu peux passer en prison d'un moment à l'autre". Or, je doute que la justice française souhaite qu'un délinquant/criminel (suivant le délit) quitte le territoire surtout avec le nombre de personne d'origine maghrébine qui fui "au pays" ces dernier temps.

Désolée... mais personne d'autre que votre avocat saura vous donner les réponses à vos questions ! Sinon au Tribunal, par le juge d'application des peines... personne d'autre connait votre dossier donc !

LILI

Effectivement, pourquyoi ne pas demander à ton avocat, plutôt que sur un forum de voyage ?

Normalement, si c'est à deux mois ferme que tu as été condamné, c'est peut-être que les faits sont un peu pluus graves que tu ne le dis (peut-être as-tu blesseé quelqu"un ?) Pour une première infraction, c'est généralement uen condamnation avec sursis, à savoir que la peine de prison ne se purge pas immédiatement, mais uniquement si tu commet une nouvelle infraction pendant le délai du sursis: à ce moment là, tu es condamné à une nouvelle peine, et ta peine de deux mois de la première condamnation doit alors être effectuée.

Donc , si tu es condamné avec suresis, aucun souci pour quitter le territoire. Par contre, si tu es condamné à de la prison ferme, il est probable qu'on ne te laisse pas quitter le teritoire avant de purger ta peine.

Pour ce qui est de l'exécution de la peine, si elle est ferme, tu dois recevoir une convocation, appelée "billet d'écrou" et te présenter alors à la prison indiquée dans les délais indiqués.

Je ne sais comment c'est en France, mais en tout cas, en Belgique, vu qu'il n'y a pas assez de place dans les prisons, les peines de moins de trois mois ne sont plus exécutées depuis des années.

En France, c'est plus le clib Med pour les malfrats.

Tu fais une connerie => remontrance de la police Tu refais une connerie => remontrance d'un autre policier Tu refais une connerie => le juge te fais une remontrance etc... jusqu'à X connerie (certain avec plus de 20 conneries)

Au bon d'un moment, le juge qui en n'a marre de te voir, te donne quelque mois de sursis.

Pour avoir de la prison ferme en France, cela devient de plus en plus dur. Certain violeur prennent maintenant du sursis c'est pour dire 🤪. Nous avons même notre ministre de la justice qui veut interdire la prison pour les petite peines.

bonjour...je trouve ta question bizarre et déplacée et n'a pas pas sa place dans ce forum...