Bénéficier de l'"Admissao Temporaria Veiculo" - Brésil

Bonjour,

J'ai besoin d'une aide s'il vous plait.

Je suis dirigeant d'une association humanitaire francaise. Jai envoyer une voiture immatriculéé française a Rio de Janeiro. Cependant, la voiture est bloquee la bas depuis pas mal de temps...

Que dois faire pour que la voiture puisse beneficier da ADMISSAO TEMPORARIA ? la RECEITA FEDERAL m'a dit qu'elle est en train de choisir entre mon association (ONG) a mon nom, ma femme qui est de nationalite brésilienne et le "DESPACHANTE" pour faire benficier da "ADMISSAO TEMPORARIA".

La voiture est actuellement au PORT DE RIO JANEIRO. On ma dit aussi que le probleme est dans l'interpretation do ARTIGO 90 da IN RFB 1361 de 2013.

Une personne peut me proposer une ou des solutions sil vous plait ?

Comment puis je beneficier da "DSI PAPEL" o seja da "DECLARACAO SIMPLIFICADA DE IMPORTACAO" afin que je puisse enfin debloquer la voiture bloquée au port...

Cordialement,

LEO

selon la loi brésilienne, un véhicule d'occasion ne peut pas être importé au Brésil en vue d'y être revendu ou d'y rester à titre permanent. Seul les touristes non résident peuvent obtenir une admission temporaire de leur véhicule pour une période de 90 jours, et pour cela ils doivent rentrer en même temps dans le pays que leur véhicule et en en sortir aussi, tous les jours, des campings car sont débarqués à Santos ou Rio de Janeiro et 24h plus tard, obtiennent leur admission temporaire de 3 mois.

Pour votre cas, effectivement c'est l'interprétation de la loi et le motif que vous avez indiqué dans les papiers accompagnant le véhicule car votre ONG ne rentre pas dans le cas d'une intervention humanitaire qui aurait permis d'obtenir l'admission temporaire. Votre transitaire aurait dû vous prévenir avant l'envoi.

Une intervention a caractère humanitaire à pour but de sauver des populations d'une guerre, d'une épidémie, des désastres naturelles etc.... et le Brésil n'est pas dans cette situation, donc aujourd'hui votre véhicule est bloqué en douanes et dans les 3 mois, vous recevrez un avis de non admission avec ordre de faire repartir dans les meilleurs délais votre véhicule sous peine d'une confiscation de celui-ci si non fait à la date indiqué, frais de retour et d'immobilisation au port et entrepôt sous douane à votre charge.

Chico sache que je te remmercie du fond du coeur.

Cependant, quel solution tu me propose pour que je puisse débloquer le véhicule du port ?

Cordialement,

Abraço

je ne sais que répondre, une chose est sûr, il faut se rapprocher des douanes brésiliennes si ce n'est déjà fait pour connaitre le point de divergence qui bloque la délivrance de l'admission temporaire, car ce que les douanes veulent peu être ou non, à voir avec elles, c'est la garantie que le véhicule en question reparte bien du Brésil dés la fin de validité du document qui sera remis pour 3 mois. Donc apporter peu être la preuve concrète que votre véhicule quittera le sol Brésilien à l'échéance de l'autorisation de circuler peut débloquer le dossier.

Un conseil : Le Brésilien n'aime pas être mis en "défaut" même s'il a tord, donc il faudra rester cool face à un fonctionnaire qui fera peu être un excès de zèle, ou tentera de profiter de la situation à son avantage (jeitinho) en essayant de vous soutirez un peu de cash...dans l'immédiat ne montrez pas votre impatience de récupérer votre bien rapidement, car cela sera l'inverse qui se produira et ne tomber pas dans le piège du "cash" car cela n'est pas une garantie de quoique soit, montrer simplement que vous souhaitez suivre la procédure défini (même si ce n'est pas le cas) dans ce genre de situation...J'ai réussi pas mal de fois à obtenir gain de cause de cette manière face à des fonctionnaires qui voulaient montrer leur pouvoir, et déboucler par enchantement des affaires qui semblaient mal parties, et tout cela avec le sourire...