Récépissé de renouvellement de carte de séjour et perte de sa carte de séjour (voyage au Maroc)

bonjour

je suis inquiéte pour mon ami qui doit partir dans une semaine a marrakech

hier on lui a volé tous ses papiers dont sa carte de séjour.il a fait une déclaration de vol au comisseriat

il a un récépissé de renouvellement et donc une déclaration de vol

ma question est peut il voyager avec seulement le récépissé et la déclaration de vol mais sa, s la carte de séjour?car c'est écrit sur le récépissé que il doit étre accompagné de la carte de séjour.mais voila on lui a volé

si quelqun a vécu ce probléme ou connait une réponse merci beaucoup de porter attention a ma question car c'est super angoissant a quelques jours du départ

Bonjour,

Il doit reporter son voyage...

cordialement

Comme l'a dit Fexon, et comme c'est écrit... sans la vraie carte, il doit rester en France.

Par contre, c'est peut-être considéré comme un cas de force majeure permettant le remboursement du billet. A voir...

Comme l'a dit Fexon, et comme c'est écrit... sans la vraie carte, il doit rester en France.

Et surtout sans passeport!

Par contre, c'est peut-être considéré comme un cas de force majeure permettant le remboursement du billet. A voir...

Du moment que la personne ait souscrit une assurance ou payé par une carte de crédit "Gold"...

cordialement.

je répondrais la même chose .... pas possible.

merci pour la réponse il a un passeport valide quand méme

merci de m'avoir répondu

🙂🙂

ok bon sa me semble perdu donc

merci

quand un nouveau voyage sera possible à programmer, ce sera un mauvais souvenir qui s'oubliera vite...

merci pour la réponse il a un passeport valide quand méme

et vous dites aussi:

hier on lui a volé tous ses papiers

On lui a piqué ou on on lui a pas piqué son passeport??

oui c'est vrai comme vous dites c'est un mauvais moment a passer mais le prochain voyage sa ira encore merci

c'est la carte de séjour qui a été volé pas le passeport.on lui a donné un récépissé de renouvellemnt de carte voila

c'est la carte de séjour qui a été volé pas le passeport.on lui a donné un récépissé de renouvellemnt de carte voila

Pardonnez-moi, mais quand on dit "on lui a piqué tous ses papiers" cela sous entend outre la carte de séjour que vous citez, passeport et/ou carte d'identité... en deux mots "papiers" est sous entendu des documents qui prouvent son identité...

Or là, vous nous annoncez qu'il est en possession de son passeport... Donc, s'il a le passeport, où est le problème? Qu'il se munisse du récépissé, de la déclaration de vol, d'un certificat de résidence et "ça devrait passer".... (je dis bien "ça devrait")

merci de votre réponse

en fait quand j'ai dis tout ses papiers c'était permis de conduire carte grise et donc sa carte de séjour

le passeport était resté a la maison

mais comme sur le récepissé de renouvellement de la carte c'était écrit que sa doit étre accompagné de la carte de séjour périmé c'est pour sa que je posait la question

mais avec la déclaration sa devrait donc allé vous pensez

Bonjour Fex,

J'ai cru comprendre ceci : si le récépissé de demande de duplicata +certificat de perte suffisait pour revenir sur le territoire français!

cdt

mais comme sur le récepissé de renouvellement de la carte c'était écrit que sa doit étre accompagné de la carte de séjour périmé c'est pour sa que je posait la question

Oui... ça c'est le discours "officiel"....

Maintenant, libre à lui d'essayer "l'officieux" ... Si je vous l'évoque, c'est que d'autres personnes sur ce forum ont été confrontées à ce problème... Malheureusement, à ma connaissance, aucune n'est revenue sur le forum pour "temogner" si ça a marché ou pas...

Au point où nous en somme, c'est à dire perdre son billet d'avion ou non... Pourquoi ne pas essayer?

J'ai cru comprendre ceci : si le récépissé de demande de duplicata +certificat de perte suffisait pour revenir sur le territoire français!

humm... pour revenir sur territoire français... Mais il faut déjà qu'il "reparte" du territoire Marocain 😉 S'il n'a pas de visa "schengen" (vu qu'il a une carte de séjour) comment fera-t-il a convaincre le PAF marocain de le laisser embarquer pour la France? 😉

Donc, s'il a le passeport, où est le problème? Qu'il se munisse du récépissé, de la déclaration de vol, d'un certificat de résidence et "ça devrait passer".... (je dis bien "ça devrait")

Je ne pense pas. Le passeport ne vaut pas carte de séjour, le certificat de résidence non plus (on peut avoir un certificat et être expulsé). Très honnêtement, je pense que le risque est réel de se retrouver bloqué au Maroc, pas tellement par un douanier zélé mais par un employé de compagnie aérienne ou de ferry ayant des instructions d'autant plus strictes que, si la compagnie laisse passer et que c'est refoulé en entrée de Schengen, elle paye le rapatriement.

Or l'employé ne va pas plus être certain que nous, et va bien lire la formule magique "accompagné de"

Sur les compagnies aériennes, ils sont très violents là dessus :D ... et si le retour se fait par ferry, ce sera un contrôle aux douanes espagnoles, qui, pareil, ne maîtrisent pas parfaitement les papiers français.

Ça risque d'être kafkaïen.

Est-ce que le récépissé précise la date de validité de la carte de séjour d'origine ?

(Bon sinon, hein, une photocopie, ou mieux, un scan qu'on s'envoie par email... ça facilite bien la vie)

S'il n'a pas de visa "Schengen" (vu qu'il a une carte de séjour) comment fera-t-il a convaincre le PAF marocain de le laisser embarquer pour la France? 😉

Salut Fexon, Il aurait pu avoir la même mésaventure en étant déjà sur le sol marocain, et alors comment va-t-il faire pour rentrer en France? Fastoche, il va au consulat de France, pour demander un visa de retour.

Je ne pense pas. Le passeport ne vaut pas carte de séjour, le certificat de résidence non plus (on peut avoir un certificat et être expulsé). Très honnêtement, je pense que le risque est réel de se retrouver bloqué au Maroc, pas tellement par un douanier zélé mais par un employé de compagnie aérienne ou de ferry ayant des instructions d'autant plus strictes que, si la compagnie laisse passer et que c'est refoulé en entrée de Schengen, elle paye le rapatriement.

Or l'employé ne va pas plus être certain que nous, et va bien lire la formule magique "accompagné de"

Sur les compagnies aériennes, ils sont très violents là dessus :D ... et si le retour se fait par ferry, ce sera un contrôle aux douanes espagnoles, qui, pareil, ne maîtrisent pas parfaitement les papiers français.

Ça risque d'être kafkaïen.

Est-ce que le récépissé précise la date de validité de la carte de séjour d'origine ?

(Bon sinon, hein, une photocopie, ou mieux, un scan qu'on s'envoie par email... ça facilite bien la vie)

+1 Tout à fait juste Marie-Aude

Adressez vous aux services de l'Etat plutôt que sur un forum où chacun comprend à moitié la question et répond sans prendre la peine de vérifier.

chacun comprend à moitié la question et répond sans prendre la peine de vérifier.

Salut, Cliquer sur ce lien pour avoir une réponse complète😏

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F12189.xhtml

chacun comprend à moitié la question et répond sans prendre la peine de vérifier.

Et si c'est un récépissé pour sa deuxième carte de séjour... ça joue ou ça joue pas? 😇

si c'est un récépissé pour sa deuxième carte de séjour... ça joue ou ça joue pas?

Salut Fexon, Il lui faut un visa de retour, soit à la préfecture avant son départ, pour une urgence, soit au consulat de France, avant son retour en France.😏!Bien à toi.

Salut Fexon, Il lui faut un visa de retour, soit à la préfecture avant son départ, pour une urgence, soit au consulat de France, avant son retour en France.😏!Bien à toi.

😏😏 +1

Bonjour J'ai compris

cette personne revient au Maroc Son passeport a jour lui suffit Avec la déclaration de perte et le récépissé de la carte de sejour il va a la police et redemander une carte de sejour Voilà tout le passeport suffit pour revenir au maroc Bonne journée

Bonjour

Hello

J'ai compris

Pas vraiment...

il va a la police et redemander une carte de sejour

Il l'a fait. En attendant d'avoir la carte, il a un reçu qui doit, théoriquement, être présenté avec l'ancienne carte :)

Voilà tout le passeport suffit pour revenir au maroc

ça tout le monde le sait :)

La question c'est est-ce avec son passeport marocain et son reçu sans l'original de l'ancienne carte, il pourra ensuite revenir en France sans problème ? ^^

De toute façon OSEF, parce que la date à laquelle il devait partir au Maroc est passée...

on lui a volé tous ses papiers dont sa carte de séjour.il a fait une déclaration de vol au commissariat ou ? En France

il est fiché comme résident en France il lui ont fourni un récépissé de retour Afin de refaire une nouvelle carte de résident français

Ou est le probleme ? C'est pareil pour nous expatrié ici au Maroc non ?

La carte de séjour Française ? je pense ?

Rien ne l empêche de venir au Maroc ; avec son passeport marocain ! Apparemment il est marocain non ? il peu voyager et retourner en France avec son récépissé de perte ! sans refaire de visa ?????? lol !!! dans les délais prévus par les lois M'enfin ceci est mon avis personnel ok ne pas en faire un grave probleme et une prise de tète entre nous merci bonne semaine

Ou est le probleme ?

Si tu prenais le temps de lire la totalité du sujet... le problème est que le récépissé indique qu'il doit être présenté en même temps que l'ancienne carte et que les différents contrôles qui ont lieu à la sortie du Maroc n'ont pas accès à la liste des "fiches des permis de séjour", qu'il y a donc de forts risques qu'il se fasse bloquer parce qu'il n'a pas le papier qu'il faut...

C'est pareil pour nous expatrié ici au Maroc non ?

Non, en tant que nationaux européens, notre passeport suffit pour entrer au Maroc sans visa.

il peu voyager et retourner en France avec son récépissé de perte ! sans refaire de visa ?????? lol !!! dans les délais prévus par les lois M'enfin ceci est mon avis personnel ok

C'est effectivement un avis personnel :)

C'est clair , net et précis , merci d'avoir envoyé ce lien Fayd .

Hannah

En fait ça redit exactement la même chose qu'au début ^^

récépissé de demande de renouvellement de carte de séjour (votre récépissé ne doit pas être expiré et être accompagné de votre carte en cours de renouvellement),

Donc toujours cette interrogation sur ce cas précis :D

Oui , mais c'est officiel .

Perso , je tenterais pas le coup .

...où l'on retrouve tout le côté kafkaien de l'administration française.

Bonjour

peut-être que depuis le 3 août, votre aventure est terminée (date de voyage passé). N'en sachant rien, je viens jeter mon grain de sel.

Le site Service-Public.fr est très bien fait. Son contenu est très détaillé et les informations y sont en général assez bien expliquées. Hélas, il a le défaut typique qu'on peut retrouver dans des programmes développés par de "mauvais informaticien" * Tout n'est pas prévu et ce manque d'exhaustivité fait que même les informations fournies peuvent être sujettes à caution.

Dans votre cas, la perte de la carte de séjour est prévue, mais aucune information ne filtre concernant le délai de délivrance du "duplicata" et votre message tendrait à indiquer que le récépissé fourni est le même que pour une demande "classique" de renouvellement, avec donc la mention "ubuesque" disant que ce récépissé n'est valable qu'avec l'ancien titre de séjour périmé 😛🤪

Alors que faut-il considérer dans votre cas ? La législation française (et dans tout l'espace Schengen, devrait-on penser - hélas c'est loin d'être aussi simple) ne parle pas de documents d'entrée sur le territoire, mais uniquement de documents de séjour et de circulation sur le territoire. On peut donc en conclure que si une personne a les documents lui permettant de séjourner légalement en France (dans votre cas, si j'ai bien compris : récépissé de demande de renouvellement de titre de séjour+accusé de réception de déclaration de perte à la police française), elle a également le droit d'y entrer suite à un court séjour à l'étranger (en revenant du Maroc dans le cas de votre ami).

Hélas, si on peut considérer (et encore, qui peut l'affirmer ?) qu'un agent de l'immigration (à l'entrée en France) interprétera la loi de la même façon que le ferait un officier de police français, qu'en est-il effectivement - de l'agent de la compagnie aérienne qui s'occupera de son enregistrement au Maroc (pour revenir en France), - voire pire, d'un agent d'immigration d'un autre état de l'espace Schengen qui pourrait très clairement appliquer à la lettre ce qui est écrit sur son récépissé et considérer qu'il n'est pas en règle. (Même si on peut supposer que ton ami ira de France au Maroc et de Maroc en France sans passage ou escale dans un autre état, tu n'as rien écrit sur son voyage et nous n'en savons donc rien)

Qu'a dit la préfecture ? Alors bien sûr on pourrait te dire que la première action logique était de poser la question aux services de la préfecture où vous avez fait la demande de renouvellement (ceux qui vous ont délivré le récépissé de demande de renouvellement). C'était clairement une première étape (bien plus importante que de poser la question sur un forum de voyage). Hélas encore une fois, une réponse positive ne vous garantirait rien, car les fonctionnaires vous auraient répondu selon leur connaissance des textes de la loi française. Pas certain que des agents d'une compagnie aérienne aient exactement la même information. Et surtout, les agents d'immigration d'un autre état de l'espace Schengen ne se basent pas sur la loi française, mais sur des textes communs "Schengen" dont les règles proviennent d'échanges d'information entre officiels des différents pays. Si quelqu'un a les compte rendus d'échange entre ces différents pays, qu'il n'hésite pas à fournir les liens, cela servira à nombre d'entre nous. 😛 Ce que je veux exprimer, est que si à la dernière réunion d'échanges, le fonctionnaire français n'a pas fourni tous les cas possibles (ou même tous ceux qui apparaissent dans la loi française), les agents d'immigration de ces pays se baseront sur les éléments fournis (et pas ceux publiés au journal officiel français). C'est kafkaien, je sais, mais c'est comme ça. 🏴‍☠️😠 Conclusion : Pour tous les cas particuliers, (et votre cas en est un), personne ne peut garantir ce qui vous arrivera (désolé pour mon pessimisme). 🤪

Alors que faire ? Aller demander, par sécurité, un visa de retour à la préfecture ou au consulat de France au Maroc ? Une nouvelle fois hélas : si la préfecture considère que les documents sont en règle, ils ne lui feront pas de visa de retour, considérant qu'il a déjà les documents nécessaires (c'est logique, sinon ce serait considérer que les documents qu'il a en sa possession ne sont pas valables 🙂🤪)

Mais alors, quels sont les bons conseils à donner dans votre cas ? 1) Le conseil prudent : annuler le voyage et attendre que votre ami ait sa "nouvelle" carte de séjour pour le reprogrammer. 2) le conseil si "votre ami ne peut/veut pas annuler son voyage". a) Contacter les services de la préfecture pour avoir une réponse officielle (si vous pouvez même avoir un écrit, ne serait-ce qu'un mail, ce serait génial, - pensez à l'imprimer et partir avec - mais ce n'est pas gagné, en général ils ne veulent jamais s'engager par écrit. Dans le cas contraire, essayez de noter au moins le nom de la personne qui vous a fourni la réponse). b) Tenter le coup, si vous avez obtenu une réponse positive en espérant que tout se passera bien. c) Ne faire que des vols directs France->Maroc et Maroc->France (pas d'escale ou stop dans un pays de l'espace Schengen) d) en cas de blocage à l'enregistrement ou à l'arrivée en France, indiquer l'information fournie par la préfecture en insistant. e) Si ça ne passe toujours pas, il restera alors la solution d'aller au consulat de France pour demander un visa de retour (en signalant qu'on vous a interdit ce retour sur la base des documents fournis)

Et à propos, bon voyage à votre ami 🙂😉😛

* Tout bon "programmeur" sait que s'il n'a pas prévu 100% des cas (pas 99.5, mais 100), son programme va planter ou générer des erreurs inattendues. Quand on écrit dans un programme "Si, sinon si, sinon si..." on doit être sûr d'avoir évalué tous les cas possibles...ou alors on doit ajouter un dernier "sinon" pour englober tous les cas envisagés. Ce sinon pourrait, par exemple, générer un message "désolé, cas non encore traité !". Pour l'utilisateur, c'est toujours mieux qu'un plantage

S'il vous plaît, quand ce sera terminé, n'hésitez pas à revenir sur ce post pour donner les conclusions de votre aventure, cela pourra certainement servir à d'autres VFistes et fournira une expérience concrète à tous ceux qui ont participé en fournissant des conseils (que ces derniers aient été avisés ou pas... 😛)

Merci d'avance

Bonjour Thierry,

Je vous félicite pour votre réponse dûment argumentée du "13 août 2015 à 18:46" Là, je me dis: "si vous étiez intervenu plus tôt, le membre Snatt n'aurait jamais fait sa remarque"

Cordialement.

...Je vous félicite pour votre réponse dûment argumentée...

Merci bien ! 🙂

...si vous étiez intervenu plus tôt, le membre Snatt n'aurait jamais fait sa remarque...

Alors je suis content d'intervenir plus tard, car sa remarque me semble tout à fait justifiée et il eu raison de la faire.

J'ose espérer que ma réponse (peut-être pessimiste) n'incitera pas les lecteurs à se dire "mieux vaut aller sur VF que se renseigner auprès de l'administration française car leurs réponses ne me garantiront rien", ce n'était clairement pas mon intention.

Et même si toute réponse de l'administration n'est pas certaine à 100%, elle permet de connaître au moins le droit (français dans notre cas) et il est toujours plus facile de se défendre quand on en a pris connaissance, plutôt que prendre avis sur un forum auprès de personnes dont on ne connaît ni le passé, ni les compétences, ni les connaissances.

Alors je suis content d'intervenir plus tard, car sa remarque me semble tout à fait justifiée et il eu raison de la faire.

Elle est certes justifiée (vu que chacun émet une opinion d'après ce qu'il sait) Vous, vous avez réussi à en faire une synthèse et avec les bonnes conclusions...

J'ose espérer que ma réponse (peut-être pessimiste) n'incitera pas les lecteurs à se dire "mieux vaut aller sur VF que se renseigner auprès de l'administration française car leurs réponses ne me garantiront rien", ce n'était clairement pas mon intention.

Mais comme vous dites, et c'est cela qui me fait sourire... Le préposé de l'administration française pourra vous répondre de ce qu'il sait... (je vous cite: "Hélas encore une fois, une réponse positive ne vous garantirait rien, car les fonctionnaires vous auraient répondu selon leur connaissance des textes de la loi française.")

Qui sait, on va lui répondre "Mais monsieur, on pourra pas vous faire un visa à l'ambassade au Maroc, puisque de facto, vous êtes résident français donc non soumis au visa!"... (un exemple...)

Et même si toute réponse de l'administration n'est pas certaine à 100%, elle permet de connaître au moins le droit (français dans notre cas) et il est toujours plus facile de se défendre quand on en a pris connaissance, plutôt que prendre avis sur un forum auprès de personnes dont on ne connaît ni le passé, ni les compétences, ni les connaissances.

C'est vrai... S'il faut se défendre, il est plus "crédible" de répondre: "oui, mais je me suis renseigné auprès de cette autorité et on m'a dit que..." au lieu de répondre "Oui, mais sur voyageforum... on m'a dit que..." 😉

Cordialement.