Frontière États-Unis - Canada: véhicule prêté/donné et droits de conduite

Bonjour,

(je m'excuse des fautes d'accent, j'ai un clavier Amercain)

Ma situation est un peu particuliere.

Je suis Francais, j'ai achete un vehicule au Quebec, voyager jusqu'en BC et je vis actuellement en Californie.

Je souhaite donner mon vehicule aux USA a une amie Quebequoise qui re-franchirait la frontiere avec le vehicule (sans ma presence a ce moment)

Esce-possible ? Pour lui leguer mon vehicule et qu'elle soit en droit de le conduire au USA et CANADA, sans que j'ai a retourner au Canada ?

Comment fera-t-elle pour avoir le vehicule a son nom la bas ? ou peut-elle garder le vehicule et le conduire en tant que 2nd propietaire ou quelque chose comme cela (c'est une personne en qui j'ai une entiere confiance)

Merci beaucoup pour vos eventuelles aides !!!

Le "car title" (titre de voiture?) viens de quel etat ou de quelle province? Il me semble qu'il faut determiner les regles de cet etat ou de cette province, et peut-etre aussi ceux du Quebec, pour la vente ou le don d'une voiture. La question d'assurance est importante aussi.

Le ''car Title'' au Québec est appelé ''l'immatriculation'''

Si la voiture est déjà immatriculée au Québec et que la re-preneuse demeure au Québec, vous pourrez la lui vendre ou lui céder. Si vous n'êtes pas présent au moment du transfert, vous pouvez mandater une autre personne pour faire le transfert. Une lettre authentifiée (par notaire ou avocat) vous sera probablement exigée.

Le ''car Title'' au Québec est appelé ''l'immatriculation'''

Si la voiture est déjà immatriculée au Québec et que la re-preneuse demeure au Québec, vous pourrez la lui vendre ou lui céder. Si vous n'êtes pas présent au moment du transfert, vous pouvez mandater une autre personne pour faire le transfert. Une lettre authentifiée (par notaire ou avocat) vous sera probablement exigée.

Merci Jack pour votre reponse !:

Oui la repreneuse demeure au Quebec Donc legalement je peut lui ceder mon vehicule au USA ? Le passage a la frontiere au Canada ne sera pas complique pour elle ? (j'ai crus voir qu'il faut un document ecrit de ma part comme quoi je lui cede le vehicule) Je pourrais lui donner les photocopies de mes documents tels que passport aussi. J'imagine que je dois voir l'assurance pour qu'elle soit a son nom aussi ?

Le "car title" (titre de voiture?) viens de quel etat ou de quelle province? Il me semble qu'il faut determiner les regles de cet etat ou de cette province, et peut-etre aussi ceux du Quebec, pour la vente ou le don d'une voiture. La question d'assurance est importante aussi.

Merci Aquilegia pour votre reponse: La voiture vient du Quebec, immatriculee au Quebec. Qu'entendez pour par "la question d'assurance est importante aussi" (j'imagine qu'il faut que je vois avec l'assurance pour que la repreneuse puisse conduire)

Bonjour Simon, Si vous circulez aux USA dans un vehicule qui ne vous appartient pas et si pour une raison quelconque vous etes arrete par la police vous devez montrer la preuve que ce vehicule est assure. Il ne peut etre assure que par le ou la proprietaire😎 En cas d'accident vous etes civilement responsable (Vous et votre assurance) pour les dommages. L'autre personne est responsable penalement, s'il y a faute de conduite au cours d'un accident. Sinon il n'y a aucun probleme pour conduire ce vehicule aux USA. Lorsque je visite ma famille au Missouri, mon fils conduit parfois ma voiture sans que je sois present. Dans quelle partie de la California habitez vous? Cordialement Alex

Bonjour Simon, Si vous circulez aux USA dans un vehicule qui ne vous appartient pas et si pour une raison quelconque vous etes arrete par la police vous devez montrer la preuve que ce vehicule est assure. Il ne peut etre assure que par le ou la proprietaire😎 En cas d'accident vous etes civilement responsable (Vous et votre assurance) pour les dommages. L'autre personne est responsable penalement, s'il y a faute de conduite au cours d'un accident. Sinon il n'y a aucun probleme pour conduire ce vehicule aux USA. Lorsque je visite ma famille au Missouri, mon fils conduit parfois ma voiture sans que je sois present. Dans quelle partie de la California habitez vous? Cordialement Alex

En général les assurances en Amérique du Nord fonctionnent de façon identiques; Prêter ta voiture à ton fils de façon exceptionnel est permis et couvert par tes assurances. Le donner a une autre personne est une autre histoire. Ce nouveau propriétaire devra avoir ses assurances personnelles. Car il n'y aura plus aucun lien avec l'ancien propriétaire.

Donner le véhicule/ transférer de propriétaire est une étape. L'autre étape est que le nouveau propriétaire devra avoir des assurances au moment de la prise de possession.