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in Thèmes › Formalités administratives

Douane, TVA et formalités pour retour en France (depuis les États-Unis)

Discussion started by Powergravity on 2017-09-22

3 replies

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Douane, TVA et formalités pour retour en France (depuis les États-Unis)

Powergravity · 2017-09-22

Bonjour à tous,

Je suis un peu perdu sur les formalités administratives au sujet des voyages USA-France, les sons de cloches sont assez différents d'un forum à l'autre. Je vous remercie d'avance pour votre aide.

Je suis actuellement aux USA pour quelques mois encore (7 mois au total) et je m'interroge sur mon retour. - J'aimerai profiter des tarifs américain pour changer mon iPhone et mon apple watch. Est-ce que les contrôles (taxes, etc.) d'appareils électroniques sont régulier dans les bagages à main sachant qu'ils ne seront plus neufs ? Je compte envoyer mon téléphone actuel français à ma famille en France mais je ne comprends pas vraiment comment ca se passe sachant que la TVA a deja été payée?

- Dans l'absolu j'imagine que tout objet acheté aux US est soumis à la TVA française au retour. Mais dans les fait comment ca se passe vraiment ? J'imagine que la douane ne vous demande pas les factures des manteaux, chaussures, etc ?

Merci d'avance, Pm

Douane, TVA et formalités pour retour en France (depuis les États-Unis)

Dom751 · 2017-09-22

Bonjour.

www.diplomatie.gouv.fr/...le-retour-en-france/

- Rédiger un inventaire estimatif des biens importés en deux exemplaires (liste des biens et leur valeur estimée) - Cet inventaire n'est nécessaire que lorsque des biens de valeur (véhicule, mobilier, etc.) sont rapatriés. Il n'est pas nécessaire en cas de retour avec ses effets personnels.

Douane, TVA et formalités pour retour en France (depuis les États-Unis)

Machango · 2017-09-25

Merci pour le lien. Il faut s'attendre à de longues démarches qui durent un bon moment.

Douane, TVA et formalités pour retour en France (depuis les États-Unis)

Powergravity · 2017-09-25

Merci pour vos réponses.

Qu'est ce qu'il en est d'un envoi d'un smartphone USA -> France sachant que la TVA a déjà été acquittée ?

Merci d'avance, Pm

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