Lettre notariale Royal Caribbean

Bonjour pour les vacances de pâques je pars en croisière avec mes neuveux de 15 ans au départ de Fort Lauderdale. Comme Ce ne sont pas les enfants la compagnie me demande une autorisation parentale signée d'un notaire. Avez vous eu recours à ce document ? Mon notaire ne connaît pas et ne veut donc pas me le faire sauf que nous ne pouvons pas embarquer sans ce document...

À mon avis le notaire n'a pas a donner son opinion mais simplement a contresigner comme professionnel et témoin, le document décrivant l'entente que vous aurez fait vous et les parents avant vous confiant la garde des enfants .

Aller en voir un autre.

On en parle ici mais sans intervention du notaire, seulement des parente. Un document a remplir est aussi disponible en téléchargement;

http://www.douane.gouv.fr/articles/a13149-retablissement-de-l-autorisation-de-sortie-du-territoire-ast-pour-les-mineurs

Oui je compte en voir un autre ! L'autorisation de sortir du territoire c'est en plus ! Je vais prendre un classeur lol ! La c'est spécifique croisière rcci merci

À mon avis un notaire est là pour certifier une entente, la rendre officielle, peut importe laquelle pourvu que ce ne soit pas illégal. Qu'il ne connaisse pas cette entente à peu d'importance à mon avis, il est capable de juger si c'est légal ou pas.

Vous pourriez sûrement faire une entente notariée pour que votre mari soit dans l'obligation de vous apporter votre petit dèj au lit tous les week-ends.....😉

Déjà avant de prendre le bateau , si vous partez de Marseille en avion avec eux il vous faudra une autorisation de sortie du territoire AST...

Bonjour,

Pour RC : - je ne sais pas.

En France, pour sortir du territoire un mineur avec vous , il convient : - de remplir une autorisation de " sortie de territoire ", suivant modèle de l' administration - que ce document soit signé d' un des parent , ou chargé de l' autorité parentale - de joindre la photocopie du passeport ( ou CNI ? ) du signataire;

Ce dossier n' est demandé que par les autorités françaises ( et encore !! ) , les administrations : - Italienne, - Allemande - Anglaise - Islandaise - Espagnole, ne contrôle rien en dehors du passeport du mineur.

MSC embarque l' enfant, en contrôlant le passeport.

Maintenant , un notaire peut se trouver déconcerté par une demande de cette ordre.... Mais établir le dossier légale de l' administration française, et lui demander de le valider en officier ministériel ... moyennant rétribution, ne doit pas être impossible. ... si tout le travail est fait en amont .

Cordialement,

Oui ça c'est ok merci Et aussi l esta pour les etats unis La c'est un autre document

Ok merci mais RCCI c'est particulier

Moi, je remarque que sur le texte de RCI, il est noté que le document "peut être authentifié par un notaire" et non "doit être authentifié par un notaire", voir

https://www.royalcaribbean.fr/preparer-croisiere/enregistrement-en-ligne-croisiere

"Limites d’âge Les mineurs de moins de 21 ans ne peuvent ni voyager sans être accompagnés d’un parent, tuteur ou d’un adulte de plus de 21 ans, ni avoir une cabine à leur nom.

Un mineur de 17 ans non accompagné d’un parent ou tuteur ne sera accepté à bord que s’il est accompagné d’un adulte âgé de plus de 21 ans auquel les parents ou tuteurs légaux du mineur de 17 ans ont donné une autorisation écrite pour l’accompagner. L’autorisation doit être une lettre authentique signée par au moins l’un des parents ou tuteurs légaux et doit être présentée lors de l’enregistrement au port. La lettre peut être authentifiée par un avocat ou un notaire. Nous ne sommes responsables d’aucun coût, frais ou perte dus au défaut de présentation dudit document.

Les parents ou tuteurs légaux voyageant avec un mineur dont le nom est différent du leur doivent présenter un document officiel prouvant leur lien de parenté (par ex., acte de naissance, jugement de divorce).

La limite d’âge ne s’applique pas aux couples mariés âgés d’au moins dix-huit ans (un acte de mariage sera demandé lors de la réservation). L’âge minimum permettant aux nouveaux-nés de monter à bord est de six (6) mois au jour du départ et de douze (12) mois au jour du départ pour les croisières transatlantiques, trans-pacifiques, à destination d’Hawaï, pour certaines croisières en Amérique du Sud et d’autres croisières déterminées. La santé et la sécurité de nos passagers sont notre priorité numéro un."

Le "peut etre" c'est juste pour préciser avocat ou notaire ... Merci en tous cas Cordialement

Une petite précision , à qui avez-vous acheté cette croisière directement à RC en France ou par une agence ? et qui exactement vous réclame cette attestation.

Croisière achetée en agence. C'est un mail envoyé par rcci a l'agence qui détaille ce que doit contenir la lettre mais on peut le trouver aussi sur le site. J ai déjà fait un croisière avec mes neveux en Europe avec NCL il y a avait un document a remplir aussi mais beaucoup plus simple et non certifié par un homme de loi

Bonjour, Vous êtes vous renseigné auprès de votre mairie ? Je sais qu'ils sont habilités à certifier certains documents.

Non mais je peux demander merci Ils disent avocat ou notaire...

Donc si vous avez acheté par une agence , normalement c'est à eux de résoudre le problème. Mais attention de ne rien payer pour cette croisière en attendant l'accord de RC. Je viens de lire le texte français sur le site de RC, en fait il s'agit d'une délégation d'autorité parentale en particulier pour tout problème médical et là on ne parle que de notaire. Je ne sais si un notaire français a le droit d'établir ce document....sinon un juge ...

Il faudrait que votre agence contacte RC , car là on est dans le droit américain et non français...

Il faut parfois se méfier des traductions, un notaire ou un avocat pour un américain c'est peut-être simplement un "homme de loi".

Oui car sauf erreur de ma part il n'y a pas de notaire dans le droit anglo-saxon.

Non mais je peux demander merci Ils disent avocat ou notaire...

Les mairies ne font plus de "certification" des pièces quelqu'elles soient! Faut regarder la version original et voir le terme utilisé si c'est "lawyer" c'est, comme déjà évoqué, un terme plus général qu'en France pour un "homme de droit" et donc un avocat devrait pouvoir faire ce document Sinon a un notaire il faut demander l'appostille, j'ai eu l'occasion de le faire pour une vente c'est un tampon et sa signature sur un document que tu lui soumet

Moi, je remarque que sur le texte de RCI, il est noté que le document "peut être authentifié par un notaire" et non "doit être authentifié par un notaire", voir

C'est peut-être une mauvaise traduction ? RCI fonctionnent ils à l'origine en anglais ou en français ? Si en anglais, il faut voir l'originale.

Si ce n'est pas obligatoire que ce soit signer par un notaire ou avocat, pourquoi mentionner ces noms ?

Et je suis prêt a parier que RCI ne parlera plus du document ni ne demanderons à voir un document quelconque sur place.

Il faut contacter de préférence un notaire avec qui vous êtes déjà en relation, vous ou les parents des enfants, même si c'est très ancien, les notaires sont des gens qui travaillent à long terme... Cela s'appelle une certification. Il certifie que les signatures sont bien celles de ceux qui ont signé le document. En principe il faut produire un document officiel style pièce d'identité pas besoin d'être présent et de signer le document devant lui . C’est une formalité gratuite, sauf bien sûr si il rédige le document, c'est pour ça qu'il en sont pas obligé de le faire, et qu'ils ne se bousculent pas, c'est plutôt un service.

Il faut contacter de préférence un notaire avec qui vous êtes déjà en relation .....

Ce n'est pas ce que Telietseb a fait ? je cite;

Mon notaire ne connaît pas et ne veut donc pas me le faire sauf que nous ne pouvons pas embarquer sans ce document...

BONJOUR j'ai du faire la même démarche quand j'ai emmené ma filleule mineure sur ROYAL CARIBBEAN ses parents sont allées à la mairie faire une attestation certifée me déclarant responsable de l'enfant

Ah merci ! Enfin quelqu'un dans mon cas ! Ils sont allés avec l'attestation déjà écrite ou ont ils fait le document sur place ? Certains commentaires disent que le mairie ne certifié plus les documents ? C'était il y a longtemps ? Cordialement

c'etait en 2015 voici les informations assez claires que j'avais reçues de la compagnie

il faut une autorisation authentifiée des parents soit auprès de la mairie, soit auprès d'un notaire, voici les informations:

Nous vous informons sur le document officiel, qui est nécessaire pour l’embarquement des mineurs, voyageant sans ses parents ou tuteurs légaux. Sauf disposition légales contraires, les passagers âgés de moins de 18 ans (21 ans pour les Etats-Unis et le Canada) ne sont pas autorisés à voyager seuls et/ou à être logés seuls dans une cabine.

Dans le cas des voyages dans lesquels un des passagers a moins de 18 ans (21 ans pour les Etats-Unis et le Canada) et ne voyage pas avec ses parents ou ses tuteurs légaux, il faudra réaliser la démarche suivante pour que les accompagnants du mineur qui ne sont pas ses parents/tuteurs légaux puissent embarquer avec celui-ci.

Cette circonstance est applicable à toutes les croisières de Royal Caribbean Intl, Celebrity Cruises et Azamara Club Cruises.

Lettre officielle pour mineurs voyageant sans les parents/tuteurs légaux.

Les parents et/ou tuteurs légaux du mineur devront aller chez un représentant de la loi pour faire cette étape en personne (Cette étape n’aura aucune validité si elle est faite par d’autres personnes).

Les données suivantes devront figurer dans le document officiel :

·Nom complet et données du Passeport ou Carte d’Identité du père, mère ou tuteur légal du mineur qui signe la lettre officielle.

·Nom complet et données du Passeport ou Carte d’Identité du mineur.

· Nom complet et données du Passeport ou Carte d’Identité de la personne adulte autorisée à être responsable du mineur. Cette responsabilité doit inclure la permission pour administrer au mineur tout traitement ou médication que l’équipe médical considère urgent.

· Nom du navire et dates exactes de la croisière, tout comme l’itinéraire et ports d’escales prévus.

· Période de validité (dates exactes) dans laquelle s’appliquera cette autorisation.

Le document doit également permettre explicitement que le tuteur légal du mineur a l’autorisation, dans le cas nécessaire, d’administrer à l’enfant tout traitement médical.

Les mineurs devront formaliser les étapes d’embarquement avec la personne responsable du mineur qui figure dans la lettre notariale. Le responsable devra présenter la lettre officielle originale (les photocopies ne seront pas acceptées) et garder cette lettre pendant toute la croisière. S’il est prévu la participation des mineurs aux activités à bord qui exigent la signature d’une décharge de responsabilité, les parents et/ou tuteurs légaux du mineur devront exprimer leur consentement dans la lettre officielle pour que le responsable du mineur puisse signer la décharge. (e. mur d’escalade, patinage sur glace, patinage en ligne…).

Au moment de l'embarquement, il faudra présenter la copie originale de l'autorisation notariale tout comme la photocopie simple de celle-ci.

Merci beaucoup J ai le même texte sauf qu' il est écrit notaire ou avocat mais pas mairie. J'irai me renseigner. C'était en qu'elle année ?

BONJOUR j'ai du faire la même démarche quand j'ai emmené ma filleule mineure sur ROYAL CARIBBEAN ses parents sont allées à la mairie faire une attestation certifée me déclarant responsable de l'enfant

Et le document vous a été demandé en croisière ?

La mairie, ce n'est pourtant pas ce qui est demandé par RC.

je le redis c'était en 2015 c'est tout a fait dans les compétences de la mairie non on ne nous a pas demandé ce document mais celui ou les parents avaient autorisé préalablement la participation aux activités (tyrolienne surf escalade...)

Merci pour l'année. Pour les activités cest un document a part ?

cela doit être mentionné dans le document authentifié que les parents de donne l'autorisation des décisions concernant la participation aux activités et ensuite il y a qqchose a remplir en ligne

attnetion on ne m'a pas demandé les documents mais ct un départ de BARCELONE

a ta place je serais d'autant plus vigilante pour un départ aux USA !

A remplir en ligne ça ne me dit rien ?

j non on ne nous a pas demandé ce document )

Je ne suis pas étonné, ( et c'est ce que je disais plus haut ) ce doit être que pour se protéger si la cie demande cela et sauf une situation particulière et grave , personne ne va demander le document

ce n'est pas ce que dit la compagnie ! il faut ce document c'est inscrit dans les conditions générales de vente maintenant libre à chacun de le faireo u pas mais il ne faut pas se plaindre si la compagnie refuse de vous embarquer dans ce cas !

sur quel paquebot embarques tu ?

je viens de trouver ce message sur un forum Americain

"When I took my 16-year old grandson on Independence earlier this year, I took 3 copies of the notarized letter. They kept one when I checked in on the ship and when I signed the waiver for him for rock-climbing and the flowrider. At the airport, they asked to see it but didn't keep a copy. They did ask him a couple of questions about his parents, where he lived and what my relationship was to him."

donc quand tu affirmes qu'ils ne demanderont pas le document tu t'avances un peu beaucoup c'est bien de vouloir rassurer les gens mais c'est mieux de parler en connaissance de cause !

ce n'est pas ce que dit la compagnie ! il faut ce document c'est inscrit dans les conditions générales de vente maintenant libre à chacun de le faireo u pas mais il ne faut pas se plaindre si la compagnie refuse de vous embarquer dans ce cas !

Et la compagnie dit notaire, pas mairie. Alors ? Et ça ne contredit pas ce que j'ai écris , un membre confirme que le document dûment rempli ne lui a pas été demandé.

La traduction de notaire est erronée il s'agit d'un représentant de la loi et comme me l'a confirmé ROYAL CARIBBEAN , la mairie peut faire l'attestation C'est moi meme qui ait dit qu non ne m'avait pas demande l'attestation mais c'était en EUrope On ne tire pas de généralité d'une seule expérience C'est ridicule de ne pas respecter les demandes de la compagnie en se disant que les papiers ne seront pas demandes et c'est surtout prendre un risque inutile !

La traduction de notaire est erronée il s'agit d'un représentant de la loi et comme me l'a confirmé ROYAL CARIBBEAN , la mairie peut faire l'attestation C'est moi meme qui ait dit qu non ne m'avait pas demande l'attestation mais c'était en EUrope On ne tire pas de généralité d'une seule expérience C'est ridicule de ne pas respecter les demandes de la compagnie en se disant que les papiers ne seront pas demandes et c'est surtout prendre un risque inutile !

Traduction erronnée, possible j'en ai déjà fait mention . Où est le texte original ?

Je ne suggère pas de ne pas se conformer aux directives de la cie mais il est utile de comprendre le pourquoi de ces documents. C'est le genre de document qui sera vous demandé si on soupçonne un enlèvement d'enfant ou un truc du genre. Ça m'étonnerais que la politique de la cie soit différente suivant le continent ou le pays.

j'avoue être lasse de ces suppositions il est écrit en toutes lettres dans les conditions générales les documents à présenter dans ce genre de situation si vous ne voulez pas vous y conformer , c'est votre problème mais en aucun cas vous n'aidez la personne qui pose la question ici sur les documents que la compagnie réclame

Ça m'étonnerais que la politique de la cie soit différente suivant le continent ou le pays.

Si c’est le cas, j’ai eu RCI au téléphone cette semaine et on m’a dit qu’en Europe c’etait 18 ans qui était appliquée et non 21 comme aus USA

Bonsoir ce qui est "logique" puisque la majorité n'est pas la même. D'ailleurs c'est la même chose concernant l'alcool et le casino.. pas les mêmes règles s'appliquent .Aux usa c'est 21 ans

Concernant l’alcool on m’a dit non sur le bateau... on verra, de toute façon elle n’en boit 😛

Nous avons du avoir ce document pour passer la douanes avec nos 3 petits-enfants pour une croisière sur le Disney Wonder. La loi exige une procuration!

On ne peut pas se permettre de ne rien faire, mais il faut trouver le moyen de s'en sortir légalement...

Sur le site de l'ambassade de France, on constate qu'il est possible de faire authentifier l'autorisation de sortie du territoire par un avocat ou un notaire, c'est par ex. demandé pour le Portugal, donc ce devrait être possible dans le cas qui nous intéresse...

"L’attestation de sortie établie par la mère/le père/le tuteur légal, devra être légalisée chez un avocat ou un notaire."

https://pt.ambafrance.org/Autorisations-de-sortie-de-territoire

Sauf que ce n'est pas ce que demande la compagnie !! RCCL veut une autorisation authentifiée des parents qui précise plusieurs choses comme dans le modèle que j'ai posté précédemment y compris la participation aux activités à bord Cela n'a rien à voir avec une sortie de territoire ...😕

Moi non plus au départ de Barcelone on ne m'a pas demandé le document avec NCL mais c'était un document imprimé en ligne signé par les parents mais non certifié.

Avez vous écrit vous même ce document ?

Faudrait savoir, parce que lorsqu'on relit leur texte... 😛

"Limites d’âge Les mineurs de moins de 21 ans ne peuvent ni voyager sans être accompagnés d’un parent, tuteur ou d’un adulte de plus de 21 ans, ni avoir une cabine à leur nom.

Un mineur de 17 ans non accompagné d’un parent ou tuteur ne sera accepté à bord que s’il est accompagné d’un adulte âgé de plus de 21 ans auquel les parents ou tuteurs légaux du mineur de 17 ans ont donné une autorisation écrite pour l’accompagner. L’autorisation doit être une lettre authentique signée par au moins l’un des parents ou tuteurs légaux et doit être présentée lors de l’enregistrement au port. La lettre peut être authentifiée par un avocat ou un notaire. Nous ne sommes responsables d’aucun coût, frais ou perte dus au défaut de présentation dudit document.

Les parents ou tuteurs légaux voyageant avec un mineur dont le nom est différent du leur doivent présenter un document officiel prouvant leur lien de parenté (par ex., acte de naissance, jugement de divorce).

La limite d’âge ne s’applique pas aux couples mariés âgés d’au moins dix-huit ans (un acte de mariage sera demandé lors de la réservation). L’âge minimum permettant aux nouveaux-nés de monter à bord est de six (6) mois au jour du départ et de douze (12) mois au jour du départ pour les croisières transatlantiques, trans-pacifiques, à destination d’Hawaï, pour certaines croisières en Amérique du Sud et d’autres croisières déterminées. La santé et la sécurité de nos passagers sont notre priorité numéro un."

Je suis sûre de moi ! le premier lien que j'ai mis a été écrit par la compagnie ROYAL CARIBBEAN ELLE MEME ! Avant de partir par sécurité j'ai envoyé par mail l'attestation certifiée de la mairie pour m'assurer que c'est bien ce document qu il fallait et j'ai eu la confirmation de royal caribbean C'était ma dernière intervention sur ce post J'en ai assez de répéter toujours la même chose Beaucoup semblent détenir leur vérité alors qu ils n'ont jamais été confrontés à la situation et meme jamais mis un pied sur cette compagnie ...

Comme dans bcp d'autres posts sur ce forum beaucoup interviennent dans la contradiction sans savoir quoique ce soit mais sans doute juste pour le plaisir d'intervenir ou de contredire

ce forum n'est plus ce qu il etait Bon week end à tous malgré tout

Nous avons du avoir ce document pour passer la douanes avec nos 3 petits-enfants pour une croisière sur le Disney Wonder. La loi exige une procuration!

Bonjour C’était en Europe ? Quel âge ont vos petits enfants ?

Inutile de s'énerver, juste essayer de trouver une solution... 😛

Si on se résume, il y a un texte sur le site de RC et le mail que tu as cité, un départ aux USA (avec obsession de la paperasse) et il semblerait que les mairies n'authentifient plus les autorisations de sortie du territoire (voire les autres documents ?)...

On revient au départ, il semble qu'on peut faire authentifier chez un avocat ou notaire l'autorisation de sortie du territoire; à cette occasion, s'il y a un autre document propre à RC comme tu le dis, ce qui ne m'étonnerait pas du tout, est-ce que l'avocat ou le notaire va accepter d'authentifier l'autorisation de sortie du territoire et le document de RC ? Là, on serait super couvert côté paperasse ! 😉