Dédouanement véhicule et certificat de non gage suspendu

bonjour En 2005/2006 nous sommes allés en Amérique du sud et nous avons transférer notre véhicule par bateau à partir du Havre avec GEFCO en export temporaire. Fin novembre 2018 je veux vendre ce véhicule, demande un certificat de non gage (CSA maintenant) et quelle ne fut pas ma surprise de découvrir que l'immatriculation était suspendue pour cause de demande de réimmatriculation à l'étranger en date de nov 2005, date de notre départ????? Il va sans dire que je n'ai jamais réimmatriculé ce véhicule, ni à l'aller, ni là-bas ni au retour, ma carte grise l'atteste... au moins pour moi! La question evidemment est" comment me sortir de cette panade? J'ai evidemment constitué un dossier vis à vis de ANTS (service centralisé pour les cartes grises) mais je n'arrive pas à savoir ce qui manque, ce qu'il faudrait faire et auprés de qui.... beaucoup de questions? Alors je m'en remets à mon forum favori Voyage Forum...

QUELQU'UN AURAIT-IL UNE IDEE?

Cordialement jm moreau

bjr apres l'export temporaire , au retout du vehicule sur le territoire , est ce que tu as fais les demarches aupres des douanes pour marchandise en retour ?? si oui je pense qu'il faut que tu te serve de ces document , par contre le plus dur c'est de trouver l'administration competente car maintenant tout est informatisé donc y'a plus de guichet !! sinon peut etre soumettre la question au service des douanes de ton departement aucune certitude mais c'est ce que je ferais cdlt

Bonjour Jean-Michel, Nous rencontrons exactement le même problème que vous avec notre véhicule. Comment avez-vous résolu le problème ? D'avance merci ! Rachel

Rachel Vraiment désolé de ne pas être retourné sur Voyage forum depuis si longtemps.... ce n'est pas bien! J’espère que vous avez résolu votre pb depuis.... surtout que si moi je l'ai résolu... je ne sais pas comment! En fait c'est mon acheteur qui a fait lui aussi les démarches en faisant valoir qu'il avait acheté le véhicule , en donnant toutes les infos que je lui communiquais etc... Il semblerait que ce qui a débloqué la situation c'est quand je leur ai communiqué le document que m'avait donné Font Vendome (le constructeur) au moment de l'achat neuf, c'est à dire le document par lequel le véhicule était bien passé aux mines au départ.... En fait ceci ne montrait évidemment pas que si mon véhicule avait été exporté puis importé qu'il n'avait pas subi des amménagements supplémentaires mais ... l'administration visiblement s'en ait satisfaite. Désolé d'avoir mis 6 mois à répondre jean michel

PS: ça y est je reviens sur VF ...!