Annulation de vol (compagnie low-cost)

Bonjour à tous,

j'explique mon cas, j'ai pris un vol Kiev-Vilnius qui était censé partir à 21h30 le 26 septembre à 21h30 et 1h30 avant le décollage, il est retardé a 22h50 pour ensuite être mis au lendemain sans explication ni d'heure et ce n'est qu' à 10h le lendemain matin que mon vol est reprogrammé pour enfin partir à 13h30 (la prise en charge même si très tardive s'est faite avec hotel et petit dej) ce qui fait quand même 16 heure de retard....

Je contacte la compagnie Low cost à bas cout hongroise pour ne pas la citer par rapport à l'indemnisation de 250 euros est ils me disent qu'il y a eu une défection à l'aéronef ( ce qui est très vague quand même)et donc je n'ai droit à rien et me soulignant l'extrait que c'est considéré comme extraordinaire car c'est une défaillance imprévue pouvant affecter la sécurité du vol. Ca me parait bien léger parce toutes les compagnies vont toujours ou souvent en tout cas expliquer que c'est exceptionnelle j'imagine mais ici je n'en ai pas la preuve, ca me parait bien léger non?

Bonjour,

Oui, l'explication est bien légère.... D'autant plus qu'alléguer une circonstance extraordinaire" ne suffit pas. La condition SINE QUA NON pour qu'une compagnie soit exonérée de son obligation d'indemniser est de PROUVER (ce qu'elles ne veulent jamais faire) la survenance de (je cite) "circonstances extraordinaires qui n'auraient pas pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises". Il est à souligner que la Cour de Justice de l'Union Européenne a clairement définit qu'une avarie survenue à une avion N'EST PAS une "circonstance extraordinaire.

A défaut de PREUVE, quelque soit le motif invoqué, même valable, sous la seule condition de souligner qu'il s'agit bien d'une condition prévue par les textes en cause, le Juge ne pourra que condamner la compagnie. En effet, le droit, c'est au mot près, à, la virgule près.

La difficulté est la suivante : sauf cas particuliers, les tribunaux compétents sont, à votre choix, celui du tribunal ; - de l'aéroport de départ; ou; - de l'aéroport darrivée ou; - du siège social de la compagnie.

Il faut vous servir de la "procédure européenne de règlement des petits litiges". C'est une procédure écrite hyper simplifiée, par remplissage de formulaires. Mais elle doit se faire dans la langue du pays. A priori, je saisirais le tribunal hongrois ou lituanien. Sauf si vous parlez le hongrois ou le lituanien, vous devrez vous servir de traducteurs en ligne. Je vous conseille "google translate". Allez voir là : http://retardimportantavion.unblog.fr, et aussi là : http://retardimportantavion.unblog.fr/vol-annule-tuifly-18122016/

Le fait d'avoir annulé mon vol j'ai raté mes derniers jours et me suis retrouvé bloqué dans une ville à ne rien faire pendant 4j en attendant mon vol retour.

Alors là, je suis perdu : vous avez effectué ce vol ou pas ? Et pourquoi avez vous annulé votre vol ?

Cordialement

Alors là, je suis perdu : vous avez effectué ce vol ou pas ? Et pourquoi avez vous annulé votre vol ? Cordialement

Je pense que Vilnius n'était qu'une étape sur la route du retour.

Michel

Mais il semblerai que certaines différences existent entre pays : Pour un vol au départ de LHR , BA n’a pas à indemniser les passagers en vertu du fameux réglement européen en cas de grève des équipages , en France d’après vous et certain arrêt de justice oui.

Merci pour vos réactions

oui Vilnius était un arret avant mon retour en Belgique, j'avais prévu d'aller pour ceux qui connaissent à Riga, Tallinn etc..de Vilnius ce que je n'ai pas pu faire suite à ce retard venant de kiev de 16heures (j'ai donc perdu mes reservations de car hotel etc dans ses villes..) et je suis resté en Lituanie à ne rien faire.

je pense p-e les contacter par mail pour connaître la vraie raison de l'annulation mais vu leur réponse précédente , ils n'ont pas envie de le dire comme dis par EviajerroPar. ils ont juste envie que je laisse tomber et ne surtout pas payer.

Moi ici ce qui me gene un peu c'est que pour juste"250 euros" je ne sais pas si ca vaut vraiment le coup de faire plein de procédure en engageant des frais pour un tel montant, n'étant meme pas sur au final de l'avoir...

Bonjour,

Alors là, ça manque vraiment de précision !

Si vous aviez un seul et unique billet pour aller jusqu'à Bruxelles, il ne peut pas être question d'indemnisation pour retard important (3 heures ou plus), puisque le retard ne peut s'apprécier que lors de l'arrivée à destination finale (Bruxelles). Donc, si vous n'avez pas pris ce vol, il ne peut pas être question d'indemnisation.....

Mais, s'il s'agissait, non pas d'un retard, mais d'une annulation du vol à destination de Bruxelles (ça n'a rien à voir en droit), avec réacheminement avec un autre vol, vous avez droit à indemnisation, même si vous n'avez pas pris ce vol + remboursement du billet (ou de la partie de billet) non utilisé.

Opportunité ou non d'une "procédure européenne de règlement des petits litiges" : ça c'est à vous de juger ! Selon les pays, la procédure peut être entièrement gratuite ou pas. En France, ça coûte 0 euro, en Belgique c'est 40 euros si je me souviens bien. En outre, il n'y a pas plus simple : il s'agit de formulaires à remplir.......Donc aucun besoin d'avocat.

La condamnation de la compagnie est absolument CERTAINE si elle n'apporte pas la PREUVE (ce que les compagnies ne veulent quasiment jamais faire) de la survenance de (je cite) "circonstances extraordinaires qui n'auraient pas pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises" sous la seule condition de souligner au juge cette exigence des textes en vigueur : Le juge ne peut que appliquer le droit, au mot près, et à la virgule près.

Cordialement

Mais il semblerai que certaines différences existent entre pays : Pour un vol au départ de LHR , BA n’a pas à indemniser les passagers en vertu du fameux réglement européen en cas de grève des équipages , en France d’après vous et certain arrêt de justice oui.

Bonjour,

Ce n'est pas d'"après moi" !!! Extrait de mon site Internet : "Un motif qui peut aussi être évoqué : la grève. Là, c’est un peu plus complexe. Il est très clair que si les aiguilleurs du ciel sont en grève et que les compagnies reçoivent l’ordre de réduire leur trafic, qu’elle ne peuvent que s’y plier. Les vols alors annulés relèvent donc bien de « circonstances extraordinaires » exonératoires de l’obligation d’indemniser. Mais s’il s’agit d’une grève prévue à l’avance du personnel de la compagnie elle-même, c’est une toute autre affaire ! Voir à ce sujet l’arrêt de la Cour de Cassation du 24 septembre 2009 pourvoi n° 08-18178 qui dispose : « Qu’en statuant ainsi en exonérant cette compagnie de sa responsabilité tandis qu’il n’était pas soutenu que la grève aurait revêtu un caractère imprévisible et irrésistible dans son exécution, la juridiction de proximité a violé les textes susvisés » texte complet là (faire un copié collé si le lien ne marche pas) : https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000021080240&fastReqId=905541090&fastPos=1 A noter que cet arrêt, dont l'application s'impose à tout juge français saisi, pour un cas comparable, sous la seule condition de l'invoquer, était antérieur à un autre arrêt de la Cour de Cassation qui a disposé que l'indemnisation forfaitaire prévue par le règlement 261/2004 était à la charge exclusive du "transporteur aérien effectif". Cordialement

Je parle uniquement de BA au départ de LHR , la dernière grève de son personnel volant n’a donné lieux à aucunes indemnisations au titre du réglement Européen. C’est pour cela que j’indique qu’il peut y avoir une différence entre pays. Autre chose de différent est le fait que BA a reçu l’authorisation d’affrêter des avions avec équipage pour palier le manque de PNC et PNT .Chose impensable en France.

Je parle uniquement de BA au départ de LHR , la dernière grève de son personnel volant n’a donné lieux à aucunes indemnisations au titre du réglement Européen. C’est pour cela que j’indique qu’il peut y avoir une différence entre pays.

Bonjour,

Cette question sera peut être tranchée pour toute l'Union Européenne lorsque la Cour de Justice de l'Union Européenne aura rendu sa décision dans l'affaire C-281/17 (Schmidt contre TUIfly introduite le 18 mai 2017) : http://curia.europa.eu/juris/document/document.jsf;jsessionid=9ea7d0f130d5137dc361d9aa42a180ebeb67803607f4.e34KaxiLc3eQc40LaxqMbN4PaN0Ne0?text=&docid=193110&pageIndex=0&doclang=FR&mode=doc&dir=&occ=first&cid=258485

Cordialement

je me suis mal exprimé le vol en probleme est Kiev-Vilnius qui est un vol simple fait par la compagnie hongroise

ensuite à Vilnius 4 jours plus tard j'avais un autre vol qui n'avait rien avoir avec le 1er et fait d'ailleurs avec une autre compagnie pour Bruxelles

Ca complique peut etre encore pour le tribunal competent etc..

je me suis mal exprimé le vol en probleme est Kiev-Vilnius qui est un vol simple fait par la compagnie hongroise

ensuite à Vilnius 4 jours plus tard j'avais un autre vol qui n'avait rien avoir avec le 1er et fait d'ailleurs avec une autre compagnie pour Bruxelles

Ca complique peut etre encore pour le tribunal competent etc..

Bonjour,

Non, au contraire, ça éclaire les choses !!!

Il s'agissait donc d'un vol au départ d'un pays tiers à l'Union Européenne vers un pays membre de l'Union Européenne, opéré par une compagnie appartenant à l'Union Européenne.

Donc, le règlement 261/2004 du Parlement Européen et du Conseil s'applique.

Les tribunaux compétents sont, à votre choix, - celui de l'aéroport de départ ou - celui de l'aéroport d'arrivée ou - celui du siège social de la compagnie aérienne.

Il est clair qu'il vaut mieux choisir un tribunal en Union Européenne.

Vous commencez par vous servir de google translate pour écrire, en hongrois, une lettre recommandée avec accusé de réception au siège de la compagnie aérienne, en suivant le modèle adéquat que vous trouverez là : http://retardimportantavion.unblog.fr Au lieu de parler, à la fin, du tribunal d'Instance, vous direz qu'à défaut de réponse positive ou en cas de non réponse, vous mettrez en oeuvre la "procédure européenne de règlement des petits litiges". Voir là : https://e-justice.europa.eu/content_european_judicial_atlas_in_civil_matters-321-fr.do

Puis (c'est plus que probable), vous devrez mettre en oeuvre ladite procédure en téléchargeant les formulaires à remplir puisque c'est une procédure qui se fait par correspondance en remplissant des formulaires. De préférence, vu la langue de réclamation, le tribunal hongrois.

Vous aurez probablement besoin de faire quelques recherches sur google (notamment adresse du tribunal). Si votre navigateur est "chrome", allez sur les trois petits points en haut à droite, puis cliquez sur "plus d'outils", puis sur "extensions" puis installez "instant translate" : Toute page Internet en langue étrangère sera automatiquement traduite en français.

Vous pouvez aussi demander de l'aide là : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR mais j'ai des gros doutes sur l'efficacité.... et là pour demander la bonne adresse (pour plus, j'ai de gros doutes sur l'efficacité) : https://www.europe-consommateurs.eu/fr/accueil/ A noter que sur ce dernier lien se trouve un livret d'information sur les droits des passagers aériens qui comporte une ENORME erreur : ils parlent du droit à indemnisation forfaitaire sur des vols de plus de 3500 km d'un montant de 300 euros si annulation, ou plus de 3 heures de retard et moins de 4 heures, ou 600 euros si 4 heures ou plus. La réalité est différente : c'est 600 euros si annulation, ou si le vol a 3 heures de retard, ou plus, mais l'indemnisation est réduite de 50 % (donc 300 euros) mais exclusivement si un REACHEMINEMENT permet d'arriver avec 3 heures de retard mais moins de 4 heures de retard. Donc, si vous voyagez avec le même vol retardé, donc sans réacheminement, ce sera toujours 600 euros si vous arrivez avec 3 heures de retard ou plus, même si c'est avec moins de 4 heures de retard....

Donc, j'émet de gros doutes sur les compétences de cet organisme....

Cordialement

Un grand merci pour les explications c'est très sympa

je les ai recontacté par mail une dernière fois on ne sait jamais meme si """le service client"""est juste catastrophique et ils ont l'air de s'en foutre..... mais on ne sait jamais

sinon je réfléchirais si je lance la procédure ou non suivant les frais (frais de tribunal etc..)que ca va me couter et si ca vaut le coup pour 250 euros.

Autre chose de différent est le fait que BA a reçu l’autorisation affréter des avions avec équipage pour palier le manque de PNC et PNT .Chose impensable en France.

Ceci est tout à fait inexact : toute compagnie française (que ce soit pour des circonstances de grèves ou non, peu importe), est parfaitement libre d'affrêter les avions d'une compagnie tierce avec équipages. C'est d'ailleurs ce que fait systématiquement Air France afin d'atténuer les effets des grèves, avec un certain succès !

Je ne savais pas ; vous pourriez nous donner un exemple? Pour BA c’était Quatar.

Je ne savais pas ; vous pourriez nous donner un exemple? Pour BA c’était Qatar.

Par exemple, Air France a affrété un 747-400 de Corsair pour assurer les vols Paris-Montréal...ou Europ Airpost ASL pour des vols moyens courriers...

OK , je me suis trompé ou je ne souviens pas pendant la période de grève qui a engendré cet affrètement. L'affrètement était avec PNC AF?

L'affrètement était avec PNC AF?

Grèce AF en 2014, Corsair a du faire3 ou 4 rotations Montréal sous code AF PNC majoritairement Corsair me semble-t-il mais il est possible que 1 ou 2 PNC AF se soient glissés dans l'effectif !

Merci pour l'info donc vraiment ponctuel.

Autre chose de différent est le fait que BA a reçu l’autorisation affréter des avions avec équipage pour palier le manque de PNC et PNT .Chose impensable en France.

Ceci est tout à fait inexact : toute compagnie française (que ce soit pour des circonstances de grèves ou non, peu importe), est parfaitement libre d'affrêter les avions d'une compagnie tierce avec équipages.

Je confirme tes propos ! 😉

Et en ce qui concerne les PNC... j'ai déjà vu des membres d'équipages AF (1 ou 2 PNC) qui étaient en fonction à bord d'avions de compagnies affrétées, quand celles-ci étaient étrangères. Ceci étant très certainement fait dans le but de représenter la compagnie AF. Mais aussi et surtout, pour palier à d'éventuels problèmes de langage à traiter durant le vol, avec des passagers ne parlant pas anglais.

Petit retour d'expérience…

Après réflexion et la "" complexité "" du dossier dans le sens que je devais envoyer ma plainte dans la langue du pays c-a-d en hongrois , je décide de passer par un site qui s'occupe de soi disant tout pour moi en me prenant 15% du dédommagement de 250 euros…je me dis que c'est l'occasion de tester...

Je choisis Refundmyticket….plainte introduite le 2 avril 2018 sur leur site.

Et le moins que l'on puisse dire, c'est que depuis ce jour, rien ou presque rien n'a bougé , si je ne relance pas aucun suivi n'est fait, dernier petit exemple ils ont contacté le Neb en dernier recours ils me disent le 7 septembre, dernier recours avant le tribunal et cette procédure doit durer +-2 mois , ce 14 janvier toujours rien de nouveaux dans le dossier et si j'écrivais ce message dans 3 mois, ce serait pareil….j'ai fait en 1 mois avant ma plainte ce que eux ont fait en presque 1 ans….je sais que parfois les délais sont long....mais j'aurais écris ce message d'en 1 ans , je pourrais le recopier à l'identique….

Ayant signe avec eux mon recours, je suis en plus bloqué et je ne peux plus rien faire que ce soit par moi-même ou par un autre site et ma commission est passé a plus de 20% en plus mnt.

C'est possible que la somme n'étant pas importante, ils ne font rien, mais alors, il fallait refuser mon dossier ou l'annuler lorsqu'ils ont vu qu' avec un simple mail, la compagnie ne ferait rien.

Si je me fie à leur Facebook, je suis loin d'être le seul dans ce cas…

En conclusion si vous avez un retard d'avion, faites le par vous -meme c'est bien expliqué sur ce site et vous aurez bp plus de chance de récupérer le dédommagement sachant que les sites prennent une grosse commission en plus pour eux plus de 20%....et parfois ne font pas plus qu'envoyer un simple mail à la compagnie et c'est tout.

Petit retour d'expérience…

Après réflexion et la "" complexité "" du dossier dans le sens que je devais envoyer ma plainte dans la langue du pays c-a-d en hongrois , je décide de passer par un site qui s'occupe de soi disant tout pour moi en me prenant 15% du dédommagement de 250 euros…je me dis que c'est l'occasion de tester...

Je choisis Refundmyticket….plainte introduite le 2 avril 2018 sur leur site.

Et le moins que l'on puisse dire, c'est que depuis ce jour, rien ou presque rien n'a bougé , si je ne relance pas aucun suivi n'est fait, dernier petit exemple ils ont contacté le Neb en dernier recours ils me disent le 7 septembre, dernier recours avant le tribunal et cette procédure doit durer +-2 mois , ce 14 janvier toujours rien de nouveaux dans le dossier et si j'écrivais ce message dans 3 mois, ce serait pareil….j'ai fait en 1 mois avant ma plainte ce que eux ont fait en presque 1 ans….je sais que parfois les délais sont long....mais j'aurais écris ce message d'en 1 ans , je pourrais le recopier à l'identique….

Ayant signe avec eux mon recours, je suis en plus bloqué et je ne peux plus rien faire que ce soit par moi-même ou par un autre site et ma commission est passé a plus de 20% en plus mnt.

C'est possible que la somme n'étant pas importante, ils ne font rien, mais alors, il fallait refuser mon dossier ou l'annuler lorsqu'ils ont vu qu' avec un simple mail, la compagnie ne ferait rien.

Si je me fie à leur Facebook, je suis loin d'être le seul dans ce cas…

En conclusion si vous avez un retard d'avion, faites le par vous -meme c'est bien expliqué sur ce site et vous aurez bp plus de chance de récupérer le dédommagement sachant que les sites prennent une grosse commission en plus pour eux plus de 20%....et parfois ne font pas plus qu'envoyer un simple mail à la compagnie et c'est tout.