Je viens de trouver ce que je cherchais. Les lignes aériennes canadienne ne sont pas oubliger de mentionner aux passagers qu'ils utilisent un insecticides sur certains vols. Par contre, sur le site de Transport Canada les lignes aérienne qui le font sont indiqués.
Bonne lecture-- CIRCULAIRES D'INFORMATION DE L'AVIATION COMMERCIALE ET D'AFFAIRES N° 0178R 2005.09.16 Désinsectation à bord des aéronefs
INTRODUCTION
La présente Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d'affaires (CIACA) recommande que tous les exploitants aériens qui utilisent des aéronefs à destination de pays où la désinsectisation est requise élaborent une politique à l'intention de leurs employés qui travaillent à bord de ces aéronefs de même qu'un système d'information pour le public voyageur.
CONTEXTE
Transports Canada n'exige pas la désinsectisation des aéronefs qui arrivent au Canada ou qui en partent. Cependant, les aéronefs immatriculés au Canada doivent respecter les exigences des autres pays touchant la désinsectisation.
La désinsectisation implique la pulvérisation d'insecticide dans diverses parties de l'aéronef, notamment le poste de pilotage et la cabine passagers. Cette procédure, qui vise à prévenir la transmission de maladies par les insectes, est appliquée depuis de nombreuses années dans diverses parties du monde et est jugée comme étant une mesure de santé publique essentielle dans de nombreux États contractants de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI).
Trois méthodes de désinsectisation se sont révélées efficaces. La première, communément appelée désinsectisation « après l’enlèvement des cales » s'effectue après l'embarquement des passagers et la fermeture des portes, et avant le décollage. L'aéronef est traité par des membres d'équipage qui parcourent la cabine en pulvérisant des doses uniques d'aérosols approuvés suivant des concentrations prescrites. La soute est traitée avant le départ, et le poste de pilotage avant l'embarquement de l'équipage.
La deuxième méthode consiste en une pulvérisation avant-vol et « au début de la descente ». Elle est semblable à la méthode précédente, sauf que l'on pulvérise un insecticide dans la cabine avant l'embarquement des passagers à l'aide d'un aérosol contenant un insecticide résiduel. Au moment d’utiliser cette méthode de pulvérisation, il est possible d'ouvrir et de traiter les casiers et de ne pas incommoder les passagers. La pulvérisation avant vol est suivie d'une pulvérisation spatiale de la cabine pendant le vol « au début de la descente », c’est-à-dire au moment où l'aéronef amorce sa descente à l'aéroport d'arrivée.
La troisième méthode consiste en un traitement résiduel. Les surfaces internes de l'aéronef, à l'exception des aires servant à la préparation des repas, sont pulvérisées régulièrement avec un insecticide résiduel afin d'assurer que si un insecte se retrouve à bord de l'appareil, il recevra une dose efficace d'insecticide dès qu'il touchera une surface. En ce qui a trait aux aspects d'efficacité, de commodité et de sécurité des passagers qui ont une prédisposition à manifester des réactions indésirables aux insecticides, la méthode de désinsectisation résiduelle offre le plus d'assurance. Elle demeure efficace pendant huit semaines et n'expose pas l’équipage ou les passagers aux pulvérisations d'aérosols.
Bien que les méthodes, procédures et substances utilisées pour la désinsectisation des aéronefs aient fait l'objet d'études approfondies et qu'elles aient été jugées sûres par l'Organisation mondiale de la santé (OMS), certains pays ont abandonné la pulvérisation systématique parce que certains estiment que la pulvérisation ne joue pas un rôle significatif dans la lutte contre les maladies. C'est l’une des raisons pour laquelle l'OACI a demandé que l'OMS entreprenne un examen complet du Règlement sanitaire international et qu'elle formule des recommandations en matière de désinsectisation des aéronefs.
QUESTION
Transports Canada reçoit de temps à autres des plaintes concernant la désinsectisation provenant d’employés d’exploitants aériens et de passagers, et plus particulièrement pendant la saison d'automne hiver. Ces plaintes ne portent pas sur le processus de désinsectisation comme tel mais plutôt sur le fait que lorsque les passagers et les employés d’exploitants aériens veulent obtenir de l'information, p. ex. les vols qui seront soumis à la désinsectisation, les produits utilisés, etc., ou bien ils ne réussissent pas à l'obtenir, ou bien cela est très compliqué. Par conséquent, certains passagers sont très réticents à prendre l'avion par crainte d'être exposés à un produit dont ils ne connaissent que très peu de choses, voire rien du tout.
On a aussi noté que les employés d’exploitants aériens qui sont chargés de pulvériser les insecticides à bord des aéronefs sont mal informés avant le vol de la politique de l'exploitant aérien, lorsqu'une telle politique existe. Ils sont par conséquent mal préparés à répondre aux préoccupations ou aux questions des passagers lors des pulvérisations.
Il est à noter qu’en vertu de la Partie II du Code canadien du travail, il incombe aux employeurs de mettre les employés et les passagers au courant de tout risque connu ou prévisible auquel ils pourraient être exposés, tels les insecticides dans ce cas-ci et, qu’ils ont pris toutes les mesures de précaution nécessaires pour réduire les risques en utilisant la méthode de pulvérisation qui exposera le moins possible les employés et les passagers aux insecticides.
RECOMMANDATION
En tenant compte des points susmentionnés, Transports Canada recommande que tous les exploitants aériens qui effectuent des vols vers des pays où la désinsectisation est requise, élaborent, en consultation avec le comité d’orientation en matière de santé et de sécurité ou le comité local lorsqu’il n’y a pas de comité d’orientation, une politique à l'intention de leurs employés et un système d'information pour le public voyageur, et qu'ils établissent un point central pour le traitement des questions par une personne compétente, que ce soit par le biais du service à la clientèle ou par un autre service adéquat.
Par ailleurs, en ce qui concerne le système d’information mentionné ci-dessus, Transports Canada recommande que l’exploitant informe, au moment de la transaction, les personnes qui se procurent des billets du fait que les autorités du pays de destination exigent une désinsectisation de l’aéronef. De cette façon, les personnes seront prévenues et pourront décider si elles acceptent de s’exposer à la procédure de désinsectisation de l’exploitant.
Transports Canada recommande que lorsque les exploitants aériens élaborent une politique en matière de désinsectisation, les renseignements suivants soient inclus : les routes où il y a désinsectisation; les produits utilisés; la méthode de pulvérisation; le moment de l'année où la désinsectisation est effectuée; le traitement des plaintes des passagers; les personnes chargées de répondre aux questions du public; la sorte de renseignements communiqués; le moment où les passagers sont avisés de la procédure. Ces renseignements ont servi à l’élaboration d’une page Web de Transports Canada sur la désinsectisation des aéronefs canadiens effectuant des vols vers des pays où cette procédure est requise. La page Web est accessible au public et sera mise à jour sur une base régulière. L'adresse est la suivante :
http://www.tc.gc.ca/AviationCivile/commerce/sst/desinsectisation/menu.htm
Une autre source digne de mention est la page Web du département américain des Transports qui porte sur la désinsectisation, à l'adresse suivante :
http://ostpxweb.ost.dot.gov/policy/safetyenergyenv/disinsection.htm
CONCLUSION
Ces recommandations pourront contribuer à réduire le nombre de plaintes, ce qui permettra de rétablir la confiance auprès de la clientèle et d'améliorer la relation employeur-employé en gardant les voies de communication ouvertes.
Dans le but de maintenir une page Web à jour, les exploitants aériens qui élaboreront un système d'information sur la désinsectisation et ceux qui l'ont déjà fait devraient transmettre leurs données à :
Transports Canada
Programme de SSTA (AARXG)
330, rue Sparks
Ottawa (Ontario) K1A 0N8
ou par courriel à l'adresse servanj@tc.gc.ca.
DISPOSITION FUTURE
La présente CIACA est en vigueur jusqu'à nouvel ordre.