Obtenir un "passe avant" au Sénégal?

Bonjour

Je cherche sur voiture pas chére pour les gens qui vont descendre au Sénégal en fin d'année. J'ai eu une amie qui doit faire délégué medicale qui voudrait une voiture à prix économique. sheriffba@hotmail.com

Merci

mactoto, es tu sûr que les gens que tu as vu passer étaient sénégalais? D'après le passeur que je connais à Rosso (conversation de cet après midi ), seules passent les voitures moins de 5 ans, les touristes avec carnet ATA (il venait de voir un portugais qui en était muni car seules les cci françaises semblent avoir renoncé et attendent des contacts des douanes sénégalaises) Les vieilles voitures qui passent sont conduites par des membres de la CDAO (guinéens, camerounais etc) Les sénégalais avec voitures de plus de 5 ans ne passent pas non plus d'après lui. ça confirme ce qu'on m'a dit à la douane de Dakar Jeudi ou vendredi.Le douanier que j'ai eu m'a dit qu'actuellement le douanier" compétent " chargé du dossier était en formation pour un mois et donc que pendant ce temps on ne pouvait rien faire dans le genre contact avec les cci françaises Ben dame....

Oui et pleinement certain, une camionnette Immatriculé en Espagne Espagne, et une voiture âgée, par contre les deux voiture conduite par les couples Français étaient plutôt vieille du type R21 et 405 break toute deux ont passé....

Par contre effectivement, le carnet ATA n'est pas refusé car après question à Rosso le douanier m'avait fait comprendre que l'on pouvais bien rentrer au Sénégal avec ... Puis il y a eu 2 4x4 cela bien neuf et une 1001 Peugeot immatriculé en Italie conduite par 4 Sénégalais elle etait neuve .

Les voitures de touristes espagnols peuvent avoir un carnet ata, puisque ce sont seulement les français qui refusent d'en faire pour l'instant.Les vieilles voitures peuvent entrer pour lagambie ou la guinée bissau avec un convoi douanier.Alors ça ou backchich???? va savoir!!!

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est ce qu'ils passent quand même avec leur carnet ata ?

D'après Daouda Diallo de Rosso oui, puisqu'il a vu passer un portugais avec carnet ATA. Normal puuisque c'est ce qu'ils demandent.....faute de CPD....qu'on n'aura plus

Et pourquoi pas au bluff ??? les carnets ATA sont délivrés pour tout les pays qui les accepte, on peu le demander pour une destination autre et rentrer avec au Sénégal ... la destination n'est pas ecritte en toute lettre mais juste entoure au Stabilo jaune ou cerclé au Bic ... Parcontre j'ai trouvé une solution pour mon master, a mon retour je traverse le Sénégal et je vais l'immatriculé en Gambie c'est pas cher et j'aurais la possibilité de faire autant de voyage que je voudrais , je sais c'est pas tout a fait honnete mais ...

Pourquoi le faire au bluff s'ils acceptent à la CCI de faire des carnets "tous pays"? ça me parait plus simple et plus prudent. J'avais bien pensé à la gambie mais trouveras tu facilement une assurance au retour pour le Maroc, l'Espagne, la France? Quand j'avais bêtement sénégalisé la mienne, je n'ai pas trouvé (mais c'était en 2002), j'ai dû la vendre et d'autre part, un copain qui vit à Saint Louis a eu des problèmes avec sa voiture immatriculée en Mauritanie, les flics ayant repéré qu'il n'y vivait pas....

Pourquoi le bluff ? quand on demande une destination pour le senegal la réponse on la connait, alors demandé une autre destination et cercler au Bic la destination Sénégal... pour la gambie il te font la carte de séjour dans la même journée, pour l'assurance, faut prendre l'assurance maron CDEAO et pour retourner en france .... en message privé tu auras la réponse.

tu ne pourras pas entrer en france avec si tu as un passeport français : tu seras bloqué à la frontière pour payer la douane ; cela m'est arrivé en revenant de suisse avec une voiture suisse car la suisse ne fait pas partie de schengen , et ... de même que la gambie . la seile chose , tu gardes tes plaques française et tu les changes au no mans land ; trop compliqué ...

mactoto : ton secret c'est les doubles plaques , j'en suis sûr .

bonjour,

suis passé ces jours derniers côté senegal vers nouakchott, c'est le bordel complet, ca passe pas dans l'autre sens pour les francais entrants, bon courage aux téméraires. Vraiment la téranga, c'est du passé.

En réponse à vos différentes questions, vous trouverez, ci-après, la Note officielle des douanes sénégalaises concernant l'importation temporaire des véhicules au Sénégal. La note officielle est en PDF et je ne peux la joindre à ce message

Douanes

REPUBLIQUE DU SENEGAL No. 000991 DGD/DRCI/BRD/ab

Un people – Un But – Une Foi

MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES Dakar, le 4 juin 2010

DIRECTION GENERALE DES DOUANES

Le Directeur Général

NOTE DE SERVICE

A Messieurs :

- le Coordonnateur

- les Directeurs

- du Contrôle interne

- de la Réglementation et de la Coopération Internationale

- des Opérations douanières

- de la Facilitation et du Partenariat avec l’Entreprise

- du Renseignement et des Enquêtes douanières

- du Personnel et de la Logistique

- des Systèmes informatiques douaniers

- les Directeurs régionaux

- les Conseillers techniques

- le Chef du Bureau particulier

- le Chef du Bureau des Relations publiques et de la Communication

- le Chef de la Division de la Formation

- le Chef de la Division de l’Orientation et de la Prospective

Objet : Réglementation de la délivrance de passavants de circulation pour

les véhicules

Références : - Loi No. 87-47 du 28 décembre 1987 portant Code des Douanes

- décret No. 2001-72 du 26 janvier 2001 relatif à l’importation des véhicules et cyclomoteurs usagés

- note de service No. 453 DGD/DERD/BEI du 3 avril 1986 portant délivrance de passavants de circulation pour les véhicules

- note de service No ; 0445 DGD/DEL/DFRED/RREP du 14 mars 2001 portant réglementation relative à la délivrance des passavants de circulation pour les véhicules

- note de service No ; 532 DGD/DEL/DRCI/BRRI/atc du 12 mars 2009 portant nouveau formulaire du passavant de circulation des véhicules.

II m’a été donné de constater que de nombreux véhicules introduits dans le territoire national par le biais de passavants de circulation délivrés par les Bureaux et Postes de Douanes frontaliers continuent à circuler frauduleusement malgré l’expiration de leur délai de séjour, entraînant ainsi le non apurement desdits passavants.

L’existence d’un tel trafic limite les effets escomptés de l’application du décret No. 2001-72 du 26 janvier 2001 relatif à l’importation des véhicules, cycles et cyclomoteurs usagés et engendre des conséquences préjudiciables aux intérêts du Trésor public.

En vue de remédier à cette situation, je porte à votre connaissance les nouvelles dispositions, ci-après, relatives à la réglementation sur la délivrance des passavants de circulation pour les véhicules.

Ces dispositions visent à restaurer la fonction originelle du passavant et à assurer une application rigoureuse des règles et principes énoncés par le décret No. 2001-72 du 26 janvier 2001 susvisé ainsi qu’une prise en charge correcte des véhicules entrant dans le territoire sénégalais.

I Définition du passavant de circulation

Le passavant est un titre qui permet la circulation dans la zone terrestre du rayon des douanes, des marchandises en provenance de l’étranger ou de l’intérieur du pays, en vue de leur conduite au bureau des douanes le plus proche ou compétent pour y être déclarées.

II. Conditions de délivrance des passavants de circulation

A. Principe

La délivrance des passavants pour la circulation des véhicules automobiles en provenance de l’étranger est interdite, à titre absolu, pour les véhicules ne répondant pas aux prescriptions d’âge édictées par le décret No. 2001-72 du 26 janvier 2001 susvisé, à l’exception des cas répertoriés ci-dessous. L’observation de cette règle doit être de rigueur au niveau des Bureaux et Postes des Douanes frontaliers.

B. Ayants-droits au passavant de circulation

Le passavant ne peut être délivré qu’aux personnes non résidentes ci-après :

- les touristes munis de Carnet de passage en Douane (CPD) ;

- les sénégalais non-résidents munis d’un CPD ;

- les sénégalais non-résidents et non munis d’un CPD :

- les ressortissants des pays membre de la CEDEAO et de la Mauritanie.

1. Touristes munis d’un CPD

Sont considérés comme touristes, les personnes de nationalité étrangère résidant à l’étranger plus de six (06) mois dans l’année.

Lorsqu’ils sont munis d’un CDP et entrent au Sénégal avec un véhicule quel que soit son âge, il leur est délivré un passavant de circulation destiné à couvrir uniquement la circulation du véhicule du point d’entrée à l’un des bureaux de domiciliation de Dakar Port-Nord ou Dakar Port-Sud où il sera procédé à l’enregistrement et au traitement du CPD.

A l’expiration du délai de séjour, si le véhicule, au moment de son entrée au Sénégal avait excédé la limite d’âge fixée par le décret, il sera obligatoirement réexporté. Au cas contraire, il pourra être déclaré pour la réexportation ou pour la mise à la consommation.

2. Sénégalais non-résidents munis d’un CPD

Lorsqu’ils entrent au Sénégal avec un véhicule de tourisme de moins de 5 ans d’âge et munis d’un CDP, il leur est délivré un passavant de circulation destiné à couvrir uniquement la circulation du véhicule du point d’entrée à l’un des bureaux de domiciliation de Dakar Port-Nord et Dakar Port-Sud où il sera procédé à l’enregistrement et au traitement du CPD.

A l’expiration du délai de séjour, il sera loisible au propriétaire du véhicule de le mettre directement à la consommation ou de le réexporter.

3. Sénégalais non-résidents et non munis d’un CPD

Lorsqu’ils entrent au Sénégal avec un véhicule de tourisme de moins de 5 ans d’âge et non munis d’un CPD, il leur est délivré un passavant de circulation destiné à couvrir la circulation du véhicule du point d’entrée à l’un des bureaux de domiciliation de Dakar Port-Nord ou Dakar Port-Sud pour une mise en dépôt, à l’issue de laquelle les formalités de dédouanement seront accomplies (admission temporaire ou mise à la consommation directe).

4. Pour tous les autres cas, les dispositions du décret No. 2001-72 du 26 janvier 2001 relatif à l’importation des véhicules, cycles et cyclomoteurs usagés seront appliquées sans possibilité de dérogation aucune.

Je rappelle que le délai de route des passavants de circulation ne peut excéder vingt quatre (24) heures pour l’acheminement du véhicule du Bureau de Poste frontalier au Bureau de dédouanement. Le délai de route de 24 heures qui arrive à expiration un jour férié doit être prorogé d’office jusqu’au premier jour ouvrable.

5. Ressortissants de la CEDEAO et de la Mauritanie

Lorsqu’ils entrent au Sénégal avec un véhicule quel que soit l’âge, il leur est accordé un passavant de circulation spécial de couleur verte dont la durée de validité ne peut excéder quatre vingt dix (90) jours dans l’année, conformément à la réglementation communautaire en vigueur.

III. Gestion des passavants

A. Au niveau des Bureaux et Postes frontaliers

Le passavant ne doit être signé que par le Chef de Bureau ou de Poste des Douanes frontalier.

Les agents des douanes des bureaux et postes frontaliers doivent prendre les précautions suivantes :

- ne délivrer de passavants qu’aux ayants-droit repris dans la présente note ;

- viser les titres de voyages des ayants-droit à l’entrée et à la sortie du territoire national ;

- remplir dûment le formulaire du passavant de circulation en indiquant notamment les informations relatives à l’identité du requérant, aux caractéristiques du véhicule particulièrement le numéro de châssis du véhicule et le mode d’apurement du passavant ;

- indiquer le délai de route accordé, l’identité exacte du conducteur et du propriétaire du véhicule et leurs adresses exactes au Sénégal.

Les Directeurs régionaux devront établir et transmettre, au plus tard le cinq (05) de chaque mois, au Directeur des Opérations Douanières, la liste complète des passavants délivrés le mois précédent, ainsi que l’état de leur apurement.

B. Au niveau des Bureaux de dédouanement

Les Bureaux des douanes de Dakar Port-Nord et Dakar Port-Sud sont chargés de l’enregistrement, du traitement et du suivi des CPD. Ils devront s’assurer de la mise en dépôt effective des véhicules et de l’accomplissement des formalités de dédouanement.

De même, ils veilleront à transmettre aux bureaux et postes émetteurs les passavants apurés avec indication de la destination finale, la mention du numéro de déclaration et de mise en dépôt.

J’attache du prix à l’exécution correcte de la présente note de service, vous invite à en assurer une large diffusion auprès des agents placés sous votre autorité et à me rendre compte de toute éventuelle difficulté liée à son application.

Mouhamadou Makhtar Cisse

Le Directeur Général

Direction Générale des Douanes

République du Sénégal

Fin de la citation

Il n'y a pas à ce jour au Sénégal d'organisation pour garantir les Carnets CPD. Par contre, d'après les douanes sénégalaises, celles-ci accepteraient les Carnets ATA pour les véhicules qui correspondent aux critères de la note ci-dessus.

J'espère que cette information répondra à certaines de vos interrogations.

Laurence Bottier-Heiderscheid

Responsable des Carnets ATA

Chambre de Commerce Internationale (ICC)

Merci de ces informations, j'espère que la CCI que vous représentez va maintenant nous délivrer des carnets ATA......

Formidable ; s'il vous plait , informez rapidement les CCI qu'elles peuvent délivrer des carnets ATA pour le sénégal . J'ai appelé la CCI de Paris il y a exactement 3 jours pour demander un carnet ATA tout pays qui me permettrait de rentrer au sénégal et la personne que j'ai eue m'a répondu m'a qu'il ne le permettra pas .

Bonjour François,

Je ne représente pas une CCI. Je suis la respnsable des Carnets ATA à la Chambre de Commerce Intenationale dont la division spécialisée pour les Chambres - Fédération Mondiale des Chambres (WCF) - administre la chaîne de garantie des Carnets ATA à laquelle sont affiliées les organisations nationales garantes (chambres de commerce et organisations similaires) qui, dans les 67 pays où le Carnet ATA est actuellement en vigueur, gèrent le fonctionnement du Système ATA (émission et garantie des Carnets). Pour la France, c'est la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris qui assume les responsabilités d'organisation garante. Celle-ci est informée de la situation (peu claire) au Sénégal et n'a pas obligation d'émettre des Carnets ATA pour l'importation temporaire des véhicules à destination du Sénégal en l'absence d'une acceptation confirmée officiellement par les douanes sénégalaises des Carnets ATA pour ce type de marchandises.

Bien cordialement,

Laurence Bottier-Heiderscheid

Bonjour Laurence,

Pardonnez moi pour cette confusion entre ICC et CCI, ce n'est pas facile , maintenant c'est plus clair. 😊 Si on ne veut pas prendre le risque de devoir faire demi tour à l'entrée du Sénégal, il est effectivement indispensable d'obtenir la confirmation officielle de l'acceptation des carnets ATA par la douane Sénégalaise. Dans notre intérêt, j'espère que cette position a bien été notifiée au Sénégal.

Merci de votre attention,

François

La CCI de paris ne semble pas opposée à l'émission de carnets ATA tous pays, en attendant des contacts permettant des précisions sur la gestion des carnets ATA pour le Sénégal. Il semble qu'il manque aussi un contact entre eux et la CCI de Dakar... Tout le monde, sénégalais comme français a l'air déterminé à une solution favorable mais on se heurte à un invraisemblable problème de communication....

François,

Nous y travaillons et espérons qu'une solution sera trouvée prochainement.

Bien cordialement,

Laurence

🙂Slt!, et Merci Mactoto, je vais essayer vers le consulat 🤪 qu'es ce que le passe avant ?

sincèrement J-Luc

Bonjour, Voici quelques semaines je me suis fais envoyer par Jeaninejirou copie d'une note de service des douanes sénégalaises.... un truc délirant ! Depuis je suis au Sénégal avec mon Renault Master de six ans qui est passé sans problèmes à Rosso... Passavant de trois jours remis à Rosso pour me rendre à la douane de Dakar port nord ou port sur et faire les formalités pour obtenir un droit de circulation de 90 jours... Il faut avoir un transitaire qui ne soit pas un "manche"... mais en deux jours j'ai fait vérifier mon Master par la DIC (Direction des Investigations Criminelles) qui a consulté le fichier des véhicules volés d'Interpol et m'a remis un document nécessaire pour poursuivre mes démarches d'autorisation de séjour. C'est fait, j'ai un papier qui m'autorise 90 jours de circulation sur le territoire sénégalais! Ca fait une ligne de plus à ajouter à ses dépenses de voyage mais ça vaut le coup! et finalement c'est moins cher que de refiler des sous à n'importe qui pour du n'importe quoi !!! Ceci pour dire que c'est le vrai merdier, que tout est possible mais qu'en priorité il faut bénéficier des interventions d'un vrai transitaire qui sait qui voir et quoi faire. La plupart de ces soit disant intervenants sont des types qui cherchent à soutirer du fric à des touristes paumés dans les dédales de la règlementation locale et qui comprennent pas qu'on puisse à ce point limiter la possibilité de séjourner dans ce pays. Le Sénégal avec ses règlements contradictoires et anti-productifs scie la branche du tourisme sur laquelle il est assis et, moi qui réside depuis des années dans la région, je conseille à tout le monde d'éviter de venir s'emmerder ici, il y a d'autres pays plus accueillants dans cette région où les flics sont moins agressifs envers les visiteurs et où la douane ne nous emmerde pas...

Bsr! et merci! Je me faisais une joie d'aller en Casamance, mais devant ces difficultées, je calerai à nouveau le Sahara occidental + la Mauritanie sur la cote, et dans le cas de calme un peu vers le Mali. le Sénégal!!!😕😠🏴‍☠️ encore merci! J-L

Il est tout à fait normal que ton fourgon de 6 ans soit passé sans problème car l'âge toléré pour les fourgons est de 8 ans (10 ans pour les camions), 5 ans c'est seulement pour les voitures. ça ne change rien aux problèmes causés par la stricte application de leur circulaire!!

bonjour une petite question si toute fois vous pouvez me repondre les vehicule de moins de 5 ans ?? quels sont les nouvelles ?? avec pass avant c est bon ? 10 jrs +15+15 ou ca aussi changé . et un quad c est une moto pas de restriction d age je crois ? merci de m eclairé un peu a +

bonjour, nous partons en Afrique de l'ouest début novembre, et au vu des derniers événements nous ne voulons pas trop nous attarder en mauritanie. du coup au lieu d'aller directement au mali, on pensait passer par le sénégal. 2 questions : - est-ce possible alors que notre voiture plus de 5 ans? - le CPD est-il obligatoire? et sinon quelles sont les formalités? Idem pour le retour, depuis le Mali vers le Sénégal. si vous avez des infos récentes merci beaucoup

Il faut le CPD pour les voitures de + de 5 ou les minibus de + de 8 ans ou les camions de plus de 10ans ; pour une voiture de - de 5 ans pas de pb : c'est ce que la douane de Rosso dit .