Voyager en Égypte avec un récépissé (avec escale en Turquie)
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SO
BONJOUR; j'ai un titre de séjour avec un récépissé de renouvellement, est ce que je peut partir en Égypte et revenir sachant que j'ai un escale en Turquie sans problème au niveau de la douane soit en Égypte ou la Turquie ? y aura t il des problème pour revenir en France?

Si certains parmi vous ont vécu l'expérience ou savent de manière sûr, Merci de m'assister
DI Didierfra Regular ·
En théorie, un récépissé de renouvellement de titre de séjour lorsqu'il est mentionné que cela tient d'autorisation temporaire de séjour constitue un titre de séjour valable et donc permet d'entrer et de sortir du territoire sans restrictions.

En pratique, les services aux frontières font comme si cela n'était pas valable. Cela a déjà donné lieu à des contentieux lourds et complexes... donc méfiance.

L'idéal serait d'avoir un courrier de la préfecture attestant que ledit récépissé autorise l'entrée et le séjour du territoire durant sa période de validité mais là je rêve tout haut...
NE Nemo1001 Globetrotter ·
as tu ton visa egyptien?

il faut avoir ta carte de sejour et le recipissé avec
SO Soumalr ·
Merci pour votre reponse oui j'ai obtenu le visa egyptien mais j'ai peur de voyager avec le récépissé 🙁
SO Soumalr ·
En théorie, un récépissé de renouvellement de titre de séjour lorsqu'il est mentionné que cela tient d'autorisation temporaire de séjour constitue un titre de séjour valable et donc permet d'entrer et de sortir du territoire sans restrictions.

En pratique, les services aux frontières font comme si cela n'était pas valable. Cela a déjà donné lieu à des contentieux lourds et complexes... donc méfiance.

L'idéal serait d'avoir un courrier de la préfecture attestant que ledit récépissé autorise l'entrée et le séjour du territoire durant sa période de validité mais là je rêve tout haut...

Merciii pour votre réponse
FA Fayd Globetrotter ·
j'ai peur de voyager avec le récépissé 🙁

Salut, Comme l'a dit Nemo, il faut la carte de séjour périmée + le récépissé de renouvellement.
Cordialement Fayd
SI Sigiriya69 Veteran ·
En théorie, un récépissé de renouvellement de titre de séjour lorsqu'il est mentionné que cela tient d'autorisation temporaire de séjour constitue un titre de séjour valable et donc permet d'entrer et de sortir du territoire sans restrictions.

En pratique, les services aux frontières font comme si cela n'était pas valable. Cela a déjà donné lieu à des contentieux lourds et complexes... donc méfiance.

L'idéal serait d'avoir un courrier de la préfecture attestant que ledit récépissé autorise l'entrée et le séjour du territoire durant sa période de validité mais là je rêve tout haut...

faut pas exagérer, le récépissé tel que délivré par les prefectures (celui avec la photo ou est ecrit qu il permet l entrée et sortie du territoire agrafé sur l ancienne carte et valable 3 mois) est très courant (en raison du retard chronique justement des préfectures à délivrer ce titre avant l échéance du précédent), donc tous les policiers de la PAF le connaissent et il n'y absolument aucun risque qu on t empeche l entrée ou la sortie du territoire francais.... Naturellement il te faudra en outre ton passeport sur lequel tu auras préalablement ton visa egyptien.
DI Didierfra Regular ·
Sauf que pendant très longtemps, la consigne a été de faire comme si ces documents n'étaient pas valides. Cela a couté une petite fortune au contribuable en indemnité pour dédomager les "refoulés"...
NE Nemo1001 Globetrotter ·
Sauf que pendant très longtemps, la consigne a été de faire comme si ces documents n'étaient pas valides. Cela a couté une petite fortune au contribuable en indemnité pour dédomager les "refoulés"...

comment cela aurait couté une petite fortune au contribuable?

et je ne vois pas quelle consigne peut donné les authorités comme quoi ces documents ne seraient pas valides. tu veux dire que la france a envoyé un courrier aux ambassades des differents pays pour dire que ces documents delivrés n'etaient pas valides?
DI Didierfra Regular ·
Sauf que pendant très longtemps, la consigne a été de faire comme si ces documents n'étaient pas valides. Cela a couté une petite fortune au contribuable en indemnité pour dédommager les "refoulés"...

comment cela aurait couté une petite fortune au contribuable?

Parce que chaque personne refoulée a été rapatriée à sa demande en France aux frais du contribuable (via AF et en Y... généralement). On n'a pas le droit de refouler quelqu'un qui a le droit d'être en France (soit qu'il soit de nationalité française, soit qu'il dispose d'un titre de séjour même provisoire).

et je ne vois pas quelle consigne peut donné les authorités comme quoi ces documents ne seraient pas valides. tu veux dire que la france a envoyé un courrier aux ambassades des differents pays pour dire que ces documents delivrés n'etaient pas valides?

Le ministre de l'Intérieur avait pris des directives pour que les postes frontières refusent de tels documents (pour être précis: Note DCPAF/SDAITS/BCRT/07-859 du 16 janvier 2007) et refoulent les personnes comme dépourvues des titres autorisant l'accès au territoire national avec retour aux bons de soin de la compagnie et amende à la clef.

Pour le dernier contentieux en date cf. CE, 15 décembre 2010, ANAFE, n°332363 (cf http://arianeinternet.conseil-etat.fr/arianeinternet/getdoc.asp?id=162291&fonds=DCE&item=1).

Les Affaires étrangères étaient hors du coup. C'est plus discret car elles transmettent aux organisations compétentes les documents valides (notamment l'OACI et l'IATA). Plusieurs tribunaux administratifs ont sanctionnés de tels agissements qui ne sont plus censés se reproduire même si en pratique cela arrive épisodiquement.

SI Sigiriya69 Veteran ·
le contentieux concernait le cas d'étrangers voyageant avec un récipissé de 1ere demande de titre de séjour. les récipissés de renouvellement n'ont jamais été concerné par des mesures de refoulement aux frontieres

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