Bonjour,
nous restons assurés sociaux pendant 1 an après la fin du contrat de travail (penser aux congés payés qui peuvent reculer ce délai)
Oui, c'est vrai.
mais la sécu ne nous prend plus en charge au-delà de trois mois hors de France.
Pas de dérogations suivant les caisses, elles s'alignent toutes sur le régime (sec) de la sécu !
Vous pouvez nous citer des textes ?
Par contre, en ayant longuement parcouru les textes concernant la sécu, il y a des points que je cherche encore à préciser, notamment sur le délai hors de France mais par année civile (ce qui change beaucoup). Un autre texte évoque lui la présence d'au moins 180 jours sur le sol français pour rester couvert ensuite ( ce qui est le cas de ceux qui partent à cheval sur deux années) : cela est encore flou, pas eu le temps de m'y repencher, mais il y a là des pistes à explorer.
C'est à mon avis un malentendu.
6 mois sur le territoire est une condition qu'il faut remplir pour être assuré social dans le cas ou on n'a pas son foyer en France. Avoir en France son foyer dispense d'avoir à satisfaire cette clause de lieu de séjour principal :
Article R-115-6
Pour bénéficier du service des prestations en application du troisième alinéa de l'article L. 111-1 et des articles L. 380-1, L. 512-1, L. 815-1, L. 815-24 et L. 861-1, ainsi que du maintien du droit aux prestations prévu par l'article L. 161-8, sont considérées comme résidant en France les personnes qui ont sur le territoire métropolitain ou dans un département d'outre-mer leur foyer ou le lieu de leur séjour principal. Cette disposition n'est pas applicable aux ayants droit mineurs pour le service des prestations en nature des assurances maladie et maternité.
Le foyer s'entend du lieu où les personnes habitent normalement, c'est-à-dire du lieu de leur résidence habituelle, à condition que cette résidence sur le territoire métropolitain ou dans un département d'outre-mer ait un caractère permanent.
La condition de séjour principal est satisfaite lorsque les bénéficiaires sont personnellement et effectivement présents à titre principal sur le territoire métropolitain ou dans un département d'outre-mer. Sous réserve de l'application des dispositions de l'article R. 115-7, sont réputées avoir en France le lieu de leur séjour principal les personnes qui y séjournent pendant plus de six mois au cours de l'année civile de versement des prestations.
Michel
Hi,
We're leaving in 5 months for a 10-month family trip, and I'd love to hear from families who've lived this experience—what tips and lessons you took away. How did the adaptation go? It must feel really strange not having a... structured day, I can't find the right words. Thanks for your feedback! celine
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