Matériel photo numérique sans factures et douane (Réunion/Ile maurice)

en général si il est un peut usager, , cela devrait passer, , mais pour prouver que il est bien parti de france prendre une photo de soi en france ( bien voir que c'est la france, , ) cela peut aider, , mais ca n'a pas de valeur officielle , , si le douanier est un peut cool il devrait comprendre, ,

Nann !!! Je suis mega soigneux avec mon matos. Et vu que mes Penta xMX de plus de 20 ans donnent a peine l'impression d'etre utilises, je te dis pas le matos numerique qui a a peine 18 mois😇

Bon finalement je crois que je vais essayer de passer a l'aeroport du coin pour voir s'il y a un douanier. Il pourra surement me dire si des papiers quelconques peuvent etre faits et surtout avoir une valeur meme a l'ile maurice.

En tous cas, je retiens le coup de la photo avant le depart. Ma femme aura son petit numerique : on va se prendre en photo mutuellement : ca fera bien touriste :D

Bonjour Tony,

Pour la Réunion, pas de problème, c'est la France. Pour Maurice c'est différent, c'est un pays tiers (c'est à dire hors Union Européenne). Le problème ne sera pas à l'arrivée à Maurice, mais à la douane au retour en France. C'est là que tu dois être en mesure de prouver que ton matériel ne vient pas d'être acheté là-bas ... ou dans un autre pays tiers. Car si c'était le cas, il faudrait le déclarer et le dédouaner (payer les droits de douane et la TVA).

Pour éviter de se promener avec toutes les factures de ses appareils, il existe la Carte de libre circulation. C'est en qq sorte le passeport de tes objets personnels. Cette carte peut lister jusqu'à dix objets. La douane te l'établira (gratuitement) avant ton départ, mais pour cela il faudra que tu présentes tes appareils et accessoires + les factures d'achat TTC (ou bien la preuve que tu as payé les droits et taxes si tu les a importés toi-même lors d'un précédent voyage).

Quelques précisions sur ça il y a quelque temps ici : http://voyageforum.com/v.f?post=258151#258151

😇 ... sinon, je suis plus que sceptique sur le conseil de te prendre en photo avec tes appareils en France ... ça peut vouloir dire simplement que tu les a importés en contrebande lors d'un précédent voyage, et que tu as eu le temps de te photographier devant la Tour Eiffel avant de repartir ... 😕 Pas fameux, non ?

Chris.

Angélique ... sinon, je suis plus que sceptique sur le conseil de te prendre en photo avec tes appareils en France ... ça peut vouloir dire simplement que tu les a importés en contrebande lors d'un précédent voyage, et que tu as eu le temps de te photographier devant la Tour Eiffel avant de repartir ... Incertain Pas fameux, non ? Ce n'est que une idee quant on n'a pas de factures, , et faire de la contrebande avec un pentax, , cela va faire rigoler les douanier, , j'ai passer plus de 20 kilos de matériel cher, , pendant des années, , 1 fois j'ai eut un contrôle de douane, , sans factures bien sur, , la seule preuve était une photo de tout le matériel exposée sur une table, , ( pour les assurances ), , la réponse était c'est bon, , allez , , comme je l'ai dit cela n;a rien de officielle, , mais c'est mieux que rien, ,

au moins je propose une idee, , quant on n'a pas de factures, , aller a la préfecture sans factures est une perte de temps, , les douanier savent faire la part des choses, (je suis sur que il y a des douanier voyageurs sur VF), mais ils aiment un minimum de preuves, avoir rien cela les met mal a l'aise, , , mais une petite preuve ( même si elle n'est pas tres officielle, , est mieux que rien, , ) bonnes photos, ,

Meric Chris pour cette info. Je serais passer a l'aeroport la semiane prochaine et j'aurais surement eu le meme style mais en language de douanier et avec la bonne humeur qui va bien :/

Thuan : calmos c'est surement que de la pique gentille ;)

Bon de toutes facons j'ai plus la facture du boitier ni des objectifs. D'ailleurs pour certains j'ai jamais eu de facture (achat de la main a la main dans des bourses photos entre autre). De toutes facons, c'est juste un coussin de securite. En revenant du Canada on ne m'a jamais rien demande et les controles sont relativement "legers" donc je ne m'inquiete pas trop ;)

Thuan : calmos c'est surement que de la pique gentille c'est vrai je ne l'ai pas sentie, 😉, si tu as un joli carnet, c'est mieux que une photo, , mais jusque a present je n'ai pas eut a me plaindre des douaniers, , sauf au Niger, , ils m'ont demander mon passeport, , puis ils m'ont dit 100 $ pour le récupérer, , ( pour des raisons d'état ils n'ont pas eut les 100 $)

Bonjour,

Cette question de la douane et des taxes etc... reviennent régulièrement et semblent poser toujours autant de problèmes.

Il y a deux choses diférentes que j'explique ci-dessous en deux parties distinctes : les taxes que l'on doit payer avec tout objet et le controle à la frontière. Et je termine sur ce qu'il faut faire au moment de l'acquisition et ce qu'on peut faire après.

1. Les taxes Tout produit commercialisé en France est soumis à une taxe (la TVA), et éventuellement à d'autres taxes complémentaires dépendant du produit. Pour le matériel photo, il n'y a pas d'autres taxes (comme la taxe douanière, la taxe sur les briquets et allumettes, etc...), et donc on ne parle ici que de TVA.

Le corrollaire est que pour tout appareil photo en France, la TVA doit avoir été payée. Ce n'est évidemment pas le cas pour les objets introduits sans acquérir la TVA en France, soit par des voyageurs (appareil photo acheté hors TVA ou en Duty free à l'étranger), soit par un achat sur internet.

Il y a toutefois un régime de franchise qui est que toute personne a le droit d'importer des produits (autres que ceux soumis à une réglementation spéciale comme tabac, alcool, ...) pour un montant de 175 euros (personne au dessus de 15 ans) Ce régime général de franchise s'applique de façon générale (comme le nom l'indique) et diffère dans la valeur pour les frontaliers et les produits en provenance de pays avec une réglementaiton spécifique (Andorre).

Cette réglementation n'est pas réservée aux zones frontières, mais est valable sur tout le territoire national. Et vous pouvez être contrôlé n'importe où sur le dit territoire de plein droit par les douaniers et pas seulement à la frontière.

2. Le contrôle à la frontière. Sachant que les objets à usage personnels sont libres de circulation dans le marché unique européen (ce qui est le cas pour un appareil photo, mais pas pour 10), le contrôle va surtout se faire à l'entrée en Europe. Si vous venez d'Amérique du Sud, vous avez peut être pris Iberia, et donc le contrôle va se faire surtout en Espagne. Dans ce cas, c'est la réglementation et le taux de TVA du pays qui s'appliquent même si vous êtes français et que vous rentrez en France.

Pour ce qui concerne la TVA, vous bénéficiez des franchises dans le pays d'entrée et vous payez éventuellement la TVA au taux en vigueur dans le pays d'entrée à un taux qui n'est éventuellement pas celui de la France. Si votre appareil est dans votre valise (ce qui est un peu risqué s'il est d'une grande valeur) et que vous ne pouvez pas le dédouaner à l'entrée en Europe, vous devez le déclarer à la douane d'arrivée où vous récupérez vos bagages et acquiter la TVA si vous sortez de la franchise en valeur.

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Plusieurs cas se présentent : > vous avez acheté votre matériel chez un marchand et vous avez la facture. Il a acquitté la TVA et même s'il ne l'a pas fait, la douane se retournera contre lui en substitution de responsabilité, car tout magason vous fait payer la TVA et ce sont eux qui commettent un délit en ne la reversant pas et pas vous qui l'avez payée. Donc, gardez précieusement la facture. A noter qu'une facture d'un achat par internet dans un pays européen est valable pour ce qui concerne la TVA. > vous avez acheté votre matériel chez un marchand mais vous avez perdu la facture. Le problème est de prouver que vous avez bien acquitté la TVA en achetant l'appareil dans un pays européen. Si cela fait moins d'un an que vous avez acheté l'appareil, il est généralement possible d'avoir un duplicata de facture chez le vendeur. Si en plus, vous avez payé par un moyen laissant une trace (carte de paiement, chèque), cela va aider à la résolution du problème > Vous avez acheté le matériel d'occasion. Vous devez avoir un acte de session du matériel. Il est certain que nombre d'achats dans les foires et les brocantes se font sans acte. Cela n'a d'ailleurs strictement aucune importance pour les objets de faible valeur (dont d'ailleurs le coût administratif de recouvrement de TVA serait supérieur à celui de la TVA). Par contre, pour les obets d'une valeur non négligeable (disons par exemple 175 euros en valeur de cession), il faut impérativement un acte signé par le vendeur avec son identité, ne serait-ce que pour ne pas être mis en cause pour recel le cas éventuel.

Pensez à demander cet acte de cession ou mieux encore, la facture originale de l'objet. > Vous n'avez rien de rien comme document Si le matériel est très récent et que vous n'avez aucun document ni aucune façon d'en avoir un duplicata, il y a de fortes chances pour que ce soit un acquisition dans des conditions anormales, et si vous vous faites prendre (au passage de frontière ou non d'ailleurs), tant pis pour vous.

Si vous ne pouvez pas avoir de document pour des raisons explicables, la plupart du temps la preuve de ces raisons expliquant suffisent. Ce peut être par exemple un héritage (documents prouvant l'héritage pour lequel vous avez acquitté des droits ou êtes en franchise de droits), ce peut être une perte des documents anciens ("anciens" est un jugement, mais on peut discuter entre 5 et 10 ans et considérer que 10 ans c'est vraiment très ancien), un incendie (déclaration d'assurance), un divorce ou une séparation (dicuemnt du tribunal des familles), etc... etc...

Dans tous les cas, il ne s'agira que de prouver votre bonne foi et de donner une explication acceptée par le représentant de l'administration des douanes. Si cette explication n'est pas acceptée, vous risquez de devoir payer la TVA sur la valeur marchande de l'objet, c'est à dire la valeur neuve diminuée d'un facteur de vétusté dépendant de l'état et de l'âge de l'appareil.

C'est à vous de décider de la stratégie à avoir en fonction des éléments que vous pouvez apporter à prouver votre bonne foi. Il faut également vous décider pour savoir si vous allez spontanément voir l'administration douanière ou si vous attendez d'être contrôlé, le deuxième cas vous étant moins favorable, bien entendu.

Il se peut également que vous ne soyez pas contrôlé du tout.

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Bref, cette intervention cherche surtout à vous faire comprendre que ce qui compte surtout est de pouvoir apporter la preuve que vous ne vous êtes pas soustrait au paiement de la TVA ni tenté de le faire. Et c'est au moment de l'achat qu'il faut s'en préoccuper.

Pour la question du jour de savoir ce qu'il faut faire si on n'a aucune preuve parce qu'on n'a pas bien fait les choses, ayaez au moins les preuves de ce que vous avancerez comme explications, et si vous avez triché, ma foi, j'aurais tendance à dire tant pis pour vous.

(Note : le "tant pis pour vous" ne s'adresse pas à ceux qui ont posé la question ou répondu, mais à tous ceux qui ont effectivement triché et tentent à postériori d'utiliser tous les trucs possibles trucs pour faire semblant que non).

Merci de toutes ces precisions Michel.

J'avais retrouve en fouillant un ou plusieurs de vos messages ou vous faisiez etat des lieux.

Dans mon cas, je vais essayer de passer voir les douaniers pour avoir cette fiche de circulation si tranquilisante. Pour mon boitier numerique, je n'ai pas de facture, seulement les coupons de garantie enregistres chez le constructeur (qui m'ont permis de verifier que le vendeur etait celui qui s'etait enregistre). J'espere qu'en expliquant calmement la situation et en montrant ce que j'ai comme preuve d'achat (virement avec les numeros de compte notamment) et des exemples de valeurs des objets (mes vieux objectifs ont une "cote Chasseur d'image" quasi inexistante) cela devrait suffir.

Salut, Tu as un seul appareil-photo, et les accessoires qui vont avec, alors no-stress. Tous les touristes qui vont à Maurice ont un appareil photo et je pense que l'immense majorité ne pense pas à trimbaler sa facture. Perso, j'y suis allé en février dernier avec 1000 euros de matos flambant neuf sans facture et sans souci. idem pour un de mes copains qui m'accompagnait. Si encore tu te déplaçais avec une armoire complète de matos, je dis pas, mais pour 1 appareil cela m'étonnerait qu'on t'enquiquine avec ça.

Arf c'est mon cote tout-carre ca 😉

Le truc c'est que j'aurais l'appareil photo, un telescope de voyage self-made qui interpellera surement, plus les zigouigouis electroniques qui vont bien comme le disque dur pour vider les cartes. Mais c'est pas trop du stress, plus une volonte d'echapper a Murphy (il cherche trop a etre mon copain lui 😠)

merci, mais pour le papier de vente de l'appareil ou autres objets je peux en faire 100000000000000milliards et plus sur mon imprimante!ca me parait bizarre quand même!🏴‍☠️

Faux et usage de faux !!!!! C’est plutôt risqué.