Bonjour,
Existe-t-il des ventes hors taxes à l'exportation aux EUAN, comme en Europe ? Je n'en sais rien.
Toujours est-il que l'assiette (la base en jargon fiscal !) de calcul des droits et taxes pour un particulier est le coût d'achat, facture à l'appui. En l'absence de facture ou en cas de facture manifestement sous-évaluée, le calcul s'appuie sur le prix moyen hors taxe constaté en
France. C'est une transaction de gré à gré. Et avec Internet, maintenant, il est très facile d'obtenir des prix.
Le montant des droits de douane est d'abord calculé sur la valeur admise, puis ajouté à cette valeur, et c'est ce montant admis + Droit de Douane qui sert de base au calcul de la TVA.
A vérifier, mais je crois me souvenir qu'il n'y a pas de droit de douane à l'import sur les ordinateurs !
Et, je le répète, si la valeur de l'objet dépasse la franchise de 430€, le calcul s'effectue sur la valeur totale. Il n'est pas possible de déduire cette franchise sur un objet unique. (Voir mon post pécédent)
Bon voyage.
