Formulaire CPAM SE-401-Q-09 bis - France/Québec
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Bonjour,

Je me suis acheté le bouquin "S'installer et Travailler au Québec" de l'Express Editions. C'est vraiment un livre interressant qui nous explique tout et nous donne des infos (pas toutes, c'est pour ça aussi que je viens sur ce site 😉), concernant les choses à faire ou à penser quand on souhaite partir vivre au Québec. Il est assez complet dans l'ensemble et il y a une partie dédiée à la carte d'assurance maladie (appelée la Carte Soleil) et les démarches pour l'obtenir qui sont facilitées pour les Français. Ils nous expliquent que pour ne pas attendre 3 mois pour obtenir cette Carte Soleil une fois sur place, des ententes entre la France et le Québec ont été signés et que nous pouvons avant même de partir, nous rendre dans notre centre de Sécurité Sociale (CPAM) pour leur demander le Formulaire SE-401-Q-09 bis. Il nous faudra ensuite présenter ce formulaire à notre arrivée à la RAMQ (ce qui doit correspondre à nos centres de CPAM ici). Et dans le mois qui suit, nous devrions obtenir cette Carte Soleil qui nous permettra de pouvoir bénéficier du système de santé Québéquois. (= Visites, examens, consultations gratuits, mais médicaments payants) Je suis donc allée plus loin dans mes recherches et sur Internet j'ai pu voir à quoi ressemblait ce fameux formulaire SE-401-Q-09 bis. Il est divisé en deux partie : 1ère partie : Elle est à remplir par la personne qui été assurée en France avant le départ pour le Québec (Il faut remplir notre nom, prénom, date de naissance, sexe et N° immatriculation sécu Fançaise) 2ème partie : Mettre le nom de toutes les personnes qui accompagnent au Québec la personne notifiée dans la partie N°1.

Ma question est la suivante, car ceci n'est absolument pas marqué dans le livre ou sur le formulaire :-> Est-ce le réquérant principal qui doit remplir ce formulaire dans la partie N°1, et notifier dans la partie N°2 toutes les personnes qui l'accompagnent (époux, enfants à charge mineurs). C'est à dire que ce serait presque le même système que lorsque nous remplissont notre DCS.-> Ou chaque personne de la famille doit-il remplir un formulaire individuel?

Merci pour votre aide et à bientôt. Delphine
Demande de Conseils pour Immigrer au Québec
MY Mystikfury ·
Salut Delphine,

Étant donné que je suis ancien habitant de France et que je me suis installé au Québec, je vais me renseigner pour ta question. Tu auras droit à une réponse demain, aux alentours de ... 21h00 chez toi ! 😉

à plus tard
Le Québec, la province qui a changé ma vie :P
DE Delphine74 ·
Merci Mystikfurry... Alors vivement ce soir que je vois ta réponse. Je te remercie pour ton aide.

A bientôt 😉 Delphine
Demande de Conseils pour Immigrer au Québec
MY Mystikfury ·
Bonjour Delphine !

Alors, finallement, tu auras la réponse à 15h25 😛 Il faut bien que tu mette ton conjoint et enfants - de 18 ans sur ce fameux documents.

Aprés avoir revu le document, cela me paraissait logique, mais tu as eu raison de poser la question ! Il vaut mieux avoir aucun doute.

Enfin, si tu as d'autres questions à propos du Québec, n'hésite pas, j'ai des ressources ici 😎

Et comme on dit ici .. BaBaille (bye bye) 🙂

P-S: Tu es sur que les médicaments sont payants ici ? (Je n'ai pas vu un médecin une seule fois depuis que je vis ici, 2 ans). Merci
Le Québec, la province qui a changé ma vie :P
AN Annais Veteran ·
🙂Bonjour,

Oui les médicaments sont payants.La régie de l'assurance-maladie ne rembourse pas les médicaments.Il faut cotiser a un régime et payer une part, genre 300$par année.Ensuite il faut payer un pourcentage du médicament.Par exemple une personne peut payer 50$.Personnellement je n'ai que ma carte d'assurance-maladie(la carte "soleil"comme dit Delphine)car c'est obligatoire pour les consultations, mais je ne cotise pas au régime-médicaments meme si je prends un médicament tous les jours, car ca me reviendrait beaucoup plus cher de payer la cotisation. A+
Anaïs.
TA Taali Regular ·
La carte Soleil n'existe plus depuis au moins 10 ans.
DE Delphine74 ·
Alros c'est quoi à la place de la Carte Soleil? Pourtant mon livre est une édition récente et ils en parlent. Peut-être que les Canadiens l'appelent autrement, mais que c'est la même chose?

Delphine
Demande de Conseils pour Immigrer au Québec
SH Shangoya Regular ·
hello delphine bon je n ose pas trop te repondre en public de peur de me faire incendier parceque mes propos sont mal compris pour le fameux formulaire tu vas a la secu avec ta carte tu leur expliques ils sont parfaitement au courant pour peu que tu tombes sur un employé coopérant, et chaque membre affilié, ayant droit ou direct aura son formulaire
AN Annais Veteran ·
Bonjour,

Oui c'est la meme carte.On l'appelait la carte-soleil car il y avait un soleil sur la carte.Ils ont fait des changements au régime d'assurance-maladie, photo sur la carte et normalement il faut payer un certain montant chaque année.En somme, le régime d'assurance-maladie et le régime d'assurances-médicaments sont deux choses différentes, les Québécois doivent etre couverts par un régime, public ou privé(si notre employeur a un régime d'assurances-médicaments il faut participer a ce régime, le régime public s'adresse a ceux qui non pas droit a un régime privé). C'est une carte seulement pour les Québécois, chaque province a son régime d'assurance-maladie.Nous n'avons pas droit a la carte des autres provinces.Certaines consultations ne sont pas gratuites, la diététicienne, le psychologue(a moin d'etre référé par un médecin)et les prises de sang en clinique médicale.

A+
Anaïs.
ST Stephqueb ·
Salut Delphine,

Pour le formulaire SE-401-Q-09 bis apparament il a changé est c'est le formulaire SE-401-Q-207 maintenant qu'il faut récupérer à la CPAM.

Moi j'ai appelé la CPAM hier et ils m'ont qu'ils me délivreré le formulaire pour moi et ma conjointe desuite sur place ou bien le faire par courrier, mais par-contre il faut leurs laissé la carte vitale en échange.

Voilà pour l'info

Stéphane
NE Nemo1001 Globetrotter ·
le message date de 2 ans 😏😏😏
ST Stephqueb ·
J'ai vu après, les messages étaient classé dans désordre.

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