Voici un post qui devrait intéresser pas mal d'entre nous mais aussi les touristes piqués par l'envie d'aller vivre en Thailande ou tout autres pays d'ailleurs.
Cadre de discussion et de polémique ( il devrait y en avoir ) !
TOUTE PERSONNE DE NATIONALITÉ FRANÇAISE DOIT OBLIGATOIREMENT FAIRE UNE DÉCLARATION DE REVENU
QU'IMPORTE SI LA PERSONNE VIE EN FRANCE OU A L'ÉTRANGER. C'EST UNE OBLIGATION !
LA NON IMPOSITION EST CLAIREMENT DÉFINIE LE CODE DES IMPÔTS ET SES ANNEXES.
Le terme de revenu veut dire Salaire, émolument, pension et revenu immobilier ou patrimoine.
On retiendra seulement les salaires et les émoluments des Français qui travaillent à l'étranger ayant leur domicile fiscale en France ou non à l'étranger terme retenu est " Résident ou Non-résident"
1er régime fiscale Convention fiscale internationale du droit commun
Afin de mettre un terme à pas mal de fantaisie chez certain il y actuellement
177 conventions fiscales qui encadrent l'imposition des Français à l'étranger ces dernières déterminent où vous devez payer vos impôts ce qui veut dire qu'il faut payer si vous êtes dans le cadre ! Une particularité de ces conventions c'est que si vous ne payez pas d'impôts dans le pays de résidence et que vous avez des revenus de sources Françaises ou autres pays sous convention vous êtes soumis à l'impôt sur la base du taux fictif.
Ne déplaise à certain si vos revenus proviennent d'un pays qui n'est pas la France mais un autre pays sous convention
il vous faudra prouver que vous avez payez dans le pays émetteur qui lui même est sous convention fiscale
La boucle est bouclée pas d'échappatoire !....
2em régime fiscale
Pour ceux comme moi qui ont une source de salaire venant de France ou d'un autre pays nous sommes encadré par le Le Bulletin B05-15-06 N° 63 du 6 avril 2006 art 81A1 & A2 qui défini clairement les modalité d'exonération total ou partielle
Les choses ont beaucoup évoluées et surtout sont mieux encadrées pour la définition du régime fiscale des Français à l'étranger il est préférable de faire face aux textes que d'essayer de faire le canard cette dernière attitude étant taxée de fraude ou évasion fiscale au sens des services fiscaux Français.
Je m'adresse donc à ceux qui ne comprennent pas très bien dans quelle situation ils se trouvent et quelle sont les dispositifs les plus favorables tout en restant en règle avec les services du fisc
Ce post ne concerne pas les revenus immobiliers ni l'ISF des français à l'étranger
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
Je pense que la première chose à faire est de déterminer son statut : résident ou non résident car il est possible de vivre toute l'année à l'étranger, de ne percevoir des revenus que de l'étranger et d'être pourtant considéré comme résident par les services fiscaux français qui utilisent la notion de "centre d'intérêts vitaux" et ça peut se compliquer sévèrement pour ceux qui auraient une descendance issue de plusieurs lits dans plusieurs pays. Le + judicieux est de parfois savoir se taire (non pour frauder puisque les impôts sont acquittés dans le pays où les revenus sont perçus mais juste pour éviter les embrouilles avec l'administration française fort compétente dans ce domaine).
Bonne réponse de mon point de vue le premier pas est de savoir se définir en résident ou en non résident Ce qui est assez simple selon les textes de loi pour ce qui veulent bien lire le texte dans le bon sens .....
Comme tu le précises il faut faire attention à ce que l'on dit et écrit car il y a de plus en plus de surprise
Pour ceux qui n'ont pas de numéro fiscal anormal quand on a plus de 30 ans ce n'est pas simple pour revenir dans la course si vous souhaitez retourner au Pays ou tout simplement acheter un bien en votre nom....
Dans le cas des personnes qui sont non résident ils doivent tout de même faire une déclaration au fisc Français qui suivra les règles des conventions fiscales.
Un exemple intéressant pour quelques personnes
Vous êtes Français vous travaillez pour une boîtes Suisse ( profession indépendante ou dépendante salarié ) et vivez en Thailande vous êtes exclus du dispositif du A81 Cas 1 et aussi du cas 2 . Vous dépendez de la convention Suisse
et non pas celle de Thailande qui est très claire sur le sujet Vous êtes assujetti à l'impôt Suisse si vous ne payez rien ou n'apportez pas la preuve du paiement d'un impôts à hauteur de 2/3 de ce que vous auriez payé en France vous êtes redevable de l'impôt en France
Ce que j'écris ne vas pas plaire à certain mais les conventions sont faites pour ca non pas seulement pour éviter la double imposition mais plus discrètement pour être certain que vous payez quelque part voilà pourquoi il y a eu 117 conventions et c'est pas fini il y en 5 de plus prévues elles ont beaucoup de succès pour les pays contractants ...
Pour les autres, ils rentreront dans le pré-carré du 81A cas 1 ou 2 le premier cas 1 de l'exonération total étant réservé seulement et exclusivement aux salariés (porteur d'une contrat de travail et d'une fiche de paie) de société Françaises ayant leur sièges sociale en France.De plus il faut que ces sociétés aient une activité aux ressources naturelles tel que définie dans le bulletins. Les autres sont exclus du dispositif et tombent dans le cas N°2 exonération partielle
Le 81A a été remis à niveau au droit communautaire il exclus formellement les certains pays limitrophes comme la Suisse, le Luxembourg, Andorre....et renvoi aux convention fiscales signées avec la France
Il est fait cas aussi de l'exclusion du dispositif les professions libérales, Indépendant, gérant minoritaire etc...
Le débat est ouvert !
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
TOUTE PERSONNE DE NATIONALITÉ FRANÇAISE DOIT OBLIGATOIREMENT FAIRE UNE DÉCLARATION DE REVENU
Non ce n'est pas exact. La notice 2041-K qui est envoyée avec la déclaration, indique en page 2, que seules les personnes domiciliées en France, ou celles ayant recu des revenus de source francaise en 2009, sont concernées. Cela n'a donc rien a voir avec la nationalité.
Pour les autres, sans domicile en France et sans revenus francais, il n'y a rien a déclarer (en France, tout du moins).
NB: plutot que d'un débat, tu veux plutot parler d'explications (rébarbatives) des volumineux textes fiscaux. Au risque de transformer ce post en une volumineuse encyclopédie, il est difficile de traiter de chaque cas particulier : le retraité aura une imposition différente de celle d'un petrolier en activité, ou d'un journaliste, en Thailande, en Suisse..., selon que le domicile fiscal est en Belgique, ou Espagne...
Merci d'avoir répondu à ce sujet fort intéressant puisque vous démarrez sur lecture d'une notice qui n'est pas à proprement dit le document qui fait force de loi
Pour faire simple, il est préférable que vous vous référenciez au code des impôts et ses annexes de façon que les lecteur puissent suivre et utiliser pour eux même les sources d'informations incontestables.
Voici donc sur quel critère je me permet d'affirmer ce que je dis
Je vous fait grâce de l'article 4A qui vous donne raison mais le:
Article 4 bis du code général des Impôts
Sont également passibles de l'impôt sur le revenu :
1° (Abrogé);
2° Les personnes de nationalité française ou étrangère, ayant ou non leur domicile fiscal en France, qui recueillent des bénéfices ou revenus dont l'imposition est attribuée à la France par une convention internationale relative aux doubles impositions.
Ce qui veut dire que vous devez faire une déclaration d'impôts quelque soit le lieu de résidence et les sources de revenus.La décision de la non imposition ou les exonérations sont la prérogative du Fisc et non pas de la décision du contribuable
Il y a 2 documents à remplir c'est N° 2042-K pour les sources Françaises et 2047-K pour les sources à l'étranger
Je réaffirme que même si vous êtes établi en Thaïlande ou tout autre pays vous êtes assujetti à la convention fiscale
si elle existe il y en a 117 à ce jour vous devez faire une déclaration de revenu au fisc Français qui vous attribuera un numéro Fiscal et qui sera géré par le centre des impôts des non résident.
Vous serez bien entendu exonéré de l'impôt à condition que vous faite la preuve que vous payez vos impôts dans le pays contractant. C'est une obligation et non pas une décision à votre discrétion bien sure les sources étant d'origine étrangères vous ne serez pas imposable mais les conventions permettent au Fisc français de se prévaloir de vous imposer si vous n'apportez pas la preuve que vous payez dans le pays où vous êtes établi ...
Je crois surtout que beaucoup pensent que parce que ils ont des revenus de sources étrangères ils ne sont pas soumis à une imposition. C'est une mauvaise interprétation volontaire ou involontaire
Il faut de toute façon payer d'un côté ou de l'autre ou obtenir l'exonération par voix des 2 autorité et non pas par celle du saint esprit ....ca fait quand même une belle nuance
Note :
Pour ce qui concerne le volumineux dossier et le rébarbatif oubliez vos convictions il n'est pas aussi compliqué que cela. Depuis 5 ans les codes ont largement clarifié les situations d'exception des travailleurs en déplacement à l'étranger et les Français établie à l'étranger qui n'ont plus de lien avec la France ce qui ne les dispense pas de faire cette fameuse déclaration qui une obligation croyez moi ....
Cordialement
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
Mais quel est l'intérêt de ce post sur un forum de voyage ?
Toute personne ayant le désir de s'expatrier prend tous les renseignements nécessaires auprès des administrations et non pas sur VF !
Apparemment, tu aimes bien trifouiller les textes, mais un courrier des impôts ( en l'occurrence ) est préférable sinon recommandé, à ces discussions stériles.
TOUTE PERSONNE DE NATIONALITÉ FRANÇAISE DOIT OBLIGATOIREMENT FAIRE UNE DÉCLARATION DE REVENU
seules les personnes domiciliées en France, ou celles ayant recu des revenus de source francaise en 2009, sont concernées. Cela n'a donc rien a voir avec la nationalité.
Pour les autres, sans domicile en France et sans revenus francais, il n'y a rien a déclarer (en France, tout du moins).
Entierement juste ! je dirais que Sprex confonds la situation des nationaux américains qui en raison de leur nationalité déposent une déclaration dans le pays de résidence et une autre aux US sur l'ensemble de leurs revenus mondiaux. Les seuls au Monde.
Pour la France ce sera (en simplifiant) les revenus mondiaux d'un résidents fiscal français (par ex plus-values faites en vendant des actions aux Etats Unis ou dividendes perçus de Suisse) et pour les non-résidents les revenus que la convention fiscale aura considérée comme imposables dans le pays de situation (de facon certaine les immeubles, et assez souvent les retraites publiques). Je parle ici de déclaration et non des modalités d'imposition.
Quant à la lecture de la convention franco-thaie allez voir un peu comment sont taxés les dividendes !! 😉😉 Pour ceux qui auraient du temps à perdre
"Dans vos phrases, n'utilisez qu'un sujet, un verbe, un complément d"objet direct ; Quand vous aurez besoin d'un adjectif, venez me trouver." (Georges Clemenceau)
Merci Kiti de remettre les choses au clair !
Je suis exactement dans cette situation et depuis longtemps !
Notre ami Sprex se melange les pinceaux et du coup, ces posts sont entierement contre-productifs...
Si je peux me permettre je vous rappelle que vous n'êtes pas forcé de lire ce post.
Il a d'ailleurs était déplacé dans la rubrique faite pour cela....
J'ai assez bourlingué sur la planète pour m'autoriser à discuter sur ce sujet qui dérange systématiquement certain.... Je vous confirme que j'ai une réelle passion dans le domaine de l'impôt sur le revenu et aime à en faire profiter les autres quand c'est derniers sont intéressés. Je le fais en permanence pour les jeunes qui sont avec moi et pourquoi pas sur ce site puisqu'il y a pas mal de personnes qui seraient susceptibles de capturer des infos qui n'aurait pas ....
Mon métier me permettant de rencontrer beaucoup de Francais établis à l'étranger ou en déplacement beaucoup se trompent (volontairement ou involontairement) sur la règlement en vigueur je ne fais que de donner des informations de mes trouvailles et interprétation des textes de loi de finance.
De grâce, évitez moi les critiques de savoir ce que vient faire mon discourt sur ce forum.Ils étaient déjà 251 après 5 heures de mise en ligne à récupérer la convention fiscale FRANCE-THAILANDE ....
Pour ce qui concerne mes confusions sur la fiscalité des Français établis hors de France merci de me contredire en évitant la dérision de vos commentaires qui m'amuse assez je vous l'avoue....
J'étais certain quand ouvrant ce post d'avoir immédiatement une critique sur le sujet ....
Ne vous en déplaise, pour ce qui le souhaite ils peuvent m'envoyez un PM je prendrai le temps de leur répondre avec le un maximum de précision et d'efficacité ...
Cordialement
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
Je ne sais pas qui tu es, mais pour etre expatriee de longue date et pour avoir bosse dans des ambassades, je peux te garantir que les expatries Francais savent tres bien se depatouiller, soit seuls, soit grace aux consulats, ambassades ou toute autre administration.
Ce n'est pas parce que ton post attire beaucoup de lecteurs que tu dois te croire investit d'une quelconque autorite ici.
Pour ma part, je n'ai pas la moindre animosite a ton encontre, tu me fais tout simplement bien rire, et par le temps pourri qu'il fait ici, c'est deja pas si mal !😎
Tiens nous sommes voisin ! Comme je me me mélange les pinceaux et ne comprend rien pouvez vous m'expliquer donc
le contenu de la convention fiscale FRANCE-CORÉE N° 80-869 du 5 Octobre 1989
l'article 14 et 15 de la convention et le préambule de definition pour éviter la double imposition (je dis bien la double imposition pas la simple imposition ) ....
- de 183 jours de séjour en Corée vous n'êtes pas assujetti à l'impôt Coréen et alors où doit on payer à votre avis ?
Oui, effectivement je dois tout confondre.... aidez moi ! Je suis justement en Corée en ce moment ....
Cordialement !
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
C'est super si je te fais sourire c'est déjà pas mal!
Pour ce qui concerne ton commentaire (peu amicale d'ailleurs) je n'ai aucune intention de faire de l'autorité mais surtout d'avertir certain que les choses ont changées....
Quel mal y a t-il a vouloir montrer la réalité des choses chacun le prend comme il le veut ou passe sont chemin ...
Il y a aussi les échanges et les contradictions qui peuvent servir
Si tu es expatrié depuis si longtemps tu devrais normalement contredire et apporter les clarifications sur un sujet qui déplait la plus part du temps mais qui forcément intéresse me semble t-il ...
Pourquoi ne dit tu pas clairement que j'ai tord c'est plus constructif ....
Il est vrai que je suis un peu agaçant avec mes supports c'est certainement ca qui vous permet de dire que je ne suis pas investi de l'autorité sur ce site...
A 57 ans et avec 28 ans de déplacement dans le monde je peux m'autoriser à ouvrir une discussion sur un tel sujet qui donne des boutons à certain alors qu'il n'y a aucune raison.
Vous n'avez aucun problème d'impôts et c'est tant mieux ! d'autre ne savent pas trop c'est à eux que je m'adresse c'est tout ...
Cordialement
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
Je ne souhaite pas contredire ou apporter quoi que ce soit a un argumentaire bancal.
Je souhaite simplement repondre au ton doctoral de vos messages qui, une fois de plus, ne font autorite en aucune maniere.
L'age et le nombre de deplacements dans le monde ne changent rien a l'affaire, on est competent ou on ne l'est pas.
J'ajoute qu'informer d'eventuels "changements" sur un tel site est bien, l'ideal etant de ne pas entrer dans trop de details mais d'indiquer les liens ou chacun pourra se renseigner.
Pourquoi ne répondez vous pas ma question ? Si je mélange tout il faut que tout le monde le comprenne me semble t-il
Pourquoi un MP ?
Le but est justement de clarifier ces textes du domaine public ce n'est pas un secret ....
Je peux me tromper bien entendu et je suis en attente de vos corrections si nécessaire le post est fait pour ca ...
Amicalement
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
Très surpris de votre commentaire! Mon poste agace et ca ne m'étonne pas! il est un eu fait pour ca d'ailleurs....
mais il est avant tout dans l'air du temps
Désolé, il a bien sa place sur ce forum ne vous en déplaise.
C'est quand même fabuleux d'avoir une telle réponse de votre part quel est le problème ou votre problème sur le sujet
moi j'aime la légalité vous pas ?
Cordialement
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
je me me mélange les pinceaux et ne comprend rien pouvez vous m'expliquer donc
le contenu de la convention fiscale FRANCE-CORÉE N° 80-869 du 5 Octobre 1989
l'article 14 et 15 de la convention et le préambule de definition pour éviter la double imposition (je dis bien la double imposition pas la simple imposition ) ....
- de 183 jours de séjour en Corée vous n'êtes pas assujetti à l'impôt Coréen et alors où doit on payer à votre avis ? !
Pour faire simple (je ne vais pas développer ici un cours de fiscalité internationale 😇) cet article 15 qui traite des "professions dépendantes" (plus simplement appelés salaires...) et une clause que l'on retrouve dans toutes les conventions dans la mesure ou elle traite des "missions temporaires". Ainsi (en schématisant):
- Principe : Imposition du salaire dans le lieu d'exercice de l'activité sauf
- si sa durée à l'étranger est inférieure à 183 jours (il y a d'autres critères que je ne developpe pas ici)
Donc un ouvrier de la RATP francaise qui ira travailler 4 mois au BTS sera imposé en France comme s'il y avait travaillé en totalité sur l'année. S'il reste 8 mois, cette activité sera imposée en Thailande par voie de retenue à la source car il est toujours résident fiscal français (famille en France). En France il declarera 4 mois de salaire en France ET les 8 mois exercés en Thailande, lesquels seront éxonérés par l'octroi d'un credit d'impot égal à l'impot francais (article 23 de ladite convention destiné à éviter les doubles impositions). L'ouvrier a bien été imposé sur les 12 mois de son activité ! Mais on ne s'improvise pas fiscaliste... encore moins international !!
"Dans vos phrases, n'utilisez qu'un sujet, un verbe, un complément d"objet direct ; Quand vous aurez besoin d'un adjectif, venez me trouver." (Georges Clemenceau)
Merci de bien lire le premier poste mon cher ca vous évitera de me donner une leçon ....
Votre ouvrier ne rentre pas sans le cadre d'une convention fiscale internationale car il est salarié détaché à l'étranger
Il est donc fiscalement toujours rattaché à la France ( c'est mon cas )
Il fera une déclaration de droit commun en remplissant un 2042-K et puisqu'il à perçu une partie de c'est gains à l'étranger.Il en profitera pour remplir le 2047-K ( je l'ai entre les mains) pour obtenir un dégrèvement partielle Il y joindra l'attestation de son employeur des périodes et des sommes soumise à demande d'exonération.De toutes façon la RDAS arrive directement chez le fisc avec les détails de la répartition.
Je rajouterai qu'il ne rentre pas dans le Cadre du 81A1 pour obtenir une exonération totale même si il a passé plus de 183 jours à l'export.Ce dispositif étant réservé pour les salariés qui travaillent sur des chantiers aux ressources naturelles tel que clairement défini dans le bulletin...
Pour le Fun (ce que peu de gens savent) qu'une Société qui travaille à l'exportation directement ou comme sous traitante est parfaitement identifiée par le fisc de part son N° SIREN / APE pour pouvoir émettre cette attestation..
Vous ne répondez pas au titre du poste qui parle d'une déclaration d'impôt OBLIGATOIRE même pour les non résidents !
C'est quand même fumant de voir ce mauvaise esprit sur le sujet...
Comme vous le dites, je ne suis pas fiscaliste de métier mais j'ai de bonne raison d'insister justement sur le sujet!
Si vous êtes capable de me faire un cours de fiscalité sur l'IR (ce que vous laissez sous entendre ) éviter de parler d'une convention fiscale international applicable à un salarié en détachement à l'étranger non applicable pour ce dernier.Prenez un exemple plus en rapport avec le sujet comme je l'ai indiqué dans le premier poste c'est concret
précis reste plus qu'à répondre en contradiction ou en confirmant.C'est plus constructif que d'incendier quelqu'un qui essais simplement de donner de l'information ou d'affirmer les choses en appuie avec les textes en vigueurs.
Bien entendu, je ne suis pas à l'abri de me tromper et vous serez gentille de bien vouloir me corriger poliment ca me ferai plaisir car moi je ne vous ai pas agressé !
NOTE : Quand on émarge sur des hauts revenus on est forcément un peu fiscaliste ca doit être certainement votre cas !....
Cordialement
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
TOUTE PERSONNE DE NATIONALITÉ FRANÇAISE DOIT OBLIGATOIREMENT FAIRE UNE DÉCLARATION DE REVENU
Désolé, mais c'est faux ...
Il faut ajouter "percevant des revenus de France" ...
La nationalité n'est pas une condition suffisante, la France n'est pas les USA (qui, eux, doivent faire cette
déclaration -et payer les impôts correspondants !)
🙂
Si vous avez compris tout ce que je viens de vous dire, c'est que j'ai dû faire une erreur quelque part. - Alan Greenspan
Science sans conscience n'est que ruine de l'âme - Rabelais
Bon, ecoute Bernard (Sprex64), si tu estimes faire une déclaration alors que tu n'as pas a en faire, libre a toi. Mais ne seme pas le trouble en inventant des impositions liées a la nationalité, car c'est faux.
Désolé, je n'ai pas lu tes copiés-collés d'articles de loi, simplement parce ton sujet ne correspond a aucune question de membre du forum. D'ailleurs le fil de conversation ressemble fort a un troll. 🤪
Pour ceux qui ont besoins d'interlocuteurs crédibles, le Centre des impots des non résidents assure des consultations téléphoniques chaque mois.
Voir la rubrique "Agenda" sur le site du Sénat : www.expatries.senat.fr
NB: les chiffres en marge représentent le nombre de fois que la page a été ouverte, et non pas le telechargement de la convention fiscale (faut pas rêver, Bernard 😉 ).
Je vois donc que vous insistez sur le non fondé de mes propos, je jette le trouble et la zizanie ....
Je ne vous ai pas dit que vous êtes imposables!
Je dis que vous devez faire une déclaration fiscale (au moins une) pour prétendre être en règle avec le fisc.
D'ailleurs, vous ne me contredirez pas si je vous dis qu'au moment de votre départ à l'étranger vous aviez des obligations de déclaration de l'adresse exacte où vous vous installez.Votre dossier fiscale est automatiquement dirigé au service des non résidents vous avez une Numéro Fiscale attribué qui permet ensuite que l'on vous foute la paie ou non dans le mesure ou vous n'avez pas de revenus fonciers ou tout autres revenus imposables en France.
De plus si vous changer de pays vous devez en avertir le fisc ne vous en déplaise et la déclaration est faite pour cela
Tout Français est passible de l'impôt sur le revenus cela ne veut pas dire que vous êtes imposable!
L'article 4 bis sur la définition rappelle à certain que vous êtes redevable d'une déclaration d'impôts qu'importe si vous toucher de l'argent de source étrangère et que vous êtes établi durablement à l'étranger Il s'agit de s'identifier sans plus ! Les dispositifs d'exonération mis en œuvre sont faites à partir d'une déclaration en bonne et du forme et pas sur simple décision comme vous le laisser entendre.
Vous habitez en Thailande et avez choisie le régime fiscale Thais Je vous recommande donc de bien lire entre les lignes avant d'infirmer mes propos avec autant d'assurance et d'agressivité (non justifiées d'ailleurs..)
Il est vrai qu'étant imposable en Thaïlande, il appartient à l'état Thaïlandais de recouvrir l'impôt et c'est tant mieux si il ne le fait pas ou ne le peux pas....Mais l'article 23 de la présente convention est très explicite sur le sujet j'ai vraiment du mal à comprendre que vous ne vouliez pas en discuter et éluder le sujet
Voilà pourquoi j'ai ouvert ce poste désagréable pour certain mais ils ne sont pas forcés d'y participer
Pour ma part, je suis parfaitement en règle et me permet donc de donner des conseils à certain. pour les champions de l'échappatoire ils font ce qu'il veulent c'est pas mon problème!
Pour les autres je suis prêt à corriger mes affirmations si nécessaires sinon donner quelques pistes utiles et intéressantes pour certain!
J'ai assez d'ancienneté sur ce forum pour avoir un peu d'égard.. Tout le monde n'est pas obligatoirement d'accord avec ce que je dis mais je respect les propos des gens dans le mesure où la contradiction est faite avec pertinence
Je suis un peu déçu je vous l'avoue ...
il n'est de mon intention de nuire bien au contraire ....!
Bonne journée à tous
Cordialement
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
Je suis contenté de rectifier une erreur dans votre texte !
Je ne conteste pas ce que vous dites, simplement un français qui n'est plus résident français
et ne perçois pas (plus) de revenus imposables en France n'est pas tenu de faire de
déclaration !
Cà m'est d'ailleurs arrivé, deux ans après ma venue ici, j'ai envoyé une déclaration (avec des
"zéros" partout) et on m'a répondu que ce n'était pas nécessaire de faire cette déclaration
et qu'à partir de l'année d'après, ils ne m'enverraient même plus les formulaires ...
Voilà, il me semble que cette précision était nécessaire, c'est tout, sans chercher à vous faire
"monter sur vos grands chevaux" (qui sont d'ailleurs taxables ...)
🙂
Si vous avez compris tout ce que je viens de vous dire, c'est que j'ai dû faire une erreur quelque part. - Alan Greenspan
Science sans conscience n'est que ruine de l'âme - Rabelais
Vous aurez bien évidemment remarqué que ce sont toujours les mêmes "je sais tout" qui interviennent sur tous les sujets, dont le vôtre et qu'ils ne réussiront jamais à régler leur problème d'égo existentiel.
Je suis contenté de rectifier une erreur dans votre texte !
Je ne conteste pas ce que vous dites, simplement un français qui n'est plus résident français
et ne perçois pas (plus) de revenus imposables en France n'est pas tenu de faire de
déclaration !
Réponse :
Merci d'avoir répondu ! votre affaire date de quand sans indiscrétion ?
Les temps ont changés et les procédures aussi ....
J'essaie justement d'expliquer que tout citoyen Français est passible de l'impôt. Dans le cas d'un non résident fiscalement installé dans un pays contractant une convention fiscale.Il lui appartient de faire la preuve qu'il acquitte bien l'impôt dans le pays de résidence. Si tel n'est pas le cas l'imposition revient de droit à la France qui imposera selon les textes en vigueur. En clair, les dispositifs mis en place et particulièrement les conventions fiscales sont faites pour ca pour éviter la double imposition mais aussi pour être bien sure que vous payer quelque chose.....
Il n'a jamais été écrit dans le code des Impôts article 4 et les suivants que les non résidents étaient in facto affranchis de l'impôt sur le revenus.Il est dit qu'ils sont passibles de l'impôt.....Direction la convention fiscale
Elle est faite pour éviter la double imposition mais aussi pour éviter l'évasion fiscale en faveurs des 2 pays ....pas de permettre d'être exonéré de l'impôt en cas de non paiement dans le pays contractant. Il est vrai aussi que le pays contractant est en charge de vous fournir un quitus fiscal qui démontrera que vous avez payé un impôts sur vos revenus .Si vous ne produisez pas cette preuve en cas de contrôle fiscale ou de retour pour installation ( il est possible même si vous ne mettez pas les pieds en France! vous pouvez me croire... )
Dans cette situation, je souhaite du bon plaisir à ceux qui ne peuvent produire les pièces demandées ....
Il vrai aussi que chacun fait ce qu'il veut des textes et prends ses responsabilités ca ne me regardes pas bien entendu
Mais de grâce, arrêter de critiquer mes propos qui ont un fond de vérité ....J'habite aussi en Thaïlande de part mon épouse (mais pas fiscalement ...) Je connais donc un petit peu la musique ....sans vouloir vous offenser ....
Dernier point :
Je ne monte pas sur mes grands chevaux (pas les moyens) mais dans une voiture à forte cylindrée qui a été déclarée au fisc par la préfecture (+16 chevaux) une info de plus pour ceux qui veulent acheter un gros joujou en France
Vous voyez je ne dis pas trop de sottises de mon humble avis ....
Allez sans rancune ! après tout vous faite comme vous le voulez il est inutile de se fâcher pour ce sujet ...
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
Mon cher Ami ! si je peux me permettre le terme....
En fait, si vous aviez fait quelques études vous auriez écris l'inverse ce qui prouve aussi votre niveau ....
Je ne suis loin d'être super bien cultivé !
Je n'ai jamais eu le niveau pour faire Centrale ou les Mines
mais il y a une chose qui est sure, à l'école on m'a appris la politesse et j'essaie de l'appliquer du haut de mes 57 ans en étant respectueux des autres ....Ça n'a pas l'air d'être votre cas me semble t-il !
Je ne suis ni un bourgeois, ni un prolétaire seulement une personne responsable ....
Je travaille plus 15 heures par jour sans fatigue! il est donc normale que je puisse passer du temps devant un clavier
et sur le forum de mon choix ....
Vous semblez débarqué sur ce site ! Commencer par vous identifier ca s'appelle de la politesse et quand vous mêlez d'une conversation essayez surtout d'être plus performant vous semblez avoir quelques problèmes....
Il n'y a pas de toute, je suis arrogant ! particulièrement pour des petite personnes....Il me fait plaisir de savoir qu'il y a plus petit que moi en esprit et éducation ....
Cordialement
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
Si vous avez compris tout ce que je viens de vous dire, c'est que j'ai dû faire une erreur quelque part. - Alan Greenspan
Science sans conscience n'est que ruine de l'âme - Rabelais
Je vous remercie d'entrée pour avoir cette attention.Vous avez donc bien un numéro fiscale claire de non résident
Comme vous payez l'impôt régulièrement en Thailande dans le cadre de la convention fiscale... il n'est pas utile de faire cette fameuse déclaration parce que vous êtes bien immatriculé fiscalement en non résident...
Cette fameuse déclaration est obligatoire pour obtenir ce numéro fiscale inscrit aux non résidents c'est bien ce que je dis ....
Un dernier détail tout de même ....
Imaginons que vous subissiez un contrôle fiscale ou que vous rentriez en France pour vous y établir comment se passent les choses ?
Voici ma version merci de corriger si je dis des bêtises ...
Votre dossier fiscal de non résident sera demandé par le CDI de votre ville d'installation encore faut il en avoir un!. Le contrôleur de zone s'intéressera de savoir si vous étiez imposable sur le revenu...Comme vous aurez signalé votre retour en France ( c'est une obligation ) il récupèrera votre dossier pour le traiter sur les informations que vous lui avez communiquées
- Si vous produisez le quitus thaïlandais il n'y aura pas de problème les sommes déclarée seront prises comme éléments de base pour votre future imposition de l'année suivante sans histoire ....
- Si vous n'apportez aucune preuve du paiement d'un impôts mais prouver que vous n'aviez pas de revenus suffisants imposables en Thaïlande ca sera aussi sans problème c'est possible pour les globe trotter ou autres ...
- Si vous ne pouvez prouver que vous vous êtes acquitté de l'impôt Thaïlandais et que le fisc s'aperçoit d'une façon ou d'une autres que vous avez des revenus plus que confortables de sources étrangères pendant votre expatriation Cette dernière hypothèse est la plus intéressante .....🏴☠️
Note /
Par contre, pouvez vous m'expliquez comment faites vous pour coller un PDF sur le message je n'y arrive pas ....
Comme quoi on ne sait pas tout😏
Bonne journée
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
Pété de rire ! Des barres dans le ventre ! 😛
Tu as le profil de quelqu'un qui aime avoir le dernier mot quoi qu'il arrive.
Hey ! Pète un coup ! Ca ira mieux ! lol !
ah ah ah ah ! ! ! ! 😛
P.S : MengWan est un mythe sur ce site car c'est un " Monsieur " qui ne s'exprime jamais sans réfléchir.
Ca lui arrive quelquefois de commettre des erreurs, mais il les reconnaît.
C'est un " Monsieur " que je respecte, car il sait avoir un dialogue contrairement à toi.
Avoir un dialogue avec quelqu'un, c'est analyser ses propos et les vérifier sans être hautain.
Quand j'ai vu les réponses arrogantes que tu as donné aux autres, j'ai tout de suite compris à qui j'avais à faire. ( Un imbécile heureux )
Es-tu sûr de ton âge où est-ce une erreur de ta part ! lol ! 😛
L'ouvrier n'est nullement détaché à l'étranger car son employeur véritable reste la RATP mais rentre nécessairement dans le champ de la convention puisque qu'il travaillera hors de France. Vous confondez et faites l'amalgame avec le détachement (statut qui permet de conserver la Sécurité Sociale avec le pays d'origine pour une durée limitée tout en ayant un employeur dans un autre pays : une filiale la plupart du temps) et l'expatrié qui lui est indépendant dans le pays ou il exerce : ces 2 catégories sont des statuts sociaux et non fiscaux et sont toujours imposées dans le pays d'exercice de l'activité (donc celui du détachement).
A ne pas confondre non plus avec les "missions temporaires" : généralement inférieures à 6 mois et qui n'ont aucunes conséquences fiscales sur le plan international mais sont traitées par la convention pour celles qui dépasseraient 6 mois.
A ne pas confondre non plus avec l'article 81A qui permet à un salarié français de bénéficier d'une exonération de salaire partielle (donc jamais totale 😛) pour la "sujetions liée à ses déplacements" lequel reste toujours résident fiscal français... et qui s'applique à de nombreuses catégories de salariés (commerciaux internationaux, responsables exports, techniciens de maintenance avionique, marins au long cours et j'en passe !!).
Bien sur les les résidents fiscaux français en feront état dans leur déclaration grace à des cases judicieusement prévues à cet effet (Case 8 dernier rectangle tout en bas de la déclaration 2042). Evitez de mettre un K ca veut dire que vous me parlez de votre déclaration personnelle pré remplie 😉 et c'est une DADS (Déclaration annuelle des données sociales) et non une RDAS........
NOTE : Quand on émarge sur des hauts revenus on est forcément un peu fiscaliste ca doit être certainement votre cas ! C'est surtout mon métier depuis 15 ans !!Et de surcroit international dans la mesure ou je conseille des sociétés qui envoient du personnel à l'étranger 😇😇😇
Je doute que cette réponse passionne les lecteurs compte tenu de ce post nébuleux....
"Dans vos phrases, n'utilisez qu'un sujet, un verbe, un complément d"objet direct ; Quand vous aurez besoin d'un adjectif, venez me trouver." (Georges Clemenceau)
Bonsoir ! c'est encore le pédant et l'imbécile heureux ....
Mon garçon, vous devriez résoudre votre problème d'existence sur cette planète aux vues de votre poste pour l'Inde ..... vous nous avez fait bien sourire de votre naïveté et je ne m'étais pas permis de porter un jugement ....
Tenez, je vous donne un peu d'exercice en Anglais ca vous fera le plus grand bien car pour vivre toute une vie en Inde il faut au moins parler et lire un peu l'Anglais
Si vous partez en Inde, n'oubliez surtout pas de vous radier des assedics si vous y êtes inscrit car ces derniers envoient directement ces revenus perçus à votre contrôleur fiscale Voilà donc une bonne information qui peut vous servir mais vous devez certainement pas être imposable ni inscrit au Garp connaissez vous cet organisme .....?
Je vous joins donc ceci je ne sais même pas si vous savez de quoi je parle ....
Le weekend touche à sa fin et il se fait tard en Corée. J'ai tout de même passé un bon weekend pluvieux derrière mon clavier et effectivement je réalise que je suis un homme heureux quand je vous lis ....
Le prétentieux vous souhaite tout de même un bon voyage dans ces pays que vous aimez tant sur le papier... Allez y au moins 15 jours et vous viendrez nous raconter vos exploits
JE DOUTE QUE VOUS PUISSIEZ Y SURVIVRE PAS PLUS DE TROIS MOIS ET ENCORE ...Quand on veut être grand dans la vie on essaie d'être d'abord équilibré ca ne semble pas être votre cas...
Bon vent ! Jeune homme ... ( peut être 26 ans tout au plus ...😏)
Exercice : A défaut, soyez bon élève au moins pour une fois et donnez moi la traduction sans Google ...
Personal Income Tax Corporate Income Tax Value Added Tax Specific Business Tax Petroleum Income Tax Stamp Duty
Personal Income Tax (PIT) is a direct tax levied on income of a person. A person means an individual, an ordinary partnership, a non-juristic body of person and an undivided estate. In general, a person liable to PIT has to compute his tax liability, file tax return and pay tax, if any, accordingly on a calendar year basis.
1. Taxable Person
Taxpayers are classified into “resident” and “non-resident”. “Resident” means any person residing in Thailand for a period or periods aggregating more than 180 days in any tax (calendar) year. A resident of Thailand is liable to pay tax on income from sources in Thailand as well as on the portion of income from foreign sources that is brought into Thailand. A non-resident is, however, subject to tax only on income from sources in Thailand.
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
Ton air arrogant devient nauséabond et je n'ai pas jugé bon de relever tes nombreuses fooootes d'aurtographes comme tu le fais avec Whitetemple avec lequel je suis d'accord sur plusieurs points :
- le ridicule ne tue pas (ou plus) !
- Tu as le profil de quelqu'un qui aime avoir le dernier mot quoi qu'il arrive.
Et à titre personnel je maitrise (en toute modestie 😇) parfaitement l'anglais 😉
"Dans vos phrases, n'utilisez qu'un sujet, un verbe, un complément d"objet direct ; Quand vous aurez besoin d'un adjectif, venez me trouver." (Georges Clemenceau)
Ce que vous écrivez est parfaitement juste le détachement ne peut dépasser 6 mois je suis d'accord La RATP devant modifier le contrat de travail du salarié par un avenant y stipulant les conditions du déplacement et les émoluments comme la prime d'expatriation et les indemnités de déplacement et frais occasionnés pour la mission dans la limite des taux définis par le code des impôts.Il rentrera donc bien dans le champ de la convention fiscale... avec ce que l'on sait dessus
Pour ce qui m'intéresse que dit la convention pour l'imposition des non résidents français installés en Thaïlande (aucun revenus de source Française) mais ils ont des revenus en Thaïlande il sont donc imposable à la PIT me semble t-il puisque il se prévaut de la convention.....
Je ne parle pas des retraités Français qui ont une retenue de leur retraite à la source je parle de personnes qui ont un salaire ( profession dépendante et des personnes indépendante comme un Ingénieurs ou Conseil ..)
ou ils sont d'un côté ou il sont dans l'autre mais certainement pas au milieu voilà ce que j'essais de dire depuis le début Un seule déclaration fiscale avant de partir Vous devenez non résident avec un numéro fiscale qui vous protège de toute imposition si vous n'avez aucun revenue mais la condition c'est que vous soyez bien résident en Thaïlande ce qui vous permet donc d'être imposé par la Thailande via la PIT un non paiement de la PIT si vous avez des revenus thaïlandais vous exclus de la convention me semble t-il ? et vous retomber dans l'imposition de droit commun ...
Voilà pourquoi je parle de déclaration fiscale obligatoire au moins une fois cette déclaration définie votre rattachement fiscale au pays contractant par la convention qui elle même ne vous exonère pas de l'impôt sur le revenue à payer à la Thaïlande qui applique exactement et symétriquement la convention en sens inverse quand devient il donc pour ceux qui ne sont vraiment résidents et qui perçoivent des revenus individuels de source thaïlandaises et qui ont bien un work permit de travail et ceux qui en fait non pas de visa et quitte le pays par le system du visa run ? Ils sont donc non résident au sens de la convention ....
Merci tout de même pour vos écrits et corrigez moi sur le deuxième chapitre pour ma part de ne vois pas d'échappatoire à l'impôt c'est ce que je veux dire ....
Amicalement
Personal Income Tax (PIT) is a direct tax levied on income of a person. A person means an individual, an ordinary partnership, a non-juristic body of person and an undivided estate. In general, a person liable to PIT has to compute his tax liability, file tax return and pay tax, if any, accordingly on a calendar year basis.
1. Taxable Person
Taxpayers are classified into “resident” and “non-resident”. “Resident” means any person residing in Thailand for a period or periods aggregating more than 180 days in any tax (calendar) year. A resident of Thailand is liable to pay tax on income from sources in Thailand as well as on the portion of income from foreign sources that is brought into Thailand. A non-resident is, however, subject to tax only on income from sources in Thailand.
2. TAX BASE
2.1 Assessable Income
Income chargeable to the PIT is called “assessable income”. The term covers income both in cash and in kind. Therefore, any benefits provided by an employer or other persons, such as a rent-free house or the amount of tax paid by the employer on behalf of the employee, is also treated as assessable income of the employee for the purpose of PIT.
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
Oui vous avez raison ! J'arrête d'alimenter ce troll comme vous dites bien dommage car j'avais enfin quelqu'un qui pouvait m'expliquer clairement mes erreurs et mes arrogances
Fin du Troll sauf si quelqu'un m'explique correctement et clairement ce que je pense
Un dernier mot j'espère qu'il détendra l'atmosphère ....
Savez vous la différence entre une autruche et un suricate ?
Comme vous le savez le suricate est toujours aux argués et regarde loin devant ...
L'autruche elle a une particularité elle met sa tête dans un trou quand elle peur.... l'inconvénient c'est qu'elle met bien en évidence son arrière train Moralité ............
Bonne semaine à tous !
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
Un autre mot pour abonder dans le sens de tous les participants ici sauf un, et pour dissiper les doutes qui pourraient naître chez certains lecteurs :
Le conseiller non-residents de la dgfpi m'a officiellement dit (suite à une question relative à un changement de pays et d'adresse et à la mise à jour de mon dossier) : "Votre dossier est cloturé, pour absence de revenus de source française après départ à l'étranger. Il nous est donc impossible de prendre en compte votre nouvelle adresse.
Si vous êtes résident à l'étranger, en 2008, vous n'êtes soumis en France qu'à une obligation déclarative limitée à vos seuls revenus de source française. En l'absence de ceux-ci, vous ne devez pas déposer de déclaration de revenus."
Pour ce qui m'intéresse que dit la convention pour l'imposition des non résidents français installés en Thaïlande (aucun revenus de source Française) mais ils ont des revenus en Thaïlande il sont donc imposable à la PIT me semble t-il puisque il se prévaut de la convention.....
Jamais on ne mentionne la non-imposition !! Pourquoi appliquer la convention à quelqu'un qui n'aurait qu'un salaire imposable dans un pays ? Il suffit de lui appliquer la législation fiscale de ce pays. Donc soit vous etes résidents de Thailande soit de France ET vous disposez aussi de revenu provenant de l'autre pays (sinon la Convention ne sert à rien 😇): le but étant de déterminer qui impose quoi et comment. Donc le salarié francais qui bosse en Thailande sera imposé en Thailande, (tout comme l'ingénieur ou l'avocat) !! A l'inverse le salarié thai qui bosse en France sera imposé en France. Et si le salarié français loue une maison en France, ces revenus fonciers seront imposés en France (qu'il soit ou non résident fiscal français). Encore une fois la nationalité n'est pas sur le plan international un critère déterminant afin de conclure à une résidence fiscale (sauf USA...) ! Apres s'amuser à combiner ces règles est une question plus technique dont je ne souhaite pas débattre ici 😉
"Dans vos phrases, n'utilisez qu'un sujet, un verbe, un complément d"objet direct ; Quand vous aurez besoin d'un adjectif, venez me trouver." (Georges Clemenceau)
Désolé de te décevoir mais je parle couramment l'anglais et le japonais.
Donc, tes remarques à deux balles me prouvent les limites de ton intelligence.
A trente ans, c'est pas mal, non ? Tu fais mieux ?
Pour écrire autant de conneries sur ce forum, il faut vraiment avoir une psychologie " hors norme " ! lol lol lol 😛😛😛
Je n'ai pas besoin " d'ASSEDIC " , car j'ai un gros paquet d'argent sur moi, donc, apprends à lire les posts ignorant.
Moralité : Il vaut mieux poser une question " naîve " pour obtenir une réponse intelligente, car poser une question intelligente, c'est obtenir une réponse vide.
Dans ton cas, non seulement tu es naïf, mais en plus tu fais un " monologue " barbant et inexact.
Dans ton post, tu affirmes des choses qui induisent des gens en erreur.
Il ne faut pas plaisanter avec les impôts et des gens faibles te croiront au lieu de se renseigner auprès d'un consulat ou d'une ambassade.
Ne t'inquiètes pas, c'est le genre de gars qui ne sait pas quoi foutre et qui inonde le forum avec des troll à la "noix", tu peux consulter ces précédents "messages" et ses copier-coller !
Il ne sait encore pas du haut de ses 57 ans, que des administrations compétentes sont prêtes à répondre aux préoccupations des gens, autant en France qu'en Thailande !
On lit partout en ce moment et on en parle et voit à la TV la semaine dernière au infos de la 2 dernièrement , que des personnes partent plus de 183 jours à l'étranger pour ne plus payer d'impôts.
Quand est-il exactement et comment prouver que l'on est parti 6 mois. j'ai lu sur impotsgouv.fr qu'il fallait faire deux déclarations la 2042 et la 2042 NR cette dernière pour le montant perçu pendant que l'on est à l'étranger.
Mais doit-on prévenir avant de partir ou tout simplement faire ces deux déclarations.
Merci de vos réponses.😉
, que des personnes partent plus de 183 jours à l'étranger pour ne plus payer d'impôts.
Quand est-il exactement et comment prouver que l'on est parti 6 mois. j'ai lu sur impotsgouv.fr qu'il fallait faire deux déclarations la 2042 et la 2042 NR cette dernière pour le montant perçu pendant que l'on est à l'étranger.
Ce que tu as lu (mais mal compris) c'est que si tu pars vivre à l'étranger, tu n'es plus censé etre résident fiscal francais. Donc entre le 1er janvier et la date de ton départ (admettons ici le 1er juin) tu feras une 2042 "normale" à ton CDI habituel (celui du domicile) puis une autre (2042 NR pour non-résident au Centre des Impôts des Non Résidents) pour la période 1er juin/31 décembre dans l'hypothèse ou tu aurais des revenus imposables en France (revenus fonciers, retraites*) qui le resteront toujours, que tu passes + de 183 jours ou non à l'étranger 😛. Ne pas payer d'impots sur certains revenus en France veut aussi dire qu'ils seront imposé dans le nouvel état de résidence : donc rien si tu résides à Dubai. Mais dans d'autres pays ce sera plus élevé qu'en France... comme l'Angleterre, l'Allemagne, la Belgique, l'Espagne et tous les pays du Nord de l'Europe et j'en passe.
* Pour les retraités (présents ou futurs) français qui vivent plus de 183 jours en Thailande ; ils deviendront résidents fiscaux thais. S'ils ne disposent que de retraites ou de revenus fonciers de source française ils seront quand même imposés en France (selon les termes de la la Convention fiscale) et dans les mêmes conditions qu'un résident français ! Vous aurez compris que le changement de résidence ne vous apportera aucun avantage fiscal, si ce n'est de ne pas payer de Contributions Sociales dans la mesure ou vous êtes non-résident 😛
"Dans vos phrases, n'utilisez qu'un sujet, un verbe, un complément d"objet direct ; Quand vous aurez besoin d'un adjectif, venez me trouver." (Georges Clemenceau)
Pour les retraités (présents ou futurs) français qui vivent plus de 183 jours en Thailande ;
ils deviendront résidents fiscaux thais.
S'ils ne disposent que de retraites ou de revenus fonciers de source française ils seront quand
même imposés en France (selon les termes de la la Convention fiscale) et dans les mêmes
conditions qu'un résident français !
On a déjà dit le contraire ici ...
On ne sera pas imposé dans les même conditions qu'un résident, mais dans des conditions
PIRES (i.e. comme un célibataire quelles que soient ses charges de famille !).
🙂
Si vous avez compris tout ce que je viens de vous dire, c'est que j'ai dû faire une erreur quelque part. - Alan Greenspan
Science sans conscience n'est que ruine de l'âme - Rabelais
Je ne rentre pas dans le débat technique "seuil d'imposition minimal, prélèvement libératoire" qui va perdre les lecteurs mais une chose est sure le quotient familial est pris en compte !! Et l'absence de CSG à payer pour les non-résidents également 😛. Donc globalement et par souci de synthèse nous parlerons bien de conditions d'impositions équivalentes ! 😇
"Dans vos phrases, n'utilisez qu'un sujet, un verbe, un complément d"objet direct ; Quand vous aurez besoin d'un adjectif, venez me trouver." (Georges Clemenceau)
une chose est sure le quotient familial est pris en compte
NON, et je parle par expérience ...
Que l'on ait une part oubien deux oubien N, on paye de la même façon, c'est ce
que j'appelle "ne pas tenir compte du quotient familial" !
🙂
Si vous avez compris tout ce que je viens de vous dire, c'est que j'ai dû faire une erreur quelque part. - Alan Greenspan
Science sans conscience n'est que ruine de l'âme - Rabelais
Tu dois être un cas à part 😉 car j'ai vu (et continue de voir) beaucoup d'avis d'imposition qui le prennent en compte.... Mais encore une fois tu vas "complexifié" le post sans interet.
"Dans vos phrases, n'utilisez qu'un sujet, un verbe, un complément d"objet direct ; Quand vous aurez besoin d'un adjectif, venez me trouver." (Georges Clemenceau)
Pour info, as tu vu ce document ? Pour les retraites, pension ou tout autres revenus non expressément nommés dans la convention France-Thaïlande Article 18,19,22....
L'imposition est forfaitaire, progressive non restituable...
Article 182 A
Modifié par LOI n°2008-1443 du 30 décembre 2008 - art. 25 (V)
I. A l'exception des salaires entrant dans le champ d'application de l'article 182 A bis, les traitements, salaires, pensions et rentes viagères, de source française, servis à des personnes qui ne sont pas fiscalement domiciliées en France donnent lieu à l'application d'une retenue à la source.
II. La base de cette retenue est constituée par le montant net des sommes versées, déterminé conformément aux règles applicables en matière d'impôt sur le revenu, à l'exclusion de celles qui prévoient la déduction des frais professionnels réels.
III. La retenue est calculée, pour l'année 2006, selon le tarif suivant, correspondant à une durée d'un an :
Fraction des sommes soumises à retenue :
Inférieure à 13 170 euros : 0 % (Soit pour 1101 Euros mensuel prélèvement 0 euros à la source)
De 13 170 euros à 38 214 euros : 12 % (Soit pour 1097 euros mensuel prélèvement 131 euros à la source)
Supérieure à 38 214 euros : 20 %. (Soit 3184 euros mensuel prélèvement 637 euros à la source)
Les limites de ces tranches sont fixées par décret en Conseil d'Etat proportionnellement à la durée de l'activité exercée en France ou de la période à laquelle les paiements se rapportent quand cette durée diffère d'un an.
Les taux de 12 % et 20 % ci-dessus sont ramenés à 8 % et 14,4 % dans les départements d'outre-mer.
IV. Chacun des seuils indiqués au III varie chaque année dans la même proportion que la limite la plus proche des tranches du barème prévu au 1 du I de l'article 197.
V. La retenue s'impute sur le montant de l'impôt sur le revenu établi dans les conditions prévues à l'article 197 A.
NOTA: LOI n° 2008-1443 du 30 décembre 2008 de finances rectificative pour 2008 art. 25 II : le présent article s'applique aux sommes versées à compter du 1er janvier 2009 .
Cite:
CGI 197, 197 A
CGIAN2 91 A, 91 B
Cordialement
La chanson de Jean Gabin "Je sais" un peu triste! je vous l'accorde mais tellement vraie et d'actualité....
je reviens sur mon cas je voudrais choisir la Thaïlande comme domicile fiscal, je n'ai pas de bien foncier , je suis locataire, n'ai pas d'enfant
Je ne perçois qu'une pension et rente d'invalidité.
Dans ce cas à qui vais je payer des impôts ? les cotisations CSG et RDS seront-elle supprimées ?
Merci
Travailler, étudier et vivre à l'étranger › Thaïlande · 1 reply
Qqun serait il m expliquer combien paye t on d impots sur le revenu en Thailande? Est prélevé a la source? ou bien paye t on l annee suivante comme en France?…
Travailler, étudier et vivre à l'étranger › Thaïlande · 2 replies
J ai passé 4 mois en 2008 en Thailande, en pensant que j allais y vivre!!Je suis retraité! Et donc, pensant y vivre j avais pour cette annee la, mis mon foyer…
Travailler, étudier et vivre à l'étranger › Thaïlande · 2 replies
QUELQ'UN PEUT-IL ME DONNER LE MONTANT DES CHARGES, TAXES ET IMPOT SUR UN SALAIRE EN THAILANDE. ET PAR AILLEURS, COMBIEN IL FAUT COMPTER POUR UN LOGEMENT DE BON…
Travailler, étudier et vivre à l'étranger › Thaïlande · 5 replies
J'envisage d'aller m'installer à Bangkok. Une société me propose un contrat local. On me dit qu'il est possible de payer un forfait d'environ 2000 euros au…
My name is Deborah, I’m French. I’m married and have two children. I’m a clinical psychologist specializing in psychotraumatology, and I’m also pursuing medical studies.
For some time now, I’ve been seriously considering moving to the United States. My long-term goal is to practice medicine in the U.S., with a particular interest in forensic pathology. I know the journey is demanding (USMLE, residency, fellowship, etc.), but I’m ready to commit to several years of hard work.
For now, I’m focused on building this project thoughtfully. I want to improve my English, better understand the American system, and connect with people who’ve already gone through this process or are living in the U.S.
I have a few questions:
- Are there any doctors or international students here who’ve successfully matched into a U.S. residency?
- When did you start preparing for the USMLE?
- What advice would you give to someone still in medical school?
- Which states would you recommend for a future career in forensic pathology, with a good quality of life and good schools for kids?
- Is it better to do an observership or a research fellowship before applying for residency?
- What are, in your opinion, the pitfalls to avoid when planning such a project?
Thank you so much to everyone who takes the time to respond. I’d really appreciate any advice or experiences you can share!
Hi everyone, my son’s school is offering him a one-month Erasmus trip to Ireland, but he has to find a junior cycle school that will accept him and a host family on his own. Honestly, we’re struggling—we’ve contacted two schools and haven’t heard back! If you have any leads...
What price should I expect to pay for a modest small apartment or a large room in a bedroom community in Quito? Are restaurants and food expensive? And which airline is best to travel from Montreal? Thanks for your answers
I’m considering moving to Miami to live and work for a few years.
If anyone knows what the administrative formalities are—both for getting a work permit and for the steps and reputable organizations to contact (since I imagine there are scammers in this space) when buying a studio in Miami or Miami Beach—I’d love any info you can share!
Hi, I was wondering if anyone has already had the experience of working abroad?
I don’t have a specific country in mind yet, so I’m open to hearing about your experiences on this topic—the pros and cons, etc.
Hi there!
I’m a young Malian looking to work in Morocco. Besides a passport, what other documents are required at the **Moroccan** border?
Thanks for your help!
Hi there. I’m planning to move to Luxembourg around December 2025 or January 2026. I’ll be looking for a job and settling in. My question is: is it too complicated to find housing? Is the job market more advantageous and easier than in France? I’m open to any information that could help me.
Thanks in advance for your advice.
I’d love to hear your thoughts and experiences about marrying a Cuban and moving to Cuba (not the other way around!). Yes, some of us actually *want* to stay on the island! Is it possible to work there without too much hassle, or is it really complicated?
I’m heading to Bangkok for a 5-month internship, and I’m wondering about the budget because I’ve read all sorts of things—so I decided to post here to get answers tailored to my situation! :D
I found housing that costs me 7,000 baht (I know it’s a bit pricey, but it’s super convenient...), which works out to about 160 € all-inclusive. So, I was wondering if it’s realistic to live on 500 or 600 € per month, and if so, under what conditions? Is that enough, considering I’ll be working 40 hours a week?
Thanks in advance for your replies—I hope they’ll reassure me!
WEP offers loads of different projects, including one I really like: helping and volunteering on a farm, particularly in South America (Peru or Argentina).
I’d love to know if anyone has tried this project or knows someone who has... or has done something similar? I’d like to get some feedback before diving into the adventure.
If so, could you share your thoughts on the project, any tips, etc.?
Hi there,
Our departure time is getting closer (we have less than 2 years left—it’s both a long time and so short!). To start preparing seriously, we’ll need quite a bit of info. If anyone knows the rates charged by movers for a crate to French Polynesia, or what pitfalls to avoid (I know you can get quotes directly from movers, but I’d love insights from actual customers😉).
Are there any special requirements before leaving France (aside from taxes...)?
Thanks to everyone for your help—every bit of info is useful. We’re aiming for a departure around 06/2010 (just need to save up a little more...).
Thanks again!
Hi, I’m a self-employed physiotherapist in France, and as my wife (a nurse) and I look into working abroad in about two years, I’ve been offered an equivalence to become a respiratory physiotherapist in Switzerland. Actually, I’m currently doing a postgraduate diploma in pediatric respiratory physiotherapy and want to specialize in that area. Anyway, that’s not the main point—could anyone explain the pros and cons of doing this job in Switzerland? Based on the paperwork I’ve received, the equivalence seems purely administrative or almost... What about working conditions, quality of life, salaries, etc.?
Thanks for your replies.
PS: Same question for my wife, a nurse, regarding her integration.
I’m looking for information about jobs in early childhood in New Caledonia. I’m currently a childminder in a MAM (multi-accueil) and I’ve also worked for about 6 years in several daycare centers as a childcare assistant.
In the summer of 2026, my husband is being transferred to New Caledonia. We’ll be living near Nouméa. Do you know if the early childhood sector is a good field for jobs there?
Can’t wait to discover this island! Right now, we’re in the middle of all the administrative paperwork for our 3 kids, finding housing, bringing our cat to the territory, and so on!
Thanks for your feedback!!
Hi there,
I’ve been living in Bali for a month now, but unfortunately on a VOA visa. I’m looking for a European company that’s set up in Indonesia. I’m in electrotechnical maintenance—air conditioning, cold rooms, 220V/380V electricity. I’ve been a tradesperson for 3 months and can bring my full professional toolkit. If anyone’s interested, let me know!
You can send me a message.
Best regards,
I’d love to go to Japan to travel, and if things go well, work there too.
Has anyone tried finding a job there? Is it even possible without speaking Japanese?
I’m thinking of starting out in restaurants (dishwashing or serving) and then moving into my field, IT.
I’d like to move to Spain, specifically to Málaga.
To do that, I’d like to know if I’ll need any official documents from France to work there, or anything like that...
I’d also love to hear from people who’ve moved to Spain for work—do Spaniards like the French? Is it hard to fit in? What are the salary ranges for a ready-to-wear salesperson? And is it easy to find housing?
My partner and I currently live in Antibes—we’re both freelancers working remotely. We’re thinking about potentially moving to Italy.
We’d like to settle near the French border, between Ventimiglia and San Remo (this is important because we need access to Nice Airport twice a month). ✈️
I’d love to hear about life in this region! We’re looking for a quiet spot close to the sea. Any recommendations? As for the paperwork, is it difficult to get everything official? Is finding housing tough in this area? What kind of guarantees are usually required? If any kind soul could shed some light on this, we’d really appreciate it! 🥺🏻
I'm looking for an au pair who'd like to come to Bournemouth in the south of England, and I'd love to know what the best websites are to find one, please.
I’d like to get some information about my eligibility for the DV Lottery.
About my background:
• I earned a *Bac Pro* through VAE (*Validation des Acquis de l’Expérience*), issued by the *Éducation nationale*.
• I also have a professional certification as a *Conseiller en Insertion* (Employment Counselor), issued by the Ministry of Labor.
• Altogether, this adds up to a *Bac+2* level.
I’d like to know if this level qualifies me to apply for the DV Lottery.
Regarding my work experience:
• I work as an *Employment Counselor*.
• I checked on O*Net Online for the classification: Job Zone 4, SVP Range: 7.0 – <8.0.
• I only have one year of experience, but I handle similar tasks in business creation.
So my question is: can I apply for the DV Lottery despite my relatively short experience, given that my job falls under Job Zone 4?
I’m looking for info on villages around Aix, like Fuveau, Bouc-Bel-Air, or even Éguilles and Venelles?
We’re a couple with a child living in the Paris region, and I’ll be relocating to Aix-en-Provence in spring 2026. We’d love to swap our apartment for a house with a pool within 20-30 minutes max of central Aix, with a budget of around 650k €.
In terms of climate and geography, I’ve read that Aix is in a basin where it can get really hot. What about the surrounding villages that are a bit more elevated, like Venelles? Is it just as stifling?
Starting this spring, we want to settle near Aix-en-Provence. We're tired of living in the mountains with all the snow—we really need some sunshine and a fresh start. Is it hard to find a house to rent there? What about prices? If you have any great tips or useful info about the area, we’d love to hear it. I work in education and want to do prevention work in Marseille or Aix—are there jobs in the social sector?
Anyway, we need tons of info, but we’re sure we’re going to take the leap—no hesitation, adventure is adventure!!!
Thanks for your help and any experiences you can share.
I’m an osteopath and I’d like to set up and open an osteopathy practice in Thailand. I don’t have a precise location in mind yet, but I’m thinking maybe Hua Hin.
I saw there’s an osteopath based in Phuket, so I wrote to him for some info, but he still hasn’t replied🤪!
So I’m reaching out to people who live there or know the country well:
I’d like to know what the best ways are to advertise and get known in Thailand. Are there any local classifieds newspapers?
First, I’d like to practice from my apartment. Is that allowed in Thailand?
Ideally, I’d like to work part-time in a private hospital as an osteopath. I’m thinking that in Thailand, the medical field is much more open than in Europe!!! Has anyone seen an osteopath or chiropractor working in a Thai hospital? Do you know the price of a consultation?
Any info you can share will be super helpful! Thanks in advance[;)!!!]
Hello everyone,
We’re a small family from the south of France, with a 2-year-old little boy, and we’re dreaming of starting a new adventure abroad by opening our own business. For now, we haven’t chosen a specific destination yet.
We mainly speak French, with a basic level of Spanish and English, and we’re ready to improve these two languages if needed. We’re looking for a multicultural, safe country with quality healthcare and good schools accessible for our son. We’d also love a pleasant place with a mild climate where life is good.
Our idea is to travel to different countries to explore, compare, and refine our project. We’d be really happy to read your tips, experiences, or anecdotes if you’ve already undertaken a similar project or if you know key points to anticipate.
Thanks in advance for your shares and help—it would really help us move forward with our project! 😄
Hi everyone,
I’m heading to Dublin as an au pair in a few weeks.
I’m looking for a reputable language school. It’s so hard to choose! Has anyone already done a language stay in Dublin? Any tips? Thanks so much! :)
Hi everyone, so I’m planning to go study at a community college in the U.S., but the only snag is which one—there are so many options over there! I’ve heard about one in California, Diablo Valley College, and another in Florida, Valencia College. I know both states are super attractive for tourism, but my main criteria are teaching quality and price. I’m open to any advice, comments, or suggestions—thanks in advance! The start of the semester is coming up, and I’m a little nervous...
READY, SET...... GO...... TO YOUR KEYBOARDS!!!!!!!! lol
Hi! I’m looking for an apartment in Malaga from September (2025) until January for my Erasmus exchange, but I’m not finding much, and it seems like there are a lot of scams. Does anyone have any leads or tips? Thanks!^^
