Ouvrir un registre de commerce en Algérie

Laisse moi de temps & je te laisse des doc Pdf a propos de tarif douane & Formalité de registre de commerce

Pour ouvrire un registre de commerce en algerie import export . le capitale & 200 000euro 😄 ya un autre moiyen Le bureau de représentation (ou de liaison) Le bureau de représentation est une formule qui continue à être utilisée par un certain nombre d'entreprises, car elle permet, pour un investissement limité, de garantir une présence directe de l'entreprise sur le territoire algérien. Il comporte : - le contrôle direct par la maison mère des activités de la structure en Algérie. - la possibilité d'employer des commerciaux directement salariés par l'entreprise pour des activités de prospection, de promotion et de suivi de la clientèle. Le financement du bureau de liaison se fait exclusivement en devises, puisque le bureau de liaison ne fait aucune recette locale et n'exerce aucune activité lucrative. Le bureau et ses agents ne peuvent conclure aucun contrat en leur nom propre. Procédures : 1- La société est obligatoirement créée par un acte authentique « les statuts » établi devant un notaire et donnant lieu à publication au Bulletin Officiel des Annonces Légales et deux journaux nationaux. Ces opérations sont onéreuses, proportionnellement au capital de la société pour les frais notariaux et à un droit fixe pour la publication au BOAL. La durée d'établissement des actes et de leur publication est variable, mais n'excède pas les deux mois. Le début d'activité est soumis à : • la déclaration d'existence auprès des impôts l'inscription au registre de commerce (voir fiche) Les sociétés de droit algérien peuvent être contrôlées à 100% par des personnes physiques ou morales étrangères, ces dernières n'ayant pas besoin d'agrément particulier pour souscrire à tout ou partie du capital. 2- l'établissement d'un bureau de liaison se fait sur demande à adresser au Ministère du Commerce. Elle prévoit le dépôt d'une caution de 20 000 USD auprès d'une banque primaire et l'acquittement d'un droit d'enregistrement de 100 000 dinars algériens. Références : - Ordonnance n° 75-59 du 26 Septembre 1975 portant code de commerce, modifiée et complétée - Loi 90-22 du 18 Août 1990 relative au registre de commerce, modifiée et complétée - Loi n° 03-13 du 25 Octobre 2003 portant approbation de l'ordonnance 0304 du 19 Juillet 2003 relative aux règles générales applicables à l'importation et l'exportation des marchandises

Les modalités d'inscription au registre du commerce en Algérie. La législation et la réglementation relatives à l'enregistrement des entreprises ont connu un assouplissement consécrateur ces dernières années. C'est ainsi que les formalités d'inscription au registre du commerce (immatriculation, modification et radiation) ont été allégées et les délais nettement réduits. Il n'est exigé pour le moment que les documents essentiels et les délais de délivrance du registre du commerce sont réduits à moins de 24 heures. Les antennes locales du Centre National du Registre du Commerce, implantées dans les chefs lieux des 48 wilayas restent entièrement à votre disposition pour vous fournir tous les compléments d'informations nécessaires. Le présent guide présente la nature des documents à fournir pour l'inscription au registre du commerce. La Direction Générale du CNRC reste également à - votre disposition pour vous accompagner, vous conseiller et vous fournir toutes les informations nécessaires à la création et au développement de l'entreprise en Algérie. La Direction Générale IMMATRICULATION Personnes Physiques Le dossier doit comporter, les pièces suivantes • Demande signée, établie sur des formulaires fournis par le centre national du registre du commerce ; • Acte de propriété du local commercial ou contrat de location notarié ; • Extrait d'acte de naissance ; • Extrait du casier judiciaire (N° 3) ; • Quittance justifiant l'acquittement des droits de timbre, prévu par la législation en vigueur (4.000 DA) ; • Reçu de versement des droits d'immatriculation au registre du commerce, tel que fixé par la réglementation en vigueur ; • Carte de commerçant étranger, le cas échéant ; • Agrément ou autorisation délivrée par les administrations compétentes, pour l'exercice des activités ou professions réglementées. IMMATRICULATION Personnes Morales Le dossier doit comporter, les pièces suivantes • Demande signée, établie sur des formulaires fournis par le centre national du registre du commerce, • Acte de propriété du local commercial ou contrat de location notarié (au nom de la société) ; • Deux (02) exemplaires des statuts portant création de la société ; • Copie de l'insertion des statuts de la société au BOAL et dans un quotidien national (Avis) ; • Extrait d'acte de naissance et extrait du casier judiciaire des gérants, administrateurs, membres du directoire ou membres du conseil de surveillance ; • Quittance justifiant l'acquittement des droits de timbre prévu par la législation en vigueur (4.000 DA) ; • Reçu de versement des droits d'immatriculation au registre du commerce tel que fixé par la réglementation en vigueur ; • Agrément ou autorisation délivré par les administrations compétentes, lorsqu'il s'agit de l'exercice d'une activité ou profession réglementée ; Les sociétés exerçant dans le secteur de l'importation de produits et marchandises destinés à la revente en l'état, doivent avoir un capital social égal ou supérieur à 20 millions de dinars entièrement libéré (Article 13 de l'ordonnance 05-05 du 25 Juillet 2005, portant loi de finances complémentaire pour l'année 2005). IMMATRICULATION DES ETABLISSEMENTS SECONDAIRES Le dossier doit comporter, les pièces suivantes • Demande signée, établie sur des formulaires fournis par le centre national du registre du commerce ; • Bail ou titre de propriété du local commercial qui abrite l'activité secondaire ; • Quittance justifiant l'acquittement des droits de timbre, tel que prévu par la législation en vigueur (4.000 DA) ; • Reçu portant acquittement des droits d'immatriculation tels que fixés par la réglementation en vigueur ; • Copie des statuts pour les sociétés ; • Agrément ou l'autorisation délivré(e) par les administrations compétentes pour l'exercice des activités ou professions réglementées. MODIFICATION Personnes Physiques Le dossier doit comporter, les pièces suivantes • Original de l'extrait du registre du commerce ; • Demande signée, établie sur des formulaires fournis par le centre national du registre du commerce ; • Contrat de location notarié ou acte de propriété (cas de transfert), • Quittance justifiant l'acquittement des droits du timbre fiscal prévu par la législation en vigueur ( 4.000 DA), • Reçu portant l'acquittement des droits de modification du registre du commerce tels que fixés par la réglementation en vigueur (2.160 DA) ; • L'agrément ou l'autorisation délivré(e) par les administrations compétentes pour l'exercice d'une activité ou d'une profession règlementée. MODIFICATION Personnes Morales Le dossier doit comporter, les pièces suivantes • Original de l'extrait du registre du commerce ; • Demande signée, établie sur des formulaires fournis par le centre national du registre du commerce ; • Casier judiciaire et extrait de l'acte de naissance des nouveaux gestionnaires (en cas de changement de ceux-ci) ; • Deux (02) exemplaires des actes modificatifs de la société ; • Copie de l'insertion des actes modificatifs dans le BOAL et dans un quotidien national (Avis) ; • Copie du contrat de location ou acte de propriété au nom de la société ( cas de transfert de siège), • Quittance justifiant l'acquittement des droits de timbre fiscal prévu par la, législation en vigueur (4.000 DA), • Reçu portant l'acquittement des droits de modification du registre du commerce tels que fixés par la règlementation en vigueur ; • Agrément ou autorisation délivré(e) par les administrations compétentes en cas d'exercice d'une activité ou profession réglementée. RADIATION Personnes Physiques Le dossier doit comporter, les pièces suivantes • Demande signée, établie sur des formulaires fournis par le centre national du registre du commerce ; • Original de l'extrait du registre du commerce ; • Extrait de l'acte de décès de cujus, s'il y'a lieu ; • Copie de la décision de justice, entraînant la radiation, le cas échéant ; • Extrait de rôle apuré (activité) ; Reçu de paiement des droits de radiation (1.200 DA) RADIATION Personnes Morales Le dossier doit comporter, les pièces suivantes • Demande signée, établie sur des formulaires fournis par le centre national du registre du commerce ; * Acte notarié portant dissolution de la société joint à la délibération y afférente ; • Copie de l'insertion de l'acte de dissolution au BOAL et dans un quotidien national (Avis) ; • Original de l'extrait du registre du commerce ; • Extrait de rôles apuré (l'activité) ; • Reçu de paiement des droits de radiation (2.080 DA) ; • Copie de la décision de justice entraînant la radiation, le cas échéant. IMMATRICULATION des Commerçants Ambulants Le dossier doit comporter, les pièces suivantes • Demande signée, établie sur des formulaires fournis par le centre national du registre du commerce ; • Justification de résidence ou le cas échéant l'autorisation d'emplacement au niveau d'un site aménagé à cet effet pour les activités exercées en étal; • Copie carte grise du véhicule légalisée pour les activités exercées à l'aide d'un véhicule utilitaire ; • Extrait d'acte de naissance ; • Extrait du casier judiciaire (N° 3) ; • Quittance justifiant l'acquittement des droits du timbre fiscal prévu par la législation en vigueur ( 4.000 DA) ; • Reçu portant acquittement des droits d'immatriculation du registre du commerce tels que fixés par la réglementation en vigueur (2.080 DA) . IMMATRICULATION Transport Public Le dossier doit comporter, les pièces suivantes • Demande signée, établie sur des formulaires fournis par le centre national du registre du commerce ; • Certificat de résidence (original) ; • Autorisation délivrée par le directeur des transports territorialement compétent ; • Extrait d'acte de naissance ; • Extrait du casier judiciaire (N° 3) ; • Reçu portant acquittement des droits d'immatriculation au registre du commerce tels que fixés par la règlementation en vigueur (3.520 DA) ; • Quittance justifiant l'acquittement des droits du timbre fiscal prévu par la législation en vigueur (4.000 DA). CONTINUATION DE L'EXPLOITATION EN CAS DU DECES DU COMMERCANT Le dossier doit comporter, les pièces suivantes • Demande signée, établie sur des formulaires fournis par le centre national du registre du commerce ; • Original de l'extrait du registre du commerce ; • Extrait de l'acte du décès de cujus ; • Attestation notariale de transfert de propriété (frédha) ; • Procuration notariée établie par les héritiers au profit de la personne chargée de gérer le fonds de commerce de cujus ; • Extrait de l'acte de naissance et du casier judiciare du gérant ; • Quittance justifiant de l'acquittement du droit de timbre, tel que fixé par la légilation en vigueur (4.000 DA) ; • Reçu de versement des droits de modification du registre du commerce tels que fixés par la règlementation en vigueur. MODIFICATION DU REGISTRE DU COMMERCE POUR LE LOUEUR DU FONDS DE COMMERCE Le dossier doit comporter, les pièces suivantes • Demande signée, établie sur des formulaires fournis par le centre national du registre du commerce ; * Original de l'extrait du registre du commerce ; • Copie de l'acte notarié portant location gérance du fonds de commerce ; • Copie de l'insertion de l'acte notarié portant location gérance au BOAL et dans un quotidien national ; • Quittance justifiant de l'acquittement des droits de timbre, prévu par la législation en vigueur (4.000 DA) ; • Reçu de versement des droits de modification du ~~ registre du commerce tel que fixé par la législation en vigueur. IMMATRICULATION DU LOCATAIRE GÉRANT DU FONDS DE COMMERCE Le dossier doit comporter, les pièces suivantes • Demande signée, établie sur des formulaires fournis par le centre national du registre du commerce ; • Extrait de l'acte de naissance ; • Acte notarié portant location gérance du fonds de commerce ; • Copie de l'insertion de l'acte notarié portant location gérance au bulletin officiel des annonces légales (BOAL) et dans un quotidien national ; • Copie légalisée du registre du commerce du propriétaire du local commercial, revêtue de la mention relative à la location gérance du fonds du commerce ainsi que du nom et de l'adresse du domicile du locataire gérant ; • Extrait du casier judiciaire ; • Quittance justifiant l'acquittement des droits de timbre, prévus par la législation en vigueur (4.000 DA) ; • Reçu de versement des droits d'immatriculation au registre du commerce, tels que fixés par la réglementation en vigueur ; • Carte de commerçant étranger, le cas échéant. IMMATRICULATION DE SUCCURSALES, AGENCES, REPRESENTATIONS COMMERCIALES OU TOUT AUTRE ETABLISSEMENT COMMERCIAL RELEVANT D'UNE SOCITE INSTALEE A L’ETRANGER Le dossier doit comporter, les pièces suivantes • Demande signée, établie sur des formulaires fournis par le centre national du registre du commerce, • Exemplaire des statuts portant création de la société mère, authentifiés par les services consulaires algériens et traduits, le cas échéant en langue nationale ; • Exemplaire du registre du commerce de la société mère, traduit, le cas échéant en langue nationale, • Procès-verbal des délibérations prévoyant l'ouverture de l'établissement en Algérie, authentifié par les services consulaires, traduit, le cas échéant en langue nationale ; • Copie de l'insertion du procès-verbal des délibérations prévoyant l'ouverture de l'établissement en Algérie, au BOAL et dans un quotidien national ; • Extrait de l'acte de naissance et du casier judiciaire du gérant de l'établissement, • Acte de propriété du local commercial ou le bail établi au nom de l’établissement, • Quittance justifiant l'acquittement des droits de timbre, prévus par la législation en vigueur (4.000 DA) ; • Reçu de versement des droits d'immatriculation au registre du-m_ commerce tels ques fixés par la réglementation en vigueur ; • Agrément ou autorisation délivré(e) par les administrations compétentes lorsqu'il s'agit de l'exercice d'une activité ou profession réglementée.

salut yacine

merci pour ta reponse

mes cette loi es aboli ces a dire qu'il ont arretée cette loi mainenant ces 200000dinar ces a dire 2000 euros ces tout.

car j'ai eu un notaire au tel.

merci

Oui C vrai mais c pas encor de officiale :)

Enfin Je suis trop terain pas administration informe toi bien sur les sites de Gov c mieux

salut ben sa y'es j'ai eu la cambre de commerce se matin et j'ai eu un notaire qui m'a dis que c'etais bon.

merci dis moi tu connais pas une societé de transitaire tres serieuse et reputer sur alger mes pas des escrocs .

merci

Ya SudCargo Feliére avec CMA CGM

Un groupe Mondiale

esque tu connais ipsen logistics qui sont a mahammedia alger

je les es eu en contact mes je ces pas il me dise vien on va te faire des remise et j'aime pas quand quelqu'un me dit sa . ces bizarre

es tu as leur umero de tel au autre.

Lol

J'ai Le N° de La boite Mais j ai le N° d un commerciaux si tu veux !!

envoie moi les deux numero ces mieux merci yacine et au faite toi ces quoi ton travaille

Allez Mon ami Moi je quitte Mon Bataux & sur le qaé A demain ou a ce soire

Salut,

Selon mes dernières infos très récentes, la Loi a changé et il ne faut plus avoir ce capital pour créer une SARL import-export.... Il faut tout simplement telephoner à l'ANDI et tu auras toutes les infos "à jour" !

Bonne chance !

Ce n'est vraiemnt pas compliqué de créer une entreprise en Algérie ! je sais de quoi je parle.... plus qu'en France, c'est vrai mais moins que dans certains pays européens...

LILI

salut d abord j aimerais bien savoir que veut tu faire avec un registre de commerce import export c est un champ miné je crois pas que tu puisse y resister l algerie il faut etre un lagerien pour pouvopir y vivre ....pas mal de gens qui ont fini en prison comme ca la registre c est facile mais savoir l entretenir c est dur j aimerais bien que tu m explique pour que je puisse t eclairer a plus

bonsoir ou bonjour,

moi aussi je cherche à créer une société d'import export en Algérie mais les 200.000 euros m'ont refroidi, là toi tu parle de représentation .

peut tu m'en dire plus, car voila je cherche à trouver le moyen pour distribuer des produits et vendre en Algérie.Est ce possible avec ce moyen de représentation de ma société ? est ce que l' A N D I peut me renseigner ou et comment.

merci pour pour tes infos j'attends de tes nouvelles.

AAL

Re

Du Prtoduit comme quoi ??? Ya plusieur choix & plusieur procédeur

Cher Yacine

Et bien voila je cherche à vendre en Algérie de la glaces italiennes prêt a employer directement dans les machines à créponé et des jus totalement naturels, je voudrais aussi distribuer des machines à glaces italiennes et des machines a jus tel que des granita que vous appeler vous "chorbette" sur Alger.

AAL

Re! Voila, Tu peut crée une entreprise personnelle, avec un raports tres tres reduit pour la crétion, au premier temps tu fais la distribution apres une fois tu sera implanter sur le marcher algerien tu poura faire l importation !!! voila

merci pour ta réponse,

mais pourrez tu me dire comment faire pour la création d'une société, il s'agit d'importer des machines et de vendre des produits.

merci

AAL

slt ben je vous reponde sur ta question pr ouvrir un registre comercial import export cest facile et cestr pas vrai quil vous faut boucoup dargent juste dix milions sentme cest tout je lai deja fait,

Salut Samfaiz, moi je suis actuellement en cours de preparation de mon registre de commerce. Je suis en train de preparer les differents documents. Peux tu me dire stp combien ca prends de temps pour rassembler touts les documents (casier judiciaire, extrait de naissance, .....) Merci.

salame alikoume bon voila je veus le vie de tous le monde danc voila moi j'ai un capitale on va dire de 5 ou 6000 euros danc je voulais savoire es que avec sa je peus ouvrire une entreprise port esxport, mais le pire c'est que je ne c'est méme pas le genre de commerce que je veus faire pars se que je suis un jeune amateure danc voila quoi si vous pouver me donner des idées sur des genres de commerce j'attend votre réponse. mersi.

bonjours cé quoi se forum sa fait plus de 3 semaines que j'ai possé une question il n'ya pesrsonne qui ma réponduuuuuuuuuu

slt tu trouve que ce n est pas difficile !!!!c une plaisanterie entre les incompetent omnipresent les infos erronns quand il y en a!!!!!c est plus que le parcour du combattant !!!!jessai aussi d ouvrir une socit dimport export import de scooter des mers et export d huile d olive j ai la chance d avoir la double nationalite franco algeroise et un reseau de distribution en place cr j ai boss dix ans en restauration !!!seul barriere les douanes!!!et en 2 mois les seules solutions concretes que l on m as propos sont les bakchich!!!!! Je comprend que bcp d investisseurs baissent les bras!!!il n y a pas grd chose d etabli ici (pas de label qualit pour le zitzitounee.....)bref courage tous...on rame tous ds la meme direction!!!parce qque c est un bien beau pays!!!! akim

tu n as pas besoin de compte bien remplie d argent

slm mon frere moi je vien de chlef jhabite paris jaimerai ke tu maide BARAKALLAH OU FIK car jai vraimen des dificulteès a ts comprendre alors voila moi jai pour projet lasie et lalgerie amenner des produit de la bas inchallah jatten de tes nouvels saha frere😏

Aidek moubarek

Ben dit moi juste ce que tu cherche et qu elle genre de produit aime tu importé

je peut t aidé ici en algerie et même de chine si tu importe de la marchandise de chine

Salutation

voila mon email perso

Yacine.benledra@gmail.com

Plein d'info ici : http://www.mincommerce.gov.dz/

Annonce Algérie

Merci.

Assalemou aleykoum yassine tjrs dispo? je suis en france et je suis en train de faire des recherches car j aimerai commercer avec l algerie .... quelle est l ideal ? a partir de l algerie ou de france pour import export? en sachant que je voudrais importer d espagne