Prolongation du carnet ATA

Il me semblait que le carnet ATA était pour l'importation temporaire et éviter de payer les taxes d'importation dessus. (opérations en suspension de droits de douane)

Le principe est que l'on effectue une opération de douane à l'entrée avec le carnat ATA comme si on importait, mais sans payer de droits de douane (qui sont "suspendus") à la condition que le matériel ressorte (sauf conditions particulières genre projet humanitaire référencé etc...).

Si la matériel ne ressort pas à la date, alors la taxe douanière d'importation devient exigible. Et en fait, si tu ne payes pas, c'est la CCI qui est garante qui devra payer, et elle aura le droit de se retourner contre la personne morale ou physique à qui elle a délivré le carnet ATA (en dehors de toute poursuite éventuelle).

La prolongation de carnet ATA doit être motivée par une raison sérieuse, et pas seulement par la CCI mais aussi par les services de douane du pays.

J'écris ça parce que la fin de ta phrase de la voiture qui reste m'inquiète un peu : ce ne serait plus une importation temporaire !

Alors, je te retrouve encore cette année pour le carnet A T A ? Tu ne peux garder ce carnet qu'un an . Pas de prolongation possible. Donc si tu l'obtiens le 15 /12/2005, tu devras le ramener à ta chère CCI le 14/12/2006 au plus tard!!!Mais tu peux récidiver. As tu toujours des ânes? Daigneras tu cette année faire un tour dans le sine saloum?

Hello Janine! tu sais je me demande encore si on ne s'est pas croisées en Avril dernier vers le 17 sur les routes du sine Saloun? toi en minibus et moi en vieux 4/4 vert et blanc? Je sortais de gambie... Oui, j'ai tjrs des ânes plus que 3... Et si possible je passerai volontiers chez toi! Je ne suis pas seule à décider et là juste avt le départ une galère mécanique( joint de culasse, Brrrrrr) qui va ns retarder! départ finalement le 21 déc. STP Tu peux me redonner tes coordonnées? Ou es-tu en ce moment? Amitiés Lisa