CCM, mariage

Bonjour Karkoumette Le CCM est obligatoire pour la transcription. Que tu reçois le CCM tout de suite ou dans 1 mois ne change rien. Il y a beaucoup de travail dans les consulats.

Patiente tranquillement sans souci. Tu auras obligatoirement une réponse.

Bonjour Roubaka , Merci de votre réponse , en fait je suis binational donc j'ai la nationalité tunisienne et française , je pourrais me marier en Tunisie en avril sans soucis et sans ccm , ce que je voulais savoir c'est par rapport à la transcription du mariage après , si je reçois pas le ccm d'ici 2 mois qui tombe à peu près au jour de mon mariage en avril , en rentrant en France est ce obligatoire de faire la transcription du mariage tout de suite ou j'attends le ccm et après j'envois le dossier complet . Merci de me répondre . Cdt

Le CCM est une vérification du consulat sur un futur mariage. Les agents consulaires vérifient votre âge (contre les mineurs), votre situation financière (autonomie), votre niveau intellectuel (capacité d'intégration), la véracité de votre mariage (contre le mariage blanc ou gris).

Le CCM sert pour la publication des bans pour rendre votre mariage officiel.

Le CCM est obligatoire. Si tu l'as avant le mariage, super. Sinon tu peux toujours faire ton mariage sans CCM, seulement après la procédure devient plus compliquée et délicate.

La personne qui traitera ton dossier mariage sans CCM aura 2 possibilités. Transcrire ton mariage ou non. Si c'est transcrit (les convictions de l'agent sont claires sur ton dossier) c'est bon. L'agent peut refuser de transcrire et transmettre ton dossier avec raisons motivées au Procureur de la république pour refuser la transcription.

Dans ces cas là, tu devras aller au tribunal (et ce n'est pas une mince affaire).

le ccm n'est pas obligatoire pour la transcription, je tenais a le signaler. un défaut de ccm entraine une étude plus longue du dossier à Nantes , une enquête administrative, une enquête de police et le dossier de transcription est soumis automatiquement à l'avis du procureur.

Je tiens aussi a rappeler qu'en termes de droit le CCm n'est qu'un certificat de coutume dans certains pays il n'est meme pas demandé voir non demandé comme dans le cas d'un binational voulant se marier dans son propre pays(comme ici pour ce franco-tunisien) .

en conclusion le ccm n'est pas obligatoire, mais fortement conseillé si vous ne voulez pas voir trainer votre dossier pendant 2 ans au lieu des 3 à 6 mois au niveau de la chancellerie à Nantes et vous avez fortement intérêt à ce que ce dernier soit présent le jour du mariage.

Bonsoir Boudou, J'ai envoyé mon dossier de ccm au consulat cette semaine . Je me marie le 2 avril inchallah en tunisie et après je retourne en France . Je ne sais pas si le ccm soit prêt avant le mariage ou après. Ma question : en retour en France est il obligatoire de transcrire mon mariage à Nantes directement si j'ai pas encore le ccm ou je pourrais attendre que je la reçoive et comme ça j'envois le dossier complet ?? , est ce que le dossier sera accepté par Nantes étant donné que la date inscrite sur le ccm est après celle inscrite sur le contrat de mariage , puisque eux ils exigent qu'elle soit faite avant le mariage ?? J'espère que vous m'avez bien compris . Merci de me répondre .

Cdt

dans les 2 cas ton dossier sera accepté.....

mais il est préférable que le ccm soit fait avant le mariage(date) sinon retour à la case départ comme si tu n'avais pas de ccm.

PS: il y a 15 ans on se marié sans ccm (pour les binationaux), le dossier de transcription est établie directement par le consulats de France dans les registres matrices et le livret de famille et l'acte de mariage délivré le jour meme . mais Mr Sarkozy est passé par là et a décrété que la plus grosse immigration :est l'immigration de mariage , regroupent familial...... et que l'assimilation et l’intégration à la française ne pouvaient se faire dans ces conditions. merci Mr Sarkozy d'avoir diviser le peuple de France et merci à Mr Hollande de créer une sous nationalité.

cdlt

Bonjour Boudou,

Merci de m'avoir bien éclairci sur ce point , maintenant il me reste qu'à prier pour que le ccm soit prêt avant le 2 avril ☺😉.

Cdt

Boudouking : "dans les 2 cas ton dossier sera accepté...", justement non. Je travaille dans les consulats et une transcription sans CCM ne s'accepte pas comme ça. C'est bien plus compliqué sans CCM.

Sans CCM le consul se retrouve devant le fait (mariage) accompli sans avoir été informé ni qu'on lui ai demandé son avis. Il est responsable de ces dossiers et son avis aura un impact. Alors devant une transcription sans CCM il doit réfléchir et "deviner" ce qui ou ce que se cache derrière chaque dossier.

Grosso modo sans CCM, 33% des transcriptions sont refusées. Et je peux vous dire Boudouking, 33% de 100 dossiers mensuels (pour un consulat) ça fait pas mal de refus à gérer. Et les mois se succèdent.

En conclusion : attention quand la rumeur générale dit "Le CCM n'est pas obligatoire". Ben si.

En revanche, vous avez raison, c'est Sarkozy qui a mis en place ce système.

Bonjour,

D'après ce que j'ai compris de vos réponse ce qui compte c'est la date inscrite sur le ccm , même si je reçois le ccm un jour après le mariage et j'envoie tout mon dossier pour la transcription , le ccm sera refusé qd même ???

Merci de me répondre . Cdt

......et moi avocat

la chancellerie a obligation d'accepter les 2 dossiers, après de transcrire ou ne pas transcrire cela est autre chose......

non!!

le ccm n'est pas obligatoire , mais en son absence on se verra probablement , se voir opposer un refus.

je vous rappelle l'article 47 du code civil:

Tout acte de l’état civil des Français et des étrangers fait en pays étranger et rédigé dans les formes usitées dans ce pays fait foi, sauf si d’autres actes ou pièces détenus, des données extérieures ou des éléments tirés de l’acte lui-même établissent, le cas échéant après toutes vérifications utiles, que cet acte est irrégulier, falsifié ou que les faits qui y sont déclarés ne correspondent pas à la réalité.

et surement cet article qui fera sans nul doute plaisir aux secrétaires administratifs adjoints

article 171-7 du code civil

la transcription d’un mariage célébré sans certificat de capacité doit être précédée de l’audition des époux, et, en cas de doute sur la validité du mariage, il peut être sursis à la transcription aux fins d’annulation du mariage. La transcription ne peut alors être prononcée que sur décision de l’autorité judiciaire, la charge d’obtenir une telle décision incombant aux époux (article 171-7 du code civil)

donc oui le mariage sans ccm est possible mais sa transcription peut être refusée.

heureusement que les chancelleries n'ont pas le monopole des textes et lois, et ne doivent pas se poser en législateur ,

et pour karkoumette ;

c'est tout à fait cela, le mariage a lieu le jour J le ccm date de J+1 la chancellerie peut vous opposé un refus automatique via une transmission du dossier vers le procureur de Nantes.

Merci Boudouking,

Vous venez de dire exactement ce que je viens de dire en d'autre terme.

Mince alors , j'espère que le ccm arrive avant qd même , on Vera bien 🤔 . Un grand merci à vous deux de m'avoir répondu . Cdt

Coucou, je suis actuellement dans les même procédures que toi mais mon mariage sera en août donc j'ai pris un peu d'avance. Mon chéri a envoyer le ccm le 18 janvier et j'ai reçu aujourd'hui une lettre pour le dire que le ccm serait prêt et envoyer dans les 2 mois à venir à peu près!! J’espère de tout coeur que tu l'aura avant le mariage pour éviter les soucis de transcription!! Tiens nous au courant!!

Bonjour,

Je suis un peu étonné de ne pas lire(a moins que quelque chose m'échappe) dans l'un des messages précédents, qu'il y a un délai de 90 jours, entre le retour de CCM et la prononciation du mariage, sous peine de recommencer la CCM ?

Cordialement

Bonjour, Ah bon? on doit se marier dans les 90jours suivant la réception du ccm? et pourquoi? c'est écrit ou? Car dans ce cas je vais être un peu dans la mer**!

C'était la règle, il y a Trois ans!cela serait étonnant qu'ils aient assoupli! Pourquoi?il faut bien un délai, car après, il peut y avoir un changement! Mais c'est au consulat de vous confirmer ou infirmer ?

Cdlt

Merci bien du coup je me suis renseigner c'était écrit sur le dossier de ccm c'est d'une validité de 1an! Ouf!! Merci bien en tout cas [:)]

C'est une belle chose qu'ils aient rallongé. Tant mieux[;)]

Tout mes voeux de bonheur..... Cdlt

Oui c'est clair heureusement car 3 mois sachant qu'on sait jamais combien de temps ça met a être délivrer c'est un peu court quand même!

Merci bien! Le temps va passer très vite maintenant!!

non, non, Le certificat de capacité à mariage (ccm) a une durée de validité de 1 an à compter de la date de la fin de publication des bans en mairie

http://www.consulfrance-tunis.org/IMG/pdf/ccm-info-avant_mariagenouvelleversion.pdf?1359/203246cf5efd1c2d00c6345b87bddb437731da74

Ok, très bien pour vous! Je n'ai pas eu droit a ce "privilège"[:(]

cela m'etonne car il y a presque 20 ans j'ai eu un ccm d'une validité d'un an

"on t'aurait menti ?"

En fait, et après réflexion, puisque vous dites que ce n'est pas possible, ce délai de 90 jours, c'était peut'etre entre le ccm, et le mariage au Maroc.oui, ce doit etre ça? Mille excuses pour la confusion.

Cdlt

Cc cherihanne j'adore ton prénom 😊, donc tu penses que ça va être juste pour moi que le ccm soit prêt avant le 2 avril ?? 😟😟, j'ai réservé mon vol pour la première semaine d'avril si j'aurais le ccm avant je ferais le contrat de mariage si non je laisse pour le mois d'août comme toi , je penses c'est mieux car sans le ccm c'est très long , mais dans tous les cas on fera la fête de mariage en mois d'août inchallah . J'espère que tout ce passe bien pour toi aussi 😉 Si tu veux on pourrais rester en contact pour la suite 😉

Coucou merci, c'est vrai qu'il est sympa ce prénom^^ Franchement je pense que c'est chaud regarde moi et il a fallu du temps et je suis passer à la mairie taleur et toujours pas la publication des bans alors bon... :/ Mais du coup tu te marie quand ? au mois d'aout? mais genre tu voulais faire les papiers avant? je voulais faire la meme chose mais chaud chaud, j'ai abandonner... Je voulais partir aussi en avril avec le ccm mais je pense partir en mars finalement car trop long leur truc! En tout cas si tu as le ccm avant de partir vraiment tu aura eu de la chance. Mais oui on va faire la fete et inchalah que tout se passera bien pour tout ceux qui veulent se marier!!! Du coup t'a envoyer quand ton dossier?

Cc eh bah mon futur mari 😉 l'a envoyé le 29 janvier , oui je voulais lui faire les papiers avant et après la fête en mois d'août , mais bon je sais que c'est juste mais on sait jamais 😉😉 c'est en fait par rapport à mon chéri il voulait pas qu'on se marie et après je retourne en France et le laisser encore pour quelques mois c'est pour ça on a voulu accélérer les choses 😂😂😂 , on vera bien , y a plus qu'à attendre , rabi ysehil inchallah pour nous tous .

Ah oui je comprend moi c'est pareil je veux pas le laisser ca me fend le Coeur après tout ça encore se séparer! Pourtant j'y vais souvent mais bon!! Du coup tu compte faire comment pour le mariage là-bas? C'est la mairie que tu veux faire c'est ça?! Il faut des témoins non? J'espère que tu pourra faire ce que tu veux!! Désolé de répondre que maintenant mais le site a dit que j'avais atteint le nombre de messages maximum lool

Bjr cherihanne , T'en ai où stp concernant le ccm , moi j'ai rdv demain à la mairie pour l'entretien , as tu passé cet entretien et c quoi comme questions , merci de me tenir informé . Cdt

Coucou ma belle, alors le ccm je l'ai recu hier chez moi directement et j'ai eu aucun entretien alors je suis désolé de pas pouvoir t'aider. Par contre j'ai déjà lu que apparemment c'est des choses simple comme: Ou c'est que vous vous êtes rencontrer? Depuis quand? Si tu connais des choses sur sa famille.. Quels sont vos projets et tout Lui il a eu un entretien? Souvent ils font le rapprochement entre les deux aussi pour voir si vous dites la meme chose...

Cc, T'as de la chance alors , je suis contente pour toi , Lui a reçu aussi une lettre du consulat et son rdv est pour le 1 avril , moi c demain matin à la mairie 😉

Ah d'accord et ton mariage alors c'est pour quand? T'inquiète ça va bien se passer ma belle dit moi comment ca c'est passer quand tu fini!

Cc , Le mariage ça sera en mois d'août inchallah 😉, je me prépare là , je te dirais ça après 😊

D'accord super alors! Quand en aout? Oui dit moi comment ça s'est passer! Je pense qu'ils veulent juste vérifier si c'est pas un mariage blanc

Cc ma belle , Ouuf hahahahahahahahaha , c'était bien passé elhamdoullah, mais bcq de question , presque 1h là-bas , je leurs raconté ma vie hahaha, j'étais surprise qd même de genre des questions , la date de naissance de chaqu'un de sa famille , je connais pas bien-sûr hahaha, son salaire , l'adresse de son travail , les noms de ses copains , les enfants de ses frères et sœurs et leurs noms , son niveau d'études, ses loisirs , s'il a de la famille en France , si on envisage vivre en Tunisie ou en France hahahahahahahahaha trop fort celle là bien-sûr en France 😜😜, qd on s'est rencontré physiquement pour la première fois , comment on s'est connu et à quelle date , qui a parlé du mariage la première fois , qd est ce que a annoncé à sa famille qu'il allait se marier avec moi et s'ils sont d'accord , et si ma famille est d'accord , son adresse et son numéro de téléphone , il habite seul ou avec sa famille , normalement c tout , l'adjoint à la mairie il est super gentil , il va noter son avis et va envoyer ça au consulat et après ça sera la publication des bancs si tout se passe bien . L'adjoint m'a dit que mon copain à fait une demande de visas en 2011 c peut être pour ça il ya eu cet entretien pour vérifier , ,moi je pars en Tunisie du 31 mars au 8 avril pour notre fiançailles , et à ce moment-là on décidera quel jour pour notre mariage . Toi c toujours en mois d'août aussi ??

Ah super je suis soulagé pour toi alors vraiment!!! Des fois on pense que c'est des choses débiles mais c'est normal avec tout ces faux mariages je peux comprendre.. Je pensai que vous aviez déjà eu la publication des bancs... Tu vas souvent en Tunisie toi? Moi oui tout les 2 mois, lui est venu aussi en France il a déjà eu des visas Schengen aussi peux être pour ca que j'ai pas eu d'entretien... Nous inchalah c'est le 11/12/13aout inchalah le mariage, en ce moment je suis en Tunisie je rentre le 7 avril inchalah. J'espère que tout ira vite pour toi ma belle! Nous le ccm entre quand il a été envoyer la publication des bancs et le temps de le recevoir ça a mis 3mois pile!

Cc ma belle , Ouuf hahahahahahahahaha , c'était bien passé elhamdoullah, mais bcq de question , presque 1h là-bas , je leurs raconté ma vie hahaha, j'étais surprise qd même de genre des questions , la date de naissance de chaqu'un de sa famille , je connais pas bien-sûr hahaha, son salaire , l'adresse de son travail , les noms de ses copains , les enfants de ses frères et sœurs et leurs noms , son niveau d'études, ses loisirs , s'il a de la famille en France , si on envisage vivre en Tunisie ou en France hahahahahahahahaha trop fort celle là bien-sûr en France 😜😜, qd on s'est rencontré physiquement pour la première fois , comment on s'est connu et à quelle date , qui a parlé du mariage la première fois , qd est ce que a annoncé à sa famille qu'il allait se marier avec moi et s'ils sont d'accord , et si ma famille est d'accord , son adresse et son numéro de téléphone , il habite seul ou avec sa famille , normalement c tout , l'adjoint à la mairie il est super gentil , il va noter son avis et va envoyer ça au consulat et après ça sera la publication des bancs si tout se passe bien . L'adjoint m'a dit que mon copain à fait une demande de visas en 2011 c peut être pour ça il ya eu cet entretien pour vérifier , , moi je pars en Tunisie du 31 mars au 8 avril pour notre fiançailles , et à ce moment-là on décidera quel jour pour notre mariage . Toi c toujours en mois d'août aussi ??

Bonjour,

Je te souhaite tout le bonheur possible! [:)] Juste une question: ce mariage est sincère du coté de ton futur mari? Attention...se marier avec un homme du bled c'est très risqué! Enfin en tout cas...avec beaucoup d'entre eux... La plupart sont des grands parleurs (même si pour beaucoup ils ne savent pas aligner correctement 3 mots de français...). Ils ont beaucoup de vice...et sont prêts à vendre leurs parents pour une carte de séjour... Je suis français d'origine tunisienne.....je vois de plus en plus de femmes qui se font embobinées et arnaquées par ces minables...

Bonsoir, Merci pour ton msg , c vrai ce que tu disais , mais on peut pas généraliser , mon fiancé , je le connais très bien et je connais sa famille et ils des gens bien , il m'a parlé franchement et m'avait dit devant mes parents qu'il aimerait bien travailler en France et améliorer sa vie comme tout le monde d'ailleurs mais qu'il m'aime vraiment et qu'il me quittera jamais et qu'il veut fonder une famille avec moi , après c le maktoub c le destin , si ça marche tant mieux si non c comme ça , on peut rien garantir ds la vie . Cdt

Cc , Moi j'irai 3 fois ds l'année, j'espère que tout se passe bien pour ton mariage , biz 💖

D'accord j'espère que pour toi aussi et que tout ira rapidement. On va espérer que la transcription soit rapide maintenant! Tiens moi au courant ma belle bon courage et gros bisous

Bonsoir, Merci pour ton msg , c vrai ce que tu disais , mais on peut pas généraliser , mon fiancé , je le connais très bien et je connais sa famille et ils des gens bien , il m'a parlé franchement et m'avait dit devant mes parents qu'il aimerait bien travailler en France et améliorer sa vie comme tout le monde d'ailleurs mais qu'il m'aime vraiment et qu'il me quittera jamais et qu'il veut fonder une famille avec moi , après c le maktoub c le destin , si ça marche tant mieux si non c comme ça , on peut rien garantir ds la vie . Cdt

Bonsoir, Oui tu as raison, il faut laisser faire le mektoub...sinon on n'avance pas dans la vie! En tout cas, je te souhaite encore que du grand bonheur! [:)] Profite bien de tes fiançailles et heureux mariage inchallah! [:)] Cdt

Merci mon frère barakallahou fik 😉

De rien! [:)] Au passage, je suis encore célibataire à presque 39ans! Donc si tu connais une femme désespérée comme moi...fais moi signe!! [;)]

Coucou ma belle ça va? Du coup tu as un peu de nouvelles par rapport au ccm? J'espère que tout se passe bien pour tes préparatifs!