Bonjour ,
Je me présente Nathalie , je voudrais me marier avec un algérien , nous avons fait la demande de CCM , mon ami a été auditionné le 24 septembre , et la dame lui a dit qu'elle envoyait le dossier au procureur à Nantes .ç a me fais peur . Est ce qu'ils peuvent le refuser ? que dois je faire en cas ou ils refusent ? ça me tracasse vraiment beaucoup .Merci pour vos réponses
Bonsoir, non je n'ais pas d'idées , mais comme au consulat d'Oran , ils ont envoyé le dossier au procureur c'est bizarre . Mon ami était très stréssé pendant le rendez vous , et il y a des questions qu'il n'a pas pu répondre . Et la dame du consulat n'était pas gentille avec , limite méchante .
Mais il doit y avoir bien une raison ou plusieurs...
J'ai vu que tu as la quarantaine, et lui quel âge ? Il a déjà des enfants ?
Est-ce que vous vous connaissez bien ? Combien de fois tu es allée lui rendre visite en Algérie ? Connais tu bien sa famille ? Que sait ton fiancé sur ta vie d'avant, sur ton job, tes passions, ta famille, etc ?
Comment et dans quelles circonstances vous vous êtes connus ?
Que fait-il comme métier en Algérie ? Sa formation ? Et toi, que fais-tu et ta formation ?
Si au consulat, la dame paraissait un peu dur et limite peut-être plutôt énervée, c'est qu'elle a du ressentir un truc pas normal... et toi tu as déjà été auditionné ? Si oui, ils ont tes réponses dans le dossier et si les siennes ne correspondent pas un max aux tiennes.... ça craint !
Ces questions c'est pour te permettre de voir plus clair dans le pourquoi de ce déroulement de l'entretien CCM ! Tu devrais bien trouver dans ces questions, éventuellement quelque chose qui te mettra la puce à l'oreille d'une façon objective !
En Algérie, il y a des milliers de candidats pour partir et pour trouver une femme, dans les cybers ou chez eux ! Etre devant l'écran pour chercher à n'importe quel prix quelqu'un qui va leurs permettre de quitter le territoire grâce au mariage !. Peu importe du moment que ca soit une étrangère ! Donc au consulat ils sont sur leurs gardes !
LILI
Il n'y a personne qui soit née sous une mauvaise étoile, il n'y a que des gens qui ne savent pas lire le ciel. (Dalaï Lama)
mais rien ni personne ne vient à bout de ceux qui défendent une cause juste... (Mano Dayak)
Bonjour,
Alors on s'est connu sur internet en décembre 2010 , nous avons discuté pratiquement un an , tous les jours . Il a fait sa demande de visa en janvier 2012 , qui lui a été refusé , pour cause " mon logement est trop petit ". Du coup je suis allé en algérie en avril 2012 pour 10 jours , celà c'est super bien passé , nous avons bien fais connaissance , et on s'aime vraiment beaucoup . j'ai vécu avec sa famille qui est très gentille .Je suis retourné 4 jours en juin avec mes 2 enfants , ça c'est très bien passé aussi , les enfants l'aiment beaucoup aussi . Et enfin je suis allé 1 mois en aout .
J'ai été convoqué à ma mairie en rentrant le 29 aout , et lui a été convoqué le 24 septembre .Il a séché un peu sur les questions sur mes parents , vu que je n'ai pas trop de contact avec eux , on n'en as pas trop parlé avant
Enfin j'espère que le procureur va accepter le CCM ! Sinon on va se marier comme ça , et j'enverrais le tout à Nantes .
Il travaille en tant qu'électricien , il est titulaire , il a fait ses études en tant qu'ingénieur en génie mécanique .
On s'aime vraiment beaucoup .
Merci de vos réponses , ça fait du bien de pouvoir en parler .
Oui je comprends trop bien que cela fait du bien d'en parler...
Le fait que lui est célibataire et toi divorcée avec des enfants, cela voudrait dire qu'il n'y aura probablement pas d'enfants ensemble tenant compte de ton âge ! Quel âge a-t-il ? Cela peut peser assez lourdement dans la balance au niveau du CCM !
Il est de quelle région (je ne te demande pas son village ou ville) je ne tiens à passer pour indiscrète mais l'Algérie faisant 5x la France cela veut dire aussi des traditions différentes selon...
LILI
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Donc voilà une des raisons de suspicion du consulat ! Une grande différence d'âge d'une part dans le sens que lui a bcp plus jeune que toi, il est célibataire sans enfants et toi tu es mère de deux enfants !
Il faut savoir que dans un pays musulman tel que l'Algérie, il est impensable qu'un homme reste sans enfants ! Cela veut dire, que ses parents et sa famille sont OK parce qu'il se marie avec une femme française... eh oui... !
Soit il se marie avec toi et au bout de quelques années, il divorce "papiers en main" parce qu'il n'a pas d'enfants avec toi, soit il reste marier pour les facilités d'une vie en France avec toi et il se marie au "bled" avec une fille plus jeune que lui (c'est très rare qu'un algérien se marie avec une femme bien plus âgée que lui - d'autant plus que les jeunes filles sont très nombreuses, souvent très belles) pour avoir des enfants ! La polygamie est encore assez courante selon les régions !
Le mariage en Algérie est essentiellement orienté vers les enfants et le salaire du mari que vers les sentiments amoureux, qui sont souvent absents (sauf dans les grandes villes, entre étudiants, dans un milieu plus ouvert, ...) !
Mais il ne faut pas compter sur lui (ni sur un autre) pour "élever" tes enfants et qu'il participera à leur entretien ! L'argent qu'il gagnera peut-être en France, devra servir à envoyer partiellement en Algérie auprès de sa famille et/ou pour construire une maison. C'est ainsi les traditions en Algérie !
Voilà en grandes lignes les raisons pour lesquelles "la dame" au consulat s'est énervée... probablement elle a posé des questions autour de ce que je viens de te dire... D'ailleurs, si tu demandes un entretien au consulat, le jour où tu seras en Algérie, ils t'expliqueront clairement "les pratiques" très courantes... et les traditions !
Je sais que tu vas me dire, non, non, il n'est pas ainsi... toutes l'ont dit un jour et la plupart ont déchanté très vite !
Pour tester, je te conseille de lui dire que tu viendras habiter en Algérie au "bled", que finalement tu ne veux plus faire la transcription de votre mariage, et tu verras comment il va réagir ! Il y a de fortes chances qu'il aura des réactions qui te donneront de suite une idée de ses prétentions....
Vivre au bled avec une étrangère plus agée de 10 ans avec deux enfants d'un autre homme est considéré comme plutôt un scandale... tant que c'est pour partir à l'étranger, tout va bien pour l'entourage, puisque l'homme, "le fiancé" aura réussi !
Voici quelques phrases, quelques messages trouvés sur internet dans des forums...
Tous les dossiers de CCM ne suivent pas cette procédure. En général ça ne va pas aussi loin, le procureur n'est saisi qu'en cas de suspicion de mariage gris/blanc (grande différence d'âge par exemple)
J’ai une différence d’âge importante (10 ans, voire plus) avec mon futur conjoint : cela va-t-il entraîner des difficultés pour l’obtention du certificat de capacité à mariage ?
Dès lors que les deux futurs époux sont majeurs, la loi ne prévoit aucun écart d'âge maximal pour se marier. Il est toutefois certain qu'un écart d'âge important attire souvent l'attention du Consulat et peut le conduire à s'interroger notamment sur la réalité de l'intention matrimoniale du futur conjoint le plus jeune. Il peut alors décider de saisir le Procureur de la République de Nantes. Cela représente une part importante des dossiers dont nous sommes saisis.
Et si tai française ca explique tout car crois moi les mecs du bled et surtout ceux qui sont au bled ils ont une mentalité du bled et cela ne changera pas et pour eux une femme du bled et mille fois meilleur qu'une etrangere. La majorité font cela il se mari avc une française une fois la nationalité en poche il fai ce kil veu. Et puis ce mec ne ve pas te kiter maintenant car il a trouver une personne naive c grace a toi tout ce quil a fai formation et tout et en plus il ne paye rien et c rare de trouver une personne comme ca donc il profite de toi ouvre les yeux ma belle c ecris noir sur blanc il est clair. Et vous vous fites que lamour na pas dage mais je suis une algerienne et je connais les mecs dici la difference dage c un probleme surtout que tu dis tavai une quarentaine et lui une treintaine.
LILI
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Bonjour ,
Il n'est pas comme les autres , il m'a dit de venir habiter en algérie , si nous n'arrivions pas avoir le ccm .
Il a pas la mentalité des algériens , il aime pas les filles de chez lui , car elle se marie juste pour avoir de l'argent et des enfants . Il m'a dit si je ne t'aimais pas j'aurais abandonné à faire tout les papiers . En plus il aurait pu se marier avec sa cousine qui est en France , il a refusé .
Je vois bien comment il est , et sa famille aussi , ils sont très ouvert .
Si les papiers ne trainent pas trop , nous allons faire un enfant, mais je l'ai prévenu que à mon age , ya des risques .
E t nous avons l'intention de retourner vivre en Algérie quand mes enfants auront une situation stable et qu'ils n'auront plus besoin de moi . bonne journée .
Je l'espère vivement pour toi que tout est sincère... sinon on a du mal à s'en relever ! Même si lui peut être sincère, ce sont exactement les mêmes paroles citées par beaucoup d'algériens (y compris tunisiens...) !
Aussi, tu verras sur Internet, qu'il est possible qu'on lui refusera le visa conjoint, même après avoir obtenu le CCM ! Une fois qu'ils ont un doute bien installé, c'est difficile de l'enlever de leur esprit ! Ce qui m'interpelle, c'est que soi-disant pour des questions autour de tes parents, la dame se serait énervée... ils s'énervent pas si vite que cela et je suis certaine qu'il y avait d'autres questions qui ont du poser problème pour qu'ils décident d'envoyer le dossier directement (sans passer le chemin normal, quitte à orienté après refus du CCM vers le procureur...) au Procureur !
Donc prépares toi, si tu tiens à tout prix à te marier avec lui malgré refus, à être obligée de vivre dès "maintenant" en Algérie ! Sais-tu que ton fiancé doit se rendre auprès de la Wilaya pour le dossier pour obtenir l'autorisation de mariage par le Wali ? Pour le déposer, vous devrez vous rendre ensemble à la Wilaya !
Si jamais vous obtenez quand même le CCM, cela prendra en tout environ 6 à 9 mois minimum... la réponse du Procureur se fera "un jour"... personne ne sait quand...
Que se passera-t-il si tu ne pourras pas lui donner un enfant ? De préférence un garçon... bien évidemment ! Il faudrait en parler longuement avant de prendre une quelconque décision définitive ! Aussi, il faut savoir que si tu t'installes en Algérie avec un mariage en Algérie, tu "tomberas" sous la loi algérienne et le code de la famille ! En tenir compte aussi et surtout (!!!) si jamais il y aurait un enfant !
LILI
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E n fait , j'ai du mal me faire comprendre , elle ne s'est pas énervé sur certaines questions , mais elle était pas aimable du tout , elle était comme à notre rendez vous de cette été , avec moi ça allait à peu près , mais avec Boualem , limite méchante .Par exemple , quand elle a demandé des papiers , c'est Boualem qui avait le dossier dans les mains , et il a commencé à l'ouvrir , elle lui a dit "Monsieur vous pouvez laisser faire Madame svp " d'un air vraiment pas aimable .Et a sa convocotion en septembre , elle ne lui laissait pas le temps de s"expliquer , fallait qu'il donne des réponses direct .
Le dossier de la wilaya est en cours , il est rendu à Alger pour l'enquète .
Nous en avons parlé pour l'enfant , je lui est dit qu'il y a des risques pour moi ou pour l'enfant , il m'a répondu si il y a des risques pour toi , alors on en fais pas .
Je ne n'irais pas vivre en Algérie pour le moment , j'ai encore mes enfants à élever , ils ont 15 et 8 ans . Ce sera beucoup plustard .
Merci de ton aides c'est vraiment gentil.
Oui je sais ce que c'est d'avoir des enfants à cet âge et ne pas pouvoir bouger... ma fille a vécu un an au Sahara mais au niveau scolaire même avec le CNED cela relève de l'impossible ! Il n'y a que des écoles, collèges & lycées français à Alger, Oran (je ne sais pas et ailleurs non plus) !
Mais as-tu envisagé quoi faire au cas où il n'aurait pas la possibilité de venir en France après le mariage ?
LILI
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Ma fille ne voudra jamais venir vivre en Algérie , en plus elle fait des études spécifiques dans les courses de chevaux .
Non je n'ai pas envisagé et j'espère que ça n'arriveras pas , je serais vraiment malheureuse et lui aussi d'ailleurs .
Bonne soirée
A-t-on posé des questions sur son travail en Algérie et ce qu'il ferait en France ? Et si tu es mesure d'assumer un ménage si lui ne trouve pas de boulot ?
Tu dis qu'il est titulaire, serait-il fonctionnaire d'Etat ? N'oublies pas qu'il perdra ses cotisations en Algérie, s'il viendra en France et qu'en France, il ne pourra jamais prétendre à une retraite, n'ayant pas assez de points ! Pour nous cela n'a pas posé de problèmes puisqu'il est fonctionnaire d'Etat et qu'il sera bientôt à la retraite (50 ans) donc il n'a jamais laché et il a même cotisé en plus pour avoir une "retraite" pleine ! Il n'a pas tenu à rester en France...
Par contre, à 95% tu dois t'attendre à qu'une partie de ses revenus en France (s'il arrive à travailler...) sera pour sa famille...
LILI
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Non il n'est pas titulaire de l'état , juste à son travail en tant qu'electricien .
On ne lui a pas posé de questions sur son travail , ni ce qu'il ferait en France .
Oui je sais que l'on enverra de l'argent en France .
Pour sa retraite et bien on verra .
Bizarre qu'on n'a pas posé des questions sur le professionnel... j'ai l'impression que l'entretien a été vite fait et vu sa destination, pas très positif...
Quand on a été auditionné, chacun à part, puis tous les deux ensemble, plein de questions ont été posées, certaines avec des détails, d'autres moins... certaines aussi bien moins discrètes, notamment sur notre relation etc.... Où on vivait, chez qui, etc... Cela a duré plus d'une heure et demie !
Ils savent bien comment sont les traditions dans la plupart des familles au niveau des relations avant le mariage, etc...
Bon courage surtout, tu en auras certainement bien besoin !
LILI
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bsr nath quand jai lu ton histoire jai l impression de vivre la mienne mot pour mot comment s apelle ton conjoint?et ou en est tu de ton mariage?moi j attend ma transcription depuis 5 mois c long et dur
Bonjour Chris ,
Alors mon histoire , le procureur de Nantes a accepté le CCM !
Et nous nous sommes marié le 25 décembre , enfin !
J'ai envoyé le dossier à transcrire le 4 janvier , donc il faut attendre maintenant .
Et toi tu dis que ça fait 5 mois que tu as envoyé , tu as eu le CCM ?
Bonne journée , ça fait plaisir de pouvoir parler , pck chez moi pas grand monde à se marier avec un étrangé , et un peu raciste aussi dans la région .
slt nath moi je me suis mariée le 13 aout 2012 ( sans ccm)papiers pr transcription envoyés le 27 aout audition en octobre jai envoyé email a Nantes ils m ont repondu que mon instruction est en cours inchallah bientot c dur de vivre loin de l homme qu on aime j espere pour toi aussi que ça ira vite moi ma famille m a abandonnée qd elle a su que je me mariais avec un algerien , que j etais convertie a l islam, et qu il ya 10 ans de difference d age entre nous, mais je m en fou l essentiel c est que je sois heureuse mtn bisous nath et courage on va y arriver
Inchallah ça va aller vite , il me manque beaucoup , c'est un déchirement toujours quand je repars de là bas . J'y retourne début Mars avec mon fils et ma mère , et j'espère avoir la transcription à ce moment pour qu'il puisse revenir avec nous .
Il s'appelle Boudjemaa Boualem et il habite à HAMMAM BOU HADJAR ? à environ 60 km de ORAN . Et toi il est d'ou ton cher et tendre .
moi pareil il me manque trop c très dur aussi quand je dois repartir de la bas il est de Boufarik a coté d Alger j espère moi aussi repartir la bas en février et revenir avec lui, je suppose que comme moi tu as eu droit aux clichés "il es avec toi pour les papiers"?je suis sure de ses sentiments alors les gens peuvent me dire ce qu ils veulent bisous a toi et bon courage et n ecoutes pas les mauvaises langues biz
Oh oui , j'ai eu le droit à ça aussi , il veut se marier pour les papiers , après il te quittera etc etc . Mais comme toi je suis sur de ces sentiments , il ne m'aimerais pas autant , je ne pense pas qu'il aurait les larmes aux yeux à chaque fois que je repars .
Biz , on se tient au courant .
oui nous c pareil quand on se quitte on es tt les 2 en larmes a bientot j espere et oui on se tient au courant avec de bonnes nouvelles pour toutes les 2 inchallah. qu Allah vous protège
J'espère que vous aurez bientôt le CCM mais ne voulant pas en rajouter une couche...(désolée) une grande partie des couples mixtes algériennes (et d'autres) ne tiennent pas pour x-raisons, mais essentiellement pour des raisons que tout le monde connait càd les fameux papiers ! Tous les cybers en Algérie sont bondés que par des candidats à papiers, même des filles ! 80% des personnes fréquentant les cybers (sans parler de celles qui sont chez eux) n'ont qu'un seul but, de trouver une femme (ou un homme) en vue de mariage ! Ils sont tous très gentils, très "amoureux", etc.... mais souvent ça se gâte après... Sans oublier que la polygamie est pratiquée en Algérie, et que c'est très courant après s'être marié avec une étrangère, qu'ils rentrent pour se marier avec une cousine ou une fille du bled ! Ni vu ni connu... et l'épouse étrangère ne découvre que tardivement l'histoire ! Entre-temps, il a eu ses papiers, sa carte de séjour, etc... parfois même des enfants français !
Chacune croit que son mari algérien est unique, très amoureux, etc... (bien que cela ne fait pas partie de la culture, le sentiment amoureux est banalisé puisqu'on se marie dans la plupart des familles pour des raisons (enfants surtout, une épouse pour s'occuper de son mari, etc... et pour les filles, avoir des enfants et un mari qui a un bon job).
Dire qu'on est sûr des sentiments parce que il ne m'aimerait pas autant... c'est loin d'une garantie !
Une des garanties possibles, c'est de passer outre le CCM et de lui proposer de venir habiter en Algérie, sans aucune garantie de papiers ! La majorité réagisse de suite... en disant non non... ce n'est pas bien, il faut partir etc... pour x-raisons... J'en connais beaucoup qui ont testé et qui ont eu ainsi la certitude par la réponse obtenue...
Mais bon, l'espoir fait vivre... avec un peu de chance (vraiment un peu) on passe à travers et on arrive à faire un couple solide !
Par contre, je ne sais pas pour quelles raisons Chris s'est convertie à l'Islam... mais si c'est par "amour", c'est une grosse erreur, d'autant plus que la plupart des musulmans sont contre la reconversion ! Le Coran parle beaucoup de Jésus et de Marie, etc... et tout est compatible entre les 3 religions monothéistes...
Voilà quelques réflexions...
LILI
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j'ai eu mon CCM , j'attend plus que la transcription de mon livret .
Et pour ton info , lui m'a proposé de venir vivre en Algérie , si le CCM était refusé .Donc ne met pas tous les algériens dans le même panier s'il te plait .
C'est comme les français il y en a des bons et des méchants .
Bonne journée .
bjr tassili pour te repondre il ne faut pas mettre tous les algeriens au meme niveau il y en a encore qui sont sinceres mon mari ma effectivement demandé de vivre avec lui en algerie jai refusé pr le moment car mes enfants ne veulent pas. et si je me suis convertie a l islam ce n est pas par amour car je voulais l etre bien avant de le rencontrer, c vrai qu il ma bcp apporté a ce niveau voila
Je ne mets pas tous les algériens dans le même sac, les stats sont là pour éclaircir les problèmes des couples mixtes - on frôle plus de 80% pour les papiers ! Je vis une grande partie de l'année en Algérie, j'y ai de la famille et beaucoup d'amis donc je ne veux pas mettre tous les algériens dans le même sac loin de là !
Pour cette raison, j'ai parlé à la fin de mon message qu'on peut espérer tomber sur le "bon" et d'avoir une vie de couple solide !
LILI
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Il peut y avoir une enquête poussée en cas de doutes qui peut éventuellement aboutir à un refus (mariage "papiers") :
* différence d'âge importante
* couple qui ne se connait que par Internet
* trop grande différence sociale
* ...
LILI
Bonjour Madame,
Je veux savoir si le consulat de France au Maroc peut refuser la demande de certificat de capacité à mariage par ce que nous avons faire notre connaissance sur un site web?
Non pas du tout, beaucoup de couples existent grâce à internet. Par contre ils peuvent refuser si ta fiancée n'est venue par ex. une seule fois au Maroc... ils demandent justificatifs avion, hôtel, photos, etc
On vous posera beaucoup de questions sur votre couple, vos familles, vos amis, etc pour voir si vous vous connaissez bien
LILI
Il n'y a personne qui soit née sous une mauvaise étoile, il n'y a que des gens qui ne savent pas lire le ciel. (Dalaï Lama)
mais rien ni personne ne vient à bout de ceux qui défendent une cause juste... (Mano Dayak)
Non pas du tout, beaucoup de couples existent grâce à internet. Par contre ils peuvent refuser si ta fiancée n'est venue par ex. une seule fois au Maroc... ils demandent justificatifs avion, hôtel, photos, etc
On vous posera beaucoup de questions sur votre couple, vos familles, vos amis, etc pour voir si vous vous connaissez bien
LILI
Bonjour Madame,
J'espère que vous êtes bien. Je vous remercie pour ces informations. Mon problème c'est que c'est la première fois que mon futur mari va venir pour visiter le Maroc. Est ce qu'on peut aller ensemble au consulat pour prendre un rendez-vous pour déposer le dossier du certificat de capacité à mariage? Pour les questions j'ai aucun problème, je peux répondre à 90% des questions qui vont me poser car je connait très bien mon futur marie et aussi sa famille. Je vous souhaite bonne journée.
C'est fortement déconseillé ! Personne ne peut comprendre comment juste avec une visite de quelques jours, vous voulez déjà déposer votre demande de CCAM !
LILI
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C'est fortement déconseillé ! Personne ne peut comprendre comment juste avec une visite de quelques jours, vous voulez déjà déposer votre demande de CCAM !
Formalités de mariage › France › Ouest · 88 replies
Juste une petite kestion et merci d avance. j ai epousé un tunisien le 15 mai 2013, tout c est bien dérouler. ma kestion?? notre dossier est parti à nantes…
Formalités de mariage › France › Ouest · 4 replies
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Formalités de mariage › France › Ouest · 11 replies
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Formalités de mariage › France › Ouest · 11 replies
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Nous venons mon mari et moi de passer cette étape du mariage franco togolais, Lui togolais et moi francaise.
Etant donné que rien n'est facile avec l'administration, je me permet de laisser ce post ici, et si vous voulez des conseils ou profiter de notre expérience, n'hésitez pas...
Bon courage a tous ceux qui sont dans la meme situation !!
Hi, it's Joyce—I’ve got a little issue. I’d like to know if you need a passport to start the CCAM process at the French Embassy in Yaoundé, or if it’s better to do it when registering the birth. Thanks!
Bonjour,
mon fiancé indien et moi nous marrions en France dans quelques semaines. Comme de nombreux couples avant nous, nous avons eu d’extrêmes difficultés à nous informer sur les démarches à suivre en Inde pour obtenir les justificatifs nécessaires à notre mariage. Nous n’avons obtenu aucune information utile de la part de l’ambassade d’Inde à Paris. Il nous a fallu des heures de recherches sur des forums de voyageurs pour arriver à rassembler des informations éparses et à reconstituer les pièces du puzzle. J’ai décidé de résumer ici les démarches qui ont permises à mon fiancé d’obtenir les papiers nécessaires, afin que d’autres couples puissent galérer un peu moins que nous à l’avenir.
J'espère que e post vous sera utile!
Rappel du contexte : la liste des justificatifs nécessaires à un ressortissant d’un pays non membre de l’UE pour se marier en France (voir aussi sur www.service-public.fr):
Certificat de coutume: Il s’agit d’une explication en Français des règles régissant l’éligibilité au mariage dans votre pays d’origine. J’ai lu que certains pays y incluaient la preuve que le demandeur est effectivement éligible. Ce n’est pas le cas de l’Inde.
Certificat de célibat/de capacité matrimoniale. C’est simplemant la preuve que vous êtes apte à vous marier selon les lois de votre pays d’origine.
Extrait de naissance.
Tous ces papiers doivent dater de moins de 6 mois à la date de la publication des bans.
L’extrait de naissance et le certificat de célibat doivent être apostillés. Cette procédure est liée à la convention internationale de La Haye, dont la France et l’Inde sont toutes deux membres. L’apostille est une sorte de timbre apposé sur un papier officiel par les autorités du pays dans lequel il a été émis, et qui lui donne une valeur légale dans un pays tiers.
Comment nous avons obtenus ces papiers:
Le certificat de coutume est très facile à obtenir si vous vivez déjà en France. Il suffit de se présenter à l’ambassade d’Inde à Paris avec les justificatifs demandés et de payer les frais. Nous l’avons reçu par la poste le lendemain. Les instructions données sur le site de l’ambassade d’Inde à Paris sont très claires (printemps 2019). Voir aussi le site de vfs global (l’entreprise à qui l’ambassade sous-traite les activités consulaires).
Pour le certificat de célibat, tout a été beaucoup plus compliqué. En France, il suffit d’un extrait de naissance pour prouver si vous êtes marié ou non, car des annotations y sont ajoutées à chaque évènement majeur de votre vie. Au contraire, l’administration Indienne, bien qu’elle puisse prouver que quelqu’un est déjà marié, est incapable de prouver que quelqu’un est toujours célibataire. La seule façon de s’en sortir est de produire un certificat sur l’honneur, ou affidavit. Il a fallu un certain nombre d’essais et erreurs avant d’y arriver, car les administrateurs à qui nous avons eu affaire ne connaissaient généralement pas la procédure. Mais voici ce qui a finalement fonctionné:
Etablir le certificat sur l’honneur sur Bond paper 100 roupies (first party: signataire; second party: Sub-Divisional Magistrate), au bureau du Sub-Divisional Magistrate de votre lieu de naissance. Voir modèle N°1 ci-dessous. Il doit être signé par vous et le Sub-Divisional Magistrate. Pour mon fiancé, ce dernier n’a accepté de signer qu’après présentation d’un certificat établi par le Tahashildar de son Taluk de naissance, disant qu’il savait mon fiancé toujours célibataire. Si vous ne connaissez pas bien le Tahashildar, il pourait être utile de demander un tel certificat d’abord au « village accountant » avant d’aller voir le Tahashildar. Nous ne savons pas si les choses se passeraient de la même façon dans d’autres districts que celui de mon fiancé.
Attestation au bureau du Regional Commissioner (RC). Le ministrère des affaires étrangères n’accepte de poser un apostille que sur les documents ainsi attestés. Dans notre cas, nous avons trouvé des informations claires sur la procédure à suivre sur le site internet du Regional Commissioner (justificatifs, coût, valeur du Bond paper). Le RC nous a demandé de justifier pourquoi mon fiancé avait besoin d’un certificat de célibat. Ce type de certificat est généralement demandé par les personnes désirant rejoindre l’armée, auquel cas le RC reçoit une lettre de demande. J’ai demandé au maire de mon village de signer une telle lettre (voir modèle N°2, qui j’ai écrit moi-même). Je viens d’une très petite commune, ce qui est ici une chance, car le maire nous connait tous les deux personnellement et a tout de suite accepté de le faire. J’ignore complètement si ce serait aussi facile dans une commune plus grande. Une fois soumis le document au RC, celui-ci le renvoie à l’administrateur qui l’a établi, pour authentification. Cet aller-retour ne doit pas prendre plus de 25 jours mais il peut être utile de suivre l’avancée de la procédure en appelant ou en se rendant régulièrement aux bureaux des deux administrations.
Envoi des documents attestés au ministère des affaires étrangères (MEA) pour pose de l’apostille. En 2019, le MEA Indien n’accepte des demandes d’apostilles que via des opérateurs privés dont la liste est disponible sur le site du MEA.
L’extrait de naissance, une fois obtenu auprès de la municipalité de votre lieu de naissance, suit la même procédure que le certificat de célibat : attestation par le Regional Commissioner puis pose de l’apostille au ministère des affaires étrangères.
Note: l’ambassade d’Inde à Paris propose d’émettre un extrait de naissance. Nous recommandons de NE PAS PASSER PAR EUX. En effet, la procédure et chère et ils se contentent de recopier les informations disponibles sur votre passeport. Nous doutons sérieusement de la validité d’un tel document pour un mariage.
Quelques conseils :
Obtenir ces documents en Inde vous demandera beaucoup de temps, de patience et de créativité ! Pour nous, plus de 4 mois se sont écoulés entre le moment ou mon fiancé a signé son certificat de célibat, et le jour où nous l’avons eu en main apostillé. Entre temps, il y a eu des dizaines de coups de fils et visites à diverses administrations locales, beaucoup de creusements de méninges, et de l’argent gaspillé en vols annulés pour cause de mousson.
Si vous avez des contacts dans l’administration locale, n’hésitez pas à vous en servir. Aussi, suivez si possible étroitement l’avancée des démarches en appelant ou visitant régulièrement les bureaux car les erreurs sont très fréquentes.
Je recommande de ne demander le certificat de coutume qu’une fois que vous êtes près d’avoir les autres documents en main, car il vaut cher, son obtension est très rapide (du moins si vous vivez tous deux en France, autrement je ne sais pas) et il n’est valide que 6 mois.
Toutes les démarches pour l’extrait de naissance et le certificat de célibat doivent être effectuées en personne, ce qui peut être compliqué si vous vivez déjà hors d’Inde. Il existe des entreprises qui proposent de s’en occuper pour vous si vous êtes prêts à payer. Mon fiancé a contourné le problème en désignant son frère comme “Authorised representative” (démarche effectuée auprès du notaire de son Taluk de naissance). Une fois établi le certificat de célibat en personne, le frère de mon fiancé a pu prendre le relai et mener le reste des démarches à bien en son nom. Pour finir, nous avons demandé au prestataire qui s’est chargé de l’apostille de nous envoyer les documents à notre adresse en France par DHL (nous ne faisons pas confiance à la poste car nous avons déjà eu des courriers bloqués à la douane plusieurs semaines).
Mon fiancé a d’abord essayé d’établir son certificat de célibat auprès du notaire de son Taluk de naissance. Ca n’a pas marché car le Regional Commissioner a catégoriquement refusé de l’attester. En effet, il est en principe interdit d’apporter quelque modification que ce soit à un acte signé par un notaire.
Une fois l’extrait de naissance et le certificat de célibat arrivés en France, il faut les faire traduire par un traducteur assermenté auprès de la Cour d’Appel de votre domicile. Vous en trouverez la liste sur le site internet de votre Cour d’Appel. Il n’existe pas de traducteur assermenté pour toutes les langues de l’Inde ! Vérifiez donc au préalable s’il en existe dans la langue dans laquelle vos certificats seront établis, ou assurez-vous qu’ils seront établis en anglais.
Modèle N°1 - single-status certificate, affidavit
I, (name of applicant), son of (name of father) and (name of mother), with permanent address (address in India), solemnly affirm and declare as follows:
1. That I am a citizen of India
2. That I was born in (place of birth) on the (date of birth)
3. That I am holding a valid Indian passport bearing the number (passport number) issued at (place of issue) and valid from (date of issue) to (date of expiry).
4. That I am unmarried (single) and have no living spouse at present either in India or abroad
5. That I am eligible to marry an Indian or a person of any other nationality according to law.
6. That I am of sound health and in mentally fit condition
7. I further state that whatever stated therein is correct to the best of my knowledge.
I am aware that suppression of facts or furnishing false/misleading information is punishable under Indian law, under section 193(2), 199, 200 of Indian Penal Code.
Solemnly declared at (place of signature) on (date of signature).
(your signature) (the subdivisional magistrate’s signature)
Modèle N°2 – Lettre de requête du maire français au Regionnal Commisionner Indien
Madame, Monsieur,
(english below)
je, sous-signé(e) (Nom du maire), maire de la commune de xxx, département de xxx,
France, certifie comme suit.
Premièrement, que
Monsieur/Madame (Nom du(de la) futur(e) époux(se) indien(ne)), citoyen(ne) Indien(ne), passeport N°xxx, délivré à xxx le xxx, valide jusqu’au xxx, résidant à (adresse), INDE
et
Madame/Monsieur (Nom du(de la) futur(e) époux(se) français(e) ), citoyen(ne) français(e), passeport N° xxx, résidant au (adresse), FRANCE
m’ont demandé de célébrer leur mariage dans ma commune en vertu de la loi française.
Deuxièmement,
que la loi française m’oblige à requérir de la part de Monsieur/Madame (Nom du(de la) futur(e) époux(se) indien(ne)) un certificat attestant de son célibat.
Fait pour servir et valoir ce que de droit
Dear Sir/Madam,
I, (Name of the Mayor), Mayor of the Commune of xxx, located in the county of xxx, FRANCE,
who signed this certificate, certify as follows.
Firstly, that
Mr/Mrs (Name of Indian future spouse), citizen of INDIA, passport number xxx issued in
xxx on the xxx, valid until xxx, residing at xxx, INDIA
and
Mrs/Mr (Name of French future spouse), citizen of France, passport number xxx, residing at xxx, FRANCE
have requested that I solemnise their marriage in my Commune, under the laws of France.
Secondly,
that under the laws of France, I am obliged to request from Mr/Mrs (Name of Indian future spouse) a certificate attesting that he is single.
Issued for all legal intents and purposes
(lieu, date, tampon et signature du maire)
Note:
Etabli sur papier a en-tête de la mairie, directement en français ET anglais pour éviter d’avoir à recourir à un traducteur.
Hi there, please could you tell me how to arrange a marriage interview at the embassy? My fiancé has already been interviewed. Thanks to anyone who can help me out!
bonjour a vous,
je suis nouveau sur ce site, voila mon probleme, je viens de me marié au cameroun avec ma femme et je suis en attente de mon livret de famille apres je cherche ce que je doit faire pour la demande de visa pour elle , mais j aimerais qu elle face la demande des visas en meme temps pour ses enfants pour qu ils puissent venir avec elle est ce possible!!! faut il faire les passeport pour ses enfants ou bien juste la demande de visas elles ont 8 ans et 15 ans merci
autrement je doit faire une demande de regroupement familliale mais elle doit rester en france 18 mois avant de faire la demande pour ses enfants ces trop long !!!
si quelqu un pouvez me renseigner et m aider a ce sujet compliquer
merci beaucoup de votre aide
cordialement
Hi, the situation is complicated...
My son would like to marry his girlfriend (married to a Filipino in the Philippines but separated for 14 years), who is from the Philippines... but... what complicates things is that she lives in Switzerland illegally—her visa expired after a divorce from a Swiss national, and she received a deportation order in 2022 but never left.
Just to clarify, she’s been working in Switzerland for 10 years and pays Swiss taxes...
Recently, she reapplied for a work visa to request residency rights so she could marry my son, but they refused, and she’s already received an order to leave the country... What can we do? We don’t know who to turn to
I was interviewed at the town hall of my place of residence on March 7, 2025. My fiancée still hasn’t been interviewed by the consulate. The question is whether I need to schedule an appointment for her interview or wait for the consulate to call. Thanks for your reply
Bonsoir à tous s'il vous plaît j'ai besoin d'aide. Mon doudou veut expédier notre dossier de CCAM à l'ambassade à Yaoundé depuis la France. on se demande si avec la pandémie le dossier arrivera et combien de temps il mettra avant d'arriver, est ce que ce n'est pas mieux de l'envoyer directement à l'adresse du Cameroun ?On avait prévu de le déposer au mois de mars mais on a pas pu et mon audition c'est le mois prochain ( même si je sais qu'il sera repoussé) j'aimerais que le dossier soit en leur possession avant la date de mon entretien. S'il vous plaît aidez moi, que dois je faire?
Bonjour à tous,
Svp j'ai besoin de vos conseils avisés
Je suis camerounaise mariée à un français d'origine camerounaise
Mon mari vient de recevoir un massage lui disant que notre acte de mariage à bien été transcrit et que des exemplaires seront envoyé à la mairie de sa localité par valise diplomatique.
je voudrais savoir les détails de la suite de la procédure afin de pouvoir obtenir mon visa long séjour ;
Et aussi je suis sur le point de me faire un passeport, puis-je le faire avec ma pièce d'identité qui a tojours mon nom de jeune fille ou alors je suis obligé de refaire une autre carte avec mon nom d'épouse avant de faire un passeport.
En bref est ce que établir un passeport avec mon nol de jeune fille maintenant que je suis mariée me posera un problème dans la suite de la procédure. J'ai pas envi de m'embarqué dans les tracasseries de nouvelle carte d'identité en ce moment
Our best friend, who is Moroccan/French, wants to marry an Algerian woman. They’ve already met, and the first steps have been taken.
It seems like getting married under these circumstances is really complicated—has anyone been in a similar situation and could share some advice on the administrative side or the steps to take?
Bonjour à tous. Je suis nouvelle dans le forum. Ça fait exactement 4 mois et quelques jours que ma transcription a été déposée. Félicitations à celles qui l'ont eu. Nous autres mettons de l'eau dans le vin car c'est pesant. Par ailleurs à l'ambassade il conseille d'aller sus France visa pour les infos. Carole 08
Bonjour la famille, svp je sors de la mairie , pour l'acte vérifié depuis le 20 février 2020 , ça fait 7 mois aujourd'hui pas de nouvelles rien les mails ils voient ils lisent sans réponse aucune. Venez tous m'aider svp . Dites moi quelque chose svp . Pourquoi donner le ccam et bloquer la transcription! !!!
Mon amie et moi souhaitons nous marier car nous n'en pouvons plus de vivre séparés. J'ai lu tous les posts sur le forum, et je dois bien avouer que je suis un peu perdu.
Je crois comprendre que la solution la plus "simple" serait de se marier en indonésie.
Je précise qu'elle est de confession musulmane, et moi non.
je ne peux pas faire des aller retour perpétuels entre la France et l'Indonésie, raison financière, mais bon j'ai de l'argent de côté.
quelle visa a telle besoint pour venir en france Merci à vous de vos conseils précieux.
je compte sur vous tous.
Bonjour j’ai Avoir des renseignements concernants notre dossier pour mariage en fait je suis française et mon compagnon est résident Camerounais nous sommes déjà en attente de la capacité à mariage la publication étant faite depuis le 21 juin 2019 dans ma ville et j’aimerais savoir quand je pourrais recevoir la capacité à mariage merci pour votre réponse
LYSYL
Bonsoir à tous svp
J'ai déjà envoyé mes documents à mon fiancé et en remplissant le papier de renseignements communs il a coché la case de contrat de mariage chose qu'on a pas pensé à faire à temps
Peut il mettre le corrector à cette endroit? Les gens du consulat ne vont pas poser de problème ? Merci de me repondre
Bonjour à tous jai une préoccupation je suis camerounaise et mon fiancé est français nous avons déposé un dossier de ccam à l'ambassade de france au cameroun en octobre 2019 et l'ambassade à renvoyer un courrier de réception du dossier à mon fiancé en notifiant de prendre un rendez vous pour mon audition chose qui as été faite .le rendez vous devrais avoir lieu le 6août passé mais avec le covid l'ambassade à renvoyer à une date ultérieure sans toute fois spécifier le jour.mon problème est le suivant j'aimerais savoir s'il ya d'autres personnes dans ce groupe qui ont eu le même problème ? Vous avez été finalement reçu ? Si oui comme se passe une audition quels sont les documents à fournir? .merci de me répondre vite car je suis perplexe.
Bonjour je suis française d’origine camerounaise mon mari est camerounais, nous avons déjà tout fait au niveau dossier mariage tout est ok nous sommes au niveau de l’attente de la transcription j’ai déposé le dossier de demande de transcription le 22 août 2019 est ce que quelqu’un peut me donner les délais d’attente de transcription pour l’obtention de visa de mon mari svp ? Et est ce qu’on demande encore quelque chose encore pour sa demande de visa merci pour vos réponses je vous souhaite une bonne journée
Bonsoir je suis nouvelle dans le forum je dépend le douala
Voilà l'histoire dossier déposé en septembre audition nous 2auditions en actobres depuis pas de réponse o mails et lorsque monsieur appel toujours dossier en cour de traitement
Le dernier appel ils lui répondu d'attendre que ce n'est pas sur qu'il auras une réponse favorable
Voilà j'aimerais savoir si le dossier peut être envoyé a Nantes sans que le consulat ne vous informé.
Bjr tout le monde
J ai une amie qui est passée à l ambassade de France à ydé pour complément de dossier,
qui m a dit que les auditions ont repris...je veux savoir si l une d entre vous est déjà passée ou à reçu un mail à propos. Merci
Hortyane
Bjr, je suis camerounaise et mon conjoint est francais, nous aimerons connaitre comment proceder pour obtenir la capacite a mariage , en ce moment ou le covid 19 bat son plein, de plus comment il le fera puisqu, il est en france en ce moment?, est ce que je peux le faire ici?. Merci pour une eventuelle intervention ca nous sauvera la vie
Bsr svp j'ai besoin d'un renseignement. Combien avez vous payer pour faire votre publication des bans et le certificat de non opposition dans votre mairie pour la CCAM ?
Que ce soit a dla ou a yde. G sais que les prix sont différents mais je veux avoir un bref aperçu. Merci de me répondre
Bonsoir à vous
Svp je voudrais être éclairée En ce qui concerne le certificat de domicile qu’on demande dans le dossier du CCAM
Étant donné que je vis chez mes parents les facture sont au nom de ma mère je doi fournir la copie de sa carte et quelle attestation? Il n’ont pas préciser
Aidez moi svp merci
Bonsoir svp dans la fiche de renseignement que je dois remplir on demande ma profession et actuellement je n’ai pas encore d’emploi si je met étudiante sa pose un problème? Sachant que sa fai pratiquement 4 ans que j’ai arrêté l’université
Nb: sur ma CNI c’est ecri élève et sur ma publication de bans c’est ecri étudiante
Bonjour a tous je me présente je m'appelle Delphine je vais me marier avec un algérien qui réside en algérie et on a fait la fameuse étape du CCAM que nous avons obetnu. suite a ca on a demarrer la procedure de l'enquete de police sa fait 2 mois qu'on a envoyer le dossier et la il nous le renvoie soit disant il faut des document en plus alors que quelqu'un de la mairie de la ville de mon futur epoux nous a préciser que c'était juste pour nous embeter pour rester correct alors l'algérie on veut laisser tomber. 🙁
Alors voila ma principale question est : est ce que mon futur mari peut demander un visa court sejour en vue de se marier en france ? quel document a fournir et est ce que il y a des chances qu'il l'obtienne ?
Je compte sur vous pour m'aider svp on désespère vraiment
Bonsoir ma fiancée et moi avons déposé le dossier de demande de CCAM depuis août 2019 et on n'a toujours pas de réponse du consulat de Douala y'a t'il des gens dans cette situation
C'est encore moi, désolée avec toutes mes questions, j'ai trop peur de faire une erreur et faire traîner mon dossier..
Alors, a quelle adresse dois je envoyer mon dossier ccam ? (je suis en France). L'adresse sur le papier est : mbassade de France au Cameroun - Section consulaire de Yaoundé – Service état civil
S/C Valise Diplomatique – 13 rue Louveau, 92438 CHATILLON Cedex
Mais du coup.... C'est en France ? Je ne comprends pas trop. Je dois seulement écrire exactement cette adresse ici ? Et ensuite eux le transmettent à Yaoundé ? Je suis un peu confuse...
J'ai une petite question en ce qui concerne l'envoie du dossier de CCAM depuis chez moi--France--pour Yaoundé.
Mon copain a utilisé DHL pour me faire parvenir ses document et même si c'est cher ça a bien marché, seulement pour moi le point dhl le plus proche est pas facile d'accès du tout car je n'ai pas de voiture (et qu'est ce que c'est que ces histoires de point dhl qui se retrouvent seulement dans des endroits perdus ?!) ... Du coup je me demandais si avec chronopost c'est aussi bien sécurisé ? Et est-ce rapide également ? Parceque comme il y a son acte de naissance original dedans je ne veux pas prendre de risque que son courrier se perde.
Bsr
Cela fait exactement 11mois que le consulat de Douala ne nous a pas encore délivré notre capacité en mariage
J’ai passé l’audition ainsi que mon chéri en août 2019.
En déc il était au pays pensant qu’on devait nous donner la capacité rien .
Quand il envoie les mails ils répondent après un mois.... << mR lorsque nous aurions terminer le dossier nous vous enverrons un message courriel >> ou ce message veut dire refus oo on ne sait pas mon chéri les harcèle de messages derrièrement ils ont répondu en s’excusant suite au covid mais en approuvant que leur service fonctionne toujours Mon acte n’a aucun problème. J’ai besion de travailler avec mon acte mais comme ils l’ont encore je ne peux rien . Svp aidez moi à comprendre pourquoi ils traînent temps pour nous répondre Merciii
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