Amende impayée pour un excès de vitesse en Californie
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Original post
GL
Salut !

J'ai passé un an à San Diego, l'année dernière. J'ai loué plusieurs fois des voitures de location et ai pas mal voyagé.

J'ai reçu ce matin même une amende pour plusieurs excès de vitesse par The Toll Roads. En gros je dois payer 413$ avant le 30 Juillet. Je suis allé sur le site Internet de The Toll Roads et ils me donnent deux choix : payer la contravention (je n'y tiens pas vraiment), ou la contester (je pense qu'ils pourraient faire sauter ma contravention si je leur donne de bons arguments??).

Je suis à la recherche de personnes qui pourraient témoigner ou m'apporter une solution.

Merci
MA Madseb Regular ·
Pour ma part, y a deux ans, j'ai pris un pv pour excés de vitesse, le flic qui etait trés sympa, m'a dit qu'en tant que francais je ne devrais rien recevoir en france, hélas 10jrs aprés mon retour, je recevais déja une relance, j'ai bien sur pas payé, tout le monde me disait que ca me porterai préjudice pour un prochain voyage ou passage en douane. L'an dernier, je suis passé a la douane ss aucun pb et je n'ai jamais plus recu de relance. 😉
GL Gleo75017 ·
Moi je dois retourner étudier aux USA (dans un autre Etat que la Californie, à New York) dans deux ans. Le truc c'est que le total est un peu lourd (413$).

Merci pour ta réponse en tout cas, je ne pensais pas que quelqu'un allait me répondre si vite. Je ne pense pas la payer cette contravention dans ce cas, sauf si quelqu'un est dans un cas très similaire du mien et sait quoi écrire dans la contestation qu'on peut écrire sur le net.
NI Nikky Globetrotter ·
Ne te fais pas d'illusions: tu as peu de chance que cette contravention soit annulée.

Tu dois savoir que pour contester une contravention, il ne suffit pas de donner des arguments du style: "je savais pas, j'étais touriste", etc. Ça ne fonctionne pas comme ça.

Il faut soit que tu PROUVES que tu ne roulais pas au-delà de la vitesse permise, ou que tu JETTES un doute raisonnable sur l'identité du conducteur ou du véhicule.

Bonne chance.
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LE LeTigre Globetrotter ·
[...] L'an dernier, je suis passé a la douane ss aucun pb

T'as flippé un peu quand même, hein avoue que t'as serré les fesses quand tu es passé en douanes !! 😛😛😛😛
Patrick.
MI Michelzen Globetrotter ·
Moi je dois retourner étudier aux USA (dans un autre Etat que la Californie, à New York) dans deux ans...

Alors conduit cooooooooool car si tu en prend une nouvelle, tes 413$ auront peut etre faits des petis !!!
Bon voyage et surtout voyagez zen! Michel France (85)
GI Gigi1234 Globetrotter ·
Je sais que les choses sont différentes d'un état à l'autre, mais voici une petite histoire pour faire réfléchir...

J'ai un ami qui a été arrêté pour excès de vitesse sur la Côte Est américaine. L'agent a vérifié dans son système et lui a dit qu'il devait le mettre en prison pour une amende impayée datant de plusieurs années.De fait, il a dû passer la nuit en prison et le lendemain, il a payé l'amende en plus des frais.

Le pire dans l'histoire, c'est que ce n'est pas lui qui avait commis l'infraction mais un gars portant le même nom... De retour au Québec, il a pu prouver son identité et obtenir un remboursement.

Alors à vous de voir si vous prenez la chance de ne pas payer en sachant que vous devrez retourner dans cet état éventuellement...
OL Olwagner Veteran ·
Tu dois te presenter personnellement au tribunal en question pour la contester ... ca ne se fait pas par correspondance.
Néfer Globetrotter ·
ne payant pas tu continueras à finasseret probablement à l'avenir de conduire en fou... et tu verras bien qu'à NYC les flics ne se laisseront pas enbobiner par tes histoires.

Aucune pitié
NI Nikky Globetrotter ·
Tu dois te presenter personnellement au tribunal en question pour la contester ... ca ne se fait pas par correspondance.

Si, ça peut se faire par correspondance, je l'ai déjà fait pour une contravention à Honolulu.
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JA Jacintheg Regular ·
Par expérience je te conseil de payer le systeme américain est un peu spécial la ba la police a toujours raison donc contester est inutile tu va avoir des frais de cour en plus.

D'autre pars reflechit bien a ceci au EU il peuvent t'arrete te mettre en prison pour un pv impayé et ce peu importe le montant alors tu devras passer devant un juge qui te comdanera a payer l'amende antérieur les frais de court et une autre amende que tu devras payer sur le champs en $ américain 1 de mes clients avait des pv et il avait jamais payer dans l'état de New York il a été détenu et le juge l'a comdamner a payer 5000$ d'amende ses parent on du se rendre a la cour et payer l'amende pour libérer leur fils.

les amerloque rigole pas avec les resquilleurs.

P.S roule moin vite ..pis si tu a des pv paye la meilleur solution.
SA Samisa2912 Regular ·
Salut,

Mais il est vrai que les tickets ne sont pas une science exacte, de ne pas payer cela peut tres bien marcher comme ne pas marcher.

Pour ma part il y a environ 2 ans je me suis pris une contravention a NYC pour environ 200 $US, avec une voiture de location immatriculee au QC.

Erreur ou pas 😉 j ai oublie de paye, et par la suite je n en n est jamais entendu parler, meme durant mes autres sejours aux states.

C est comme le petit papier vert que je garde a chaque fois ds mon passeport et que j oublie de rendre, no problem.

Ceci est peut etre du au fait qu ils aiment bien le francais 😛, en tt cas moi je n ai que du bien a dire, jamais de pb aux US.

je viens de lire une autre discussion ou 1 francais di qu il s est fait refoule parce que le douannier doutait de l objet de sa venue, renvoi immediat.

Quand on est clair je pense qu il n y a pas de soucis.

en tt cas : rouler doucement, bien se parker, et le tour est jouer 😎
UL Ulysse54 Veteran ·
salut!

je comprends pas très bien ton affaire ... The toll roads verbalise normalement des infractions au péage (ils prennent de photos des plaques des véhicules qui sont passés sans payer ou sans payer assez)...pas les exces de vitesse es tu bien sur qu'il s'agisse d'un exces de vitesse et pas des "toll violation" si c'est une toll violation tu n'as à mon avis aucne crainte à avoir en ne payant pas
Voyager, c'est demander d'un coup à la distance ce que le temps ne pourrait nous donner que peu à peu, c'est gagner son procès contre l'habitude.
GL Gleo75017 ·
Je suis presque sûr d'avoir fait quelques écarts de vitesse. Mais la police ne m'a jamais arrêté. C'est pour ça qu'à moins d'avoir des radars qui contôlent la vitesse et qui prennent en photo les plaques d'immatriculation uniquement pour ça, je n'ai pas eu ces contraventions pour excès de vitesse.

Sur mon amende, il y a marqué "Toll violation" à des endroits comme Catalina Drive près d'Irvine. Je me rappelle maintenant que je suis passé par des FastTrack lanes. J'ai regardé sur le site de The Toll Roads et il faut avoir un compte et payer pour passer par ces files, un peu comme en France finalement.

Apparement il s'agirait donc bien de "toll violation" et non d'excès de vitesse.

Donc selon toi pas de crainte si je ne paye pas ces amendes ?

Merci pour ta réponse en tout cas
UL Ulysse54 Veteran ·
Oui tu as affaire à une entreprise privée qui essaie de récupérer du fric ca n'ira sans doute pas plus loin peut etre une relance mais il viendront pas te chercher en France pour te faire payer...
Voyager, c'est demander d'un coup à la distance ce que le temps ne pourrait nous donner que peu à peu, c'est gagner son procès contre l'habitude.
GL Gleo75017 ·
Ok ! Ce n'est donc pas bien grave. Ca ne m'empêchera pas de venir étudier dans deux ans.

Merci pour ta réponse Ulysse 54. Bonne journée !!
OL Olwagner Veteran ·
Tu dois te presenter personnellement au tribunal en question pour la contester ... ca ne se fait pas par correspondance.

Si, ça peut se faire par correspondance, je l'ai déjà fait pour une contravention à Honolulu.

Je n'avais pas pu contester par correspondance ma contravention a Athens, New York. J'imagine que ca varie d'une juridiction a l'autre.
NI Nikky Globetrotter ·
Moi c'était pour un parking illégal, c'est peut-être pour ça...
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CO Cochize Globetrotter ·
bonjour, je découvre tardivement ton post et je trouve ton cas intéressant, je veux dire qu'il sera intéressant d'en suivre les développements futurs éventuels. Il est intéressant car il se situe dans un contexte, où dans un nombre grandissant d'Etats on relève la fin d'une certaine passivité sur le sujet des "toll evasions", en particulier de celles commises par les "repeat offenders" dont tu fais peut-être partie puisque tu as reçu une "notice of toll evasion". Les opérateurs (incidemment une demie douzaine en CA, tous des "public agencies" sauf le South Expressway qui est privé) obtiennent la collaboration des DMV, des forces publiques et il y a une tendance à la mise en place d'accords de réciprocité entre DMV et Etats, d'où la fin de l'impunité pour les "out of state". Bon... tout celà reste interne aux USA et ne concerne pas les Européens... enfin je ne crois pas😛 (je plaisante ce n'est pas encore le cas😎)

De toutes manières il ne faut croire que: parce qu'il ne s'agit pas d'excès de vitesse tu es à l'abri, dans deux ans il ya aurait prescription. Ceci étant dit il est vrai que tu risques rien si tu restes en dehors des USA. MAIS ce n'est pas le cas; es-tu donc certain: de ne jamais avoir à retourner en CA ou dans un Etat ayant un accord de réciprocité, de n'y jamais avoir affaire, volontairement ou pas, à un service police (accident ou contrôle de routine...) de ne jamais avoir à passer un permis auprès d'un DMV local.

Je me demande: dans les 493 dollars quelle est la part de remboursement et celle des pénalités. Si la première est fixe, la seconde, comme le dit Michel 446, peut faire des petits à grande vitesse. C'est comme çà que des gens se retrouvent avec des dettes consolidées (accrued) de milliers de dollars... d'où des procès.. à l'américaine.

Quoiqu'il en soit, surveilles ton courrier. Tu pourrais recevoir bientôt, si tu n'as pas bougé entre-temps, une "notice of delinquent toll evasion violation". Après çà, si tu ne bouges toujours pas, l'opérateur peut lancer une procédure au terme de laquelle tu serais dans l'incapacité d'obtenir une "licence plate" en CA et dans les Etats ayant des accords de réciprocité. Pour le moment çà te fera une belle jambe comme l'on dit. Mais il peut y avoir d'autres conséquences, par exemple (là je dirais je crois en l'absence d'un juriste) l'assimilation à un jugement civil, comme si tu étais déjà passé devant un tribunal.🏴‍☠️

L'autre jour, sur un forum anglophone, un Canadien disait avoir reçu un ticket, il y a sept ou huit ans lors d'un voyage aux USA. Devant y retourner prochainement il voulait se rassurer en disant qu'il serait dans sa voiture comme passager (pas de contrôle de permis de conduire éventuel) mais se demandait si la police (pas la douane que celà ne concerne pas) pourrait le "situer" par son passeport. Aucun des forummers n'a pû le rassurer vraiment..

Ce qui précède c'est pour l'info. Maintenant si tu veux un avis supplémentaire, le mien, le voici : je comprends mal que dans ta situation, envisageant de poursuivre des études aux USA, donc d'obtenir un visa, peut-être d'y faire des stages etc...tu laisses se fabriquer une sorte d'épée de Damoclès, une "réputation de resquilleur" potentiellement source d'emmer... dépassant les enjeux

A toi de voir...

pour l'anecdote google: "thesmokinggun evan marriott"

Cochize
Suite des "Rencontres insolites avec des grizzlys, chercheurs d'or et autres dans l'Ouest Américain"   (26 février 2009)
OS Oslo20 ·
Cochize, Peux-tu me donner un conseil avisé concernant une amende pour excès de vitesse obtenue courant Août 2008 : En vacances dans l'ouest américain, nous avons été controlé par un policier en moto pour excès de vitesse en Arizona, 66 M/h au lieu de 50. Nous avons tenté d'expliquer que voyageant avec 2 enfants, nous respectons constamment les limitations de vitesse, que nous avions un enfant malade à l'arrière et que, recherchant notre route, nous avons été moins attentifs et donc roulé à cette vitesse par réelle inattention... Le policier n'a pas essayé de nous comprendre et nous a infligé une amende de 250 dollars, tout en nous recommandant de prendre des cours par internet à travers le programme Defensive Drinving School pour réduire l'amende. Nous avons appelé l'école concernée qui nous a dit que ce n'était pas possible, et qui nous a même conseillé en tant que touriste, de ne pas donner suite et de ne pas s'en faire... Vu les circonstances, que nous conseilles-tu de faire, sachant qu'il est probable que nous retournions aux USA dans quelques années pour d'autres vacances ? Si je ne paie pas, y a-t-il un risque quelconque en entrant sur le territoire américain et lequel ? (refoulement, payer l'amende...) Te remerciant par avance pour ta réponse. Olso
CO Cochize Globetrotter ·
bonjour, qu'ajouter..

en cas de non paiement, comme l'ont vécu d'autres forummers, tu peux bien ré-entrer les USA sans qu'il ne se passe rien. Tu peux aussi avoir des problèmes si par exemple même dans plusieurs années tu n'y penses plus, retournes en Arizona et subis un contrôle routier pour une raison quelconque. Dans l'éventualité d'une demande de visa il est vrai que les infractions routières relevant des autorités locales ou de celles de chaque Etat, il n'y a en principe pas d'intèrférence... à moins qu'entre temps un juge ait lancé un warrant parce qu'il trouvait que çà fait un bout de temps que tu "fais le mort". Dans une telle perspective (nécessité éventuelle future de demander un visa) je me méfierais quand même, ces questions paraissent tellement complexes que je ne prendrais pas un risque de cette nature. En tous cas moi, en cas de non paiement j'éviterais de retourner en Arizona voire les Etats voisins jusqu'à preuve qu'ils n'ont pas d'accord dans ce domaine.

Pour être plus concret et répondre à tes questions immédiates : quels problèmes éventuels en cas de non paiement.

1. en passant Customs et Immigrationtu ne risques pas d'être arrêter pour un excès de vitesse "non payé", comme certains le craignent; tu ne peux, en principe, pas être refoulé pour excès de vitesse. Il faut au minimun avoir commis une "misdemeanor" qualification assez variable d'un Etat à l'autre mais dans laquelle ne rentre pas un simple excès de vitesse en l'état des choses référence: US Customs and Border Protection

Néanmoins deux exemples de cas vécus : entrée refusée sauf après paiement de l'amende (plus ses petits...) à une personne qui rentrait de Grande Bretagne simple avertissement donné à un Canadien. Un an plus tard il recevait cependant une lettre de sommation et a fini par payer car devant retourner aux USA y poursuivre ses études. Ceci aurait tendance à indiquer que même si les traffic tickets sont de compétence locale Immigration a accès à des bases de données à priori sans grand interêt pour la sécurité

2. en cas de nouveau contrôle routier en Arizona: interpellation voire arrestation

Attention: mon avis n'est pas celui d'un juriste, simplement celui d'une personne qui a vécu une partie de sa carrière aux USA, qui s'intéresse à ce genre de problèmes (sans trop savoir pourquoi d'ailleurs), qui a reçu comme nombre d'autres un certain nombre de tickets (rarement pour speeding et tous payés d'ailleurs quelque soit l'Etat) et qui retourne périodiquement là bas pour le plaisir

Petite anecdote: avril 2004, une dame âgée de 97 ans mais paraissant moins (sic) est controllée pour un problème de licence plate. Sur le computer le policier trouve qu'elle n'a pas payé une vieille amende et qu'un warrant a été lancé contre elle. Elle est menottée (mains dans le dos... c'est la procédure) et conduite au poste ou elle restera deux heures jusqu'à ce que son avocat vienne la chercher. Précision: çà se passe à Dallas TX où il semble que l'on délivre des warrants pour traffic tickets à tours de bras

en conclusion, comme disait l'humoriste.... c'est vous qui voyez

cochize
Suite des "Rencontres insolites avec des grizzlys, chercheurs d'or et autres dans l'Ouest Américain"   (26 février 2009)
TH Therionvox ·
Hello je viens de rececevoir ce matin 21/11 le meme type d'amende! ce sont bien des toll violation (non paiement au peage) du 10 juillet 2008. je n'en reviens pas, je n'ai jamais vu ces peages! sinon j'aurais payé of course... d'après eux, vu que je n'ai pas payé 1, 5$, puis 4$ (4 euros en tout!), et bien now je dois 196$ !!!!!!! il se foutent de qui! je n'ai pas focé de barrières, je n'ai pas vu de peage, c du delire! et puis ils ont envoyé l'amende chez mes parents chez qui je ne vis plus depuis 10 ans !!!!! comment ils ont eu cette adresse enfin bref, 2 solutions, je les call ou bien je fais le mort ...
MO Moogy Regular ·
Tu es tout simplement passé à la mauvaise barrière de péage. C'est bien indiqué, très souvent le plus à gauche les véhicules équipés du badge, au milieu les véhicules ayant la monnaie exacte et à droite tous les autres ;-) Bon je t'en fais grâce, il m'est arrivé les mêmes soucis. J'étais le mois dernier en Floride, personne ne m'a reparlé de mes antécédents.
LE Lexav Globetrotter ·
le systeme américain est un peu spécial la ba la police a toujours raison

🤪Pas besoin d'aller aux states...
Xavier. All know that French fries are Belgian.
JA Jacintheg Regular ·
Un peu tard le comment ...... aout a novembre plus tellement d'actualité ........

any way,
LE Lexav Globetrotter ·
😊oups...mieux veut tard que jamais😛
Xavier. All know that French fries are Belgian.
PU Pupuceco ·
Bonjour COCHIZE, Pourriez-vous s'il vous plait nous donner votre avis concernant une situation que notre fils est entrain de vivre aux Etat-Unis (il y est jusqu'au 28.05.2010 pour un séjour avec un organisme de langues à San Diego ; EF international School Of English sur l'Alliant Campus) /

Conduisant un véhicule de location, un policier l'a arrêté pour excés de vitesses (à priori 75 miles au lieu de 65 selon lui) ; de plus il n'avait pas son permis de conduire. Ce qui nous interpelle c'est qu'il n'ait pas été verbalisé sur place et de plus le policier n'a pu lui indiquer le montant de son amende. Il semblerait qu'il soit convoqué pour le 07.06.2010.

Quel document a dû lui remettre le policier ?.

Qu'en pensez-vous ?.

Et surtout que faut-il qu'il fasse pour anticiper la convocation pour que l'amende soit réglée avant son retour.

Ne pouvons-nous pas intervenir depuis la france ; quelle administration devons nous contacter ?. Merci de votre réponse rapide.
NI Nikky Globetrotter ·
Votre fils a conduit sans permis? Grave erreur ! Mais bon, pas dramatique non plus. Votre fils doit plaider coupable ou non coupable lors de sa convocation. C'est le juge qui tranchera pour le montant de l'amende et le verdict de culpabilité.

Votre fils a reçu un avis de convocation, toutes les infos sont expliquées dessus.

Vous ne pourrez rien faire pour lui, il doit simplement décider de plaider coupable ou pas.

C'est stressant lorsqu'on est étranger, mais ce n'est pas la mer à boire 😉
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PU Pupuceco ·
Bonjour, C'est très gentil d'avoir répondu. Pouvez-vous nous dire ce que vous pensez du fait qu'il n'ait pas été verbalisé sur place en numéraire.

A t'il été convoqué parcequ'il n'avait pas sur lui son permis ?.

Il serait convoqué le 07.06.2010 ; auprès de qui doit-il demander un avancement d'audience. Il rentre en France le 30.05.2010 (fin de séjour linguistique).

Je ne parle pas bien l'anglais, j'ai donc envoyé un mail à son école EF de San Diego pour qu'ellel essaye d'en savoir un peu plus et qu'elle l'aiguille correctement dans la procédure.

J'attends la réponse de l'école.

Encore merci. Corinne
NI Nikky Globetrotter ·
Pouvez-vous nous dire ce que vous pensez du fait qu'il n'ait pas été verbalisé sur place en numéraire.

Chaque État a ses procédures légales, tout simplement. J'ai eu un ami dans le passé qui s'est retrouvé exactement dans la même situation (étudiant à EF en Floride, arrêté pour conduite avec permis non valide), il a passé en cour pour plaider non coupable mais il a été déclaré coupable et a dû payer.

J'habite au Canada et si je ne m'abuse c'est la même procédure ici aussi.

A t'il été convoqué parcequ'il n'avait pas sur lui son permis ?.

Oui. Puisque pour un simple excès de vitesse, pas besoin de passer en cour. Mais conduite sans permis il faut te présenter à l'audience.

Il serait convoqué le 07.06.2010 ; auprès de qui doit-il demander un avancement d'audience.

Comme je l'ai dit, les coordonnées se trouvent sur son avis de convocation.
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TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

Un détail Nikky.... Si j'ai bien compris ce n'est pas une conduite sans permis, mais sans l'avoir sur soi.

Michel
NI Nikky Globetrotter ·
C'est la même chose chez nous. Conduire sans possession de son permis sur soi n'est pas légal.

Même au Québec, si je me rends compte que je ne l'ai pas, peu importe que je sois pressée, je cours le chercher car je sais que la police est très sévère là-dessus et je n'ai pas assez de temps libre pour aller me justifier en cour.
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NA Nausicaah ·
Bonjour,

Malgré les années qui séparent nos deux postes je me permets de faire revivre ce dernier pour savoir si peut être vous pourriez m'aider/m'éclairer ?

Je me trouve dans un cas assez compliqué dont je n'arrive pas à me défaire. En 2013 j'étais en Floride et je me suis faites arrêter pour excès de vitesse à Miami Beach : 60 miles au lieu de 30 en zone scolaire en pleine nuit. L'amande s'est élevée à 600$ que j'ai voulu payer en cash mais le policier m'a dit que je devrais la payer à mon retour en France sur internet. Chose que j'ai immédiatement voulu faire dès mon retour de vacances, cependant il n'y avait aucun moyen de paiement il était inscrit "penalty assessed : 0,00$". Suite à quoi j'ai reçu par courrier une convocation au tribunal 3 jours plus tard en l'état de Floride .. Financièrement je ne pouvais me permettre d'y retourner de suite et niveau délais c'était franchement timing.

J'ai par la suite fait beaucoup de démarches, j'ai contacté les ambassades sans que personnes n'ai pu trouver réponses à mes questions. C'est pourquoi je viens aujourd'hui vers vous afin de voir si quelqu'un connaitrait une solution pour connaitre la situation de mon amande ou ce qu'il va se passer si je retourne aux USA (dans un état différent?) ? Ou est ce que les Etats Unis sont clairement à proscrire de mon carnet de voyage ?

D'avance merci pour vos réponses et merci d'avoir pris le temps de me lire !
NI Nikky Globetrotter ·
Bonjour,

Les amendes pour infractions au code de la route ne sont pas de compétence fédérale. Tu n'as donc rien à craindre à revenir aux États-Unis.
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