Importation d'un véhicule au Maroc
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SY
Bonjour,

Serait-il possible de m’aider à éclaircir un point précis concernant le laps de temps d’un véhicule au Maroc ?

Je vis actuellement au maroc (Sans carte de séjour, mais en situation régulière), mon véhicule automobile est avec moi. A la date du 20 juillet 2011 prochain, mon véhicule aura dépassé la durée maximum autorisée sur une année civile. (6 mois)

Est-il possible (Par exemple) de sortir du Maroc avec mon véhicule, quelques jours avant ce délai, puis revenir 1 mois plus tard avec un autre véhicule ? (Je pense vendre mon véhicule en France durant le mois de juillet et en acheter un autre) Le fait d’avoir passé 6 mois avec un premier véhicule, empèche t-il le fait de revenir avec un second véhicule pour 6 autres mois ?

Ai-je le droit ? Dans l’attente de votre aide. Merci d’avance.

PS : J'ai entendu dire qu'en changeant de passeport, cela peut être possible sans soucis.
RA Raoulx Globetrotter ·
Bonjour,

tu peux entrer et ressortir autant de véhicules consécutifs que tu souhaites, du moment qu'aucun d'entre eux ne dépasse les 6 mois par année mobile sur le territoire marocain !!!! sinon pénalité pas triste.

"""PS : J'ai entendu dire qu'en changeant de passeport, cela peut être possible sans soucis.**** un n'importe quoi de plus ! l'informatique des douanes est une des plus performantes du Maroc Une voiture qui dépasse , tu ne peux plus rien faire avec, ni controle routier, ni ressortir, ni vendre , ni mème dédouaner sans pénalités. (à moins de tomber dans le système corrution , comme d'hab !!!)
JA Jamalmoroco Regular ·
,

"Je vis actuellement au maroc (Sans carte de séjour, mais en situation régulière), mon véhicule automobile est avec moi. "

Bonjour, Comment peux tu vivre au Maroc en situation régulière sans carte de séjour? - Soit tu es un "visiteur", tu résides en France et tu peux rester maximum six mois sur le sol marocain par periode de douze mois avec un passeport.Cette période de six mois peut être effectuées en un seul ou plusieurs séjours.😎 - soit tu es résident au Maroc et tu dois avoir une carte de séjour valable un an renouvelable pendant 5 ans et valable 10 ans à partir de la 5ème année de résidence. Tu dois aussi avoir une carte consulaire délivrée par le consulat de France. Si tu es visiteur tu ne pourras rentrer avec ton vehicule que pour une durée maximum de 6 mois et ne pourras quitter la Maroc sans ton véhicule sous peine d'une amende très salée.🤪 Si tu es résident au Maroc tu ne peux importer un vehicule que si tu le fais dedouaner . Dans ce cas le véhicule devra avoir moins de 5 ans. Les frais de douane sont tres élevés. Il est preferable de vendre ton vehicule en France et d'acheter un au maroc. Si tu résides au Maroc, tu dois également dans un délais de une année à partir de ta date d'entrée sur la territoire marocain faire remplacer ton permis de conduire français par un permis marocain sous peine en cas de controle d'être verbalisé pour conduite sans permis.😠 J'espère avoir été clair dans mes explications.😉
Nous n'héritons pas de la terre de nos ancêtres, nous l'empruntons à nos enfants - Antoine de St-Exupéry
SY Syl60 ·
Bonjour raoulx,

Merci à toi pour ta réponse. 🙂

Donc selon tes connaissances sur le sujet de ma question, je ne devrais avoir aucun problème lors de mon retour sur le sol Marocain courant aout prochain ? 😉 (Avec un nouveau véhicule)
SY Syl60 ·
Bonjour Jamalmoroco,

Merci à toi pour tes quelques explications. Même si je connaissais les grandes lignes de ce que tu as souligné. 😉

Pour répondre aux questions que tu te poses à mon sujet, je t'invite à lire ce petit paragraphe que j'ai composé il y a quelques jours. Dans ce sujet : http://voyageforum.com/v.f?post=4331139;live=1;#4331139 😎
JM Jmleroy ·
Bonjour Syl60,

Je suis dans une situation proche de la tienne (environ 250 jours passés au Maroc sur les 365 derniers jours, en sortant une fois par mois environ), et je voudrais faire venir un véhicule au Maroc en bénéficiant du régime de l'admission temporaire (AT)

Sur le site de la douane, il est préciser que les étrangers non résidant au Maroc peuvent bénéficier de l'AT (et non les résidents, sauf cas particulier des diplomates, coopérants, etc...). Pour justifier d'être un étranger non-résidant marocain, il faut apporter son passeport et, sur le site, il est écrit : "On entend par « Etranger en visite au Maroc », les personnes de nationalité étrangère ayant leur résidence habituelle à l’étranger et dont la durée de séjour au Maroc ne dépasse pas six (06) mois au cours d’une période de douze (12) mois. ".

Si je comprends bien, même si on n'a pas de carte de séjour, on ne serait pas autorisé à importer un véhicule...

Qu'en pensez-vous?

Merci de votre réponse
SY Syl60 ·
Bonjour Syl60,

Je suis dans une situation proche de la tienne (environ 250 jours passés au Maroc sur les 365 derniers jours, en sortant une fois par mois environ), et je voudrais faire venir un véhicule au Maroc en bénéficiant du régime de l'admission temporaire (AT)

Sur le site de la douane, il est préciser que les étrangers non résidant au Maroc peuvent bénéficier de l'AT (et non les résidents, sauf cas particulier des diplomates, coopérants, etc...). Pour justifier d'être un étranger non-résidant marocain, il faut apporter son passeport et, sur le site, il est écrit : "On entend par « Etranger en visite au Maroc », les personnes de nationalité étrangère ayant leur résidence habituelle à l’étranger et dont la durée de séjour au Maroc ne dépasse pas six (06) mois au cours d’une période de douze (12) mois. ".

Si je comprends bien, même si on n'a pas de carte de séjour, on ne serait pas autorisé à importer un véhicule...

Qu'en pensez-vous?

Merci de votre réponse

Bonsoir Jmleroy,

Voilà exactement le point de vue trouble par rapport auquel j'ai fais référence il y a peu.

J'ai eu une réponse certes, mais suite à ma seconde question de confirmation, je n'ai plus eu le moindre échos ?!

Ce qui cloche via le système bien huilé des douanes marocaines, c'est que ce dernier ne précise JAMAIS en aucun cas qu'il soit, l'exactitude de certains points précis...

1/ Durée du séjour LEGAL pour une personne sur une année CIVILE.

2/ Admission temporaire de véhicule LEGALE sur une année CIVILE =====> Pour 1 seul véhicule par personne OU illimité par personne ? (J'ai lu tant de choses ici et là sur le net confirmant et infirmant la chose que...)

Quoi qu'il en soit, les textes officiels ne prouvent encore rien au jour d'aujourd'hui... que ce soit en fonction de la durée limitée d'une personne non marocaine sur le sol marocain. Comme il en est de l'importation temporaire d'un véhicule sur le même sol marocain.

Les seules et uniques choses qui ressortent des textes officiels, étant que :

1/ Le séjour au Maroc est limité à 90 jours consécutifs. (Peu importe la durée : Année civile ou pas ===> rien n'est précisé OFFICIELLEMENT en ce sens)

2/ 180 jours pour UN véhicule. (Sur une année CIVILE ===> Bien précisé par contre sur les sites officiels !)

Via les textes officiels (Et Dieu sait que j'en ai consulté des sites et des personnes !), aucun texte ne fait état que le moyen de venir avec un AUTRE véhicule (Passé les 6 mois par véhicule) soit interdit au maroc durant la même année civile. (Sinon, donnez moi un lien ?)

Bilan et quoi qu'il en soit :

Je vais partir très bientôt en France pour des vacances d'un mois (Voire plus). Normalement, je devrais partir le 14 juillet prochain. Je compte demander DIRECTEMENT A L'UN DES DOUANIERS, quelles sont les lois exactes concernant les admissions temporaires de véhicule(s) sur le sol marocain. (Un seul véhicule par année par personne ou illimité par personne)

Je donnerai très prochainement un état des lieux de la situation après expérience de mon côté.

PS : Je crois que trop de personnes font une amalgame via le texte que tu as donné justement Jmleroy. A savoir : "On entend par « Etranger en visite au Maroc », les personnes de nationalité étrangère ayant leur résidence habituelle à l’étranger et dont la durée de séjour au Maroc ne dépasse pas six (06) mois au cours d’une période de douze (12) mois. "

EN AUCUN CAS, cela ne signifie qu'il est interdit de séjourner plus de 6 mois au Maroc ! Ou alors, je ne sais pas lire ? Si c'est le cas, je suis hors la loi... et sachant que j'ai toujours passé les postes frontières sans le moindre soucis existant, ou serait le problème ? (Voir lien plus haut me concernant personnellement)

Concernant le fait de l'admission de PERSONNE PHYSIQUE sur le sol marocain, je crois que certains/certaines ont eu vite fait de faire un bilan via les quelques lignes que tu as souligné. (Si je me trompe, donnez moi un texte OFFICIEL via ceci en lien, concernant une durée limitée par personne... peu importe la durée ?) Je connais bcp de personnes telles que moi, qui vivent plus ou moins au maroc depuis plusieurs années (Entrant et sortant de manières plus ou moins régulières) sans que ces dernières n'aient connues le moindre soucis en douane. (Aéroport comme terrestre) Le seul soucis de ce topic étant de savoir, si l'admission temporaire de véhicule, est limité à 6 mois sur une année civile PAR véhicule ou PAR personne par véhicule ?

C'est assez obscure...
RA Raoulx Globetrotter ·
Bonjour,

Comme il l'est dit ici très régulièrement , il ne faut pas tout mélanger !!!!!!!!!! Il est vrai que certains messages comme le dernier ont le don, une fois de plus, de tout mélanger et de rajouter une couche dans la confusion.

Les Personnes sont gérées par la police et l'administration de l'immigration!!!!!!. Les véhicules par l'administration des douanes

Chacune de ces administrations a un régime différent !!!!! Il est donc normal de ne pas trouver sur le site des douanes la règlementation concernant les personnes. Et il n'est pas plus anormal de ne pas trouver sur d'autres sites marocains les autres renseignements, l'administration de l'immigration , n'a pas semble t'il de site destiné aux étrangers.

Séjour d'une personne : 3 mois max par séjour, avec prolongation possible de 3 mois , avec des raisons valables, et différentes selon la préfecture de police à laquelle on s'adresse, la somme des séjours sur un an ne doit pas dépasser 6 mois , mais cette condition n'est que rarement vérifiée, à part pour ceux qui insistent à croire qu'un aller retour Ceuta peut remettre le compteur à zero, ou un controle d'identité et de résidence un peu poussé suite à un contact avec la justice.

L'admission temporaire d'un véhicule concerne un véhicule parfaitement identifié .... et c'est 6 mois par année civile et pas un jour de plus !!! La personne qui rentre avec et qui , donc, en informatique de l'administration des douanes est désignée - doit ressortir avec le véhicule dans ce délai (de toute facon , lui il doit ressortir avant 3 mois (police et immigration), ou - doit payer les droits de douane (mais elle ne le peut que si elle devient résident) ou - mettre le véhicule sous douane pour revenir temporairement en Europe ou - aller dans un bureau des douanes transférer la garde du véhicule à une autre personne qui , elle devra ressortir avec le véhicule.

Personne ici de sensé, n'a contesté la possibilité de revenir avec un autre véhicule ... bien au contraire.

* * Je compte demander DIRECTEMENT A L'UN DES DOUANIERS ** Un douanier pourra éventuellement te répondre sur les consignes du jour, sans plus.
SY Syl60 ·
Bonjour raoulx,

Je te remercie beaucoup pour les précisions que tu as donné concernant l'admission temporaire d'un véhicule. C'est exactement cela que je souhaitais connaitre comme détail, au départ de mon topic. 🙂

Encore merci !
RA Raoulx Globetrotter ·
* ** C'est exactement cela que je souhaitais connaitre comme détail, au départ de mon topic. ***

tu avais la réponse dès le message 2 !!!! pourquoi embrouiller ensuite ?? et au moins une dizaine de fois ces derniers mois sur ce forum, merci le moteur de recherches !!
SY Syl60 ·
Oui je sais, je souhaitais simplement connaitre certains points de détail. Ce que tu as fais parfaitement !

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