Mineur aux Etats-Unis: documents nécessaires autre que le passeport?
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KO
Bonjour Un mineur en possession d'un passeport délivré en juin 2007, qui se rend aux USA avec des adultes autres que ses parents. A t il besoin d'autres documents, officiels ou non? (autorisation signée par les parents par ex.) Merci pour vos réponses... exactes et précises...
SL Slasherfun Globetrotter ·
Oui : une autorisation de sortie du territoire, délivrée gratuitement en mairie.
Contributions CC BY-SA
LO Lordbayron Regular ·
FAux, seul le passeport est necessaire. L autorisation de sortie du territoire est demandee que lorsque le voyage se fait avec une piece d'dentité ( donc hors USa, Europe Schengen par exemple)

La delivrance d'un passeport pour un mineur n'est possible qu'avec l'accord et la signature de l'un de ses parents. Par consequent le fait d'autoriser la delivrance du paseport pour un mineur sous entend qu'il autorise celui ci à sortir du territoire.

donc passeport, rien de plus.
NI Nikky Globetrotter ·
Désolée, mais c'est faux.

Les passeports étant émis pour plusieurs années (5 ou 10 ans), il n'est pas un gage d'entrée au pays pour un enfant mineur qui voyage avec un seul parent (ou sans celui ci).

Pourquoi? Parce que depuis l'émission du passeport, plusieurs évènements peuvent être survenus: séparation, divorce, dispute concernant la garde légale de l'enfant, etc. Le parent qui a signé la demande de passeport en 2002 n'est peut être pas d'accord que son enfant voyage en 2007 pour diverses raisons (procédure de divorce, etc). Le travail des agents à la frontière est également de rechercher des enfants disparus ou prévenir des cas de disparition.

L'autorisation écrite est très recommandée, encore plus si l'enfant est très jeune (l'officier ne peut pas le questionner). Je souligne recommandée, donc non obligatoire, mais sachez qu'en cas de doute l'agent d'immigration peut questionner davantage pendant plusieurs minutes et exiger de téléphoner aux parents. Ce n'est pas systématique par contre.

Enfants voyageant seuls ou accompagnés

Les autorités américaines et canadiennes et les sociétés de transport sont de plus en plus vigilantes lorsqu'elles interrogent les personnes qui voyagent avec des enfants, surtout s'il s'agit d'enfants très jeunes. Un adulte qui voyage avec des enfants pourrait devoir présenter des documents prouvant ses droits en tant que parent de ces enfants ou ses droits de garde de ces enfants, ou encore ses droits de visite auprès de ces enfants, Il pourrait devoir fournir la preuve qu’il a obtenu le consentement des parents, du tuteur légal ou d’un tribunal pour voyager avec ces enfants. Certains pays ne permettent pas à un enfant d’entrer sur leur territoire, ou dans certains cas de sortir du pays, s’il n’est pas muni des documents appropriés, comme une lettre de consentement ou une ordonnance d’un tribunal.

Une personne de moins de 18 ans qui voyage seule ou avec un seul de ses parents, ou avec un autre adulte, doit être munie d'une lettre de consentement certifiée attestant que ses deux parents ont autorisé le voyage.

source: voyage.gc.ca
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TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour Nikky...

Vis a vis de la police francaise il est clair qu'un mineur disposant d'un passeport n'a pas besoin d'autorisation de sortie du territoire.

Demander une piece du plus telle que celle dont vous parlez est abusif... Le passeport est etabli avec l'accord des parents, ils savent pour combien de temps ils le donnent, le passeport est valide pour cette duree ; imaginer que l'accord ne puisse plus etre reel c'est remettre en cause sans fondement un acte francais legal. Le moins que l'on puisse dire est que c'est inelegant, d'un point de vue des accords internationaux c'est meme un clair abus de pouvoir et une mise en cause peu acceptable d'un document valide francais. ll n'appartient pas aux autorites du Canada de douter par principe de la bonne foi de documents valides pour la sortie du territoire francais.

Michel
KO Kola Globetrotter ·
Bonjour Merci pour vos réponses... divergentes... Je vais essayer d'affiner ma question. Est il nécessaire? utile? prudent? de joindre un document validé ou simplement signé par les parents précisant que le mineur est confié et sous la responsabilité des membres de la famille avec qui il voyage (et qui n'ont pas le même nom que lui...) Est ce qu'un tel document peut être demandé pour l'entrée sur le sol US? Ou est ce que le passeport SEUL suffit...
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

C'est certainement prudent ; ce document n'a pas a etre demande, mais l'immigration de ce pays a maintes fois montre son peu de cas des conventions internationales.

Michel
KO Kola Globetrotter ·
Merci...
TA Tatra Globetrotter ·
Ceci dit, comme c'est un document qui n'a pas d'existence ou de valeur legale, on vous laisse en imaginer la forme..... Le risque est qu'il ne convienne pas quel qu'il soit...

Michel
KO Kola Globetrotter ·
Le modèle proposé en pièce jointe par nikki fera l'affaire en le modifiant un peu... Mais y a t il une possibilité (un risque... une catastrophe!) que le mineur soit interdit d'entrée sur le territoire et remis dans un avion de retour?... Quand même pas! (si?... quand même?)
TA Tatra Globetrotter ·
Si, c'est possible... Pour cette raison ou pour d'autres que de toutes facons vous ne pouvez prevoir.

Michel
KO Kola Globetrotter ·
Donc... Renseignements pris auprès de Air France (20mn d'attente au tel...), le passeport SEUL suffit... Aucune autre autorisation, officielle ou non, n'est nécessaire...
TA Tatra Globetrotter ·
Oui bien sur... C'est la reponse legale francaise, celle des conventions internationales... Air France ne peut pas te repondre autre chose..... Mais comme certains vont ici t'expliquer que les americains et canadiens s'en fichent.... 🤪

Michel
KO Kola Globetrotter ·
C'est pour cela que je souhaitais des témoignages... Vécus et... argumentés Mais cela semble compliqué... Alors, pour conclure provisoirement... Passeport+document explicatif signé par les parents (qui eux non plus n'ont pas le même nom...) feront ils l'affaire?

(en souhaitant que cet échange très personnalisé serve au plus grand nombre...)
TA Tatra Globetrotter ·
Mais cela doit convenir...... a 95%..... Mais comme maintenant plus personne ne peux aller aux Etats-Unis en etant a peu pres sur de passer sans probleme....

Michel
KO Kola Globetrotter ·
Seriez pas un peu.... réalistement pessimiste? tatillon? soupçonneux? vous?..... (hé... je plaisante...)

Merci, sincèrement, pour les infos précises... Et je choisis d'être optimiste! (moi!!...)
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

J'ai appris a etre mefiant.... Voyez comme on trouve ici des informations contradictoires 🤪

Michel
NI Nikky Globetrotter ·
Non, ce n'est pas abusif car des enfants disparaissent chaque année, mais on n'entrera pas dans son débat, car comme d'habitude vous tentez de détourner le sujet. Moi je donne les renseignements demandés par cette personne pour que son enfant voyage, laissez moi la conseiller tranquillement. Merci, bonne journée.

ll n'appartient pas aux autorites du Canada de douter par principe de la bonne foi de documents valides pour la sortie du territoire francais.

Je ne parlais pas pour la sortie, bien entendu. Je parlais au point d'entrée, une fois aux États-Unis (ou Canada).

Je sais très bien de quoi je parle, et j'ai souligné que ce n'était pas obligatoire mais recommandée. Un coup de téléphone de la part de l'agent peut faire l'affaire la plupart du temps, mais pour éviter de passer à l'immigration, il vaut mieux montrer une lettre d'autorisation.

Les procédures ne sont pas les mêmes sur notre continent qu'en Europe

Ensuite, j'ai fourni le lien qui sert de source pour la dame, elle le lira et jugera d'elle même.

En ce qui concerne la valeur légale, sur notre continent la lettre notariée a une valeur pour votre info.

Kola, une lettre signée des deux parents fera l'affaire. Il y aura moins de questionnement aux contrôles. Votre enfant pouvant parler et s'expliquer, il ne se fera pas refuser l'entrée (dans les cas de très jeunes enfants c'est autre chose), mais tout sera simplifié pour lui et le responsable qui l'accompagne.

Je vous souhaite un bon séjour aux États-Unis! Ne soyez pas inquiète, tout se passera bien pour votre enfant et il va adorer ce pays.😉
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TA Tatra Globetrotter ·
Une lettre notariee... Bigre.... La vous allez les rassurer 😏.... Alors il faut la rediger comment cette lettre ?........ Je ne detourne rien du tout, j'ai parfaitement le droit de constater une fois de plus que l'immigration tres subjective des Etats-Unis et du Canada met tout le monde dans l'embarras. Et le fait que des enlevements d'enfants existent et se produisent ne doit pas tout justifier par principe. Vous voyez bien que je ne reve pas et que regne la contradiction la plus totale entre les informations tres officielles donnees en France aux voyageurs et les risques sur place. Michel
NI Nikky Globetrotter ·
Oui oui, faites dodo Tatra, et laissez discuter les grands.😉
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TA Tatra Globetrotter ·
Et bien laissons les intervenants et personnes embarrasses dans cette discussion se faire leur opinion.

Michel
NI Nikky Globetrotter ·
Voici Kola un lien que je mets en public (je crois que vous l'avez déjà trouvé vous-mêmes) qui offre des modèles de lettres de consentement. Ce sera utile pour les parents qui ont des enfants. Tout est bien expliqué.

en anglais:

http://www.voyage.gc.ca/...onsent_letter-en.asp

en français:

http://www.voyage.gc.ca/...onsent_letter-fr.asp

Et une Foire aux questions très utiles:

http://www.voyage.gc.ca/main/before/faq/children_travel-fr.asp

Bon voyage aux États-Unis 😉
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TA Tatra Globetrotter ·
Tres interessant.....

Et devant qui des Francais seraient-ils supposes rediger ce document ? 🤪 ici plus personne n'est habitue a certifier conforme quoi que ce soit..... Surtout qu'ici ce n'est qu'un bout de papier sans valeur.... Voila qui me laisse fort sceptique....

Michel
KO Kola Globetrotter ·
Bonsoir à tous les deux Merci pour vos réponses précises et détaillées, même si elles semblent contradictoires en apparence... Nous allons cosigner un document explicatif, en adaptant lle modèle envoyé par Nikky, et lorsque ce... jeune mineur sera revenu de son beau voyage (et j'espère bien que le retour ne sera pas prématuré... j'ai décidé d'être optimiste! ) Je reviendrais moi, dans cette discussion pour l'achever sur un témoignage et des réponses mises à l'épreuve de la... réalité Cela servira à d'autres, certainement... Il ne devrait pas y avoir ce genre de polémiques dans cette partie du forum...
NI Nikky Globetrotter ·
Kola, les réponses ne sont pas toutes contradictoires, je te ferai remarquer que j'ai fourni de l'info basée sur des sources officielles ET ma solide expérience professionnelle en amérique du nord. C'est à cela et à cela seulement que devrait servir cette rubrique sur les procédures administratives.

L'autre personne (qui ne se base que sur des ouï-dires du genre moi "on m'a dit que blablabla..." et qui n'a jamais mis les pieds aux États-Unis) ne fait que dévier le sujet de conversation vers un débat, comme il le fait toujours, pour servir son anti-américanisme. Il ne donne aucune réponse.

On peut bien ne pas être d'accord sur les procédures d'entrée dans les pays, je l'accorde, mais à ce stade-ci de la préparation du voyage être d'accord ou pas ne change rien, vous avez payé pour un voyage, vous voulez visiter le pays et en profiter, et bien ce que vous souhaitez c'est obtenir une information claire et détaillée, appuyée sur des sources valables. C'est ce que je fais, tout comme d'autres (je mentionne la participation de MissAudrey qui est très renseignée sur les formalités de travail aux États-Unis). J'ai fais mes preuves depuis longtemps sur ce forum, surtout pour les voyages sur le continent nord-américain.

Les débats anti-américains ne devraient être faits que dans la rubrique "Divers" qui sert à cela. Mais troller une discussion, surtout quand la personne souhaite une information claire et détaillée, c'est un comportement à proscrire. 😉
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TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour Nikky....

L'autre personne elle reflechit... Elle a un peu d'experience, quelques notions de droit et que faire de votre mepris.... 🤪

Ce document, la lettre que vous nous proposez par un lien est un document pour les Canadiens, n'a ni valeur ni utilite pour des Francais se rendant au Canada ou aux Etat-Unis. Je suis malheureux par avance pour les Francais qui tenteraient de faire etablir chez eux avant de partir chez des notaires, qui vont bien leur rire au nez... De toutes facons, si le petit Lulu va au Canada ou aux Etats-Unis avec sa maman - francaise - sans l'accord de son papa - francais - cela ne concerne en rien les autorites canadiennes ou americaines qui ne sont pas competentes pour intervenir si elles ne sont sollicitees par les autorites francaises ; et si de plus le petit Lulu a un passeport, c'est a dire n'a pas besoin d'Autorisation de Sortie du Territoire les autorites locales n'ont tout simplement rien a dire.

Votre lettre ne peut pas concerner des voyageurs francais, en coherence avec toutes les informations officielles obtenues d'ailleurs aupres des autorites francaises.

Michel
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

Avez-vous note que sur la lettre type il est demande un numero de passeport canadien ? Les Canadiens ne peuvent exercer ce genre de surveillance que si c'est dans leur juridiction ou sur requete...

Michel
KO Kola Globetrotter ·
Hé tous les deux...

Il Ne Devrait Pas Y Avoir De Polémiques De Ce Genre Dans Cette Partie Du Forum... Quelquefois, le silence...
NI Nikky Globetrotter ·
Tu as raison Kola, pas de polémique. Je vais quand même répondre à Tatra que la lettre (et non MA lettre) est un MODÈLE, un exemple que l'on peut modifier. Elle n'est pas non plus OBLIGATOIRE mais RECOMMANDÉE. Je l'ai d'ailleurs mentionné à plusieurs reprises, mais évidemment il ne lit ce qu'il veut.

Je réitère:

Les autorités américaines et canadiennes et les sociétés de transport sont de plus en plus vigilantes lorsqu'elles interrogent les personnes qui voyagent avec des enfants, surtout s'il s'agit d'enfants très jeunes. Un adulte qui voyage avec des enfants pourrait devoir présenter des documents prouvant ses droits en tant que parent de ces enfants ou ses droits de garde de ces enfants, ou encore ses droits de visite auprès de ces enfants, Il pourrait devoir fournir la preuve qu’il a obtenu le consentement des parents, du tuteur légal ou d’un tribunal pour voyager avec ces enfants.

Les voyageurs font ce qu'ils veulent avec l'information qu'ils ont. Le site en question est bien canadien donc les références sont canadiennes, mais il concerne les voyages aux États-Unis, peu importe la nationalité de l'enfant.
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TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour a tous......

D'abord il ne faut pas voir la de polemique ou de discussion sans importance ; on parle de choses serieuses, qui engagent des projets et des des finances de voyageurs, je ne me permettrait pas de parler a la legere. Et puis on n'est pas d'accord, on le dit, et c'est tres bien ainsi a mon avis... Nous n'echangeons ni insultes ni attaques personnelles il me semble, et le lecteur peut se faire son idee.

Je ne sais pas si Nikky se rend compte dans quelle confusion elle met les gens en leur laissant penser qu'il leur faut un document qu'il leur est impossible de se procurer ; moi j'ai bien regarde le site et les lettres-types, elles sont tres clairement destinees a des Canadiens ; une certaine confusion vient d'affaires recentes qui ont impliques des parents franco-canadiens, et la bien sur les Canadiens ont leur mot a dire. Lorsqu'on fait un passeport en France pour un enfant, on - chacun des deux parents - donne de fait son accord pour la duree du passeport ; pour les citoyens francais, cela se passe comme cela ; face a un mineur avec un passeport francais, l'immigration canadienne, comme les autres, est donc de facto en presence de la lettre que vous recommandez et le consentement est dans le passeport, si je puis dire. Si un des parents revient sur cette desision la justice demande que ce soit porte sur le passeport. Pour des Francais, les vraies regles du jeu, en detail, et tres officielles sont la : http://vosdroits.service-public.fr/F1774.xhtml#titreN10085

C'est vrai qu'on aurait pu commencer par la.....🤪

Michel
PH Philobate Globetrotter ·
Salut ...

Je te parle d'experience (mais avant le 11 sept), je suis rentrée plusieur fois mineur au USA, avec mon simple passeport, sans jamais aucun problème (Idem au CANADA)... C'était pour des colos, et alors que pour les pays européen on avait coutume de demandé une autorisation de sortie de territoire, pour les USA et CANADA pas besoin ...

De même mes deux neveux parte au USA la semaine prochaine, et après de maintes recherche, nul part (et aucun témoignage le montre) il n'est demandé aux accompagnant adulte un justificatif ou une autorisation.

Le droit international est tel que oui les autorité portuaire américaine et Canadienne (comme dans tous les pays) peuvent demandé un complément d'enquette ... (comme pour n'importe qu'elle voyageur), c'est pourquoi il est conseillé d'avoir un justificatif, mais qui n'aura aucune valeur légal.

Donc pas de stresse le voyage se passera le mieux du monde ...

Philo
"J'ai refait tous les calculs, notre projet est irréalisable, il ne nous reste plus qu'une chose à faire, le réaliser". Latecoere dyslexique
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour Philobate...

'C'était pour des colos, et alors que pour les pays européen on avait coutume de demandé une autorisation de sortie de territoire, pour les USA et CANADA pas besoin ... '

Parce qu'il y avait le passeport, justement ...

La marge de manoeuvre des immigrations de ces pays peut effectivement les rendre curieux, mais ils le seraient aussi avec le lettre-type s'ils doivent l'etre...

Michel
PH Philobate Globetrotter ·
Salut Tatra

Je ne fait que abonder tant ton sens ... La lettre également, mais elle rassure les parents plus que les autorité ....🙂

A bientôt

Philo
"J'ai refait tous les calculs, notre projet est irréalisable, il ne nous reste plus qu'une chose à faire, le réaliser". Latecoere dyslexique
TA Tatra Globetrotter ·
Nous sommes entierement d'accord.

Michel
KO Kola Globetrotter ·
Bonjour philobate

Merci pour tes précisions... J'ai précisé plus haut l'attitude que nous allions adopter donc...

Tatra, je t'ai répondu en MP, nous avons dû nous croiser...

aïe aïe aïe... pourquoi ça flambe partout où je passe...............
LE Lexav Globetrotter ·
Effectivemement, selon la Police Federal Belge, un mineur en possession d'un passeport veut autorisation des ses parents ou tuteurs l'autorisation de quitter le territoire(perso, quand je prends ma nièce en vacances, je demande malgré tout une autorisation signée des parents et légalisées par la Mairie).

Bien sur, nous évitons soigneusement les pays parrano🏴‍☠️

@+
Xavier. All know that French fries are Belgian.
KE Kelessuf Globetrotter ·
"aïe aïe aïe... pourquoi ça flambe partout où je passe..............."

Non, non, Kola! Tu sais, dès qu'on parle des US et de formalités administratives, ce genre d'échanges est la norme. Tui n'y est (cette fois?) pour rien! 🙂
KO Kola Globetrotter ·
Ouf...
KO Kola Globetrotter ·
Bonjour

Comme promis, j'actualise la discussion avec des informations précises et concrètes

Le jeune mineur a donc décollé vers les USA avec son passeport plus une lettre très simple, signée par les parents, qui déclarait que le mineur était sous la responsabilité des accompagnants adultes... La lettre n'était pas certifiée par une administration.

L'entrée sur le territoire américain s'est faite sur la seule présentation du passeport et n'a posée aucun problème...
NI Nikky Globetrotter ·
C'est bien Kola.

Mais comme je l'ai maintes et maintes fois souligné, la lettre n'est pas obligatoire, juste recommandée. C'est selon chaque agent à la frontière/situation, certains demandent, d'autres non. Ça t'a pris seulement 2 min écrire la lettre, et tout le monde était tranquille. Et ça ne t'a rien coûté. 😉
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TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

Je ne dis rien 😏.... Que chacun se fie avec sagesse aux conseils officiels de ses autorites de tutelles.

Michel
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour Nikky,

il est plaisant de voir comment vous voulez avoir ici le dernier mot 😏😏...... Je trouve quand meme dommage que vous veniez encore et toujours insinuer dans l'esprit des voyageurs francais que cette lettre peut etre utile et avoir de la valeur ; vous avez des exemple de voyageurs francais, avec un enfant francais, titulaire d'un passeport, a qui on ait pu demander cela ? Je ne pense pas que vous en trouviez.

Ceci etant, nous n'allons pas alimenter ici une facheuse conversation encore et toujours, mais etre en regle, c'est bien, etre plus qu'en regle, d'une certaine maniere, cela devient suspect.... il ne faut pas toujours vouloir laver plus blanc que blanc, comme disait Coluche... 😏

Michel
NI Nikky Globetrotter ·
Tatra, si vous lisiez mieux, vous verriez que je ne répondais pas à vous, mais à Kola. Y'a pas que vous sur ce forum!

Et non, je ne cherche pas à avoir le dernier le dernier vous, c'est plutôt dans votre genre ça. Moi je ne fais que donner de l'information utile car je travaille avec les autorités américaines, mais je ne dis pas quoi faire, c'est au voyageur de décider ce qu'ils fera avec l'information. Ce n'est pas à vous non plus de leur dire quoi faire. Cessez de me donner le mauvais rôle, clair? Merci.
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TA Tatra Globetrotter ·
Bonsoir Nikky....

A la difference des messages prives les messages publics sont ouverts a tous et a mon avis ne peuvent pas etre des conversations bilaterales paralleles - enfin moi je voyais cela ainsi..... Ce qui explique que je ne vois pas pourquoi je ne reagirais pas librement a une reponse faite a un autre membre en public. Le voyageur, justement, vous le mettez dans l'embarras et le trouble selon moi en laissant augurer qu'etre en regle ne suffirait pas et en melangeant les obligations et recommandations faites aux Canadiens et aux autres.

Michel
NI Nikky Globetrotter ·
Je ne suis pas d'accord, je n'ai jamais dit qu'il ne serait pas en règle! Les recommandations (et non obligations) sont valables pour tous, puisque des enfants sont...des enfants, peu importe leur nationalité. Parlez-en à Madame Fabienne Brin qui aurait bien aimé qu'un douanier demande une lettre pour que sa fille Sarah puisse entrer au Etats-Unis, et ensuite au Canada!

Moi en tout cas, je ne fais pas de distinctions de nationalité avec des mineurs.
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TA Tatra Globetrotter ·
Re bonsoir.....

'Moi en tout cas, je ne fais pas de distinctions de nationalité avec des mineurs. '

Ce que vous ecrivez la est absolument hallucinant au regard des reglementations internationales.

Michel
NI Nikky Globetrotter ·
Non, c'est vous qui êtes hallucinant. Décidément, nous n'avons pas la même façon de voir les choses, alors il vaut mieux en rester là.
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TA Tatra Globetrotter ·
Par ailleurs.....

'Les recommandations (et non obligations) sont valables pour tous, puisque des enfants sont...des enfants, peu importe leur nationalité. '

Vous avez des textes officiels et internationalement reconnus qui justifient cela ? Je veux dire que l'etablissement de la majorite, l'age de cette majorite, l'attribution du passeport, les regles de filiations sont des prerogatives etatiques nationales, dans lesquelles aucun pays ne peut s'immiscer.....

Michel
NI Nikky Globetrotter ·
Comme j'ai dit, je préfère en rester là, car je ne vois pas d'issue ni intérêt quelconque possible à discuter avec vous. Merci de respecter ma décision.
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TA Tatra Globetrotter ·
Je ne vous oblige pas a repondre, mais dans la mesure ou vous ecrivez des choses lourdes de consequences pour les voyageurs, j'aimerais que les choses soient posees clairement... Aux questions suivantes, seul l'etat repond et ce sont ses prorogatives..... Qu'est-ce qu'un majeur ? Cela depend des Etats.... Quand peut-on quitter son pays pour voyager et dans quelles conditions ? .... Quand et comment disposer d'un passeport ?....

Qu'un autre Etat viennent interferer sur ces prerogatives me semble bien delicat, et c'est une chose que je ne parviens pas tres bien a comprendre, concretement.....

Ceci dit on peut tres bien en rester la, mais cette histoire de papiers recommandes reste pour moi d'un flou total....

Michel

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