Discussion · VoyageForum

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Mphi

3 posts

2007-08-04

Bonjour,

Je repars ce mois-ci au Québec pour étudier. J'ai quelques produits électroniques assez chers à ramener, je voudrais savoir le montant maximum que l'on peut ramener avec soi, et quels sont les conditions nécessaires pour ne pas payer de taxe (date d'achat, etc).

Et si je dois payer des taxes quel est le pourcentage de la valeur à payer?

Autre question: Je dois encore acheter un produit avant de partir, est ce que je peux faire détaxer le produit par le magasin et les repayer au Canada? Je sais que c'est possible mais comment cela se passe t-il dans ce cas?

Merci d'avance pour vos réponses 🙂

TI Tioyvon ·2007-08-04

Bonjour!

Tu vas trouvé les réponses à tes questions sur ce lien Douanes Canada http://www.cbsa-asfc.gc.ca/travel/settlers-f.html

Au revoir! et bonne lecture.

MP Mphi ·2007-08-04

J'ai lu tout l'article concernant les étudiants et ça ne parle pas de seuil pour les douanes, ni les conditions pour qu'un produit soit soumis aux taxes douanières.

Merci quand même pour ta réponse 🙂

TI Tioyvon ·2007-08-04

Bonjour!

Ce mémorandum énonce et explique les conditions en vertu desquelles un immigrant peut importer des marchandises au Canada pour son usage personnel ou domestique sans avoir à payer les droits

pour être plus précis va à cette adresse http://www.cbsa-asfc.gc.ca/F/pub/cm/d2-2-1/d2-2-1-f.html ou HTML ou PDF à cette adresse http://www.cbsa-asfc.gc.ca/F/pub/cm/d2-2-1/LISEZ-MOI.html ou foire aux questions http://www.cbsa-asfc.gc.ca/travel/faqs-f.html

Au revoir!

Nikky Globetrotter ·2007-08-05

Attention!!

Notre ami n'est pas un immigrant, c'est un étudiant. Les immigrants ont droit à une exemption (9804.00.07) sur leurs marchandises personnelles en présentant leur confirmation de résidence permanente.

Les étudiants sont considérés comme des visiteurs temporaires au Canada, donc pas de taxes ni de droits à payer sur la marchandise qu'ils apportent car statut temporaire et non permanent.

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Nikky Globetrotter ·2007-08-05

Et si je dois payer des taxes quel est le pourcentage de la valeur à payer?

Comme je viens de l'écrire Mphi, il n'y aura aucune taxe à payer car tu auras un statut étudiant et temporaire. Tu n'as pas besoin d'exemption (il n'y en a pas pour les étudiants donc rien à inscrire pour la liste à la douane).

Il n'y a plus de détaxe au Canada, le programme a été aboli depuis le 1er avril 2007, c'est terminé.

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MP Mphi ·2007-08-05

Merci beaucoup piur vos réponses, c'est très aimable de votre part 🙂

@Nikky: Je te crois sur parole pour ce que tu me dis, mais sur le papier que l'on nous donne dans l'avion, je dois déclarer quand même tout ce que j'apporte? Un ami s'est fait controler aux douanes et ils lui ont dit qu'ils devaient tout déclarer.

Il me semble que le seuil est de 750 euros par personne, est ce que je peux grouper avec la personne qui part avec moi (mon frère...), car un des appareils que je ramène vaut 1000 euros...

Merci de votre aide encore une fois.

Nikky Globetrotter ·2007-08-05

Oui bien sur, tu dois déclarer tout ce que tu rapportes...quand tu es un résident. Dans la case "visiteur" tu ne déclares que les cadeaux de plus de 60$ que tu laisseras au Canada, l'alcool et le tabac.

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