Responsabilité de la préfecture: recours d'indemnisation d'un billet?
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SK
Bonjour,

J'avais un passeport valide datant de janvier 2006. Devant me rendre aux US pour mon travail, j'ai demandé un passeport " urgent" pour me permettre de rentrer aux US sans visa. pour cela j'ai du fournir copie du billet d'avion, lettre de l'employeur expliquant le RDV aux US, fiche de paye, e-mail de mon client américain, la totale quoi etc. J'ai effectivement obtenu un nouveau passeport dont la date de validité est d'un an.

Mon vol n'était pas direct . Il passait par Madrid. Arrivée là-bas (à Madrid) j'ai été refoulée au motif que mon passeport n'est pas valable😠. Les passeports urgents doivent être verts et non pas bordeau 😮, et la photo n'était pas bonne ?? enfin j'ai cru comprendre cela des espagnols, je l'ai pourtant faite chez un photographe, et elle a été acceptée à la conception du passeport. De l'aéroport, j'ai appelé la préfecture qui me l'a délivré et qui n'a pas compris pourquoi mon passeport n'était pas valable, et m'a donné le téléphone de la Police de l'air et des frontières qui confirme que mon passeport 'urgent" aurait du être vert et à lecture optique. Donc je suis repartie chez moi avec mon billet pas remboursable. Ma question est la suivante : ai-je un recours d'indemnisation du billet auprès de la prefecture ? merci de votre aide
MI Milou2008 Globetrotter ·
Jamais entendu un cas pareil ! C'est quand même bizarre ! Mais pourquoi le passeport valable seulement 1 an ? Qu'est ce que c'est que ce passeport vert ? Ca vaut la peine de creuser plus loin.
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

Je croyais que les passeports verts étaient les passeports consulaires. Un passeport d'urgence, normalement, c'est cela.

Michel
SK Skejenpense ·
merci pour vos réponses. J'ai rappelé la prefecture qui me dit qu'elle ne comprend pas pourquoi j'ai été refoulée. (je n'ai, bien sûr rien à me reprocher ni un look suspect😎, et j'ai toutes les preuves d'un voyage d'affaires) donc à mon avis je ne pourrai rien attendre de la préfecture.

Elle m'a tout de même dit qu'il y avait eu des problèmes avec ce type de passeport au début de la mise en place cette procédure d'urgence mais que maintenant c'est la première fois qu'elle entend ce problème. Ce qui veut dire que si vous avez un décès d'un proche là-bas aux US c'est pas sûr que vous puissiez partir avec ce type de passeport😕

Je pensais maintenant voir du côté de la DGAC (la réglementation de l'aviation civile) ou ailleurs mais j'ai pas envie de laisser tomber avant d'avoir des explications valables. Donc j'avance et je vous tiens au courant.

A bientôt
TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

Je pense qu'il n'y a pas de raison valable hors d'un abus de pouvoir, soit de l'immigration espagnole soit, plus vraisemblablement, de la compagnie aérienne.

Michel
ME Mezgarne Globetrotter ·
Je pense que tu devrais 1- contacter l'ambassade des US, car c'est eux qui finalement peuvent te dire si oui ou non ton passeport était valable pour entrer chez eux 2- si ils te disent qu'il était valable, te retourner contre ceux qui t'ont nloquée à Madrid. Si c'est la compagnie, tu as un recours en pratique, si c'est la PAF locale, tu peux oubier.

En tout cas, le seul recours possible vis à vis de la préfecture serait de prouver qu'ils ont commis une faute, c'est à dire qu'ils n'ont pas livré le passeport qu'ils étaient censés livrer en fonction de leurs procédures.

Ce que je "subodore" de ton problème, c'est que le Delphine provisoire ne doit pas exister en Espagne. Les Français ont effectivement gardé le Delphine beaucoup plus longtemps que les autres, et ont des accords dérogatoires par rapport aux autres pays européens pour pouvoir les utiliser plus longtemps. Donc tes espagnols t'ont appliqué la procédure espaggnole, et demandé un passeport provisoire consulaire, mais si tu étais parti de France, ça aurait marché.

Si c'est ça, je doute que tu puisses faire quelque chose.
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TA Tatra Globetrotter ·
Bonjour,

Je souscris également à cette analyse de la situation.

Michel
SK Skejenpense ·
Gagné Mezgarne (ou Marie-Ange)🙂 effectivement après un tas de coups de fil restés sans réponse j'ai fini par sortir ma CB et appeler l'ambassade des US qui m'a confirmé avoir déjà entendu ce problème pour ce type de passeport "urgent" et toujours hors de France. Il apparait que cette procédure n'est pas connue de toutes les autorités Européennes. Je viens d'envoyer un e-mail d'explication à OPODO chez qui j'avais pris mon billet pour demander le remboursement du billet. on verra car cela s'est passé au moment d'embarquer donc du ressort de la compagnie C'est incroyable çà de voir comment personne ne connaissait le problème 😠 donc je vais attendre pour la suite.

Donc pour les US il vaut mieux, avec un passeport urgent embarquer de France sinon voici à quoi on s'expose. Mais ça il fallait le savoir avant d'acheter le billet. En plus comme ma demande de passeport était urgente la mairie avait exigé de voir le billet avant d'envoyer ma demande à la prefecture, donc même si j'avais connu ce risque avant de partir, je ne pouvais plus changer mon billet qui était non modifiable. Enfin je voyage beacoup, et je dois dire souvent dans l'urgence ce qui fait que je deviens de moins en moins vigilente dans les formalités.

Merci en tout cas de vos réponses à tous, c'est vraiment sympa.

@+ peut-être
NE Nemo1001 Globetrotter ·
si tu voyages souvent donc le seul conseil c'est d'avoir toujours ses papiers (passeport) à jour (minimum 7mois de validité). 😛
SK Skejenpense ·
Tu as tout à fait raison, il faut toujours avoir ses papiers à jours mais tu sais c'est pas toujours si évident car par exemple il y a des incompatibilités territoriales.Dans ce cas Impossible par exemple d'aller en Algérie avec un coup de tampon d'un précedent voyage Israélien, et moi dans mon boulot j'ai des clients du monde entier et donc des voyages aussi bien en Iran qu'en Israel ou au Liban, Egypte, Inde et Pakistan et un tas d'autres (hormis l'Afrique noire) Donc je jongle avec deux passeports mais quelques fois ça suffit pas quand tu fais des demandes de visas qui mettent un temps fou à revenir(Iran ), pendant ce temps là tu ne peux plus partir. donc A la fin les formalités, c'est usant ! Les voyages c'est très bien mais c'est comme un bon plat, si t'en mange à la louche c'est l'indigestion quelquefois😕

Ceci étant, je cautionne ton avis. Merci à toi

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