Passavant au Sénégal?

pour info voilà un copier coller que je te fait parvenir

Entrée au Sénégal: comment obtenir un carnet ATA tous pays!

11 septembre 2010 à 11:28 Citer Répondre

Je fais d'abord "remonter" la circulaire des douanes du 4 Juin , déja publiée par la responsable des carnets ATA de l'ICC.C'est le document officiel auquel fait allusion le responsable national des carnets ATA dans le courrier reçu hier, qui suit cette circulaire:

Douanes

REPUBLIQUE DU SENEGAL No. 000991 DGD/DRCI/BRD/ab

Un people – Un But – Une Foi

MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES Dakar, le 4 juin 2010

DIRECTION GENERALE DES DOUANES

Le Directeur Général

NOTE DE SERVICE

A Messieurs :

- le Coordonnateur

- les Directeurs

- du Contrôle interne

- de la Réglementation et de la Coopération Internationale

- des Opérations douanières

- de la Facilitation et du Partenariat avec l’Entreprise

- du Renseignement et des Enquêtes douanières

- du Personnel et de la Logistique

- des Systèmes informatiques douaniers

- les Directeurs régionaux

- les Conseillers techniques

- le Chef du Bureau particulier

- le Chef du Bureau des Relations publiques et de la Communication

- le Chef de la Division de la Formation

- le Chef de la Division de l’Orientation et de la Prospective

Objet : Réglementation de la délivrance de passavants de circulation pour

les véhicules

Références : - Loi No. 87-47 du 28 décembre 1987 portant Code des Douanes

- décret No. 2001-72 du 26 janvier 2001 relatif à l’importation des véhicules et cyclomoteurs usagés

- note de service No. 453 DGD/DERD/BEI du 3 avril 1986 portant délivrance de passavants de circulation pour les véhicules

- note de service No ; 0445 DGD/DEL/DFRED/RREP du 14 mars 2001 portant réglementation relative à la délivrance des passavants de circulation pour les véhicules

- note de service No ; 532 DGD/DEL/DRCI/BRRI/atc du 12 mars 2009 portant nouveau formulaire du passavant de circulation des véhicules.

II m’a été donné de constater que de nombreux véhicules introduits dans le territoire national par le biais de passavants de circulation délivrés par les Bureaux et Postes de Douanes frontaliers continuent à circuler frauduleusement malgré l’expiration de leur délai de séjour, entraînant ainsi le non apurement desdits passavants.

L’existence d’un tel trafic limite les effets escomptés de l’application du décret No. 2001-72 du 26 janvier 2001 relatif à l’importation des véhicules, cycles et cyclomoteurs usagés et engendre des conséquences préjudiciables aux intérêts du Trésor public.

En vue de remédier à cette situation, je porte à votre connaissance les nouvelles dispositions, ci-après, relatives à la réglementation sur la délivrance des passavants de circulation pour les véhicules.

Ces dispositions visent à restaurer la fonction originelle du passavant et à assurer une application rigoureuse des règles et principes énoncés par le décret No. 2001-72 du 26 janvier 2001 susvisé ainsi qu’une prise en charge correcte des véhicules entrant dans le territoire sénégalais.

I Définition du passavant de circulation

Le passavant est un titre qui permet la circulation dans la zone terrestre du rayon des douanes, des marchandises en provenance de l’étranger ou de l’intérieur du pays, en vue de leur conduite au bureau des douanes le plus proche ou compétent pour y être déclarées.

II. Conditions de délivrance des passavants de circulation

A. Principe

La délivrance des passavants pour la circulation des véhicules automobiles en provenance de l’étranger est interdite, à titre absolu, pour les véhicules ne répondant pas aux prescriptions d’âge édictées par le décret No. 2001-72 du 26 janvier 2001 susvisé, à l’exception des cas répertoriés ci-dessous. L’observation de cette règle doit être de rigueur au niveau des Bureaux et Postes des Douanes frontaliers.

B. Ayants-droits au passavant de circulation

Le passavant ne peut être délivré qu’aux personnes non résidentes ci-après :

- les touristes munis de Carnet de passage en Douane (CPD) ;

- les sénégalais non-résidents munis d’un CPD ;

- les sénégalais non-résidents et non munis d’un CPD :

- les ressortissants des pays membre de la CEDEAO et de la Mauritanie.

1. Touristes munis d’un CPD

Sont considérés comme touristes, les personnes de nationalité étrangère résidant à l’étranger plus de six (06) mois dans l’année.

Lorsqu’ils sont munis d’un CDP et entrent au Sénégal avec un véhicule quel que soit son âge, il leur est délivré un passavant de circulation destiné à couvrir uniquement la circulation du véhicule du point d’entrée à l’un des bureaux de domiciliation de Dakar Port-Nord ou Dakar Port-Sud où il sera procédé à l’enregistrement et au traitement du CPD.

A l’expiration du délai de séjour, si le véhicule, au moment de son entrée au Sénégal avait excédé la limite d’âge fixée par le décret, il sera obligatoirement réexporté. Au cas contraire, il pourra être déclaré pour la réexportation ou pour la mise à la consommation.

2. Sénégalais non-résidents munis d’un CPD

Lorsqu’ils entrent au Sénégal avec un véhicule de tourisme de moins de 5 ans d’âge et munis d’un CDP, il leur est délivré un passavant de circulation destiné à couvrir uniquement la circulation du véhicule du point d’entrée à l’un des bureaux de domiciliation de Dakar Port-Nord et Dakar Port-Sud où il sera procédé à l’enregistrement et au traitement du CPD.

A l’expiration du délai de séjour, il sera loisible au propriétaire du véhicule de le mettre directement à la consommation ou de le réexporter.

3. Sénégalais non-résidents et non munis d’un CPD

Lorsqu’ils entrent au Sénégal avec un véhicule de tourisme de moins de 5 ans d’âge et non munis d’un CPD, il leur est délivré un passavant de circulation destiné à couvrir la circulation du véhicule du point d’entrée à l’un des bureaux de domiciliation de Dakar Port-Nord ou Dakar Port-Sud pour une mise en dépôt, à l’issue de laquelle les formalités de dédouanement seront accomplies (admission temporaire ou mise à la consommation directe).

4. Pour tous les autres cas, les dispositions du décret No. 2001-72 du 26 janvier 2001 relatif à l’importation des véhicules, cycles et cyclomoteurs usagés seront appliquées sans possibilité de dérogation aucune.

Je rappelle que le délai de route des passavants de circulation ne peut excéder vingt quatre (24) heures pour l’acheminement du véhicule du Bureau de Poste frontalier au Bureau de dédouanement. Le délai de route de 24 heures qui arrive à expiration un jour férié doit être prorogé d’office jusqu’au premier jour ouvrable.

5. Ressortissants de la CEDEAO et de la Mauritanie

Lorsqu’ils entrent au Sénégal avec un véhicule quel que soit l’âge, il leur est accordé un passavant de circulation spécial de couleur verte dont la durée de validité ne peut excéder quatre vingt dix (90) jours dans l’année, conformément à la réglementation communautaire en vigueur.

III. Gestion des passavants

A. Au niveau des Bureaux et Postes frontaliers

Le passavant ne doit être signé que par le Chef de Bureau ou de Poste des Douanes frontalier.

Les agents des douanes des bureaux et postes frontaliers doivent prendre les précautions suivantes :

- ne délivrer de passavants qu’aux ayants-droit repris dans la présente note ;

- viser les titres de voyages des ayants-droit à l’entrée et à la sortie du territoire national ;

- remplir dûment le formulaire du passavant de circulation en indiquant notamment les informations relatives à l’identité du requérant, aux caractéristiques du véhicule particulièrement le numéro de châssis du véhicule et le mode d’apurement du passavant ;

- indiquer le délai de route accordé, l’identité exacte du conducteur et du propriétaire du véhicule et leurs adresses exactes au Sénégal.

Les Directeurs régionaux devront établir et transmettre, au plus tard le cinq (05) de chaque mois, au Directeur des Opérations Douanières, la liste complète des passavants délivrés le mois précédent, ainsi que l’état de leur apurement.

B. Au niveau des Bureaux de dédouanement

Les Bureaux des douanes de Dakar Port-Nord et Dakar Port-Sud sont chargés de l’enregistrement, du traitement et du suivi des CPD. Ils devront s’assurer de la mise en dépôt effective des véhicules et de l’accomplissement des formalités de dédouanement.

De même, ils veilleront à transmettre aux bureaux et postes émetteurs les passavants apurés avec indication de la destination finale, la mention du numéro de déclaration et de mise en dépôt.

J’attache du prix à l’exécution correcte de la présente note de service, vous invite à en assurer une large diffusion auprès des agents placés sous votre autorité et à me rendre compte de toute éventuelle difficulté liée à son application.

Mouhamadou Makhtar Cisse

Le Directeur Général

Direction Générale des Douanes

République du Sénégal

Fin de la citation

Il n'y a pas à ce jour au Sénégal d'organisation pour garantir les Carnets CPD. Par contre, d'après les douanes sénégalaises, celles-ci accepteraient les Carnets ATA pour les véhicules qui correspondent aux critères de la note ci-dessus.

J'espère que cette information répondra à certaines de vos interrogations.

Laurence Bottier-Heiderscheid

Madame,

Suite à notre conversation téléphonique de ce jour,

Globalement, les informations qui circulent concernant l'importation d'un véhicule privé au Sénégal sont fondées; et elles sont en tout cas concordantes avec plusieurs sources et témoignages verbaux. Cependant, à défaut d'une confirmation officielle, ces éléments ne peuvent pas être entérinés.

Les divers recoupements effectués semblaient, dans un premier temps, valider de fait la réactivation du système des carnets ATA au Sénégal pour les véhicules de tourisme, mais cette décision n'avait pas été notifiée préalablement aux instances internationales. Il s'avère depuis que la seule notification authentique du changement des procédures locales au Sénégal accroît la confusion et ne confirme pas l'application du carnet ATA*.

L'expérience passée ayant révélé la nature instable de la communication avec l'administration sénégalaise, il importe de considérer la situation avec beaucoup de prudence.

En cette saison, de nombreux touristes sont ou vont être amenés à se diriger vers le Sénégal avec leur véhicule et devraient vraissemblablement contacter leur CCI. Dans l'attente d'une clarification nécessaire sur l'acceptation éventuelle des carnets ATA pour véhicules de tourisme au Sénégal, les CCI "peuvent" cependant, à leur convenance eu égard au passif notamment..., proposer aux clients concernés l'emploi d'un carnet TOUS PAYS, établi à la demande du titulaire qui en exprime par écrit le besoin ou le souhait, dans le but de leur faciliter les formalités douanières d'admission temporaire à l'étranger. Ce carnet ATA devra être assorti de toutes les précautions d'usage liées aux carnets TOUS PAYS, son acceptation par les autorités sénégalaises ne pouvant être formellement assurée.

Le cas échéant, lesdits carnets peuvent être obtenue en ligne sur notre site : www.webataonline.com

Cordialement,

Le responsable national des carnets ATA nous informe donc que nous pouvons obtenir un carnet ATA tous pays grâce au site www.webataonline.com. Inutile donc de se compliquer la vie avec les CCI locales qui sont ou peu informées ou très réticentes à cause des problèmes de contentieux qu'elles ont connu. Avec ce site, ça marche ....du côté des douanes on espère aussi.

Bonjour, Nous préparons notre voyage vers le sénégal depuis 6 mois et vos blogs ne sont pas très encourageants. J'ai vécu professionnellement 3 ans au sénégal et avec mon épouse nous en avons gardé le souvenir d'un pays accueillant. Bien évidemment nous avons eu des problèmes mais pas plus qu'en France. Celà semble être devenu lla jungle. Sont-ils devenus fous, à moins que ce ne soit la venue massive des Européens qui leur ont fait perdre la tête. J'ai connu les présidents Senghor et Diouf et tout se passait très bien. Qu'y a-t-il de changé depuis leur départ. Peut-être ne veulent -ils (les politiques pas le peuple) plus de nous et nous prennent-ils pour des vaches à lait. Il faut leur faire savoir que, si nous aimons le sénégal et les sénégalais pour le Terenga, il ne sont quant même pas le centre de monde et nous pouvons aisément nous passer d'eux. Je ne pense pas que le peuple, qui vit en grande partie du tourisme, acceptera de voir se tarir cette mane. Nous irons jusqu'à la frontière et si problème, nous n'insisterons pas, ce sera demi-tour et voyage en Mauritanie et au Maroc[:P]. Je pense que vous avez tort de vous entêter comme vous le faites. A bon entendeur salut.

Bonjour. Ce qui se passe en ce moment à la frontiére avec la douane est effectivement intolérable et je pèse mes mots , évidemment c'est le tourisme qui en supporte les frais. Le peuple sénégalais n'y est évidemment pour rien.Mais il est clair que depuis pas mal de mois , le passage des douanes est devenu "difficile". Ca a commencé ces dernières années avec les fameux passavents de 10/15/15, qui déjà limitaient la durée des séjours pour nous français , on pensait que ça se calmerait, mais ça empire d'année en année. Tant pis pour eux , dorénavant on sera obligé d'occulter ce pays comme le fond déja pas mal de nos compatriotes, de tout les pays africains que je visite régulièrement c'est le SEUL qui nous emmerdes et je repèse mes mots. Adieu veaux vaches cochons , pleurez amis sénégalais car vous n'y êtes pour rien , les douaniers vont se retrouver au chomage , adieu Sanghor le magnifique , on te regrettera toujours, en 2012 il y aura les élections pour un nouveau président , d'ici là , prenons notre mal en patience. Un amoureux du sénégal !!!!!

[:)]bonjour nous habitons Agde et en principe nous partons fin decembre.Nous envisageons la meme solution au cas de difficuletèes à la frontiere.Le cas echeant peut-etre pourrions nous faire le voyage ensemble?[;)]

Je me demande bien ce que vous allez faire à la frontiére si la situation n'a pas changé ? Raler, discuter avec les douaniers ? Soyons sérieux si la situation ne change pas j'irais ailleurs. D'un coté ça me fait une piqure de rappel : ne jamais investir au Sénégal .

J'habite Béziers et je devais moi aussi descendre sur le Sénégal en voiture début Janvier. Renseignements pris auprès de mon ami policier à Rosso (qui m'a déjà fait passé plusieurs fois et qui a financièrement intérét à me voir arrivé) il vaut mieux ne pas descendre. Plus rien n'est certain à la frontière et dans le meilleur des cas c'est convoi (trés cher) jusqu'à la douane au port de Dakar et là on sait quand on rentre mais jamais quand on sort! Voire même reconduite immediate à Rosso ou Diana. Il considére que contrairement aux trois autres fois ou je suis passé, et malgré le manque à gagner que cela représente pour lui, il ne peut rien me garantir. (il est quand même honnête!!)

A cela s'ajoute l'insécurité maximum qui reigne avec AQMI sur les routes de Mauritanie et à Nouattchot, vis à vis des Français et c'est la totale. Au delà du fanatisme religieux il y aussi le résultat de la crise économique qui conduit les populations de plus en plus misérables à faire tout pour trouver beaucoup d'argent. L'européen est une marchandise qui se monnaie trés cher... Rappel: c'est sur la route Nouadibhou - Nouattchot que les Espagnols se sont fait enlevés.

J'ai donc décidé d'annuler ce trajet et de prendre l'avion. Tant pis pour moi et pour eux. C'est bien dommage.

[:)]bonjour merci pour votre message.cela fait 40 ans que nous sommes au Senegal.j'ai comme ami entre autre jean batiste Diouf directeur des douanes pour les passe-avant il me diras en decembre qu'elle seront les formalitèes pour nos vehicules.je connaisaussi tres bien le nouveau directeur des douanes à Rosso repaire de truands!lui egalement m'informeras.si nous ne pouvons pas passez pas de probleme le maroc nous tends les bras et nous y sommes tres bien reçus!amicalement[;)]

Bonjour,

Les difficultés d'entrée au Sénégal font référence à une missive du Ministre d'Etat , Ministre des Affaires Etrangères envoyée A toutes les missions diplomatiques et consulaires du 09 septembre 2010 et N° 50208. Texte: Par lettre N° 001040MSE/DAIP/DEI/du 27 août 2010, Le Ministére des Sénégalais de l'Extérieur m'a informé de ce que tout véhicule entrant au Sénégal par la frontière doit se soumettre aux dispositions douanières et policieres suivantes: Les dispositions sont effectivement celles que je peux lire sur le forum. Mais pas de panique si vous lisez bien , Les ressortissants Sénégalais seuls sont concernés par cette nouvelle disposition. A moins que certains douaniers ne veulent pas la lire comme il se doit , comme en 2004!!

La lettre se termine par: Vous prie d'informer nos compatriiotes sur ces différentes dispositions législatives, stop . Confimation que Mr le Ministre NDIAYE s'adresse bien à ses compatriotes Sénégalais.

B. Ayants-droits au passavant de circulation

Le passavant ne peut être délivré qu’aux personnes non résidentes ci-après :

- les touristes munis de Carnet de passage en Douane (CPD) ;

- les sénégalais non-résidents munis d’un CPD ;

- les sénégalais non-résidents et non munis d’un CPD :

- les ressortissants des pays membre de la CEDEAO et de la Mauritanie.

1. Touristes munis d’un CPD

Sont considérés comme touristes, les personnes de nationalité étrangère résidant à l’étranger plus de six (06) mois dans l’année.

Lorsqu’ils sont munis d’un CDP et entrent au Sénégal avec un véhicule quel que soit son âge, il leur est délivré un passavant de circulation destiné à couvrir uniquement la circulation du véhicule du point d’entrée à l’un des bureaux de domiciliation de Dakar Port-Nord ou Dakar Port-Sud où il sera procédé à l’enregistrement et au traitement du CPD.

A l’expiration du délai de séjour, si le véhicule, au moment de son entrée au Sénégal avait excédé la limite d’âge fixée par le décret, il sera obligatoirement réexporté. Au cas contraire, il pourra être déclaré pour la réexportation ou pour la mise à la consommation.

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SALUT !!

Hé bien moi je ne vois pas écrit la même chose ................ !! Il y a le mot = " TOURISTE " c'est quoi un touriste ??? un Sénégalais qui rentre au pays ??? NON il n'y a rien de changé pour personne !! Il faut un CPD ou ATA pour enter au Sénégal en TOURISTE avec un véhicule tout neuf ou de 20 ans d'âge .... Avec "dérogation" douanière (ça c'est certainement pas écrit dans les registres) d'une "escorte" à la frontièr du Mali (exemple) pour une certaine somme de 250.000 fr cfa ........... La , moi je dis "magouille" de ces Ripoux d'uniformes ........... !! Un manque à gagner avec les carnets ?? ha ha ha !! ils ont vite trouvé de quoi (encore) s'en metre plein les poches !! surtout avec le nombre de véhicules coinçés à la frontière !! et qu'ils visitent le temps de faire un passavant à Dakar .. Houai !! c'est le pays du bonheur , ça vas aller de mieux en mieux !! que nous préparent' ils pour la suite ??

Cordialement de PAPY

[:)]bonjour merci pour l'information.papy a raison [;)]

Plusieurs sources confirment que les carnets ATA permettent l'entrée au Sénégal pour les voitures "âgées" Certaines CCi françaises et le site www.webataonline.com permettent d'obtenir des carnets ATA tous pays.Ils n'ont pas eu jusqu'à maintenant d'avis de refus. Si quelqu'un a réussi à passer avec un carnet tous pays, ce serait sympa de le confirmer.

Bonjour, J'avais espéré partir la semaine prochaine, j'aurai fais le "cobaye", je faisais parti des très optimistes... après réflexion je prend l'avion. Même si on obtient un carnet ATA tous pays, je crains que le flou des instructions de la directions des douanes n'incite au racket à Diama et surtout ensuite au poste de douane du port qui a très mauvaise réputation. C'est la direction des douane du port qui est a l'origine du blocage de 2008....... Une solution définitive avait été annoncée pour mai 2008, si ce n'est pas réglé aujourd'hui c'est qu'il n'y pas de volonté politique, les fonctionnaires magouilleurs peuvent donc continuer de sévir ...

Pardon...la solution c'était mai 2009...

Bonjour à tous !

Bon c'est pas joyeux par ici ...! ça fout bien les nerfs ...

Alors les travellers !!!??? y'a pas de témoignage positifs ?

A tous ceux qui font l'expérience "accueillante" de Rosso ou Diama ces jours , N'oubliez pas de nous faire un ptit compte-rendu , SVP !!!!

Le carnet ATA "tous pays" ça passe ou pas ?????

On doit reprendre la route fin nov et on n'est tenu en haleine ... dans l'espoir de temps meilleurs..!! Forcément, notre périple est remis en cause vu les conditions..

On a plein de choses à amener et si on ne peut faire la route , tout devra rester en France Car évidemment, hors de question de transporter tout ça en avion...

Je sais que lorsqu'on arrive on n' est pas préssé de filer dans un cyber mais on attend des nouvelles ! Bonne route et merci d'avance !

Oui ça manque de messages positifs mais il a y en avoir peut être... En l'état actuel des choses diverses sources fiables assurent que les carnets ATA tous pays passent. Peu de CCI en font mais sur www.webataonline.com on peut en obtenir

Merci encore Janine !

On aimerait aussi prévoir l'éventualité pourrie d'une escorte et donc trouver d'autres véhicules pour partager (si ça marche) les frais jusqu'à frontière Guinée-conakry début décembre... Répondez-moi en MP pour pas polluer cette discu merci d'avance[:P]

J'ai lancé un post ds covoiturage qui a été balancé ds "compagnons de voyage" AVIS aux intéressés !!

Arrivé hier au Sénégal mais en avion, je me renseigne pour trouver des français arrivés en voiture, pour l'instant RAS...

Bonjour a tous,

Je viens d arriver a dakar en passant par le barrage de diama. le carnet ATA est obligatoire. Nous sommes reste bloque 24H et on a reussi a obtenir un passavan de 72H pour le faire prolonger de 15 jour a dakar grace a un gros coup de piston.

Si vous n avez pas de carnet ATA et de piston a la direction des douanes attendez vous a payer une escorte de 250 euro negociable.

Bonjour, je suis sur la route du retour avec un véhicule qui a tout juste 5 ans. le carnet ATA est obligatoire pour le Sénégal, sinon probléme pour entrer ou pour sortir. on vu une amb ulance rester sous séquestre à la douane de Kidira malgrè l'escorte payée fort cher. prenez votre carnet par webataonline, faites le tamponner à la douane de votre domicile et à la douane se sortie du territoire européen ( algéciras pour nous), re-tampon à l'entrée au Sénéagl avec paiement de 2500 CFA pour le passavent en semaine et 5000 jour férié ou dimanche. puis re tampon à Dakar Port mole 2 ou 8 ( rien à payer ! attention aux intermédiaires ripoux), puis enfin à la sortie du Sénégal re-tampon ! J'ai mis un post sur rubrique Voyager en camping-car, sujet Maroc Mauritanie Sénégal mali. Co^té sécurité : tout est calme; nous n'avons pas eu d'inquiétude; Anita

Bravo ANITA !!!! Un grand merci pour toutes ces infos. Ces génial d'avoir pu lire, en rigolant, vos péripéties. Cela donne un éclairage sur ce qui attend les voyageurs et ce n'est pas aussi dantesque qu'on veut bien le lire ça et là.

Juste une précision: Si on ne fait que traverser le Sénégal en deux jours, avec un carnet ATA, puis validation à Dakar du passavant, pas besoin d'escorte ?

Merci encore.

Yves

Bonjour, Si carnet ATA et validation du passavent au Sénégal : pas d'escorte du tout !!! Et on peut tranquillemnt rester au Sénégal même au delà de 2 jours. par contre, je viens de lire sur un autre post que d'après Explo 4X4 , le passavent de 45 jours est rétabli. C'est une info de jpfrene. Cherche le sujet : çà vaut le coup de creuser la question. A bientôt, Anita