Démarches pour l'obtention d'une carte de séjour pour un(e) époux(se) étranger de conjoint Francais
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PA Paru Regular ·
Salut !

A la mairie ??? ta pas eu besoin de passer pas la préfecture ? la chance ! moi aujourdhui il mont donné toute cette liste 🙁 moi aussi je m'attendais à qu'il me donne un récipissé et ben non ! jme retrouve avec un RDV pour le mois de juin je sais pas il faut que je me renseigne
BO Boumbastic Globetrotter ·
Oui comme je l'avais indiqué la mairie sert d'intermédiaire avec la préfecture, tu aurais peut-être du d'abord te renseigner auprès de ta mairie avant de demander a la préfecture 😕 mais les pièces justificatives devraient être identiques 🤪 en tout cas pas de RdV...pour l'instant, on nous le demandera peut-être plus tard? 🙁
Khun maa jak nai krap?

"être loin d'ailleurs, c'est être ici" (P. Geluk)
IS Issan Regular ·
Salut Boum,

La visite médicale est une simple formalité...pour gagner du temps, fait passer une radio pulmonaire à ta femme...sinon pour les vaccins, etc...ils n'exigent rien...Bon courage à toi. Pour nous, la prochaine étape sera le 1er renouvellement au mois d'août...retour en France prévu vers la fin juin ou avant si la maison ici est terminée avant...😎😉

J'ai déposé hier soir le dossier de demande de 1ère carte de séjour a la mairie de mon village avec toutes les pièces indiquées dans mon précèdent post, ni plus ni moins...pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple? 😛 seule chose en plus, on a du remplir un formulaire pour une visite médicale obligatoire qui nous sera notifiée par courrier. A quand le résultat? on n'a pas su me le dire, un a deux mois....tout dépend de cette visite médicale 🤪
BO Boumbastic Globetrotter ·
Merci Issan pour le conseil, on avait deja prévu de faire une analyse sanguine complète, on va prévoir aussi une radio vu que c'est vrai que c'est souvent demander lors d'une visite médicale généraliste. Merci encore pour tes conseils 😉
Khun maa jak nai krap?

"être loin d'ailleurs, c'est être ici" (P. Geluk)
PA Paru Regular ·
Bonjour Issan,

Excuse moi de te poser pleins de questions mais je suis un peux inquiete 😕 On nous a donné un RDV pour soumettre les papier le 2 juin.Mais le visa de mon mari expire le 6 mai. 🤪 Je leur ai demandé si ca pose problème et ils mont dit que non, c'est la date où on c'est présenté à la prefecture qui compte . Donc du 6 mai au 2 juin mon mari n'aura pas de visa. Est ce que ca pose problem? ou c'est normal que la prefecture nous disent ca? ca voudra dire qu'il pourra pas sortir de la france n'est ce pas ?

Merci encore
NE Nemo1001 Globetrotter ·
ca ne pose pas de probleme tant qu'il ne quitte pas la france
PA Paru Regular ·
Merci Nemo,

Donc vacances demai tombé à l'eau 🙁 ! lol !

Sinon donc c'est normal d'avoir eu un RDV pour déposer les papiers et non de déposer en direct sans RDV au service étranger ?

bon ben en attendant ................
NE Nemo1001 Globetrotter ·
il faut attendre le rdv pour le déposé car tu es recu par une personne en particulier et sans faire la queue au service etranger

Les vacances hors de france il faut reporter ca mais il reste la france a decouvrir surtout si il/elle vient d'arriver en france
PA Paru Regular ·
Merci

Oui c'est vrai tu a absolument raison 😛 faut pas trop se presser pour visiter l'europe. Il y a tellement a voir en France même. Ce problem de visa sera le meilleur pretexte pour découvrir la france et en profiter. je my met tout de suite 😉

Merci encore pour tes réponses !
BO Boumbastic Globetrotter ·
Salut Issan, après obtention de la carte de séjour, quelles sont les formalités pour les cours obligatoires de francais? Fréquence et durée des cours, si tu es au courant et a l'info bien sur 😉 Merci. @+. Amitiés,
Khun maa jak nai krap?

"être loin d'ailleurs, c'est être ici" (P. Geluk)
FO Forco Veteran ·
Pour les cours de francais c' est au moment de la visite a l' ANAEM que ca se decide. Le nombre d' heures est en fonction du niveau de ta femme. Ca peut aller jusqu' a 25 heures par semaine, ca a de quoi l' occuper (parfois il y a meme des devoirs le soir 😏). En fonction d' ou tu habites on te donnera les coordonnees de l' organisme prive qui donne les cours le plus proche de chez toi. En tout cas c' est vraiment bien fait et je pense que c' est indispensable. En plus de l' importance de connaitre la langue, mon epouse s' etait fait ses premieres amies la-bas, elle y a retrouve des compatriotes et a sympathise avec des gens de d' autres pays. Il n' y a qu' avec les maghrebines que c' etait moyen, elles ne restaient qu' entre elles. Et puis parfois la "classe" fait des sorties culturelles en ville (musee...) ou un bon casse-croute avec les specialites de chacun.
BO Boumbastic Globetrotter ·
Merci forco c'est rassurant 🙂 je m'attendait au pire, reste a voir sur place car je ne suis pas sur que le niveau ni la qualité soient les mêmes partout 😕 Merci encore et bonne journée 😎
Khun maa jak nai krap?

"être loin d'ailleurs, c'est être ici" (P. Geluk)
RO Ronydor Regular ·
Bonjour ma femme est arrivée depuis aout 2007 en France, on est encore a l'attente de cette convocation avec l'Anaem, pour repondre a ma premiere interrogation on a pu beneficier de ma securite sociale pour rembourser certains frais medicaux.Cette attente de convocation peu semble il allée bien plus vite mais nous ca fait quand meme 8 mois qu'on attend🙁.....
Il n'est pas pire aveugle que celui qui ne veut pas voir.
PA Paru Regular ·
Bonjour,

J'ai 2 questions à propos des documents à fournir pour la demande de carte de séjour.

1.On nous demande de fournir l'acte de naissance du conjoint étranger Ou peut on l'avoir? à Nantes ou doit on refaire la demande à la mairie à l'étranger (lieu de naissance) et le faire traduire en france?

2.Acte de naissance du coinjoint francais mentionnant le mariage. Comment faire pour avoir ces details sur l'acte de naisance? Ya t'il des démarches spécifiques?

Merci d'avance.
BO Boumbastic Globetrotter ·
1- L'acte de naissance du conjoint étranger s'obtient seulement dans le pays d'origine, dans sa commune d'origine. Il faut le faire traduire après (a Bangkok Sukhumvit Soi 1).

2- L'acte de naissance du coinjoint français s'obtient a la mairie du lieu de naissance de même.

3- Mais tu parles peut-être juste du certificat de mariage ou tout cela est mentionné? 😉
Khun maa jak nai krap?

"être loin d'ailleurs, c'est être ici" (P. Geluk)
PA Paru Regular ·
Merci,

Ce qui veut dire que à Nantes ils not pas de copie des actes de naissances des étrangers A chaque fois il faut qu'on fasse la démarche dans le pays étranger pour l'avoir ( mon cas c en Inde)

Pou le point 3, non, la je n'ai pas exactement le document sous mes yeux mais c t bien marqué acte de naissance avec mention du mariage
NE Nemo1001 Globetrotter ·
nantes n'a que les actes de naissance des etrangers naturalisés francais ou bien les francais naient a l'etranger.

chaque personne doit demander les papiers aupres des authorités de sa nationalité
JE Jeromebkk Veteran ·
A Nantes ils n'ont que les actes concernant les Francais a l'etranger (mariage...). Heureusement qu'ils n'ont pas les docs administratifs des 6 milliards de Terriens sinon ca serait la galere pour s'y retrouver 😏
PA Paru Regular ·
Oui oui c'est vrai j'avais pas pensé à ça ! je me suis dit que déja comme on soumet les actes traduit et certifié aux consulat du pays, jcroyais que c'etais transmis ici.Donc ce n'est pas le cas! 🙂 Merci pour la réponse !
MA Machala ·
Merci Issan pour toutes ces informations bien utiles . C est en effet un long processus et la qualite des services varie beaucoup d une prefecture a l autre . Ma compagne sud americaine a prochainement son premier rendez-vous en vu d obtenir le recipisse de demande de carte de sejour .

Est ce que vous savez s'il est possible de voyager dans l espace Shengen avec un premier recipisse de carte de sejour ?

Merci .
- g
IS Issan Regular ·
Non, avec le premier récipissé, on doit rester sur le territoire Français....

Cordialement.
BO Boumbastic Globetrotter ·
Salut Issan, es-tu bien sur car nous allons, avec mon épouse, régulièrement en Suisse, sans aucuns problèmes 😉 de plus je comprend pas ces histoires de RdV, jamais nous n'avons eu de RdV, la mairie nous a donné le récépissé de demande de carte de séjour et point barre. On attend celui pour le RdV médical par contre et ca fait déjà plus de 2 mois 😕
Khun maa jak nai krap?

"être loin d'ailleurs, c'est être ici" (P. Geluk)
IS Issan Regular ·
Salut Boum,

Ben, c'est ce qu'on nous avais dit à l'ANAEM...habitant Nice, ma femme n'avait pas le droit d'aller en Italie !Mais bon, ils nous ont dit aussi pas mal de conn...à l'époque, alors 🤪

Depuis que nous sommes en Thaïlande, j'ai un peu perdu le fil des discussions sur VF car la construction de notre maison nous occupe à 100%....retour en France prévu le 1er juillet (pour 3 mois, le temps de renouveller la carte de séjour de mon épouse).

Pour les RDV, délais et procédures en tous genres cela varie énormément d'un département à l'autre...Ma femme a obtenu sa carte de séjour en 40 jours...ça prend plusieurs mois ailleurs...

Amitiés depuis mon petit coin de paradis en Issan. 😎
BO Boumbastic Globetrotter ·
Salut Issan, merci pour ta réponse, tu te lèves bien tôt mais c'est vrai qu'en Issan on ne se couche pas tard 😉 Amitiés a toi et ta femme, je te tiendrais au courant pour la suite de mes aventures administratives 😛 Rester sanook est devenu mon leitmotiv 😉
Khun maa jak nai krap?

"être loin d'ailleurs, c'est être ici" (P. Geluk)
PA Paru Regular ·
Bonjour tout le monde !

Voilà je suis unn peu perdue, j'aimon rdv dans 2 semaines à la prefecture pour déposer ma demande.Et c'est la que je me rends compte qu'il me manque un papier. Transcription de l'acte de mariage datant de moins de 3 mois. Je m'en suis pas occuper parce que j'ai 2 copies avec moi, mais c'est aujourdhui que je vois que la date où la copie a été faite est le 8 fevrier !!🤪 donc elle n'est plus valable ! Vers qui dois je me retourner? jai essayer d'appeler le service au ministère des affaires étrangères mais impossible à les joindre et ils disent quil faudra plusieurs semaines sur le serveur vocale je sais plus quoi faire 🙁
LU Lunarok ·
Bonjour,

Je viens de trouver ce long fil de discussion très intéressant puisque je suis dans un cas similaire. Pour ma part je suis en Maine et Loire, domicilié hors Angers (donc dépot de demande de visa en mairie, pas en préfecture) Mon épouse est Indonésienne.

Nous sommes arrivés le 13 mai en France. Le 14 ont a profité d'être à Paris pour la déclarer à l'ambassade (obligatoire pour les indonésiens résidant en France) Le 19 mai ont est passé à la mairie qui nous a délivré le récipissé avec date de mise à disposition du titre de séjour ... 2 juin (on verra bien si le délai est tenu, mais c'est la préfecture qui lui a indiqué cette date) Les papiers demandés (ne pas oublier d'emmener les photocopies) : son passeport (page d'identification et page du visa et entrée en france) 3 photos attestation hébergement dans mon cas hébergé par la famille (lettre de ma mère que nous habitons chez eux, photocopies de sa carte identité et de la facture free plus EDF mais annuelle donc plus de 3 mois) ma carte d'identité photocopie du livret de famille ou acte de mariage (j'avais les deux, l'ambassade en Indonésie a retranscri le mariage en 3 jours, et pour info visa de conjointe en 2 semaines sans soucis) formulaire de demande de rendez vous à l'ANAEM enveloppe timbrée la mairie a fait signer le document CERFA et le récipissé

aucune attente :D donc 'logiquement' le titre est prêt en 15 jours, après on verra bien pour l'ANAEM, on attend maintenant le courrier, par contre à part sur les forums, je n'ai encore jamais été mis au courant des 275 euros à payer. C'est l'ANAEM qui va les réclamer ?

Pour la SECU, j'ai ramener le récipissé (avec le visa ils veulent pas meme si légalement c'est "tout ayant droit étant régulièrement sur le territoire" donc visa suffisant) et ma carte vitale, avec le livret de famille et retranscription Je suis reparti avec l'attestation vitale temporaire (qui permet d'aller voir le medecin et d'ouvrir les droits en mutuelle) Sa carte definitive avec numéro de sécu arrivera plus tard

Pour préparer l'ANAEM je vais allez voir mon médecin et faire un premier check-up avec vaccins nécessaires puisque sous couverture de sécu

en tout cas, félicitations à l'ambassade en Indonésie. bon accompagnement, que des 'vous inquiétez pas, tout sera prêt rapidement et il y aura pas de soucis' ca change des fonctionnaires d'ici ...
PA Paru Regular ·
Bonjour a tous !!

J'espère que tout le monde avance bien dans leur démarches ! J'avais une petite question a vous poser. Mon mari a reçu son preimer récipissé il y a 2 semaines. Qui va expirer le 1er septembre. On compte partir en inde vers la fin d'aout genre de 15 aout jusqu'au 5 septembre (selon les billet qu'on va trouver) donc va falloir qu'on prolonge le récipissé .Mais pour cela est ce qu'on peux le faire a l'avance ? déja au mois de juillet on ira faire la demande de visa de retour.Est ce que en meme moment on pourra prolonger le récippissé en montrant le billet? Ou est ce qu'on doit d'abord demander une prolongation avant d'acheter les billets? Est ce qu'ils feront ca? Ma question est, est ce que c'est riské d'acheter les billets, y'a t'il des chances qu'ils refuse la prolongation?

Merci d'avance
BO Boumbastic Globetrotter ·
Tu tombes plutôt bien, je viens juste de le faire pour mon épouse 😉 J'ai appelé la prefecture pour savoir si mon épouse pouvait aller en Suède cet été pour aller voir une amie et on s'est apercu que son recepissé venait d'arriver a échéance. Nous avons donc fait une demande pour une prolongation de 3 mois (c'est automatique vu qu'il n'y a pas de refus pour la carte de séjour) et la préfecture se charge de demander a l'ANAEM de nous contacter vu qu'on a eu aucunes nouvelles. Pour le voyage, aucun problème sinon qu'il faut faire une demande de visa de retour (un peu comme si elle avait un visa multiple entrées), pour cela une photo, un timbre fiscal a 8 Euros et le passeport (pour y mettre le visa). Cela doit se faire sous 15 jours normalement.
Khun maa jak nai krap?

"être loin d'ailleurs, c'est être ici" (P. Geluk)
PA Paru Regular ·
Merci !

Mais je voulais savoir si on pouvais faire la prolongation vraiment a l'avance avant d'acheter les billet ou apres? tu vois je voudrais partir du 15aout au 5 septembre et le récipissé expire le 1er septembre Donc je suis confuse je vais acheter mes billet la semaine prochaine donc je sais pas si je peux les acheter pr le 15/08 o 5/09 et apres faire la demande de prolongation et visa de retour en meme temps o mois de juillet
BO Boumbastic Globetrotter ·
Le mieux c'est que tu appelles ta préfecture et leur demande directement. N'oublies pas de noter et de demander le nom de ton interlocuteur, tu en auras besoin pour l'envoi des papiers et tu seras ainsi couverte en cas de problème. Je découvre petit a petit qu'il y a des informations erronées ou plus a jour sur le forum nottamment sur la possibilité de sortir du territoire francais dans l'attente d'une carte de séjour ou la possibilité d'échanger son permis de conduire national contre le francais 😉
Khun maa jak nai krap?

"être loin d'ailleurs, c'est être ici" (P. Geluk)
PA Paru Regular ·
Oui c'est vrai je ais faire ca

pour les infos erronés c vrai Mais ca depends des prefectures aussi ! y'en a qui nous racontent nimporte quoi !! a moi on ma dit qu'avec le premier récippissé pas de prob pour sortir et a mon amie qui a chez une autre prefecture on a dit non vaux mieux pas !!

et sinon quel est la réalité sur les permit de conduire?? ;) ca m'interresse aussi
BO Boumbastic Globetrotter ·
Regardes ICI 😉
Khun maa jak nai krap?

"être loin d'ailleurs, c'est être ici" (P. Geluk)
PA Paru Regular ·
Merci Boumbastic !

Je vais voir aussi de mon coté! jpense que ca va être different. Nous ont viens de l'inde et apparament il y a pas d'accord d'echange entre france et Inde c'est ce que ma dit ma prefecture de polica y'a un an jirais directement a ma prefecture pour demander on vera bien en tout ca merci encore
PA Paru Regular ·
Et il faut montrer le billets?
BO Boumbastic Globetrotter ·
Merci Boumbastic !

Je vais voir aussi de mon coté! jpense que ca va être different. Nous ont viens de l'inde et apparament il y a pas d'accord d'echange entre france et Inde c'est ce que ma dit ma prefecture de polica y'a un an jirais directement a ma prefecture pour demander on vera bien en tout ca merci encore

C'est ce que je pensais aussi pour la Thailande mais sur le site gouvernemental, il n'y a pas de liste de pays indiqué comme ayant ou pas des accords d'échange, en tout cas a la préfecture il ne m'ont rien dit a ce sujet. J'espère que ce n'est pas une fausse bonne nouvelle que j'ai communiqué, on verra quand son permis international ne sera plus valide 😕
Khun maa jak nai krap?

"être loin d'ailleurs, c'est être ici" (P. Geluk)
BO Boumbastic Globetrotter ·
Et il faut montrer le billets?

Quels billets? ceux pour aller en Inde? Non je crois pas vu que c'est un visa de retour, ce n'est pas comme un visa de court séjour pour un étranger venant en France ou il faut prouver avoir le billet de retour 😉
Khun maa jak nai krap?

"être loin d'ailleurs, c'est être ici" (P. Geluk)
PA Paru Regular ·
:P ok ok parce que sur la list qu'ils nous ont donné il y a avais les billets oopps pê que je me trompe, en tout cas je vais encore vérifier ta prefecture a l'air plutot sympa t'arrive a les contacter par tel lol ! moi c quasi impossible bref je vais y aller un jour pour m'informer sur toutes mes questions ! merciiiiiiiiiiiiiii
BO Boumbastic Globetrotter ·
Oui ils sont très sympas et courtois, ils m'ont toujours répondu et bien conseillé. Service des étrangers de la préfecture de Bourg-en-Bresse, si vous me lisez, merci beaucoup 😉
Khun maa jak nai krap?

"être loin d'ailleurs, c'est être ici" (P. Geluk)
PA Paru Regular ·
Bonjour tout le monde !

Encore une question a vous :P

Mon mari qui avais reçu son premier récipissé viens de trouver du travail ! (uufff)

Le problème c'est que l'employeur nous demande son numéro sécurité sociale.

D'apres ce que je croyais c'est a l'employeur de faire la démarches n'est ce pas ?

A la sécu ils nous ont dit pareil et sinon faut leur présenter bulletin de salaire de min 60H

Sauf que la facon dont l'employeur nous la demandé on croirais qu'il n'est pas du tout au courrant de ça

il nous a un peu mis la pression en demandant si au moins on n'avais pas un numéro temporaire.

Donc avez vous des infos? c'est bien l'employeur qui doit faire les démarches non?

Merci d'avance !!

Et bonne journée 🙂😉
LU Lunarok ·
Pour le numéro de sécu, tout se fait avec la CPAM. Tu y vas pour faire ajouter ton mari sur ton nom en tant qu'ayant-droit. Pour cela ils vont te demander juste son passeport, acte de mariage (ou livret de famille) et récipissé de la demande de carte de séjour (la carte n'est pas nécessaire) Ca peut se faire par courrier également mais je te le conseille pas si tu veux que ce soit bien fait et vite fait. Sur place ils peuvent te modifier la carte vitale le jour même et donc ton mari sera couvert temporairement avec ton numéro de sécu, voilà le numéro temporaire. Attention, si tu demandes pas à ce que ce soit fait sur place, ils te laisseront partir en le faisant plus tard. Personnelement j'ai précisé qu'on avait des soins qui risquaient d'arriver vite (vaccins, grossesse ...) donc il me l'a fait sur place. Par la suite, la sécu va t'envoyer un papier à signer avec une photo à joindre (carte vitale 2nde génération, elle contient la photo) Quand ils auront recu la réponse, ils enverront une carte vitale et attestation au nom de ton conjoint avec son numéro qui aura été créé.
PA Paru Regular ·
Merci lunarok !

C'est ce que j'ai fait cematin même, jai déposé tt les papiers et j'ai précisé qu'on avais besoin d'un numéro temporaire pour le donner a l'employeur. Mais ils mont dit que c'est a l'employeur a faire la démarche Là avec cette démarche que tu décrit, le conjoint est couvert pour tout ce qui est coté santé. Mais pour le boulot être inscrit au nom du conjoint ne suffit pas.Il faut qu'il est un numéro 🤪 j'ai bin précisé à la sécurité sociale que ce lundi il doit commencer son travail donc l'employeur nous demande le numéro et elle ma confirmée encore que c l'employeur qui doit faire ca Ca m'inquiète un peu, j'espère que pour cette raison la boîte va tout de même pas lui refuser son offre 😮
LU Lunarok ·
J'ai trouver ca : http://www.easyexpat.com/paris_fr/travail_numero-securite-sociale.htm

Lorsque vous travaillez, votre employeur doit compléter une déclaration unique d’embauche et obtenir le numéro pour vous. Ce document doit être envoyé ou faxé à l’URSSAF, département des ‘déclarations d’embauche’. En parallèle, votre employeur devra demander votre enregistrement au centre de sécurité sociale (il obtiendra les informations nécessaires en téléphonant au 01.53.38.70.70). Ce centre fournira un numéro temporaire, puis, plus tard, un numéro définitif.
PA Paru Regular ·
Merci beaucoup !

Ca me rassure ! et merci pour ce lien ! j'ai cherché des infos de ce genre mais j'ai pas pu trouver ! Merci encore, donc c'est confirmé c'est bien l'employeur qui doit le faire! uufff !

Bonne journée et merci encore
PA Paru Regular ·
Bonjour a tous !

Juste pour vous donner une info !

Enfait je doit aller dans mon pays donc comme mon mari n'a pas reçu sa carte on a fait une demande de visa de retour donc on été la devant la prefecture a partir de 5.30, on est devant le guichet a 11.30 et la on nous dit qu'il faut faire ca que 3 jours avant de partir. 😠🙁🤪 Donc voilà ! si jamais vous devez faire cette demande ne vous y prenez pas trop a l'avance !!! ca nous a servi a rien de se lever a 4h du mat !

Bon courage a tous !

PS Si seulement la prefecture nous aurais dit cette condition 🤪
EZ Ezom Veteran ·
C'est dommage pour vous, nous ils nous l'ont fait en 15mn le jour meme...
PA Paru Regular ·
Oui il le font vite, mais il faut pas le faire trop a l'avance, 2 ou 3 jours avant de partir ;) c ca que je voulais dire
BO Boumbastic Globetrotter ·
Salut, on l'a fait un mois avant sans problème, visa de retour valide jusqu'à mi-septembre (je l'ai sous les yeux et on part pas avant 3 semaines), comprend pas pourquoi on vous fait ca? pas sympa la préfecture chez vous, en plus on a fait ca via la mairie par courrier, reçu en retour 10 jours après la demande 😕
Khun maa jak nai krap?

"être loin d'ailleurs, c'est être ici" (P. Geluk)
PA Paru Regular ·
Vous avez de la chance ! Nous je sais pas ce qui se passe à notre préfecture! On a fait la queue a partir de 5H du matin pour arriver au guichet a 11.30 pour ettendre ça ! que le visa ne se fait pas a l'avance ! je crois que je vais craquer là, c pas possible! Au moins il ya des prefecture plus sympa comme pour vous :) Nous ca va être la galère pour les 3 ans qui arrive 🙁
PA Paru Regular ·
Bonjour tout le monde !

Est ce que quelqu'un connais les démache a faire pour nos conjoints étranger pour l'obtention de numéro de sécu une fois embauché? L'employeur dit que c'est a nous de le faire, et la sécu nous dit que c'est a l'employeur de le faire et depuis 3 semaines on tourne en rond là ! Est ce que vous avez des infos? Merci d'avance
NE Nemo1001 Globetrotter ·
bonjour,

c'est a l'employeur de le faire au moment du paiment de la cotisation!

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