Achat d'un bien non titré au Maroc?
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AT
Bonjour à tous,

j'ai trouvé une occasion pour acheter un terrain à 100 m de la plage de dar bouaza à casa. le problème c'est que ce bien n'est pas titré, alors si vous pouvez m'aider merci de me dire quels sont les risques d'un tel achat? et comment les éviter si c'est possible?

merci d'avance.
Atika
NE Nemo1001 Globetrotter ·
si tu achetes, ca sera pas a toi! 😏
AT Atika2010 ·
même si un notaire gère l'affaire?
Atika
NE Nemo1001 Globetrotter ·
ca change rien, le notaire
AT Atika2010 ·
Je pense qu'il va exiger au proprietaire les doc justifiant les titres de proprieté. merci de me corriger si je me trompe.
Atika
NE Nemo1001 Globetrotter ·
Je pense qu'il va exiger au proprietaire les doc justifiant les titres de proprieté. merci de me corriger si je me trompe.

tu viens de dire que le terrain n'etait pas titré

je te conseille que le vendeur fasse les demarches pour titré le bien et ensuite tu pourras l'acheter
RA Raoulx Globetrotter ·
* **** Je pense qu'il va exiger au proprietaire les doc justifiant les titres de proprieté. ***

De l'humour ou de l'angélisme ! Un motaire , au Maroc, se contentera de constater une vente, sans vérifier grand chose, comme par exemple le fait que 15 personnes sont propriétaires de quelques metres carrés de cette parcelle ou y ont un droit de pature ou de passage. Si ce terrain est à vendre, et avec sa situation exceptionnelle à Dar Bouazza et que les marocains voisins ne se précipitent pas , il doit bien y avoir une raison?
AT Atika2010 ·
mais si on paye le notaire rien que pour son avis, je pense qu'il sera plus efficace, non?
Atika
RA Raoulx Globetrotter ·
Si vraiment tu cherches des gens pour te rassurer et te dire de foncer , je me dévoue :

Vas y, fonce, tu n'auras aucun problème!! 😉😉😉

Il semblerait que tu habites à Casa, et que tu puisses avoir tous les renseigements sur place.... alors pourquoi poser cette question sur un forum, qui est , il est bon de le rappeler, un forum de voyages. surtout si tu n'acceptes pas les réponses qui seraient contraires à tes convictions.
AT Atika2010 ·
si je suis convaincue, j'allais pas poser cette question sur ce forum. à cause d'un manque de temps, j'ai pas pu me déplacer pour demander aux gens sur place. merci pour votre retour :)
Atika
SI Simokhatib Veteran ·
Ce bien pourra être vendu 5 ou 6 à 10 fois par la même manière.

Tu seras en litige avec d'autres personnes qui auront le même papier de propriété via un adoul ou notaire et des témoins de vente.

Tu vas perdre l'argent & le bien et un casse-tête de nombreuses années au tribunal.

Le seul cas où je peux t'encourager à dar bouazza c'est le centre estival, pour la seule & unique raison que même si ce n'est pas titré c'est régi par une association de propriétaires, donc la double vente ne pourra pas avoir lieu.

Ça fonctionne avec une carte de propriétaire.

Mais sinon c'est vraiment déconseillé d'acheter sans titre foncier.
Simo
AT Atika2010 ·
Merci.
Atika
TA Tafakara Globetrotter ·
Un bien non titré, ou melkia, ne te donne aucune garantie sur le nom et le nombre des éventuels héritiers...A déconseiller fortement si tu ne connais pas personnellement le propriétaire et toute sa famille! Que l'acte soit signé ou non devant un notaire ne change rien...Pas plus que le nombre de témoins... Le terrain peut être à quelqu'un, ou quelques uns, la maison construite dessus à quelqu'un d'autre, l'arganier au milieu du terrain à une autre famille, Jean Passe Eden Meyeur. 😐

De plus, assure toi que le terrain n'est pas agricole, qu'il possède bien un v.n.a, qu'il se trouve sur une zone titrable, qu'il est constructible, ou qu'il "n'appartienne" pas au domaine maritime...
BA Bamberger ·
Bonsoir, J'ai suivi un peu l'échange de messages pour les biens non titrés et j'aimerai avoir quelques conseils : j'ai trouvé un bien sur les hauteurs d'Aourir, donc zone rurale.. ce bien est vendu par des français et n'est pas titré.. l'acte d'acquisition avait été rédigé par un Adoule.. En ce qui concerne mon achat, une signature devant Adoule représenterait elle un risque ? Comment font les personnes qui achètent en zone rurale ? Ils sont bien forcés d'accepter un bien non titré !! Vous allez probablement vous répéter dans vos réponses mais ce point n'est pas très clair pour moi.. Merci d'avance pour votre aide. Bonne soirée
TA Tafakara Globetrotter ·
Assure toi que ce bien est bien cadastré, et qu'il possède un V.N.A et un permis de construire. Est-ce un terrain nu ou avec une construction... Devant un Adoul tu n'as aucune garantie sur le nombre des héritiers... Depuis combien de temps ces Français sont-ils propriétaires de ce bien? Un bien en zone rurale peut être titré; zone rurale et titrage ne sont pas antinomiques...
NE Nemo1001 Globetrotter ·
un francais qui n'a pas pu obtenir le bien titré et veut s'en debarasser

j'ai du mal a comprendre pkoi les gens achetent une voiture quand y a pas de carte grise
RA Raoulx Globetrotter ·
Bonjour,

**** ce bien est vendu par des français et n'est pas titré ****

en gros , c'est le genre d'affaires ou il ne faut pas y glisser le petit doigt !! ils se sont aperçu que ça chauffe et sont pressés de repasser le bébé, il y en a plein le Maroc des cas comme celui ci !
BA Bamberger ·
Bonjour,

Merci à tous pour vos réponses..

Ce bien ne peut pas être cadastré puisque non titré !! La VNA s'applique pour les terrains afin de vérifier s'ils sont à vocation agricole ou pas !! Le permis de construire n'est pas nécessaire !!

Ils s'agit d'un terrain avec un très vieux riad (donc pas de VNA à vérifier, ni de permis de construire ...)

Le seul point d'interrogation restant est le titrage ..

Merci encore pour vos conseils
TA Tafakara Globetrotter ·
Je sais ce qu'est un V.N.A, obligatoire pour tous terrains en zone rurale... Un très vieux riad que tu vas sans doutes rénover...Non? Donc plans d'architecte obligatoires et sans doutes permis de construire si tu fais des modif...

Si tu as toutes les réponses à tes questions, pourquoi tu viens les poser?🤪

S'il n'est pas cadastré: alors à tes risques et périls...

Bonne chance.
RA Raoulx Globetrotter ·
bonjour,

* **** Ils s'agit d'un terrain avec un très vieux riad (donc pas de VNA à vérifier, ni de permis de construire ...) ****

Ca , ce sont les sirènes du vendeur ..... il peut te dire avec assurance , n'importe quoi , c'est son intérét ! les pigeons sont rares, vaut mieux les rassurer. La VNA vient d'etre réclamée à un de mes amis qui vient de vendre un appart au 2eme étage d'une résidence construite depuis 15 ans dans la palmeraie de Marrakech !! du titré et tout déja passé 3 fois au notaire pour 3 ventes successives !! transaction bloquée et pognon sous séquestre depuis des mois. Ici , tout est possible !! changements de législation à vue .. suffit de voir ce qui se passe avec le "permis d'habiter " !! une nouveauté pour rackett.

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