Petites importations depuis la Thaïlande, douanes et taxes

Bonsoir,

Ah bein ça a du changé la procédure ou bien c'est comme vous le dites que ça se passe, quand on se fait expédier de la marchandise... En tout cas, il y a 4 ou 5 ans, j'ai une connaissance qui avait acheté des broutilles pour pouvoir les revendre sur les marchés en Suisse. (aussi d'une valeur marchande de 300-400€) Il les a prises avec lui en soute. Il s'est fait faire une facture ad hoc par le grossiste incluant la TVA thai, à l'aéroport, il est allé à un service (je ne sais pas si c'était la douane ou autre service en tous cas l'agent était en uniforme), il a présenté sa facture ad hoc et on lui a mis un tampon, agraphé une quittance je crois et remboursé cash la TVA thailandaise... (maintenant j'ai un doute si il s'est fait rembourser à ce guichet ou un autre à l'intérieur de l'aéroport...je sais qu'il devait faire un autre truc à un guichet pour son colis dans la zone de transit passagers, mais j'étais allé au café 😏) Ah oui, il a du présenter son billet d'avion pour prouver que la marchandise partait au premier endroit cité. Arrivé en Suisse, il s'est présenté au bureau des douanes avec son colis, ils ont ouvert le colis afin de contrôler que la marchandise correspondait à la facture, lui ont fait payer une petite taxe et la TVA Suisse.

Cordialement.

oui en effet, je pense que c'est plus logique de payer a l'importation et non a l'exportation, sinon personne n'acheterais en sortie de pays.

je demanderais evidemment une facture en bonne forme au fournisseur et je la ferais valider a l'aeroport thai au service des douanes.

en france je presenterais les papiers et la marchandises pour faire la declaration.

par contre j'imagine qu'ils calculent par rapport au prix de la valeur marchande des produits, mais comment font 'ils si la facture est en thai ?

ca ne pose pas de proibleme pour le calcul des taxes ?

donc en final, je ne paye pas de taxe a la sortie de la thailande sur les marchandises mais bien a l'entree en france si j'ai bien tout compris ??

merci de vos conseils et suggestions

C'est ça. Tu ne paies pas la TVA d'origine mais celle de la France (+ % suivant le type d’objet).

Le calcule se fait via la facture. Demande au vendeur de la faire en anglais car sinon, la douane risque de pas comprendre* et de juger la valeur de l'objet à la louche (en général, une très grosse louche bien cher). Et puis ton comptable te remerciera 😛.

* même si un bon douanier (pas trop fainéant) est capable de faire une petite recherche pour avoir les chiffre en thai.

par contre j'imagine qu'ils calculent par rapport au prix de la valeur marchande des produits, mais comment font 'ils si la facture est en thai ? ca ne pose pas de proibleme pour le calcul des taxes ? donc en final, je ne paye pas de taxe a la sortie de la thailande sur les marchandises mais bien a l'entree en france si j'ai bien tout compris ??

Bein, je pense qu'ils doivent avoir une tabelle "spécial douane" avec le cours du jour des devises étrangères...En tout cas je peux vous l'assurer que la facture de mon ami était bien libellée en Baht. Je ne sais pas si c'est comme vous dites, en tout cas, il y a quelques années, pour prendre la marchandise avec soi dans l'avion (je l'ignore si vous, vous la faites expédier....) c'est comme je vous ai dit que ça c'était passé....

non j'ai exporté..bien plus compliqué... * tous n'est pas exportable or Thaïlande sans autorisation... * quand on sort ou expédié de ma marchandise payé avec facture et TVA thaï qui vous est remboursé *pour exporté il faut une licence d'exportation thai....ou alors cela est considéré par la douane comme achat personne donc la tva 7.5 doit être payé sur les factures... * le problème est en France beaucoup de produit interdit sans justification du sigles Europeen CEE * beaucoup de produits sont contingentés * enfin sans RC les produits seront soit interdit d'entré ou surtaxé ou saisie..avec amendes. donc je sais ce que je dis je fais les formalité pour certain en Thaïlande je collabore a une structure ( traducteur et laywers agrée) donc sans connaitre les produits pour la thailande après donner la liste au douanes pour regarder la legislation..bonjour lesz degats expl un lampe de chevet..refouler car Non CEE par contre si vous enlever l’ampoule et le fils aucun problème bonne journée

par contre si vous enlever l’ampoule et le fils aucun problème

Et le saint esprit ? Amen 😏 Merci pour ce sourire, Cordialement et, bonne journée

Bonjour à tous,

Bonne réponse, mais toute fois incomplète.

Pour pouvoir importer des produits venus de Pays Tiers (ex: Thaïlande), il vous faut prendre contacte avec un transitaire dans le pays exportateur. Il vous établira une déclaration d'exportation, il vérifiera si il vous faut une licence d'expototation ou autres documents pour l'exportation. Il vous faut prendre contate avec un Déclarent en Douane dans le pays importateur pour savoir si certains produits que vous désirez importer sont soumis à licence d'importation ou autorisation. Le déclarent en Douane d'importation vous donnera le montant des droit de douane, le montant des taxe parafiscales, de la TVA.

Lorsque la déclaration en douane du pays exportateur est établie. il vous faudra retourner l'exemplaire n°3 de la déclaration en Douane au service compta de votre fournisseur qui vous remboursera la TVA que vous avez payé (si vous n'avez pas acheté HT).

A l'arrivé dans le pays Importateur, Votre transitaire vous établira une déclaration importation au vue des documents fournis par le pays exportateur.

Vous devrez vous acquitter des droits et taxes.

Avec l'exemplaire n°9 du DAU (déclaration Administrative Unique) vous devrez vous présentez au bureau de douane pour y enlever votre marchandise.

La lois Française vous autorise à établir vous même un DAU d'importation. Pour cela il vous faut connaître les codes douaniers de votre marchandise.

Si vous désirez plus d'infos, n'hésitez pas.

Bonne journée à tous. Charly

tokara je vous aime bien, vous serez donc désormais mon correcteur officiel que le saint esprit vous habite sur votre saint siège bonne journée merci pour tant d'attentions, cela change de certains grincheux redresseurs de tords de ce forum bonne nuit 😏

Merci, cher monsieur, les réponses sont toujours incomplète, car complexes..le code des douanes étant revu...et modifié sans cesse.. en fait je voulais dire hors 2 situations 1 importer.... 2 ramener des achats personnels les deux sont réglementés...et pas facile..moi maintenant je le fais au coup le coup..quand au transitaire celui de France et celui de Thaïlande...je peux vous certifié que 90 % pour un nouvelle envoi , il se plante..a l'arrivé..seul MAERKS à Bangkok semble être a peut-prés a jours... ***** Non j'ai exporté bien plus compliqué... * tout n’est pas exportable hors Thaïlande sans autorisation... * quand on sort ou expédie de la marchandise destiné à l’exportation, payé avec une facture TVA thaï, celle si après contrôle vous ai remboursée. Sans cela c’est simplement des achats perso, donc la douane de la Thaïlande ce moque. Sauf pour les produits interdits de sortie du territoire *la loi thaïlandaise dit, pour exporter il faut une licence d'exportation « THAI »...ou donc la TVA 7.5 doit être payé sur les factures...et remboursé en thailande. * le problème est en France, beaucoup de produits, sont interdit sans justification du sigle Européen CEE…, ou aux normes européennes, ou contingentés ou interdit d’importation par l’Europe ou la France.. * enfin sans Registre de commerce. Ou licences d’importations, les produits seront soit interdit, si ils sont destinés à la revente, ou surtaxés ou saisies ou avec amendes *donc je sais ce que je dis je fais les formalités pour certains en Thaïlande ou en France je collabore dans une structure (traducteurs agrées-avocats du barreaux de Bangkok) en fait je suis négociateur entre les acheteurs et les vendeurs pour les biens immobiliers, commerces, ou usines, ou même sur les Banques … payé sur ce que je fais gagner à l’acheteur, par l’acheteur, après qu’il est eu négocié lui-même.... mais je vais faire un sites internet à ce sujet... l’entreprise est 100% thaïlandaise.. Donc exemple .une lampe de chevet en bois, abat-jour en tissus, non certifié norme CEE sera refouler, mais si elle est sans fil ni ampoule, elle pourra entrée en objet de décoration et si estampillé fait mains en Thaïlande sans taxes sauf TVA en vigueur. corrigé et ré-écrit avec un ordinateur français 😏 pour TOKARA

au fait dites moi comment faire, je ne peux pas retirer ou modifier mes messages ni mettre de photos, ej suis nul en informatique... merci d'avance....😄

Merci, cher monsieur, les réponses sont toujours incomplète, car complexes..le code des douanes étant revu...et modifié sans cesse.. en fait je voulais dire hors 2 situations 1 importer.... 2 ramener des achats personnels les deux sont réglementés...et pas facile..moi maintenant je le fais au coup le coup..quand au transitaire celui de France et celui de Thaïlande...je peux vous certifié que 90 % pour un nouvelle envoi , il se plante..a l'arrivé..seul MAERKS à Bangkok semble être a peut-prés a jours... ***** Non j'ai exporté bien plus compliqué... * tout n’est pas exportable hors Thaïlande sans autorisation... * quand on sort ou expédie de la marchandise destiné à l’exportation, payé avec une facture TVA thaï, celle si après contrôle vous ai remboursée. Sans cela c’est simplement des achats perso, donc la douane de la Thaïlande ce moque. Sauf pour les produits interdits de sortie du territoire *la loi thaïlandaise dit, pour exporter il faut une licence d'exportation « THAI »...ou donc la TVA 7.5 doit être payé sur les factures...et remboursé en thailande. * le problème est en France, beaucoup de produits, sont interdit sans justification du sigle Européen CEE…, ou aux normes européennes, ou contingentés ou interdit d’importation par l’Europe ou la France.. * enfin sans Registre de commerce. Ou licences d’importations, les produits seront soit interdit, si ils sont destinés à la revente, ou surtaxés ou saisies ou avec amendes *donc je sais ce que je dis je fais les formalités pour certains en Thaïlande ou en France je collabore dans une structure (traducteurs agrées-avocats du barreaux de Bangkok) en fait je suis négociateur entre les acheteurs et les vendeurs pour les biens immobiliers, commerces, ou usines, ou même sur les Banques … payé sur ce que je fais gagner à l’acheteur, par l’acheteur, après qu’il est eu négocié lui-même.... mais je vais faire un sites internet à ce sujet... l’entreprise est 100% thaïlandaise.. Donc exemple .une lampe de chevet en bois, abat-jour en tissus, non certifié norme CEE sera refouler, mais si elle est sans fil ni ampoule, elle pourra entrée en objet de décoration et si estampillé fait mains en Thaïlande sans taxes sauf TVA en vigueur. corrigé et ré-écrit avec un ordinateur français 😏 pour TOKARA

Re- Bonjour,

Personnellement, je ne connais pas le Code douanier Thai, mais je connais parfaitement le code Francais (c'est mon métier...lolll). Déjà plus de 20 ans au coeur de la douane Francaise.....

Concernant votre transitaire Thailandais "MAERSK", il est aussi sur le port de Marseille et Fos sur mer... . MAERSK travaille aussi avec le groupe BOLORE, donc il est facile de trouver un correspondant en France. Si vous le désiré je peux vous fournir une liste du groupe sur la région PACA.

Quand au Code et Tarif des Douanes : A chaque changement (environs deux à trois fois par mois), une mise a jour est automatiquement envoyé au Transitaire. Les NC (notes complémentaires) sont également envoyées.

Puisque vous êtes de la partie, je pense que vous conviendrez qu'il est très imprudent de vouloir frauder avec les Douanes Française, surtout en ce moment concernant les chapitres de nomenclature de 1 à 5. Car comme vous le dites, La saisie de la marchandise, la destruction (qui est au frais de l'importateur) plus l'amende, cela fait un peu cher l'importation.

Pour ne pas "encombrer" cette page, je ne vous parlerais pas de la contre-façon ....

Si vous désirez plus d'infos, surtout n'hésitez pas.

Bonne journée à vous Charly

Tout à fait vrai..Maerk étant un de mes transitaires préférés en a Fos, France….n’empêche qu’un de mes clients piégé guirlande de fleurs (acheter à chakutchak) Norme électrique CEE. un autre de chaussure pas étiquetage normalisée CEE (cuir ect) en fait sans vous vexer la douane française est redoutable pour les innocents et petits fraudeurs..6 heures a Nice a Grenoble, Amende + de 1000 euros je crois pour 4 cartouches, acheté au Duty free…dans un sac Dufy free visible…selon la règles que je croyais 1 cartouche par personne…, mais je pensais que mes gosses comptaient pour une personne.. bon je me suis fâché…et il y eu un peu de casse…INTERVENTION DE LA POLICE…….24 heures de vol (billets très économiques)..6 HEURES AU DOUANE 4 Heures police… ? Donc Tous les bagages après 3 ans de Thaïlande. Un traitement devant mes enfants indigne de ce nom. Mon épouse étant thaïe. Donc « votre femme fait la pute.. « vider sur une table toutes nos valise et sac 11…nous rentrions en France saisie pour une cartouche de Marlboro… mais ils se rappellent de moi.. Et font la gueule car je les emmerde à chaque fois…comme quand je leurs parle alors qu'à la sortie ils font semblant d’être mêlés a la foules des gens qui attendent les voyageurs, Mes enfants me disent papa arrête…pendant 2 heures … *par contre ma belle-sœur frontalière a la frontière d’Andorre, m’a dit que les ballots de nuits (de Marlboro) par les torrents du haut en bas sont surveillés par la douane volante et de nuit. Mais que les contrebandiers sont « moderne » vol d’hélicoptère miniature avec camera nocturne embarqué. Ecoute radio et téléphone et pistage des voitures. Donc cela passe toujours. Des fois ils en balancent… aux torrents ou font semblant de bouger ou en laisse sur le bas-côté de la route pour la douane et pour les statistiques. Ou éliminer un concurrent.. ou pour crée la diversion.. Donc je déconseille de vouloir rouler la douane. Sauf aux spécialistes… Voilà cher ami, il y a des cons et des salauds partout. Je connais depuis ce jour un gentil douanier qui fait sont métier humainement et qui m’a dit de son chef…. lui c’est un con…le même qui rassuraient mes enfants en pleurent, dans leurs bureau à côté de la sortie bagage… Bonne journée Monsieur bon séjour ici

Tout à fait vrai..Maerk étant un de mes transitaires préférés en a Fos, France….n’empêche qu’un de mes clients piégé guirlande de fleurs (acheter à chakutchak) Norme électrique CEE. un autre de chaussure pas étiquetage normalisée CEE (cuir ect) en fait sans vous vexer la douane française est redoutable pour les innocents et petits fraudeurs..6 heures a Nice a Grenoble, Amende + de 1000 euros je crois pour 4 cartouches, acheté au Duty free…dans un sac Dufy free visible…selon la règles que je croyais 1 cartouche par personne…, mais je pensais que mes gosses comptaient pour une personne.. bon je me suis fâché…et il y eu un peu de casse…INTERVENTION DE LA POLICE…….24 heures de vol (billets très économiques)..6 HEURES AU DOUANE 4 Heures police… ? Donc Tous les bagages après 3 ans de Thaïlande. Un traitement devant mes enfants indigne de ce nom. Mon épouse étant thaïe. Donc « votre femme fait la pute.. « vider sur une table toutes nos valise et sac 11…nous rentrions en France saisie pour une cartouche de Marlboro… mais ils se rappellent de moi.. Et font la gueule car je les emmerde à chaque fois…comme quand je leurs parle alors qu'à la sortie ils font semblant d’être mêlés a la foules des gens qui attendent les voyageurs, Mes enfants me disent papa arrête…pendant 2 heures … *par contre ma belle-sœur frontalière a la frontière d’Andorre, m’a dit que les ballots de nuits (de Marlboro) par les torrents du haut en bas sont surveillés par la douane volante et de nuit. Mais que les contrebandiers sont « moderne » vol d’hélicoptère miniature avec camera nocturne embarqué. Ecoute radio et téléphone et pistage des voitures. Donc cela passe toujours. Des fois ils en balancent… aux torrents ou font semblant de bouger ou en laisse sur le bas-côté de la route pour la douane et pour les statistiques. Ou éliminer un concurrent.. ou pour crée la diversion.. Donc je déconseille de vouloir rouler la douane. Sauf aux spécialistes… Voilà cher ami, il y a des cons et des salauds partout. Je connais depuis ce jour un gentil douanier qui fait sont métier humainement et qui m’a dit de son chef…. lui c’est un con…le même qui rassuraient mes enfants en pleurent, dans leurs bureau à côté de la sortie bagage… Bonne journée Monsieur bon séjour ici

Heureusement que tous les douaniers ne sont pas des CONS, mais je dois reconnaître qu'ils y en a beaucoup.... Maintenant, il ne faut pas confondre la PAF (Police de l'air et des frontières), La RF (répression des fraudes), l'immigration et la douane import/export. Se sont des services tout à fait différents. Personnellement, je me suis déjà accroché avec la PAF (même cas que vous), une fois devant l'inspecteur, il m'a suffit de montrer ma "commission d'emploi" pour avoir droit à un grand sourire et de plates excuses. Il est bien dommage que de tel pratiques existe. Mais comme vous dites, il y en a partout. Pour en revenir au sujet de ce post, je conseillerais à l'importateur de nous communiquer le genre de marchandises qu'il compte importer; selon le type de marchandise, il est peut-être possible de l'importer sous la nomenclature 999999999, je dit bien peut-être.... cela pourrait passer en "échantillons". Il faut voire selon le type de marchandise. Bonne Journée à vous aussi. Charly

oui j'ai fais pour échantillons .pour des crème de massage....donc la un vrai mendié .la santé publique étant en jeux... *pour la paf...ils ont volé tout l'argent de ma belle soeur thaïlandaise ( 1500 USD) qui rentrait en Thaïlande avec 3 jours de retard...avant de la mettre dans l'avion..malgré une lettre a la préfecture demandant un délai ..car elle était malade et ma visite a la Paf de Nice..pour revenir..plainte a Nice prés d'un très bon procureur connu.( je crois mr Mongolfier..). hélas..sans preuve que sa parole..sans réponse a ce jour...et j'en connais bien des pires, il y a faire le ménage et pas une simple mutation comme pour le CRS qui a buttue une thaïlandaise ( rapport accablant de la gendarmerie contre lui) donc muté a 100 km...en fait j'ai un ami commandant de police qui m'en raconte et un cousin a la brigade anti Gang..qui en a marre.. amicalement

Bonjour,

Je vous contacte car j'aimerais me faire livrer de Thailande ( ou laos ou Cambodge) vers Paris , des jolis petits paniers à riz gluant (environ 250) Ce serait pour un mariage

Tenez moi au courant si ce genre de marchandises fait partie de vos produits

Merci d'avance

Yasmine